L’analyse des décisions de la Commission municipale du Québec en matière d’exemption de taxes foncières pour les organismes sans but lucratif oeuvrant dans le domaine du loisir. Bilan et perspectives
Texte intégral
Documents relatifs
S’il y a lieu, l’information narrative du rapport annuel peut être utilisée pour expliquer les risques auxquels l’OSBL est exposé relativement à la conformité aux lois sur
Comité des citoyens et citoyennes du quartier Saint‐Sauveur Capitale‐Nationale Champ multiple info@cccqss.org Nicol Tremblay
Le but de l’association TDA/H Belgique est de permettre à toutes les personnes confrontées au TDA/H - Trouble Déficitaire de l’Attention avec ou sans Hyperactivité -
Après avoir rempli la grille stratégique, l’équipe de direction a tenu plusieurs séances de mesure de la performance avec le personnel, le corps professoral et les parties prenantes
Note : Vous devrez fournir la liste des membres du conseil d’administration (nom, fonction et coordonnées) ainsi que le procès- verbal de votre dernière assemblée générale
Pour les cabinets, le comité d’audit devrait prendre sa décision de changer de cabinet non pas sur la base d’une durée prédéterminée, mais plutôt sur la base de
Il est toutefois à noter qu’un grand nombre de fautes d’orthographe et de syntaxe existent dans les réponses nécessitant une rédaction.. Beaucoup de
Source : Auteurs. Enquête sur la tarification des services municipaux au Québec. Ainsi, les entités qui prélèvent une taxe spécifique sur l’approvisionnement en eau
