Table des matières
RÉSUMÉ ___________________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
REMERCIEMENTS ________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
TABLE DES MATIÈRES _____________________________________________________________________ 1 TABLE DES ILLUSTRATIONS ___________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
LISTE DES ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES _________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
INTRODUCTION __________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. La démocratisation comme enjeu des relations internationales et de la politique étrangère ____ Erreur ! Signet non défini.
2. Problématique, objectifs, questions de recherche et hypothèses ___________ Erreur ! Signet non défini.
3. Choix méthodologiques _____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.1. Une recherche inscrite dans divers champs d’étude __________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2. Une méthode de politique comparée avec étude de cas _______________ Erreur ! Signet non défini.
3.3. Matériel utilisé et méthode : analyse qualitative d’entretiens et de documents __ Erreur ! Signet non défini.
3.3.a. Analyse de documents : approche qualitative ___________________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.b. Les entretiens _____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Plan de la recherche ________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
I. LES DÉTERMINANTS DES POLITIQUES EUROPÉENNES DE DÉMOCRATISATION AU MAROC ET EN TUNISIE : ÉTAT DE L’ART ET BOÎTE À OUTILS CONCEPTUELLE _________________________________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. Les études de promotion de la démocratie : état de l’art __________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1. Des études de démocratisation aux analyses de promotion de la démocratie ____ Erreur ! Signet non défini.
1.2. Les politiques des démocratisation comme stratégie d’acteurs _________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.a. L’État au centre des analyses de promotion de la démocratie ______ Erreur ! Signet non défini.
1.2.b. Des analyses en termes de stratégie ___________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.c. La promotion de la démocratie, une norme dans un monde d’intérêts ? ____ Erreur ! Signet non défini.
1.3. La promotion de la démocratie comme norme ______________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3.a. L’approche normative ______________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3.b. Une tension persistante entre les notions de norme et d’intérêt ____ Erreur ! Signet non défini.
1.3.c. La promotion de la démocratie comme norme sociale ____________ Erreur ! Signet non défini.
1.4. L’analyse de la promotion de la démocratie par l’étude des institutions : complexité institutionnelle européenne _________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.5. En guise de conclusion provisoire : facteurs institutionnels et promotion de la démocratie comme norme sociale _______________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2. Des institutions internationales aux institutions comme environnements sociaux : la pertinence de l’étude des acteurs supranationaux ________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1. Les institutions internationales comme acteurs autonomes : de la théorie des régimes aux néo- institutionnalismes ___________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.a. Régimes, Institutions, Organisations ___________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.b. La théorie des régimes et le néo-institutionnalisme libéral : remise en cause du stato-centrisme ________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.c. Les analyses néo-institutionnalistes : l’institution au cœur de l’analyse Erreur ! Signet non défini.
2.2. Les institutions internationales comme environnements sociaux ________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.a. L’analyse constructiviste ____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.b. L’apport de la sociologie des institutions _______________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3. L’Union européenne comme acteur autonome ______________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.a. L’UE, un OPNI ? ___________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.b. Les composantes supranationales de l’UE ______________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.c. L’UE comme environnement social : les approches de sociologie politique __ Erreur ! Signet non défini.
3. Comprendre les pratiques européennes de promotion de la démocratie _____ Erreur ! Signet non défini.
3.1. De la détermination des identités institutionnelles ___________________ Erreur ! Signet non défini.
3.1.a. Prise en compte de la dimension structurelle : la notion de groupe institutionnel Erreur ! Signet non défini.
3.1.b. La construction sociale des groupes institutionnels : les idées comme cadres cognitifs et normatifs ________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.1.c. Une identité institutionnelle déterminée par la position sociale et les idées _ Erreur ! Signet non défini.
3.2. Normes et intérêts : les conditions de l’accès aux ressources et de la défense des identités
institutionnelles _____________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.a. Les normes : identité, sanction sociale, ressources _______________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.b. Des intérêts socialement construits : position institutionnelle, identité, ressources _____ Erreur ! Signet non défini.
3.3. Les politiques de promotion de la démocratie comme processus : opérationnalisation des concepts ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Conclusion du chapitre I _____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
II. LE CADRE CONTEXTUEL DE LA PROMOTION DE LA DÉMOCRATIE PAR
L’UNION EUROPÉENNE AU MAROC ET EN TUNISIE ____ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. La démocratisation comme politique étrangère __________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1. Ce que démocratiser veut dire ___________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1.a. La démocratie libérale comme seule voie possible ? ______________ Erreur ! Signet non défini.
1.1.b. Un rôle pour les intervenants extérieurs ? ______________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1.c. Promotion de la démocratie et aide à la démocratisation __________ Erreur ! Signet non défini.
1.2. Évolutions structurelles et changement de perspective _______________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.a. Les renversements de régimes autoritaires : une troisième vague de démocratisation ? _ Erreur ! Signet non défini.
1.2.b. Évolution du contexte international : fin de la Guerre froide et globalisation Erreur ! Signet non défini.
1.2.c. Évolution de la perception du lien entre sécurité, démocratie et développement économique ________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.d. L’impulsion des groupes de pression et de l’opinion publique ______ Erreur ! Signet non défini.
1.3. Les principaux acteurs et instruments des politiques de démocratisation _ Erreur ! Signet non défini.
1.3.a. Une diversité d’acteurs _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3.b. Une diversité d’instruments _________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2. La démocratisation dans les relations extérieures de l’Union européenne : influence spontanée et politique extérieure en Méditerranée _______________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1. L’Union européenne comme acteur international : influence spontanée et politique extérieure ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.a. Une influence spontanée? Union européenne et voisinage méditerranéen _ Erreur ! Signet non défini.
2.1.b. L’Union européenne comme acteur de politique étrangère ________ Erreur ! Signet non défini.
2.2. La démocratisation externe comme objectif : identité européenne et politique extérieure ___ Erreur ! Signet non défini.
2.2.a. Un discours en faveur de la démocratisation ____________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.b. Une politique diffusée à tous les niveaux de politique étrangère : les instruments des politiques de démocratisation ________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3. Les relations euro-méditerranéennes : place de la démocratisation dans les relations de l’UE avec son near abroad _____________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.a. Processus de Barcelone _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.b. Politique européenne de voisinage ____________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.c. Union pour la Méditerranée _________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.d. La démocratisation dans les instruments régionaux : un objectif de second plan ? Erreur ! Signet non défini.
3. La démocratisation au Maroc et en Tunisie : quel rôle pour l’UE ? ___________ Erreur ! Signet non défini.
3.1 Une exception démocratique arabe ? ______________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2. Libéralisation politique et renforcement du pouvoir monarchique au Maroc ____ Erreur ! Signet non défini.
3.2.a. De l’indépendance à la transition, en passant par les années de plombErreur ! Signet non défini.
3.2.b. Le système politique marocain : le monarque au centre ___________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.c. Un paysage politique morcelé ________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.d. Une société civile diversifiée, entre indice d’ouverture politique et instrument de légitimation du pouvoir _______________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.e. La réforme constitutionnelle de 2011 : entre printemps arabe et temps long Erreur ! Signet non défini.
3.3. La Tunisie : entre modernisation, autoritarisme et révolution __________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.a. De l’indépendance à Ben Ali, en passant par Bourguiba ___________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.b. Janvier à Tunis : du soulèvement populaire à l’Assemblée constituante ____ Erreur ! Signet non défini.
3.3.c. Le paysage politique : du verrouillage au morcellement ___________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.d. La société civile tunisienne: quelle autonomie? __________________ Erreur ! Signet non défini.
3.4. Les politiques européennes de démocratisation au Maroc et en Tunisie __ Erreur ! Signet non défini.
3.4.a. L’analyse des acteurs supranationaux de l’Union européenne : Commission et Parlement ________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.4.b. Union européenne et démocratisation au Maroc et en Tunisie _____ Erreur ! Signet non défini.
3.4.c. L’Instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme : cas de la Tunisie et du Maroc ___________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Conclusion du chapitre II ____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
III. DÉFINITION DES GROUPES INSTITUTIONNELS : LES ACTEURS DES
POLITIQUES EUROPÉENNES DE DÉMOCRATISATION _ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. La Commission : DG Devco, DG Relex et délégations dans les pays tiers ______ Erreur ! Signet non défini.
1.1. La Commission européenne : une institution supranationale garante de l’intérêt général européen ? ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1.a. Aux origines : institution supranationale et intérêt général européen Erreur ! Signet non défini.
1.1.b. L’organisation interne : dimensions politiques et administratives ___ Erreur ! Signet non défini.
1.1.c. Les prérogatives de la Commission ____________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.1.d. Les agents de la Commission comme groupe social : hiérarchie, diversité, individus ____ Erreur ! Signet non défini.
1.2. Les DG liées à la coopération au développement et à l’assistance extérieure ____ Erreur ! Signet non défini.
1.2.a. De la DG VIII à Devco _______________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.b. Politique, programmation et mise en œuvre : partage des tâches ___ Erreur ! Signet non défini.
1.2.c. L’unité thématique en charge de l’IEDDH _______________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3. De Relex au Service européen d’action extérieure : des fonctionnaires aux diplomates ? ____ Erreur ! Signet non défini.
1.3.a. Un organe politique et stratégique de relations extérieures ________ Erreur ! Signet non défini.
1.3.b. La création du Service européen d’action extérieure______________ Erreur ! Signet non défini.
1.4. Le service diplomatique de l’UE : les délégations _____________________ Erreur ! Signet non défini.
1.4.a. Diplomatie et Union européenne : le respect de la souveraineté comme norme _ Erreur ! Signet non défini.
1.4.b. Les délégations: des coopérants aux diplomates ? _______________ Erreur ! Signet non défini.
1.4.c. Les délégations : SEAE et Commission __________________________ Erreur ! Signet non défini.
2. Le Parlement et la sous-commission DROI ______________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1. Le Parlement européen : une institution supranationale à l’identité démocratique Erreur ! Signet non défini.
2.1.a. Aux origines du Parlement : représentation supranationale et identité démocratique ___ Erreur ! Signet non défini.
2.1.b. Fonctionnement et organisation ______________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.c. Les pouvoirs du Parlement___________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.d. Quel rôle dans les relations extérieures et la politique étrangère de l’Union européenne ? ________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2. Les groupes politiques __________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.a. Un Parlement basé sur une organisation en groupes politiques plutôt qu’en blocs nationaux ________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.b. Rôle, organisation et place des groupes politiques au sein du Parlement ___ Erreur ! Signet non défini.
2.2.c. Les différents groupes politiques : composition et orientations _____ Erreur ! Signet non défini.
2.3. Les commissions parlementaires _________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.3.a. L’organisation du travail parlementaire : l’importance des commissions ____ Erreur ! Signet non défini.
2.3.b. La politisation des commissions : l’importance des groupes politiques Erreur ! Signet non défini.
2.4. La sous-commission droits de l’homme ____________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.4.a. Rôle et prérogatives ________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.4.b. Fonctionnement et composition ______________________________ Erreur ! Signet non défini.
3. Conclusion du chapitre III ____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
IV. PRATIQUES ET RELATIONS INTERINSTITUTIONNELLES : LE CAS DE L’IEDDH EN TUNISIE ET AU MAROC ________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. Création de l’IEDDH et règlements financiers : à la source du processus ______ Erreur ! Signet non défini.
1.1. L’Initiative européenne pour la démocratie et les droits de l’homme ____ Erreur ! Signet non défini.
1.2. La création de l’Instrument 2007-2013 _____________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.2.a. Une négociation interinstitutionnelle pour un Instrument à part entière ___ Erreur ! Signet non défini.
1.2.b. Des débats interinstitutionnels autour de la nature de l’Instrument _ Erreur ! Signet non défini.
1.2.c. Le fonctionnement de l’IEDDH________________________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3. La négociation autour du nouveau règlement financier 2014-2020 ______ Erreur ! Signet non défini.
1.3.a. La proposition de règlement de la Commission __________________ Erreur ! Signet non défini.
1.3.b. La première lecture au Parlement européen ____________________ Erreur ! Signet non défini.
2. Entre politique et gestion: documents de stratégie et programmes d’action annuels Erreur ! Signet non défini.
2.1. Les documents de stratégie : le rôle de Relex _______________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.a. Processus d’élaboration des documents de stratégie _____________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.b. Un document à portée politique et stratégique __________________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.c. Les Objectifs 1 et 2 dans les documents de stratégie ______________ Erreur ! Signet non défini.
2.1.d. Le passage au Service européen d’action extérieure : à qui revient la détermination des lignes politiques de l’Instrument ? _________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2. Les programmes d’action annuels : le rôle de Devco __________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.a. Le processus d’élaboration des programmes d’action annuels : consultation interne et
comitologie ______________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.b. Les choix effectués dans les programmes d’action annuels : efficacité et nécessité d’adaptation aux « réalités du terrain » ___________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2.2.c. L’évolution des programmes d’action annuels : les pratiques de DevcoErreur ! Signet non défini.
3. De l’appel au projet : les Objectifs 1 et 2 dans les cas tunisien et marocain ___ Erreur ! Signet non défini.
3.1. Les Objectifs 1 et 2 : rôles de Devco et des Délégations _______________ Erreur ! Signet non défini.
3.1.a. La rédaction des appels à propositions Objectif 1 : quelles priorités pour Devco ? Erreur ! Signet non défini.
3.1.b. La sélection des projets Objectif 1 : une gestion centralisée ________ Erreur ! Signet non défini.
3.1.c. L’Objectif 2 : diversité des situations nationales __________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2. Les projets IEDDH au Maroc _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.a. La rédaction des appels à propositions _________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.2.b. La sélection des projets _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.3. Les projets IEDDH en Tunisie _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.a. Le lancement d’appels à propositions par la délégation ___________ Erreur ! Signet non défini.
3.3.b. La sélection des projets _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Des pratiques aux identités institutionnelles : normes, intérêts, ressources ___ Erreur ! Signet non défini.
4.1. La sous-commission DROI au Parlement européen : les démocrates au sein de l’Union européenne ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4.2. L’unité IEDDH/Devco : des démocrates-gestionnaires chargés de la mise en œuvre des politiques ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4.3. Relex et SEAE : des agents au service d’une politique étrangère européenne ____ Erreur ! Signet non défini.
4.4. Les délégations de l’UE en Tunisie et au Maroc : les diplomates-coopérants de l’Union européenne ___________________________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
CONCLUSION _____________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. Rappel du sujet : problématique, questions, hypothèses __________________ Erreur ! Signet non défini.
2. Utilité du cadre analytique et conceptuel _______________________________ Erreur ! Signet non défini.
3. Principaux résultats_________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Pistes de réflexion pour de futures recherches __________________________ Erreur ! Signet non défini.
BIBLIOGRAPHIE _________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. Monographies et ouvrages collectifs ___________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2. Articles de revues __________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3. Contributions dans des ouvrages ______________________________________ Erreur ! Signet non défini.
4. Communications, Working papers et rapports de recherche _______________ Erreur ! Signet non défini.
5. Documents officiels _________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
a. Conseil européen et Conseil de l’Union européenne ___________________ Erreur ! Signet non défini.
b. Commission européenne _________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
c. Parlement européen _____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
d. Documents conjoints ____________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
e. Traités, accords et déclarations ____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
f. Autres documents officiels ________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
6. Discours, lettres et communications à la presse __________________________ Erreur ! Signet non défini.
7. Organisations Non Gouvernementales et associations ____________________ Erreur ! Signet non défini.
8. Rapports d’experts et think tanks _____________________________________ Erreur ! Signet non défini.
9. Textes constitutionnels ______________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
10. Articles de presse _________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
ANNEXES __________________________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
1. Liste des entretiens _________________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
2. La procédure de codécision __________________________________________ Erreur ! Signet non défini.
3. FEDEM (Fonds européen pour la démocratie) ___________________________ Erreur ! Signet non défini.
