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Le langage du droit

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Comité d’organisation scientifique :

Joseph Aspiro Sedky, Hamedi Camara, Maxime Chauvet, Jacques de la Porte des Vaux, Antoine Jamet, Vadim Jeanne, Bissiriou Kandjoura, Emmanuelle Nef, Charles Prélot, Maximilien Roca, Guillain Wernert.

Inscription gratuite et obligatoire :

À l’adresse suivante :

https://soco.jm.u-psud.fr/event/21

Service de la Recherche et des Études Doctorales : colloques.jean-monnet@u-psud.fr

La journée d’étude des jeunes chercheurs de l’IEDP (Faculté Jean Monnet – Université Paris-Sud) est organisée par les doctorants du laboratoire et se tient annuellement depuis 2006. Son but est d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférences), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique. Les sujets sont donc volontairement transdisciplinaires : Droit et Mémoire en 2017, Droit et Crise(s) en 2016, les catégories en droit en 2015, l’enseignement du droit en 2014, les politiques jurisprudentielles en 2013, etc. Les actes des précédentes journées ont fait l’objet d’une publication aux éditions L’Harmattan puis Mare et Martin (depuis 2013).

Venir au colloque :

RobinsonRER

La Croix de Berny N 20

N 20

Av. du Pd Roosevel D 60 t

D 67

Bld Colbert Fontenay-aux-roses

Sceaux

Bourg-la-Reine RER B

RER B

RER B PARC

DE SCEAUX

N 186 A 86

N 186 Bld Desgranges

I.U.T.

Place du Gal De Gaulle FACULTÉ JEAN MONNET

Dir. Sceaux P

aris

Dir. Sceaux Ma irie

Dir. Paris Porte d'Orléans

Dir. Petit-Clamart

Dir. Chatenay-Malabry

RER B : arrêt Robinson

Bus : 128, 179, 195, 294, 390, 395, 595

Journée d’étude des jeunes chercheurs

Vendredi 23 novembre 2018

Faculté Jean Monnet Salle Georges Vedel 54 Boulevard Desgranges

92330 Sceaux

Conception : Service Communication et Culture, Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud) - Graphisme : S Karmous Photos : wikimedia-commons-Pieter Bruegel the Elder - The Tower of Babel (Vienna) - Google Art Project - Octobre 2018 - Imprimé par nos soins - Ne pas jeter sur la voie publique

LE LANGAGE DU DROIT

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JOURNÉE D’ÉTUDE DES JEUNES CHERCHEURS LE LANGAGE DU DROIT

8h45 Accueil 9h00 Introduction

Boris Bernabé, Doyen de la Faculté Jean Monnet

Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, co-directeur de l’Institut d’Études de Droit Public (IEDP)

Charles Vautrot-Schwarz, Professeur de droit public, co-directeur de l’IEDP 9h15 Présentation

Jacques de la Porte des Vaux, Doctorant en droit public, ATER, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

9h30 Avant-propos

Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique, ENS Paris-Saclay, Université Nanterre, CNRS

PARTIE I : PENSER LE LANGAGE DU DROIT

sous la direction de Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS Table ronde n° 1 : L’autonomie du langage du droit

9h45 L’inexprimable en droit. L’exemple des jugements moraux en droit pénal ou criminel, Thomas Coster, Doctorant en théorie du droit, ENS de Rennes, Université Nanterre 10h05 Le langage non alphabétique du droit, Charlotte Agulhon, Doctorante en droit

public, ATER, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h25 Le Conseil de sécurité des Nations Unies face aux crises humanitaires en Libye et en Syrie : un langage à altitudes variables, Cheikh Kalidou Ndaw, Doctorant en droit international, ATER, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

10h45 Débat 11h00 Pause

Table ronde n° 2 : La singularité du langage du droit

11h20 L’intelligibilité du langage du droit, Chloé Maestroni, Doctorante en droit privé, Université Lyon III

11h40 Quelles sont les qualités d’une bonne loi ? Penser l’écriture de la loi dans l’Europe moderne (XVIe – XVIIIe siècles), Nicolas Simon, Docteur en histoire, histoire de l’art et archéologie, Chargé de recherches FRS-FNRS à l’UCLouvain

12h00 Débat 12h30 Déjeuner

PARTIE II : PARLER LA LANGUE DU DROIT

sous la direction de Jean-Pierre Relmy, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Sud (Paris-Saclay)

Table ronde n° 3 : Les mots du droit

14h30 Réflexion sur les dits et les non-dits du langage du droit. L’exemple de la notion d’intérêt (supérieur) de l’enfant, Manon Ghevontian, Docteure en droit public, qualifiée aux fonctions de maître de conférences, Université Aix-Marseille 14h50 Multilinguisme et création d’un langage juridique autonome par la Cour de justice

de l’Union européenne, Catherine Warin, Docteure en droit public, Université du Luxembourg

15h10 Les incidences du caractère démocratique de l’État sur le langage du droit, Marc Guerrini, Maître de conférences en droit public, École de droit de la Sorbonne – Institut de recherche juridique de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne

15h30 Débat 15h45 Pause

Table ronde n° 4 : La bouche du droit

16h00 Le langage comme outil de modernisation de la justice. L’exemple du juge des référés du Palais Royal, Claire Cuvelier, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil

16h20 Le langage du Conseil constitutionnel : un outil au service de sa légitimité, Frédéric Sédat, Doctorant en droit public, Université Aix-Marseille 16h40 Débat

17h00 Propos conclusifs

Christian Vigouroux, Président de section, Président adjoint de la section sociale du Conseil d’État

17h30 Cocktail

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503 P. Du même auteur, voir « Les tribulations de la santé comme valeur sociale pénalement protégée », in Mélanges Marie-France Callu, LexisNexis, 2013, p. 360 : « On peut y