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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 16 janvier 2017, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 décembre 2016 et de la séance extraordinaire du 13 décembre 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif du 5 décembre 2016 5. Ressources humaines et amélioration continue
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
7.1 Demande au Fonds d’aide juridique de l’Union des municipalités du Québec dans le cadre d’un litige opposant la Ville à Albertine Leclerc
7.2 Appel du jugement rendu dans le litige opposant la Ville à Albertine Leclerc Document d’aide à la décision AJ-2017-001
8. Greffe
8.1 Dépôt du certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2016-16-36
9. Direction générale
9.1 Mandat à la Direction des affaires juridiques pour l’application de la Loi visant principalement la récupération des sommes payées injustement à la suite de fraudes ou de manœuvres dolosives dans le cadre de contrats publics Document d’aide à la décision DG-2017-039
10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Acceptation du rapport financier concernant l’entretien de la Route verte pour l’exercice financier de 2016
Document d’aide à la décision INF-2017-002
11.2 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues au contrat d’assurance
Document d’aide à la décision INF-BI-2017-005 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 16 JANVIER 2017 Page 2
14. Vie communautaire
14.1 Modification de la résolution CV-2016-06-84 « Création d’un organisme à but non lucratif pour la production d’un événement mettant en valeur la relève artistique et autorisation à déposer une demande de financement à Patrimoine canadien dans le cadre du Fonds Canada 150 »
Document d’aide à la décision DVC-ART-2017-004 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Demande visant la délivrance d’une autorisation pour la construction d’un émissaire pluvial situé au futur 1375, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2016-277 18. Développement économique et promotion
19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Résiliation du contrat pour la fourniture du service de déneigement de poteaux incendie et attribution du contrat pour la fourniture du service de déneigement de poteaux incendie
Document d’aide à la décision APP-2017-008
20.2 Renouvellement de l’accord de licence d’entreprise (ELA) avec ESRI Canada Document d’aide à la décision APP-2017-012
20.3 Attribution du contrat pour la production de l’événement Le quai de la relève et financement afférent
Document d’aide à la décision APP-2017-013
21. Technologies de l’information
21.1 Financement de la dépense relative à la réalisation de projets technologiques Document d’aide à la décision TI-2017-001
22. Avis de motion
23. Adoption de projet(s) de règlement
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2016-16-49 de tarification pour les services, locaux et activités offerts par la Direction de la vie communautaire
Document d’aide à la décision DVC-2016-012-R-1
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-16-50 établissant un programme de subvention pour l’acquisition de couches réutilisables
Document d’aide à la décision ENV-MR-2016-018
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 16 JANVIER 2017 Page 3
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-16-51 modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien-être général, la sécurité et les animaux
Document d’aide à la décision POL-2016-026
25.4 Adoption du Règlement RV-2016-16-53 exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2017 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-037
25.5 Adoption du Règlement RV-2016-16-52 sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2017
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2017-005 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
