L'flCTIOn
IdlVERSITflRE
VOLUME V - Na 2
Octobre 193B
Association Générale des Diplômés de F U n i v e r s i t é de M o n t r é a l
e
omite d'il onneur :Le lleutenant-souverueui- de la pi-oviiice île Québec Le cardinal-arebevêtiiie de Québec
L'arclievèque de Montréal, cliarieelier de rUiiivei-.sité Le président général de l'Université
Le recteur de l'Université
Le président de la Commissiuu d'Administration de l'Université Le premier ministre de la province de Québec
Le secrétaire de la province de Québec Son Honneur le maire de Montréal
^omite executif
Me Artliur Vallée (Droit), président.
Docteur Louis-Cliarles Simard (Médecine), 1er \ice-président. Docteur Denis Forest (Chirurgie dentaire). 2e vice-président. M. Hermas Bastien (Philosopliie), secrétaire.
M. Henri Groulx (Pharmacie), trésorier. Docteur Stepheu Lange\-iu, ancien président. Le rédacteur en chef de L'Action Universitaire.
Gonseil général:
Les membres du comité exécutif et les délégués suivants: Théologie: MM. Irénée Lussier et Gér. Ghaput, p.s.s. Droit: Me Charles-Emile Bruchesi et Me Roger Brossard
(dé-légués provisoires ).
Médecine: Docteur Donatien Marion et Docteur Jean Saucier. Philosophie: Mlle Juliette Chabot et le Docteur Ant. Barbeau. Lctires: MM. René Guenette et Jean-Marie Gauvreau
(délé-gués provisoires).
Sciences: Docteur Georges Préfontaine et M. Philippe
Mont-petit.
Chirurgie dentaire: Docteur Armand Fortier et Docteur
Gérard Plamondon.
Pharmacie: MM. Marius Létourneau et Henri Lanouette. Scieivces sociales: Me Fernand Chaussé et Me Alfred Labelle. Agriculture: MM. Fernand Corminboeuf et Aimé Gagnon
(délégués provisoires).
Médecine vétérinaire : Dr Georges Rajotte et Dr Bernard
Lasalle, délégués provisoires.
Etes E. Commerciales : MM. Jean Nolin et Gérard Parizeau. (Jptométrie: MM. Arm. Messier et Roland de Montiguy.
M. Jules Labarre, assistant-secrétaire.
Le président de l'Association générale des étudiants.
Comité du G/onds des J/inc
MM. Arthur Vallée, Olivier Lefebvre, Docteurs Edmond Dubé, Damien Massou, Eudore Dul)eau. Stepheu Langevin, Louis-Charles Simard, M. Henri Groulx, trésorier.
L'Action Un'iversitaire :
Hermas Bastien, directeur.
]'érificateur honoraire :
Jean Valiciuette (H.E.C.)
Nos Anciens et la Politiquie
BEAUBIEX, Charle.s-Philippe BOURGEOIS, Charles
DANDURAND, Raoul
S.
enaleursDroit 1894 F A U Ï E U X , G.-André Droit lOOi l^ACASSE, Gustave Droit 1SS.3 KAIN^'ILLE, Joseph-H.
Droit 1900 Médecine 191:^ Droit 1900
JJéputés aux Communes (lileetion du 14 octobre Vd'AîJ)
BERTRAND, Ernest Droit 191.5 CARDIN, P.-J.-A. Droit ItXlS CASGRAIN, Pierre-F. Droit 191(J CRETE, J.-A. Optométrie 1912 DENIS, Azellus Droit 1929 DESLAURIERS, Hermas Médecine FERLAND, C.-Edouard Droit 1917 FERRON, Emile Droit 1922
Montréal-Laurier Hiehelicu-Verchcrcs Charlevoix-Saguenay Sa.i II t-Maurice-La flèche Aloiitréal-Saint-Denis Alonlréal-Sainte-jUarie Jolictle-L'Assomplion-MonicaUn Berthier-Miiskinongc FONTAINE, T.-A. F( >U K N1ER, Alphonse HEON, Georges LACOMBE, Liguori LEDUC, Rodolphe RAYMOND. Maxime THAUVKTTE, Jos. Droit 1917 Suint-IIyacinthe-Bagot Droit 192:3 Hull Droit 1924 Argenteuil Droit 1922 Deu.c-M ont agites Chir. dent. 1924 Wright
Droit 190S Beauharnois Médecine 1901
WICKMICNLINGER, E.-J. Génie civil 1911 Montréal-Verdun ' Va iidreuil-Soulan ges
Conseillers législatifs
CHAMPAGNE, Hector Droit 18S4 DANIEL, Joseph-F. Droit 1896
DuTREMBLAY, Pamphile
LEMIEUX, Gustave I»roit 1901 Chirurgien dentaire 1894
ADAM, Philippe BARRETTE, Hermann BELANGER, J.-G. BERCOVITCH, Peter BERTRAND, Chas-Aug, BOYER, Auguste DUBE, A. DUGUAY^ Léo DUPLESSIS, Maurice HAMEL, Philippe
JJéputés à IJ/issemhlée législative {Fleelioii du 17 août 1936) Méilecine Droit 1920 Optométrie 1920 Dj-oit 1906 Droit 191.5 Droit 1920 Médecine 1926 Chir. dent. 1926 Droit 1913 Chir. dent. 1907 Bagot Terrebonne Dorion Saint-Louis Laurier Châtcaugua.y Rimiouski Ijuc-Saint-Jean Trois-Rivières Québec-Centre LANGEAIS, Horm. I J E D U C , F . - J . MONETTE, Philippe PAQUETTE, J.-H.-A. POULIOT, Camille SAUVE, Jean-Paul TELLIER, Maurice TACHE, Alex. TRUDBL, Marc Se. com. 1914 Génie civil 1914 Droit 1913 Médecine 1913 Médecine 1924 Droit 1930 Droit 1920 Droit 1923 Médecine 1922 Iles-de-la-Maileleine Laval Laprairie Labelle Gaspé-Sud Deum-Montagnes Joliette Hull Saint-Maurice
! UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
THEOLOGIE — DROIT — MEDECINE — PHILOSOPHIE
— LETTRES — SCIENCES — CHIRURGIE DENTAIRE —
PHARMACIE — SCIENCES SOCIALES, ECONOMIQUES
E T POLITIQUES — GENIE CIVIL — AGRICULTURE
M E D E C I N E V E T E R I N A I R E — COMMERCE —
O P T O M E T R I E — ENSEIGNEMENT CLASSIQUE —
ENSEIGNEMENT MODERNE — PEDAGOGIE—MUSIQUE
— D E S S I N — ART MENAGER — T O U R I S M E —
E L O C U T I O N — ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES
GARDES-MALADES — HYGIENE SOCIALE APPLIQUEE.
ff^our tous renseignements, s adresser au
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
1265, rue Saint-Denis Montréal
Le Cercle Universitaire de Montréal
( F o n d é en 1 9 1 8 )Bureau élu le 10 mai 1938 Président: M. J.-EDOUARD LABELLE
Vice-Président: M. O.-O. MONAT
Secrétaire: M. LEON LORRAIN Trésorier: M. JEAN V A L I Q U E Ï T E Membres du Conseil E R N E S T CHARRON AIME OOUSINEAU EUDORE DUBEAU PAUL GAGNON HENRY LAURBYS DONATIEN MARION L E S T E R M E R C I E R RENE MORIN GERARD PARIZEAU GUILLAUME ST-PIBRRE JEAN SAUCIER Conseillers adjoints
MM. A. DUPERRON, P.-E. LAFONTAINB, DOMINIQUE P E L L E T I E R , GERARD PLAMONDON, L.-C. SIMARD.
Personnel des Comités
Régie interne
MM. E. CHARRON, A. COUSINEAU, E. DUBEAU, H. LAUREYS, L. LORRAIN, C.-O. MONAT.
JEAN VALIQUBTTE.
MM. E. BEAULIBU, L. LORRAIN, G. P E L L E T I E R , A. VALLEE.
Jeux
MM R CHENEVERT, E. LANGLOIS, Y. LAURIER, D. MARION, JEAN SAUCIER,
L.-O. SIMARD. Bibliothèque
MM. A. BAILEY, J. FIOHET, J.-U. G A R I E P T , J.-L. LAÇASSE, L.-A. MAGNAN.
Le président du Cercle est de droit membre de tous les comités.
Vérificateur: M. LOUIS TROTTIER.
LE CERCLE UNIVERSITAIRE (LIMITÉE)
Président: M. EUDORE DUBEAUTrésorier: M. AIME OOUSINEAU Secrétaire: M. GEORGES P E L L E T I E R
(Fondé en 1924)
Membres du Conseil :
MM. E. R. DECART ALPHONSE FERRON Vérificateur: M. LUCIEN FAVREAU
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , ocToBriii i»u8
' Q u ' a s - t u a i m é le plus à la soirée d ' h i e r ? "
" M a i s , les Sweet Caps, naturellement."
CIGARETTES SWEET CAPORAL
"La forme la plus pure sous laquelle le tabac peut être fumé."
M a i s o n f o n d é e en 1 9 0 1
R O U G I E R
FRÈRES
Compaq ait: Iivorporce
IMPORTATEURS DE
• S P É C I A L I T É S •
PHARMACEUTIQUES
Représentants au Canada des principales maisons d e France
S I E G E S O C I A L 1
3 5 0 , R U E L E M O Y I V E
À M O N T R É A L
'-Ce Ghoi^ àes Connaisseurs
JuLvièAe Y^oStenaé
WhiteÇip
X,a ^eîHe 4eÀ Siète^
L'ACTIOIV U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE loae
L'flCTIOn
VERS
REVUE DE L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DES DIPLÔMÉS DE
L'UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL
SOMMAIRE
Rédactimi
515, est, rue Sherbrooke Tél. PI. 4812 MONTREAL
Impression et expédition
"Le Courrier de Saint-Hyacinthe" SAINT-HYACINTHE
Abonnemend : Au Canada $1.00
A l'étranger 1.50 Paraît chaque mois, sauf juillet
et août. Le problème universitaire Hermas Bastien Notre bilan-vie Dr Joseph Baudouin La phytosociologie 9 Pierre Mackay-Dansereau
Des stipulations de non-responsabilité 10
Jacques Perrault
Suivons l'exemple des autres.
A.J. Levinson
Vie universitaire 15 Chez les anciens 20 Ce que les anciens écrivent 21
Quelques livres 23
Anderson & Valiquette
Comptables-VérificateursJ.-Charles Anderson, L.I.C. Jean Valiquette, L.S.C., C.A., L.I.C. Roméo Carie, L..S.C., C.A.
A. Dagenais, L.S.C., C.A. 84, R U E N O T R E - D A M E O U E S T LAnoastei- 2412
NOTRE BEURRE
Sa
QUALITÉ
a fait sa
RENOMMÉE
^Hc/eh^ 4e itfh/i^e/'Jité 4e ïlUcHttéal
Encourageons
LE
— F I L M
-FRANÇAIS
L A C O M P A G N I E
F R A N C E - F I L M
637, rue Craig, ouest
Montréal
DIRECTEURS: MM. ARTHUR VALLÉE — ALBAN JANIN PIERRE CHARTON — ALBERT JANIN •
MAURICE JANIN
J.-A. D E SÈVE R.-A. BENOIT
SUGOURSALES :
F I T Z R O V 0 6 0 9 LACHINE ^ 8 5 - W A L N U T 4911 DOLLARD 3566
5327 Drake 89 Victoria l.SO Beaiil^ien O. CôtcSt-Paul Lachine, P. O. IVIontréal
J.-P. DUPUIS, LIMITÉE
Bois et matériaux de construction Charbon, Huile et Bois de Chauffage
Spécialité: Parquets de bois franc
BUREAU-CHEF :
1084, AVENUE DE L'EGLISE VERDUN, P.Q. TEL. YORK 0928*
DUBOMNET
AUOUINOUItUL ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBBE tons 8AINT-DYACINTIIB
LE PROBLÈME UNIVERSITAIRE
oar aii ertnas Ujaslien
®c
T o u t e s les facultés et écoles universitaires travaillent à plein rendement. L'inscription des élèves est sensible-ment la même que par les années passées malgré la dureté des temps. Les facultés de culture, nous voulons dire — philosophie, lettres, sciences pures et sciences sociales — voient le nombre de leurs élèves s'accroître. L'année universitaire s'annonce très brillante. Déjà, il y a eu, à la Faculté des Sciences, une soutenance pour doctorat èssciences et le congrès de L ' A . C F . A . S . , aux T r o i s -Rivières, réunira un bon nombre de professeurs de l'Université de Montréal. L ' I n s t i t u t scientifique Franco-Canadien a inauguré ses grandes conférences, ses clini-ques, ses cours et annonce la venue de Paris de maîtres émérites.
A voir cette activité, on ne croirait pas qu'à l'heure où nous écrivons ces lignes les professeurs ne sont pas payés. Si notre information est juste, les traitements d ' a o û t et de septembre n ' o n t pas été versés. Inutile de dire que voici une situation intolérable et indigne. A une époque où l'on s'eff'orce d'élever les salaires dans tous les métiers, il est manifestement inique que les professeurs de l'Université de Montréal constituent des exceptions. A la vérité, ce n'est pas la faute de l'administration universitaire. Cette année, comme par le passé, l ' U n i -versité attend le règlement de son imbroglio. Le budget a été élaboré; il est légèrement plus élevé que celui de l'an dernier. Il s'agit d'intensifier certains enseignements et d'autre part de combler les vides des années de disette. Le gouvernement est au courant de cette situation. Depuis déjà plusieurs mois, le rapport de l'enquête pré-sidée par l'honorable Alphonse R a y m o n d a été déposé devant le cabinet provincial. Celui-ci en a-t-il pris con-naissance? Vraisemblablement, il a dû. Quelle décision, a-t-il pris? N u l ne le sait.
A u cours de vacances, deux ministres se seraient, comme on dit, compromis. L ' h o n o r a b l e Onésime Gagnon, en voyage dans l'Ouest, aurait afl^irmé que le p r o -blème universitaire serait résolu cet automne. D'autre part, au Congrès des Médecins de langue française, tenu à O t t a w a , l'honorable A l b i n y Paquette, secrétaire pro-vincial, aurait affirmé que la solution heureuse de ce problème serait à la veille d'être rendue publique. Ceux qui o n t entendu ces promesses s'en sont réjouis. La nouvelle a couru comme un feu de joie. Hélas! pourquoi faut-il que pour y croire nous ayons besoin de preuves
plus concrètes? C'est que depuis six ou sept ans, les bonnes nouvelles alternent avec les mauvaises et que cellesci sont seules les vraies. Espérons qu'enfin, les b o n -nes nouvelles seront confirmées et que les jours de l'Université p o u r r o n t se compter dans un avenir r a p p r o -ché avec des cailloux roses.
On parle sérieusement des fêtes du troisième centenaire de la fondation de Montréal. Cet événement devra don-ner lieu à de multiples congrès. Les salles de l'Immeuble de la Montagne devraient être alors terminées. Les opti-mistes sont sûrs qu'elles le seront avant 1 9 4 2 . N o u s pensons bien de même. N o u s croyons qu'alors l ' U n i -versité de Montréal, dans son cadre enchanteur du M o n t - R o y a l , sera le m o n u m e n t principal qui procla-mera notre survivance française en cette ville.
L ' A . G . D . U . M . fait appel à tous ses anciens dans la vie politique. Qu'ils unissent leurs efforts pour clore la série des années sombres de leur Aima Mater. Le gouver-nement national a dans l'ordre éducationnel accompli de grandes choses. P o u r être logique, il ne lui reste plus qu'à résoudre le problème financier de l'Université de Montréal. Il semble aux Anciens qu'il n'est pas d'oeu-vre plus digne que l'Université de devenir le m o n u m e n t qui consacre les hautes vues d'une politique progressive. Sans doute, l'enseignement primaire est i m p o r t a n t . Il ne faut pas négliger notre enseignement classique. Mais à quoi servirait-il d'avoir une école primaire florissante, des collèges classiques bien équipés, si la jeunesse n'a à sa disposition un enseignement supérieur progressif? L'Université est la clef de voûte dans un système édu-cationnel.
L'Association des Anciens souhaite que les promesses récentes annonçant le règlement se vérifient et qu'enfin l'Université de Montréal puisse grandir. O n aime à répéter, avec les moralistes, que pour pratiquer la vertu il faut un m i n i m u m de bien-être. Il est également vrai que pour travailler avec efficacité, il faut à une université, non seulement un m i n i m u m de bien-être qui la fait vivoter, mais une certaine aisance, seule capable de favoriser la recherche et l'étude. Sans cette aisance, une université ne peut faire rayonner le h a u t savoir qu'il est de sa mission de diffuser.
Hermas Bastien
£e secrétariat remercie les Mnciens qui l'ont félicité Je la nouvelle tenue de I A c t i o n U n i v e r s i t a i r e . ^l fait appel à ses abonnés et les invite à lui retourner le chèque ci-inclus.
Li'ACTION U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE laas
S A I N T - H Y A C I N T H E
ait ygiene sociale taie
NOTH
par
L E DR J O S E F I I B A U D O U I N
{Extrait d'une thèse soutenue à VEcole des Sciences Sociales)
A
U cours de la dernière décade, la province de Québec a enregistré la plus forte augmentation de sa population qu'elle ait jamais eue. Elle contenait, en 1 8 7 1 , près du tiers de la population totale du Cana-da. Cette proportion est maintenant un peu plus que le quart. On constate le même phénomène dans toutes les vieilles provinces. Ce fait tient à l'augmentation préno-ménale de la population dans les provinces de l'ouest.Actuellement, 60 pour cent de toute la population du Canada demeurent dans les provinces d'Ontario et de Québec; 70 pour cent occupent les cinq provinces de l'est du pays; 30 pour cent, celles de l'ouest. Voilà des proportions qu'il est bon
d'avoir en mémoire pour l'ap-préciation de maints faits qui concernent la politique géné-rale de l'intérieur du pays.
Au cours de la dernière décade, la population totale du Canada a augmenté de
1,588,837 unités. De cette augmentation, la province de Québec réclame 5 1 3 , 5 9 0 , soit une proportion de 32 pour cent. La population a augmenté dans sept pro-vinces, elle a diminué dans deux. Les deux provinces de Québec et d'Ontario ont fourni les deux tiers de l'augmentation totale du pays; le reste s'est pratique-ment partagé entre les provinces de l'ouest. Celles-ci ont connu des taux très élevés pendant la grande poussée de l'immigration au commencement du siècle, mais ces taux ont considérablement diminué depuis.
La distribution de la population sur le territoire de la province est très inégale. On peut apprécier l'impor-tance numérique relative des comtés en comparant le chiffre de leur population au chiffre moyen des 90 comtés de la province qui est de 31,93 6. 34 comtés le dépassent; dans 56 autres comtés, la population lui est inférieure. De plus, le mouvement de la population est fort variable dans la province. On constate une aug-mentation de la population dans 75 comtés et une diminution dans les 15 autres.
B. Augmentation naturelle de la population
Le mouvement général de la population est la résul-tante des deux facteurs suivants: d'une part, de l'aug-mentation naturelle, c'est-à-dire de l'excédent des nais-sances sur les décès, d'autre part, de l'immigration et de l'émigration. Quel est l'apport de chacun de ces facteurs dans les chiffres de la population que nous
E S S A I D ' É T U D E SUR LE
CAPITAL HUMAIN DE LA
P R O V I N C E DE Q U É B E C
avons consignés dans la province de Québec ainsi que dans nos comtés?
L'augmentation numérique naturelle de la population de la province de Québec a été la suivante:
Décades-— 1892-1901 1902-1911 1912-1921 1922-1931 Nombres:— 254,574 32S,.356 446,893 493,914
En comparant ces chiffres avec ceux du tableau pré-cédent, on constate des différences plus ou moins accu-sées. Quelquefois l'augmentation totale dépasse l'aug-mentation naturelle: il y a eu immigration; d'autres fois, c'est le contraire qui s'est p r o d u i t : il y a eu émigration. Notre situation depuis 4 0 ans établit nos
pertes nettes à 1 2 3 , 0 1 7 uni-tés.
A u cours de la dernière décade, la province de Qué-bec se classe la première avec un taux d'augmentation na-turelle de 18.8 pour cent. Nous sommes suivis de près par la Saskatchewan d o n t la proportion a été de 18.2 pour cent. Le chiffre de l'ensemble du pays a été de 14.1 pour cent. Les proportions relevées dans nos com-tés varient de 37.1 dans Chicoutimi jusqu'à 8.9 dans Brome. Dans 38 comtés, le taux est supérieur à celui de la province; dans 52 comtés, il lui est inférieur. Il est à noter aussi que 60 de nos comtés d o n n e n t des taux d'augmentation naturelle de leur population supérieure à celui de l'ensemble du pays. O n peut donc dire en toute vérité que la province de Québec est un fort appoint pour le Canada.
C. Immigration et émigration.
La différence entre le t a u x d'augmentation naturelle de la population et celui du mouvement de la popula-tion permet d'établir la migrapopula-tion de la p o p u l a t i o n dans le pays. Cette étude du mouvement migratoire de la population autorise le partage des provinces en trois groupes. Le premier comprend les provinces de Québec, Saskatchewan, Alberta, O n t a r i o et Colombie-Canadien-ne, qui ont reçu une immigration plus ou moins impor-tante, les deux autres groupes sont constitués par les provinces qui ont souffert d'émigration. D a n s la p r o -vince de Québec, l'augmentation de la population, cons-tatée au cours de la dernière décade, a été presque toute constituée par l'augmentation naturelle de sa popula-tion ( 9 6 . 2 % ) . L ' a p p o r t de l'extérieur ne représente qu'une très petite proportion ( 3 . 8 % ) .
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTODRE loos BAINT-HYACINTHB
A u point de vue du mouvement migratoire de la p o p u l a t i o n sur le territoire même de la province, nos comtés peuvent se partager en deux groupes. Le premier comprend les 30 comtés qui ont bénéficié d'une immi-gration plus ou moins élevée. D a n s le second, prennent place 53 autres comtés qui ont souffert d'émigration.
D. Natalité
Le taux de la natalité représente le nombre des nais-sances vivantes qui surviennent dans le cours d'une année par groupe de mille de population. Cette étude, étendue à plusieurs décades, nous démontre que la p r o -vince de Québec tient ici facilement le premier rang. A elle seule, elle fournit plus du tiers de toutes les naissan-ces du pays. C'est là, assurément, un de ses plus beaux titres à la reconnaissance de tous les citoyens. Cepen-dant, il nous faut ajouter que le taux de la natalité commence à baisser dans la province de Québec. Sans avoir atteint les taux plus bas des autres provinces du Canada ni les taux alarmants que donnent certains pays, comme la France, l'Angleterre, l'Allemagne, les Etats-Unis, il n'en est pas moins démontré que les derniers t a u x sont inférieurs à 3 0 . J u s q u ' o ù irons.-nous dans cette voie?
£. Nuptialité
Le taux de la nuptialité, c'est-à-dire le nombre de mariages par année et par mille de population, n'est pas la seule considération à faire pour assurer le nombre des naissances. Ici, les mariages ne comptent qu'en au-t a n au-t qu'ils sonau-t féconds. P o u r êau-tre renseigné à ce sujeau-t, il faut connaître le nombre de personnes que comptent les familles.
La famille est défini comme suit dans le rapport du recensement: "Famille ou ménage —• P o u r les fins du recensement, une famille signifie un groupe de personnes vivant ensemble sous le même toit qui peuvent ou n o n être apparentées mais qui, si elles vivent sous un même toit et mangent à la même table, doivent être considérées comme une famille."
Si maintenant on calcule le nombre de personnes par famille, on se rend compte que notre province tient le premier rang dans le pays. De plus, cette étude nous permet de diviser les provinces en trois groupes: l o . celles qui comptent au moins cinq membres par famille
(Québec et Nouveau-Brunswick) ; 2o, celles qui ont de 4.5 à 5 membres par famille (Nouvelle-Ecosse, Ile-du-Prince-Edouard, M a n i t o b a et Saskatchewan) ; 3o. celles qui comptent le moins de membres par famille
( O n t a r i o , Alberta et C o l o m b i e - C a n a d i e n n e ) .
II MOUVEMENT PARTICULIER DE LA
POPULA-TION DES PRINCIPAUX GROUPES ETHNIQUES.
Les différentes nationalités qui forment la population du Canada peuvent se ramener aux trois groupes ethiii-ques suivants: le groupe de langue anglaise (anglais, écossais, irlandais, étatsuniens) ; le groupe de langue française (canadiens-français, acadiens, français, belges, suisses) ; le groupe des autres nationalités.
Le dernier recensement de 1931 nous donne les chif-fres suivants: N o m b r e P o u r cent Anglo-canadiens 5 , 3 8 1 , 0 7 1 5 1 . 8 Franco-canadiens 2 , 9 5 5 , 5 7 5 2 8 . 5 Autres nationalités 2 , 0 4 0 , 1 4 0 19.7 T O T A L .. 1 0 , 3 7 6 , 7 8 6 100.0
Les anglo-canadiens gardent de plus en plus difficile-ment la majorité sur tous les autres groupes ethniques. Les franco-canadiens gardent leurs positions, ils dépas-sent légèrement le quart de la population totale du pays. Le groupe des autres nationalités monte vers la proportion du cinquième de la p o p u l a t i o n totale du
pays-Près de la moitié du groupe anglo-canadien habite la province d ' O n t a r i o . Plus des trois quarts des cana-diens de langue française se trouvent dans la province de Québec. Le groupe des autres nationalités habite surtout les provinces d ' O n t a r i o et de Saskatchewan. L'Alberta et le M a n i t o b a en réclament aussi des propor-tions assez appréciables. Puis viennent la Colombie-Canadienne et Québec. Les provinces maritimes n'en retiennent que très peu.
En 1 9 3 1 , notre nationalité forme les proportions suivantes de la population des diverses provinces: Qué-bec, 7 9 . 1 % , Nouveau-Brunswick, 3 3 . 7 % , Ile du Prince-Edouard, 1 4 . 7 % , Nouvelle Ecosse, 1 1 . 1 % , Ontario, 9 % , Manitoba, 1 .^%, Saskatchewan, 6.0 , Colombie-Canadienne, 2 . 4 % . Saskatchewan, 6 . 0 % ,
D a n s la province de Québec, la distribution des trois groupes ethniques est la suivante: Canadiens-français, 7 9 . 1 % , Anglo-canadiens, 1 5 . 1 % , autres nationalités, 5 . 8 % .
III. DISTRIBUTIONS DE LA POPULATION QUI
PEUVENT INFLUER SUR LA MORTAUTE.
A. Age
Les taux spécifiques de mortalité sont loin d'être répartis également dans les différents groupes d'âge. Ils sont beaucoup plus élevés chez les enfants de la première année de même que chez les vieillards. La province qui donne les proportions les plus élevées de ces deux grou-pes d'âge est celle du Nouveau-Brunswick. Les provin-ces d'Alberta, de Québec, du Nouveau-Brunswick et de la Saskatchewan o n t les proportions les plus fortes des enfants de la première année. Les proportions les plus élevées des vieillards de 70 ans et plus se rencontrent dans les provinces suivantes: Ile du Prince-Edouard, Nouvelle-Ecosse, Nouveau-Brunswick et O n t a r i o .
E n 1 9 3 1 , la répartition de la p o p u l a t i o n par groupes d'âge est la suivante dans la province de Québec: 0 à 1 ans: 6 6 , 4 3 9 , soit 2 . 3 % ; 1 à 4 : 2 8 6 , 4 5 6 , soit
1 0 . 0 % ; 5 à 14: 6 6 9 , 6 5 2 , soit 2 3 . 2 % ; 15 à 2 4 : 5 6 6 , 9 7 4 , soit 1 9 . 7 % ; 25 à 4 4 : 7 4 7 , 3 5 5 , soit 2 6 . 0 % ; 4 5 à 6 9 : 4 2 3 , 2 3 4 , soit 1 5 . 8 % ; 70 ans et plus: 1 4 1 , 3 8 3 , soit 4 . 1 % . Ces divisions nous d o n -nent, chez les enfants de 0 à 14 ans, d o n t les t a u x de mortalité sont si élevés, un surplus de 6 3 , 6 7 9 unités sur la province d ' O n t a r i o qui compte cependant u n excédent total de population de 5 5 7 , 2 2 7 sur la nôtre.
B. Sexe
Les statistiques de la p l u p a r t des pays nous d é m o n -trent que les t a u x de mortalité du sexe masculin sont généralement plus élevés que ceux du sexe féminin. L a femme vit plus longtemps que l ' h o m m e . D a n s la p r o -vince de Québec, en 1 9 3 1 , la p o p u l a t i o n masculine marque une légère prépondérance sur la p o p u l a t i o n féminine ( 1 , 0 1 3 hommes par 1,000 femmes). Il faut ajouter que cette différence est t r o p minime p o u r exercer une influence notable sur les t a u x de mortalité.
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE loas
c. Urbanisation
Entendons par urbanisation la progression numéri-que des centres urbains. Notre pays s'urbanise à une allure rapide. La province de Québec, de moitié plus rurale en 1 8 9 1 , s'est urbanisée régulièrement pour deve-nir plus urbaine que rurale en 1921 et la plus urbani-sée des provinces en 1 9 3 1 . A u cours de la dernière décade, notre population urbaine s'est augmentée dans la proportion de 37.1 pour cent, tandis que notre popu-lation rurale ne s'est accrue que de 2.2 pour cent. Aussi, en 1 9 3 1 , nos centres urbains comprenaient 6 3 . 1 pour cent de la population de la province et nos centres ruraux n'en retenaient que 3 6 . 9 pour cent. Volià l'anomalie que signalent tous ceux quil se préoccupent de l'avenir de notre population. Devant une pareille situation, quoi d'étonnant que nous ayons été obligés de nous débattre avec le fléau du chômage! Quelles précisions nous don-nera à ce sujet le prochain recensement de 1941?
D. Habitation
On constate généralement un taux de mortalité plus élevé dans les taudis que dans les logements salubres et que les conditions de l'habitation comptent parmi les
Chambre 304
57 OUEST, RUE SAINT-JACQUES, Montréal. Tél. HArbour 0261*
J.-PAUL VERMETTE
Syndic licencié Administration générale Spécialités : Examen de la vue Verres Correcteurs Téléphone: HA. 5544A. PHANEUF — A. MESSIER
OPTOMETRISTES-OPTICIENS 1767, RUE SAINT-DENIS{Tout près de la rue Ontai io)
MONTREAL
< m
M
?ttiil*i?**'<r^MBK3I I B
•
!'• 269>st. Ste.Cathefine > ^f - — - MO/VTRÉAl. ; f X .V ..V .V N! X J4 .V X > i^^Z'^Z'^'^'auW'ZrZi<facteurs qui peuvent exercer une influence sur l'état de santé des occupants.
A ce titre, il convient d'étudier brièvement la ques-tion de l'habitaques-tion.
Dans la province de Québec, le n o m b r e de personnes par logement est descendu de 5 . 9 3 en 1921 à 5.41 en 1 9 3 1 . L'encombrement est plus marqué à la campagne qu'à la ville. Dans le premier cas, les logements comp-tent 5.99 personnes et dans le second 5 . 1 2 . Enfin, le dernier recensement nous apprend que, dans la province de Québec, nos logements comprennent en moyenne 5.28 pièces contre 5.06 dans le pays entier. Notre situation paraît ainsi se comparer assez avantageusement avec celle des autres provinces.
E. Occupation
L'occupation ne saurait être étudiée à fond puisque les tableaux de notre mortalité n ' e n font pas mention. Voyons-en simplement quelques aspects.
D'après le recensement de 1 9 3 1 , les principales occu-pations qui se partagent la population de la province sont les suivantes: agriculture, 2 2 % ; services divers comprenant les services administratifs, professionnels, personnels et autres, 1 8 % ; manufactures, 1 4 % ; ou-vriers sans métier ou journaliers, 1 4 % ; commerce, 7 % ; transport, 6 % ; construction, 6 % ; autres, 1 3 % . Cette répartition est virtuellement la même que celle de la population de l'ensemble du pays.
Dans quelle proportion notre population est-elle dépendante des employeurs? Voilà une question q u i ne manque pas d'intérêt et à laquelle le recensement nous permet de répondre.
Dans la province de Québec, les employeurs et les gens qui sont à leur propre compte forment 2 0 pour cent de la population contre 2 6 pour cent dans l'ensem-ble du pays. P a r contre, 80 p o u r cent de nos gens en dépendent contre 74 p o u r cent dans t o u t le Canada.
Enfin, la situation économique peut j u s q u ' à u n certain point s'établir sur l'obligation de travailler au dehors imposée aux mères de famille. Le dernier recen-sement nous dit à ce sujet que, dans la province de Québec, sur toute la population féminine de 15 ans et plus répartie dans des occupations rémunérées, 7 pour cent seulement sont des femmes mariées contre la pro-portion de 10 pour cent pour le Canada entier. Notre situation à ce point de vue ne semble pas t r o p laisser à désirer.
Dégageons la conclusion générale suivante de cette première partie de notre travail: on peut affirmer que la progression numérique de la population de Québec est encore satisfaisante, la distribution de la population sur le territoire de la province ne l'est pas.
Joseph Baudouin " S E R V I C E D ' O P T I Q U E "
TAIT-FAVREAU, LIMITÉE
L . F A V R E A U , O . O . D . , PRESIDENT "Service Optomêtrique" E X A M E N D E L A V U E • T R O U B L E S M U S C U L A I R E S DE L'OEIL • A.JUSTBMENT D E S V E R R E S Le spécialiste L O R E N Z O F A V R E A U , O . O . D . , et ses assistantsPIERRE CREVIER, Ba.O. et LUCIEN HEBERT, Ba.O.,
O P T O M l i T R I S T E S E T O P T I C I E N S L I C E N C I É S • " B A C H E L I E R S EN O P T O M É T R I E "
Bureau Centre: Bureau du
Nord-2 6 5 , est, R U E S T E - C A T H E R I N E — L A . 6 7 0 3 6 8 9 0 , S T - H U B E R T — C A . 9 3 4 4
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE loae
oLa botanique
-J- A Phytosociologie est une scien-_J_^ ce nouvelle, tout au moins
dans sa forme distincte et par ses méthodes rigoureuses. O n fait, depuis longtemps déjà, de la géogra-phie botanique, mais pas encore beau-coup de Phytosociologie. Les raisons de l'opposition que rencontre cette science — surtout en France — sont
nombreuses et tiennent, croyons-nous, plus de l'étroi-tesse de vues de certaines personnes, que d'une disposi-tion générale de l'esprit français. La France, en effet, qui a innové dans des domaines si divers — quoiqu'elle n'ait pas su reconnaître à temps la génétique moderne -— nous fournit actuellement les maîtres de la Phytosocio-logie, maîtres inconus du grand public et combattus par certains officiels, maîtres q u a n d même.
C'est à l'Ecole de M . B R A U N - B L A N Q U E T et du professeur de L I T A R D I E R E que s'est mis M . Marcel G U I N O C H E T . Sa contribution à la science phytoso-ciologique et à la Botanique nous est présentée dans l'esprit qui caractérise l'Ecole zuricho-montpelliéraine. Elle représente un effort vers la compréhension des forces végétales qui modifient chaque jour la biosphère. Le phytosociologue, s'il ne trouvait dans l'objet de son étude la légitimation de son travail, la puiserait encore dans une révolution ouverte contre les procédés de laboratoire d o n t l'abus stérilise certains travailleurs intellectuels et condamne leur oeuvre à l'insignifiance finale. Certes, nous ne sommes pas encore assez rensei-gnés sur les mécanismes physiologiques des plantes et sur leur anatomie pour sortir définitivement du labora-toire. Mais la masse considérable de documents amassés dans ce sens paraît exiger une mise au point par réduc-tion aux condiréduc-tions naturelles. Ce pourrait être l'oeu-vre de la nouvelle génération des biologistes d'opérer certains raccords un peu plus rigoureusement qu'il n'a été fait jusqu'ici. Ce pourra surtout être son oeuvre de donner une image plus précise du dynamisme et des équilibres écologiques. Car la Phytosociologie, outre qu'elle utilise les données de la Botanique systématique et expérimentale, a p o u r objet une unité nouvelle, aussi nouvelle que le furent en leur temps, l'espèce linnéenne, puis l'espèce jordanienne: l'association. Ce n'est pas l'endroit et je ne prétends pas à la compétence de discu-ter ni surtout de définir ce concept d'association que d'aucuns contestent si vivement. Je note seulement l'accord sur le fait de la succession, de la constance, de la compétition, bref ,sur les composantes de ce concept. C'est p o u r q u o i — étant donné l'abondance des publi-cations de Physiologie, d'Ecologie et de Gréographie
PHYTOSOCIOL OG/E
par
P I E R R E M A C T v A V D A N S E R E A U
botanique — un vocabulaire phytosociologique s'im-pose avec autant de netteté q u ' a u siècle dernier, la réglementation de la nomenclature binaire.
Il faut louer M . G U I N O C H E T de s'être astreint à des méthodes et à une terminologie qui assurent à son travail une valeur définitive. Cela ne l'aura d'ailleurs pas empêché de faire preuve d'originalté, non seulement par les aperçus divers sur des problèmes biologiques qui débordent largement le cadre qu'il s'était tracé, mais surtout par l'introduction des Coryptogames dans ses relevés. Cette dernière innovation élargit singulièrement le champ de ce genre de recherches et elle pourrait bien être caractéristique du stade où en est l'évolution de la Phytosociologie. Ne peut-on prévoir, en effet, que le jour où nous serons en possession d ' u n grand n o m b r e de documents comme la monographie de M . G U I N O -C H E T , et que, par conséquent ,nous serons plus sûrs des données fondamentales et de l'extension qu'il con-vient de leur attribuer, on pourra arriver aux frontières de la Sociologie animale dans laquelle, dès maintenant, il faut bien faire des incursions.
L'ouvrage de M . G U I N O C H E T est un bel exemple de ce que peut réaliser un jeune botaniste avec un mini-m u mini-m de mini-moyens mini-matériels et — faut-il le dire? —- u n m a x i m u m de "feu sacré". Notre flore laurentienne se prête admirablement à ce genre d'étude. Des t r a v a u x d'ensemble ont déjà été faits. Mais que de belles m o n o -graphies locales restent encore à établir! N o u s permet-tra-t-on de souhaiter qu'elles soient tentées dans l'esprit et selon les méthodes employées par M . B R A U N -B L A N Q U E T et ses élèves? Les études comparatives des flores des mêmes latitudes et des mêmes climats sont visiblement du plus haut intérêt. Elles ne sont possibles qu'après une entente internationale sur les moyens d'investigation et le vocabulaire technique.
Le beau volume de M . G U I N O C H E T — avec ses photographies, ses figures et surtout ses précieuses cartes d'associations nouvelles — est donc destiné à prendre place dans nos bibliothèques à côté des ouvrages déjà classiques de la Phytosociologie.
Pierre MACKAY DANSEREAU
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRK leas
aie •Jjroit
he^ / T I P L L A T I C N /
4e mH-teÂfi0^Aaitiiité
(suite)
I X
E n dehors de ce domaine restreint où le législateur est intervenu pour réglementer lui-même les
conséquen-ces de la responsabilité, s'étend le vaste champ des con-trats, des délits et quasi-délits où se heurtent les intérêts des individus. Que valent leurs stipulations de non-responsabilité?
Avant d'exprimer une opinion, recherchons l'attitude par nos tribunaux sur cette question.
La jurisprudence antérieure à 1897, établie par notre Cour d'appel, rejetait les clauses de non-responsabilité comme contraires à l'ordre public.
De fait, la seule objection que l'on puisse avoir du point de vue juridique contre la validité des stipulations de non-responsabilité, c'est de tenir qu'elles sont con-traires aux bonnes moeurs ou à l'ordre public.
Que faut-il entendre par ces deux expressions? Sont-elles synonymes? La réponse doit être négative. Par bonnes moeurs, l'on doit entendre les principes pre-miers de morale admise généralement dans un pays donné. Ici, c'est à n'en pas douter, la morale chrétienne. Des lois comme la loi fédérale de l'observance du dimanche, le fait que l'immense majorité des Canadiens sont chrétiens permettent d'affirmer que les termes "bonnes moeurs" doivent être interprétés à la lumière de la morale chrétienne.
Q u a n t à l'ordre public, c'est celui qui est nécessaire au fonctionnement de la société pour le bien commun des hommes qui la constitue. Cet ordre public est établi par des lois, lois d'ordre public, celles réglant l'organi-sation et attributions des différents pouvoirs, indiquant les obligations et les droits des particuliers en matière publique ou pénale. L'ordre public est parfois constitué en vertu de lois appartenant au dorit privé, celles qui sont motivées par l'intérêt général, v.g. lois réglant la capacité des personnes, ou contenant défense dans l'in-térêt de tous, v.g. Loi des Accidents du Travail, 21 Geo. V, chap. 100, article 16.
Si l'entente est facile sur ces principes généraux, elle l'est moins lorsqu'il s'agit d'arrêter les contours de cette notion d'"ordre public". Où s'établit la zone séparant les lois d'ordre public de celles ne négissant que les inté-rêts privés?
En droit civil, les lois d'ordre public sont l'excep-tion. Comme il s'agit ici de rapports juridiques entre individus, l'ordre public n'est intéressé que dans la mesure où les conventions particulières troubleraient l'intérêt ou le bien de la société.
par
J A C Q U E S P E R R A U L T
Il s'agit donc de savoir si les règles régissant la responsabilité sont toujours et dans chaque cas d'ordre public et si, selon la solution, les personnes peuvent, ou ne peuvent pas, stipuler qu'elles ne seront pas responsables.
En France, la jurisprudence de la Cour de Cassation n'a jamais voulu reconnaître, en principe, la validité des clauses de non-responsabilité. La doctrine se divisa: un nombre considérable acceptèrent plus ou moins la validité de ces conventions. Quelques-uns voulaient qu'on leur donnât plein effet; d'autres, reconnaissant leur validité, ne leur faisaient produire que certains effets. Enfin il y en avait qui, a d o p t a n t la thèse juris-prudentielle, les rejetaient. La jurisprudence admit quelques exceptions au principe qu'elle avait posé.
De la position de la jurisprudence et de la doctrine en France concernant le sujet de cette thèse, nous ne pouvons tirer aucune conclusion qui puisse nous guider dans la province de Québec. Les oppositions, les diver-gences de vues entre les auteurs, la séparation de la jurisprudence et de la doctrine sur cette question font que nous ne pouvons pas nous inspirer du droit fran-çais sur ce point particulier des stipulations d'irrespon-sabilité.
Notre Cour d'appel jusqu'en 1897 s'inspira cepen-dant de la jurisprudence française pour rejeter la théorie de la validité des clauses de non-responsabilité.
La Cour suprême en 1897 renversa cet ordre de choses et décida, contrairement à la jurisprudence de la Cour d'appel ,que les stipulations d'irresponsabilité n'étaient pas toujours contraires à l'ordre public.
Quelle fut la réaction en notre province à la suite de ce jugement de la Cour suprême?
Chez les juristes, les uns protestèrent vigoureusement contre cette décision. D'autres essayèrent de la justifier en commentant les principes juridiques sur lesquels s'appuient ces stipulations de non-responsabilité.
Ainsi dans deux articles de la Revue Légale, M . RivesHall, aujourd'hui juge à la Cour d'appel, p r o -testa vivement contre l'attitude de la C o u r suprême. Il vit dans la reconnaissance de la validité des clauses d'exonération de responsabilité, une invasion de notre droit civil français par la C o m m o n L a w anglaise. Il combattait cette nouvelle jurisprudence car, p o u r lui, notre ancienne jurisprudence, conforme à celle de F r a n -ce, avait raison de maintenir la nullité des stipulations de non-responsabilité comme contraires à l'ordre pu-blic.
l O L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTODKU joas
P a r contre quelques juristes trouvèrent que la décision de la Cour suprême pouvait se justifier.
Ainsi M . M i g n a u l t déclara que la décision de la C o u r suprême de 1 8 9 7 lui semblait bien fondée, émettant l'opinion que l'article 1 6 7 6 , ainsi que l'article 1054 c e . ne sont pas d'ordre public.
Et chez les juges? Quelle fut la réaction?
Deux juges de la C o u r supérieure à Montréal, entre autres, combattirent vivement les jugements de la Cour suprême et essayèrent de renverser le courant jurispru-dentiel favorable aux clauses de non-responsabilité. Ce furent les juges Archibald et Martineau. E n particulier, le juge Archibald, en 1 9 1 0 , prétendit que le juge T a s -chereau, en Cour suprême, avait mal interprété la juris-prudence anglaise et n'avait pas compris la jurispru-dence française. Le juge Martineau, lui, combattit la jurisprudence de la Cour suprême t a n t en Cour supé-rieure qu'en Cour de revision. Mais à la fin le juge Mratineau s'avoua vaincu et se soumit, à regret, à la validité de certaines clauses de non-responsabilité. Il constata avec regret que notre jurisprudence était fixée dans un sens favorable aux clauses d'irresponsabilité.
Notre Cour d'appel prit une autre attitude.
La Cour d'appel se soumit à la direction imprimée à notre jurisprudence par la Cour suprême.
D a n s une cause décidée en 1 9 1 8 , elle acceptait le principe de la validité des clauses d'irresponsabilité, et depuis s'y est toujours conformée.
Ces décisions de la Cour suprême ont été récemment complétées par deux décisions relatives aux clauses d'exonération de responsabilité encourue par un fait personnel en matière contractuelle. L ' u n e fut rendue par la C o u r d'appel, en 1929 avec des notes élaborées de l'honorable juge Bernier et l'autre par l'honorable juge McDougalI, de la Cour supérieure, en 1 9 3 6 . Il fut décidé que la clause d'exonération de responsabilité est valide en tant qu'elle s'applique à la faute contrac-tuelle, c'est-à-dire celle qui consiste à ne pas exécuter une obligation imposée par une convention ou un con-trat.
T o u t e cette jurisprudence favorable aux clauses de non-responsabilité s'est fixée par des décisions de cas où la responsabilité contractuelle semblait seule en jeu. A t o u t le moins, la Cour suprême, dans ses jugements qui changèrent l'orientation de notre jurisprudence, ne fit pas de distinction entre responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle.
X
Après ce coup d'oeil jeté sur l'évolution des théories juridiques concernant les stipulations de non-respon-sabilité, quelle théorie devons-nous adopter?
Faut-il se soumettre à la conception rigide de l'ordre public tel que conçu par la jurisprudence française et par notre jurisprudence antérieure à 1897? P o u v o n s -nous justifier, en leur ensemble, les principes juridiques adoptés par la Cour suprême du Canada en 1897 et suivis, depuis, par notre C o u r d'appel? Faut-il faire machine en arrière, s'efforcer d'amener juristes et tribun a u x à proclamer l'illégalité des stipulatiotribuns de tribun o tribun -responsabilité?
Je ne le crois pas.
P o u r résumer ma pensée sur cette question, je crois que l'on peut adopter, en résumé, les solutions suivan-tes:
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE 1939
S A I N T - H Y A C I N T H E
l o . — Lorsqu'il y a dol, ou faute lourde ou négli-gence grossière (si voisine de la fraude et du dol) les clauses de non-responsabilité n ' o n t aucun effet;
2 o . — P o u r les cas de faute exempte de dol ou de fraude, des distinctions doivent être posées, permettant de reconnaître, dans certains cas, la validité de pareille clause et ,dans d'autres, de la nier.
La raison juridique qui amena la Cour suprême en 1897 à changer le cours de notre jurisprudence n'était pas compliquée dans l'opinion de certains juges de la Cour suprême. Ainsi le juge Taschereau déclara que les clauses de non-responsabilité n'étant pas contre l'ordre public dans les autres provinces du D o m i n i o n ni en Angelterre, elles ne devaient pas l'être non plus dans le Québec. La province de Québec ayant participé au développement industriel, commercial, financier de l'em-pire britannique, son progrès matériel ayant été le même, il est naturel que l'usage des clauses de n o n -responsabilité s'y répandit comme ailleurs. L'ordre pu-blic variant avec chaque pays, nous croyons que la Cour suprême jugea correctement que les règles de droit privé concernant la responsabilité n'étaient pas dans le domaine purement matériel, à l'encontre de l'ordre public dans une province soumise à un régime politique et économique (et jusqu'à un certain point social) analogue à celui des autres provinces canadiennes et de l'Angleterre où, là, on admettait les clauses de n o n -responsabilité.
Devons-nous admettre la même solution en autant qu'il s'agit de la responsabilité délictuelle? Devons-nous reconnaître la validité des clauses de non-respon-sabilité lorsque l'on a causé un dommage par suite d ' u n acte illicite, commis avec intention de nuire, un délit, ou sans intention de nuire, un quasi-délit?
Dans le domaine de la responsabilité délictuelle le champ d'application des clauses de non-responsabilité est plus restreint. O n ne peut pas se dégager de sa res-ponsabilité par un avis général.
P o u r que la stipulation d'irresponsabilité, ait u n effet, elle doit être acceptée; il doit y avoir une conven-tion, un accord de volonté qui lie les parties. Aussi, les conventions d'exonération de responsabilité délictuelle ne peuvent exister qu'entre des parties ayant des relations entre elles, soit contractuelles, soit de voisinage, soit par suite d'une situation de fait et qu'à raison de ces relations, elles prévoient q u ' u n délit ou quasi-délit pourra être commis. Alors elles peuvent stipuler l'exoné-ration de cette responsabilité délictuelle éventuelle.
O n doit aussi se rappeler certaines lois particulières, telle la loi des accidents de travail, qui rendent inutiles et défendent l'usage des clauses de non-responsabilité dans un très grand nombre de cas.
Signalons en passant que la clause de non-respon-sabilité serait très utile et tout à fait valable dans les cas d'abus de droit, pour employer u n terme q u i n'est pas admis par notre jurisprudence laquelle admet cepen-d a n t la théorie qu'il cepen-désigne. Le propriétaire cepen-d'une usine émettant des gaz délétères pourra très bien faire signer une stipulation de non-responsabilité en sa faveur à ses voisins, et, m o y e n n a n t certaines conditions, cette convention sera t o u t à fait valable.
D'après la jurisprudence de la C o u r suprême, il est permis d'affirmer que l'article 1 0 5 4 C . C . n'est pas d'ordre public distinguer 1053 et 1055 C.C. Rien
n'empêche une personne de stipuler qu'elle ne répondra pas d ' u n quasi-délit qui ne constitue ni une faute lourde ni une fraude ou un dol ou encore une négligence gros-sière. C'est en vertu des principes ci-dessus que par contre il faut déclarer que le propriétaire d ' u n bâtiment ne peut à l'avance se dégager de la responsabilité encou-rue par la ruine d ' u n édifice qui survient par suite de vice de construction ou de défaut d'entretien. Car il y a là faute lourde ou négligence grossière.
Voilà la règle générale: les clauses de non-respon-sabilité sont valides lorsqu'elles écartent une responsa-bilité de droit commun qui n'est pas encourue par une faute intentionnelle, un délit, ou par dol ou négligence grossière.
D'autres distinctions, en pratique, doivent être faites. Certaines clauses d'irresponsabilité n'offrent plus guère de difficulté d'application. Pour d'autres il en va autre-ment.
Ainsi, même les anciens adversaires de ces stipulations admettent aujourd'hui qu'elles sont parfaitement vala-bles lorsqu'elles ont pour objet de s'exonérer de la responsabilité encourue à raison de ses employés ou de ses préposés.
P o u r la responsabilité à raison du fait des choses dont on a la garde ou à raison de son fait personnel, des hésitations demeurent.
Je crois qu'en principe et hors toujours du cas de dol, de fraude, de faute lourde ou de négligence gros-sière, sont également valables les stipulations de non-responsabilité à raison des choses dont on a le contrôle ou à raison de sa faute.
Mais nous croyons également qu'il y a parfois des exceptions à raison de lois spéciales.
U n cas frappant, entre autres, est celui des avocats et des notaires, constituant des corporations spéciales dont les membres ont des privilèges et des devoirs spé-ciaux. Les lois du Barreau et le Code du notariat par-lent, entre autres, des devoirs découlant de l'honneur professionnel. Par là, il semble que le législateur ait voulu donner toute sécurité au public qui a recours aux services de ces professionnels et auxquels ils confient leurs biens, leur patrimoine, leur honneur et parfois leur vie. Dans les actes qui découlent de leur profession, nous ne croyons pas que avocats et notaires puissent se prévaloir des règles exposées tantôt pour stipuler leur non-responsabilité. Ils doivent faire toute la diligence que leur commande leur devoir et l'honneur et ce doit être là leur unique moyen de défense.
De même nous croyons que l'article 1688 C.C. est d'ordre public, sauf dans des cas particuliers et, avec M . Mignault, il faut tenir que architectes et entrepreneurs ne peuvent en principe s'en exonérer, car il est d'ordre public que les édifices soient solidement construits.
X I
C O N C L U S I O N S
Quelle conclusion dégager de tous ces principes? L a nécessité des temps modernes, l'intensité inouïe de l'activité humaine d ' a u j o u r d ' h u i , font que les hommes ont trouvé trop rigides les principes juridiques de la responsabilité, édictée et formulés dans les siècles passés. Pour assouplir ce régime, les juristes o n t inventé les clauses de non-responsabilité, les assurances de faute et la théorie de l'imprévision entraînant revision des con-trats.
Les premières sont assez bien accueillies, l'assurance est solidement établie et avec raison car c'est là u n sys-tème qui synthétise la Loi, la justice et l'équité.
Quant à l'imprévision et la révision des contrats, ce système n'est pas encore admis. Renouvelé du moyen-âge, où l'on sous-entendait dans les contrats une clause de "rébus sic stantibus", ce système a été rejeté par la Cour de Cassation et n'a pas été, que je sache, soumis à nos tribunaux. Il tend lui aussi à alléger le fardeau des responsabilités, à compléter les stipulations de n o n -responsabilité et assurance des fautes.
Il entraînerait une revision du contrat, lorsque son exécution, sans être impossible, deviendrait odieusement onéreuse pour l'un des contractants par suite d ' u n chan-gement de situation, survenu depuis la formation du contrat et que les parties ne pouvaient pas alors prévoir. De nos jours, cet état de choses se présente très sou-vent, surtout depuis 25 a n s : changement de valeur des monnaies, révolutions, embargo, mainmise des gouver-nements sur l'économie nationale, augmentation massi-ve des salaires par suite de coalitions ouvrières, tous ces faits sont d'occurrence fréquente, tout en demeurant imprévisibles et en ne constituant pas des cas de force majeure. D ' o ù une responsabilité parfois écrasante, et que les clauses d'exonération de responsabilité ou l'assu-rance ne peuvent qu'imparfaitement corriger.
Nous croyons donc que juristes, jurisprudence et législateurs, sans précipitation, devraient modifier cer-taines règles de droit concernant la responsabilité et les adapter aux conditions modernes.
Encourager l'assurance, clarifier la question des clau-ses de non-responsabilité, compléter ces deux systèmes par la théorie de l'imprévision et la revision des con-trats, voilà le triple b u t qu'il serait b o n d'atteindre.
La validité des clauses de non-responsabilité, néces-saire à la vie moderne, ne doit pas être le seul remède au fardeau de la responsabilité: car si la raison juridi-que n ' y voit pas d'objection, l'équité et la justice peu-vent parfois en souffrir.
Et comme il s'agit ici de questions étroitement unies à l'essence même de la Morale et du droit, rien ne doit être épargné pour perfectionner les règles juridiques qui s'y rapportent.
Jacques PERRAULT
L'honnne rhie s'habille "sur Mesures" et profile des bas prit; de
T. BEAUREGARO & CIE
LES GRANDS TAILLEURS DU NORD pour se proeurer coiuiilets et jpiilfltots
$17.50 il i$55.00
5% DE REDUCTION POUR CEUX QUI PRESENTENT CETTE ANNONCE
nmr,, R U E S A I N T - D E N I S , An^le (Jounod DUpont 5200
I S L ' A C T I O N T T N I V E R S I T A I R E , OOTOBR,, .oas
Qpi 'pinion
Suivons F e x e m p l e des autres
par
A . - . T . L I V I N S O N , M . A . , L. S e . s o c .
J
' A I lu avec beaucoup d'attention et d'intérêt l'article concis et logique de Monsieur Hermas Bastien, intitulé "L'Université en 1 9 4 2 " paru dansl'Ac-tion Universitaire (juin 1 9 3 8 , page 196) dans lequel
il a suggéré: "que l'Etat, l'Université et l'Eglise conju-guent leurs efforts pour faire disparaître les obstacles au règlement du problème de l'Université de M o n t r é a l " . M . Bastien d'ajouter que si dans cette affaire nous man-quions "de courage"... " n o u s pourrons ajouter un cha-pitre à notre histoire qui pourrait bien s'intituler: l'horreur des responsabilités".
Ces paroles m'autorisent d'ajouter quelques remar-ques en marge de l'Université — notre Université — et de son parachèvement... oui, parachèvement — selon les mots de M g r Olivier M a u r a u l t , P.S.S., recteur de l'Université de Montréal, — de "l'Université malade et inquiète en ce m o m e n t " (Le Devoir: 4 avril 1 9 3 8 ) mais sûre de guérir tôt ou tard et de bondir alors vers un radieux avenir".
Courage! Oui, le courage est la qualité primordiale et fondamentale d o n t nous avons besoin pour résoudre toute la question. C'est une vérité q u ' o n ne doit jamais oublier, et on ne saurait jamais se lasser de répéter qu'il y va de notre avancement civique, culturel et national. E t a n t admis que les amis de l'Université ont cette qua-lité, que s'ensuit-il? D ' a b o r d , l'action coopérative, intel-ligente, et aggressive doit en découler. Sans cette condi-tion p o i n t n'est besoin d'essayer de résoudre le problème. P o u r q u o i ? Parce q u ' o n est battu d'avance et la discus-sion est du temps perdu.
D o n c , si par tous les moyens possibles les amis de l'Université peuvent prouver la réalité vivace du courage, des miracles s'ensuivront, surtout si N O U S S U I -V I O N S L ' E X E M P L E D E S A U T R E S .
A v a n t de vous offrir des exemples, laissez-moi vous citer quelques mots d'ordre de l'esprit de succès. Je les emprunte à une personnalité d'élite. C'est dans les écrits d ' A b r a h a m Lincoln que nous t r o u v o n s les pensées et les directives suivantes qui sont d ' u n intérêt vital pour nous faire partager l'esprit de triomphe et de victoire dans une campagne de souscription, telle que nous en préconisons une p o u r notre Université. Voici donc quel-ques unes de ces pensées ou conseils de L i n c o l n :
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTODRK loa»
SAINT-IIV.VCINTIII3
1. Every man is proud of w h a t he does well. 2. I need success more than I necd s y m p a t h y . 3. I say try, if we never try we shall never succeed. 4. Détermine the thing can and shall be done, then we shall find the way.
5. Let no feeling of discouragement prey u p o n you and in the end you are to succeed. ^
6. A l w a y s bear in mind that your o w n resolution to succeed is more i m p o r t a n t than any other one thing.
Et maintenant, voulez-vous des exemples de ce qui se fait ailleurs? Voici les universités des E t a t s - U n i s . En 1930, quarante-six collèges ont reçu en legs et dons $ 7 8 , 0 0 0 , 0 0 0 et en 1936, la somme totale fut $ 4 0 , -0 -0 -0 , -0 -0 -0 (T/2e Public Opinion Quartely, J a n u a r y
1 9 3 8 , page 1 4 0 ) . Je cite ces deux années, mais je puis dire que des m o n t a n t s relativement aussi énormes par-viennent à ces collèges d'année en année. Est-ce que cet argent arrive aux trésoriers de ces institutions sans efforts de leur part? N o n ! Il faut une méthode et un système. Les amis des universités contribuent en une large mesure à ces succès, après qu'ils ont fini leurs études tout comme • de bons "commis voyageurs" font pour leurs patrons, ou "vendeurs" pour les grandes entreprises. L'apostolat fervent et l'esprit missionnaire sont très importants, et avec une grande armée de fidèles et loyaux collabora-teurs et collaboratrices le succès est assuré.
V o u s me permettrez de citer l'opinion de Monsieur Homer N . Jacquays, tirée de son article intitulé "The
Graduâtes Society ad Ils Work" paru dans le "McGill New", de septembre 1 9 3 1 , et qui reste d'actualité. A u
dire de M . Jacquays: "Esteem by the public is perhaps the greatest asset that a university can possess, and if this is of value to the University, it is of still greater value to the graduâtes w h o hold the University's degrees. W h e n graduâtes show t h a t they consider invaluable the training reecived at McGill — are loyal to McGill and ever ready to help her — then, whether or not they are in a position to contribute money, they are contributing to one of the University's most precious assets. If the graduâtes do not perform this w o r k for the University, they cannot expect the public
,<l£>8iM
Cette bièrefiuaeoM estfiibriquÀparlafiunlUc |I)ols»n,«(Dinlréd
f ^
WÊ jt
^
L^Pmtt
1 «^i^^Hn
B
pic\icnt et soulage rhunia
tisme, goutte, dyspepsie et indigestion.—Eau de table
fraîche et délicieuse.
Consultez votre médecin
H AGilMCE VrCHY.CELCSTINS
',f
^ ^ ! -* /^Ë
^ 1
8
m
1 4to assume the duty, or, I should say, the privilège, they neglect. T h e product of McGill is her graduâtes. T h e y , mixing in ail branches of public life, can perhaps best appreciate whether or not the product of the University is best satisfying the demands of the t i m e " .
Quel est le remède à apporter? Je propose ni moins ni plus que l'Université de Montréal sans retard organise en sa propre faveur une campagne de souscription parmi les citoyens de Montréal, les compagnies commerciales et industrielles, et parmi les amis plus proches de l'Uni-versité, pour prélever la somme de $ 5 , 0 0 0 , 0 0 0 . Cette somme est modeste en comparaison avec l'appel que vient de lancer Dalhousie University d'Halifax, pour $ 4 , 4 1 0 , 0 0 0 .
P o u r cet effort, il faudra en premier lieu établir: 1) un programme à longue portée (long-range pro-gramme) et 2) un bureau ou office de relations publi-ques avec bureaux connexes. Il faudra en outre établir un bureau pour consultation (Bureau for consultation, expérimentation and leadership). Ces bureaux ou offices sont dirigés par des secrétaires ou directeurs bien avisés. Leurs efforts doivent être secondés par tous les amis de l'Université.
Après l'organisation de ces bureaux, viennent les détails de la campagne qui sont assez multiples: telles que la méthode et politique ( p o l i c y ) , la date et la durée, périodicité ou mensualités des paiements de sous-criptions; l'organisme des équipes de solliciteurs et solli-citeuses — "la grande armée" — volontaires; compi-lation des listes ou registres de souscripteurs; créer une devise pour la campagne; formuler u n slogan, par exemple: " E p a u l o n s ensemble" — Triump together; organisations des assemblées, discours radiophoniques, publicité, distribution des impressions, approche des gouvernements et les grands "Foundations" des Etats-Unis et d'ailleurs.
Il faudra également choisir d'avance, et avec beaucoup de soins, les lieux pour un bureau-chef central et quasi permanent, où tous les travaux seront faits, les réunions de comités d'appel et spéciaux tenues, les documenta-tions et archives sous contrôle, où comptabilité et véri-fications seront dirigés, où les n o m s des souscripteurs seront enregistrés, d'où les expéditions postales seront faites.
Pour le moment, je me borne à donner ces quelques aperçus, plus ou moins généreux, me réservant d'élabo-rer les idées et les méthodes, si cela m'est permis, dans un autre article.
En terminant, je veux dire que dans toute cette affaire très importante, je préconise que l'Association Générale des Diplômés de l'Université de Montréal, et les amis de l'Université, sont les pierres angulaires de cette cam-pagne de souscriptions pour l'Université, et que l'on devrait compter sur eux pour la réalisation des sugges-tions que je viens modestement proposer.
A . - J . Livinson, M.A.,L.Sc.Soc.
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE .OOS
ta nie uHJtPetMaite au CaHa4a
(> Le docteur Nègre
Le docteur L . Nègre, de l'Institut Pasteur de Paris, conférencier de l'Institut Franco-canadien, en mission scientifique à l ' I n s t i t u t de microbiologie et d'hygiène de Montréal, est parti le 2 3 , p o u r une tournée de confé-rences de propagande antituberculeuse dans la province.
Le 2 4 septembre, le docteur Nègre a parlé à Chicou-timi, devant la Société médicale d'abord, et, dans la soi-rée, devant les notabilités religieuses et civiles et le grand public de l'endroit. L a conférence publique porta sur la " L u t t e contre la tuberculose par l'hygiène et par la vaccination au B C G " . Elle se termina par u n film sonore d é m o n t r a n t la contagion de la maladie et les moyens de la prévenir.
M a r d i , le 2 7 , le D r Nègre rencontra à Québec les professeurs de l'Université, les membres de la Société médicale. Il fit le même jour une causerie à la réunion régulière du R o t a r y Club, au Château Frontenac. Il assista aussi à l'ouverture solennelle des cours, à l ' U n i -versité Laval.
J e u d i le 2 9 , le distingué conférencier, missionnaire de la lutte antituberculeuse, s'arrêta à Trois-Rivières où il fut l'hôte de la Société médicale de l'endroit. D a n s la soirée, grande conférence publique p o r t a n t sur la lutte contre la tuberculose avec projection du film sonore.
Ce film sonore montre en particulier le grand savant Calmette, de l ' I n s t i t u t Pasteur de Paris, découvreur du vaccin antituberculeux B C G , lançant un appel en faveur de la lutte contre la tuberculose.
Cette tournée de propagande se fait sous les auspices de l ' I n s t i t u t de microbiologie et d'hygiène de Montréal et du Comité provincial de défense contre la tuberculose, qui entendent collaborer très étroitement. D'autres cen-tres de la province auront aussi l'occasion de recevoir le docteur Nègre.
E n t r e temps, le docteur Nègre accomplit sa mission scientifique à l ' I n s t i t u t de microbiologie et d'hygiène de M o n t r é a l et collabore avec le docteur Frappier, qui en est le directeur, à l'établissement matériel de l'institut et à l'organisation de la recherche scientifique.
O n se rappelle que l ' I n s t i t u t de microbiologie et d'hygiène de Montréal vient d'être fondé en vue de favoriser chez nous les recherches en médecine préventive et de contribuer aux campagnes d'hygiène publique. A ces fins, l ' I n s t i t u t a entrepris la fabrication de certains produits biologiques. O n sait aussi que M . A. Paquette, ministre de la santé, s'est généreusement intéressé à la fondation de cet institut d o n t la nécessité se faisait sentir depuis longtemps dans la province.
L ' I n s t i t u t de microbiologie et d'hygiène de Montréal est une corporation, sans capital-actions, dont les mem-bres de l'administration ne reçoivent aucun dividende. M . A . Paquette en est le président honoraire; M . A r -m a n d D u p u i s , I . C , président de la Co-m-mission scolaire de M o n t r é a l , en est le président actif.
L ' A C T I O N U N I V E R S I T A I R E , OCTOBRE IB38
SAINT-HYACINTHE
^ Chez les comptables
La prochaine session d'examens en vue de l'obtention de la "Licence en Sciences C o m p t a b l e s " ou de l'admis-sion dans les Associations d'experts-comptables suivan-tes: l'Association des Comptables agréés de la Province de Québec ( C . A . ) , l'Institut des Comptables et A u d i -teurs de la Province de Québec ( L . I . C . ) et la Corpora-tion des Comptables publics de la Province de Québec
( C . P . A . ) , se tiendra en même temps à Montréal, à l'Ecole des Hautes Etudes Commerciales et à Québec, dans la salle du Comité des Bills privés de l'Assemblée législative ( n o 5 4 ) , les 24 et 25 octobre prochains, à 8h. 3 0 du matin. Les séances de vérification et contrôle auront lieu le matin, les séances de comptabilité, l'après-midi.
Les licenciés en sciences commerciales de l'Ecole des Hautes Etudes Commerciales de Montréal, ainsi que les autres candidats des cours du soir et par correspondance qui remplissent les conditions exigées (examens primai-re et intermédiaiprimai-re, âge et cléricatuprimai-re) et qui désiprimai-rent se présenter à ces examens sont tenus d'en avertir immédia-tement le directeur de l'Ecole.
Les examens primaire et intermédiaire des cours du soir et par correspondance préparant aux examens d'admission dans les associations d'experts-comptables, auront lieu aux mêmes endroits et aux mêmes heures. Les candidats à ces examens sont également tenus de s'inscrire sans retard.
Les demandes d'inscription doivent parvenir à M . Esdras Minville, directeur de l'Ecole des Hautes Etudes Commerciales de Montréal, le ou avant le 15 octobre prochain.
^ Au Collège des médecins
Le Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec a tenu ses élections, à son local situé rue Dorchester ouest.
O n t été élus gouverneurs, pour un terme de quatre ans, les docteurs J . - C . Durocher, A . - L . Guertin, F . Pees, M . Laroche, Ed. Laverdure, J . - B . J o b i n , J . - E . D o r i o n . Avaient été élus auparavant par acclamation les docteurs R. Bourgon, J . - F . A. Catien, J . - H . Bras-sard, M . T r u d e l , J . - A . Elie, N . - A . Sabourin, L . - S . Dubé, J . - B . - A . Michaud, A d j u t o r Beaudin, L . - I . Beaudry, J . - P . Laporte.
Le D r Georges Baril a été n o m m é pour représenter l'Université de M o n t r é a l ; le D r Grant Fleming, pour représenter l'Université McGill et le D r A r t h u r Vallée, pour représenter l'Université Laval.
f> X Uk faculté des sciences
Le secrétaire de la faculté des sciences, le D r Georges Baril, annonce q u ' a u cours de la dernière séance, le conseil de cette faculté a n o m m é M . Lionel Lemay professeur agrégé de chimie générale, M . A n d r é Victor W e n d l i n g , professeur agrégé de physique générale. E n outre, le conseil a n o m m é M . Roger Gauthier chargé de cours de botanique.
