La mesure du travail dans le Réseau d'Information Comptable Agricole (RICA) les difficultés de l'estimation du temps annuel

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Comptable Agricole (RICA) les difficultés de

l’estimation du temps annuel

Jean-Louis Brangeon, Guénhaël Jegouzo

To cite this version:

Jean-Louis Brangeon, Guénhaël Jegouzo. La mesure du travail dans le Réseau d’Information

Compt-able Agricole (RICA) les difficultés de l’estimation du temps annuel. 27 p., 1986. �hal-02857309�

LA MESURE DU TKAVAIL

DABS LE RESEAU D'INFORIIATIOB COMPTABLE AGllICOLE (RICA):

LES DIFFICULTES DB L'KSTIKATIOB DU TEMPS AIIIBUEL

Jean-Louis ~RAN~EON et Guenhaël

JEGOUZO

RESUME

Si nombre d'analyses micro ou macroéconomiques requièrent la connais-sance des quantités annuelles d'heures travaillées, celles-ci ne sont éva-luées que grossièrement que ce soit en niveau ou en évolution. Les raisons

pour lesquelles la mesure en France non seulement des temps annuels de

travail agricole mais aussi des effectifs d' U. T .A. (uni té - travailleur annuelle) est peu fiable dans le RICA (Réseau d'Information Comptable

Agri-cole) ressortent d'un examen du dispositif d'évaluation et des valeurs

inscrites dans les fiches d'exploitation (en 1979 et 1980, exercices retenus

comme exemples dans cette étude). Quelques comparaisons sont faites avec

d'autres sources qui utilisent aussi la méthode de l'enquête orale pour estimer la dur~e annuelle du travail professionnel de chaque actif agri-cole.

La durée du travail professionnel est une variable utilisêe dans lt!s

analyses de la production, de la productivité et de la répartition. Les

services rendus par le travail humain sont identifiés au nombre des actifs employés et au nombre d'heures travaillées. Parfois on construit un indice qui combine quantité et qualité du travail pour tenir compte de l'âge et de l'éducation des travailleurs (Griliches 1960 p. 1414-1416, Ball 1985 p. 476-478, pour l'agriculture ; Carré, Dubois et Malinvaud 1972 p. 94 sq., Dubois 1985 p. 10-11, pour l'ensemble des branches de l'économie). U'autres auteurs traitent l'éducation comme un facteur distinct de production (Archer 1981). Dans chaque cas les heures annuelles travaillées tiennent une place dans l'analyse.

Ur, leur estimation fait problème, spécialement dans un secteur comme l'agriculture qui emploie surtout des non-salariés. Un progrès au moins

partiel dans la connaissance du travail agricole semble avoir été le calcul de l'effectif de personnes-années-travail (PAT) ou d'unités-travailleurs annuelles (UTA). Chaque actif travaillant dans une exploitation est alors

affecté d'un coefficient lié à la durée de son travail annuel. Une telle mesure de la quantité de travail humain est considérée par tous conune peu sOre dans les conditions actuelles d'estimation - situation qui ne semble pas propre à la France (Fasterding 1982) (1) - mais, à notre connaissance,

personne n'a jusqu'à présent étudié les conditions dans lesquelles les

statisticiens tentent de déterminer le nombre annuel d'heures ou de jours de travail. Nous avons procédé à un tel exercice dans le cas du Réseau d'Infor-ruation Comptable Agricole (KICA). Le but est de contribuer à mieux cerner la portée des statistiques publiées sur le sujet et, par là, celle des analyses (en niveau ou en évolution) qui les utilisent (2),(3).

Comme le savent les responsables du RïCA, la méthode utilisée est telle

que la qualité des données ne peut être bonne. Ceci appara!t quand on exa-mine le dispositif d'évaluation (I), puis les valeurs qui ont été inscrites au titre des temps de travail professionnel agricole pour telles années,

celles de 1979 et 1980 dans notre dépouillement (II).

(1) Il faudrait peut-être mettre à part le cas de la Suisse (Kipfer, 1983).

(2) Le dépouillement informatique a été effectué par B. Roze.

(3) Cette étuae a fait l'objet de remarques critiques de la part de

t-1. Bertin, J. p. Butault, F. Bonnieux, A. Lacroix, A. Hollard,

I. LE DISPOSITIF D'EVALUATION

Quelles sont les informations recherchées sur les travailleurs des

exploi-tations et sur leur temps de travail? définitions et formulaires du RICA

L'U.T.A. est définie comme la prestation d'une personne qui a une acti

-vité professionnelle agricole pendant un certain nombre d'heures par an :

2 200 ou plus, depuis 1979. Une personne compte ainsi au plus pour une

U. T .A. Pour les actifs qui ont un temps inférieur à 2 200, on obtient le

nombre d'U.T.A. correspondant en divisant par 2 200 leur durée annuelle de

travail.

La détermination du nombre d'U.T.A. par exploitation passe par

l'iden-tification des différentes personnes qui

y

travaillent et l'évaluation pour

chacune d'elles du temps consacré à l'exploitation, un préalable étant la

définition du travail professionnel agricole• Celle-ci est donnée en

docu-ment 1 (voir annexe). Elle appelle deux remarques :

- Le travail pris en compte dans le Réseau ne se limite pas comme dans le Recensement Général de l'Agriculture (ou les Enquêtes Agricoles <le

Struc-tures ou l'Enquête sur les Recettes et les üépenses des Exploitations

Agri-coles, ERUEXA) à l'activité de production agricole proprement dite.

L'opti-que adoptée ici se rapproche plutôt de celle du secteur.

- La difficulté de séparer le travail professionnel pour l'exploitation

et le travail domestique pour la famille (ou "le ménage") n'est pas traitée

alors que cette séparation fait problème pour chaque personne active dans

l'exploitation• La question ne se pose pas pour ce qui concerne les jardins

tamiliaux rattachés aux exploitations car ceux-ci sont exclus du champ de

l 'enquête ; en outre l'a~toconsommation des produits prélevés sur

l'exploi-tation étant incluse dans le produit d'exploil'exploi-tation, le travail qui s'y

rapporte est classé comme professionnel.

Le travail professionnel agricole ainsi entendu est effectué dans

cha-que exploitation par un nombre variable de personnes et chacune d'entre

elles travaille pendant un nombre variable d'heures, ce qui est récapitulé

dans un tableau qui constitue le feuillet 2 de la fiche d'exploitation

(document 2). Les travailleurs (âgés d'au moins 16 ans) sont décrits par

trois critères le statut (répartition entre non-salariés et salariés,

sous-distinction à l'intérieur des non-salariés), la régularité de

l'occupa-tion (sans qu'un seuil minimal de participation aux activités de

l'exploita-tion soit précisé pour la main-d'oeuvre occupée non régulièrement), enfin

l'année de naissance (pour les seuls chefs d'exploitation et exploitants) ;

les définitions étant données par le document 3. Une information plus

com-plète ajouterait quatre éléments susceptibles d'être en rapport avec le

temps de travail : le sexe, l'état matrimonial de chaque travailleur (1),

(1) Ne figure actuellement que la rubrique ''conjoint de l'exploitant". Si ce

conjoint ne travaille pas dans l'exploitation, la rubrique n'est pas

renseignée (le zéro n'étant pas prévu) et on ignore si l'exploitant est

de l'exploitation, avait pour toute

per-saisonnière exceptée) lien de parenté avec

l'éventuelle activité professionnelle exercée hors

l'éventuelle invalidité de travail. Avant 1979, i l y

sonne travaillant sur l' exploitation (main-d'oeuvre

des questions sur l'année de naissance, le sexe, le l'exploitant, l'invalidité.

Lorsque nous avons dépouillé les résultats du Réseau, nous avons voulu

intégrer dans le fichier 1979 des informations existantes dans le

Recense-ment Agricole de 1979-80 qui auraient permis de préciser les

caractéristi-ques de la main-d'oeuvre; l'appariement n'a pas été possible.

Le feuillet main-d'oeuvre de la fiche d'exploitation a une dernière

colonne intitulée "Temps annuel de travail (en heures)". Il s'agit en

prin-cipe d'une synthèse de quatre fiches trimestrielles insérées dans le Grand

Livre (document 4). En effet, i l devrait y avoir chaque trimestre, pour

chaque travailleur, un relevé du nombre mensuel de jours de travail

profes-sionnel agricole et du nombre moyen d'heures par jour. Le temps annuel

résulterait ainsi de la sommation de douze évaluations mensuelles. Ces

fiches du Grand Livre sont-elles remplies? Les instructions aux enquêteurs

n'y font aucune allusion elles ne traitent que du "mode de calcul" du

temps annuel de travail.

Quel est le mode d'estimation du teaps annuel de travail professionnel

agricole?

• C'est une estimation par voie déclarative

On distingue classiquement trois méthodes d'évaluation de la durée de

l'activité professionnelle agricole le chro·nométrage, l'enregistrement,

l '"enquête orale" (1). Si le chronométrage est exclu dans une opération

lourde comme le RICA, l'enregistrement pourrait être envisagé, tout au moins

pour un certain nombre de jours de 11 _{année. Mais, comme le plus souvent,}

c'est la méthode la plus sommaire qui est retenue, celle où l'on se contente

d'interroger rétrospectivement l'agriculteur et/ou l'agricultrice sur le

temps travaillé au cours d'une période passée plus ou moins longue, et d'en

noter les déclarations. L'hypothèse est alors faite que la personne ainsi

interrogée connait la réponse, ou tout au moins peut répondre sans beaucoup

se tromper, que cette personne a une connaissance suffisante - alors même

qu'un actif familial n'a généralement pas d'horaire régulier et qu'il

n'existe pas de frontière nette entre travail professionnel et travail

domestique - de ses durées d'activité agricole journalière, hebdomadaire,

mensuelle, pour aboutir â un temps annuel. Une telle position est-elle

justifiée ? Il faut préciser les conditions dans lesquelles les com~tables

du RICA doivent recueillir l'information recherchée.

• Sur quoi se fonde la déclaration? Les consignes sur le mode de cal-cul du temps annuel de travail.

Le comptable

a

deux tâches à réaliser (document 5). D'abord déterminer

pour les personnes ayant eu une activité sur l'exploitation "quelle

propor-tion de leur temps" elles lui ont consacré (sept réponses possibles) (1).

Puis "enregistrer (2) le nombre d'heures correspondant".

Comme i l est certainement très rare que les agriculteurs du RICA

tien-nent une comptabilité de leur temps, chacune des deux opérations prévues est

difficile d'application mais on ne sait comment ces difficultés sont

réso-lues par les divers comptables. Ainsi le "temps" dont une certaine fraction

a été consacrée à l'activité agricole n'est pas défini ; convient-il de

raisonner en fonction de la notion de temps complet qui est donnée au début

ctu paragraphe des consignes (document 5) ? Mais alors déterminer la

propor-tion suppose que soit connue la valeur absolue du temps passé à travailler

dans l'exploitation. Tout au moins pourrait-on tenir compte de certaines

circonstances qui contribuent à réduire le temps disponible pour les travaux

agricoles : prise en charge d'activités domestiques, exercice d'une autre

activité professionnelle ; comme la mesure du nombre d'heures rendues ainsi indisponibles pour l'exploitation n'est pas prévue, on reste dans

l'approxi-mation. On peut imaginer des exemples d'erreur possible : si un actif

agri-cole travaille réellement 1 500 heures sur l'exploitation et 1 500 à

l'ex-térieur ou à titre domestique, et si cette durée réelle n'est pas connue,

comme son activité agricole représente la moitié de "son temps", elle risque

d'être comptabilisée pour la moitié de l'horaire minimal d'un temps complet,

soit 1 100 heures. Pour que la procédure conduise à une évaluation exacte,

i i faudrait que l'actif à temps partiel travaille au total 2 200 heures par

an (sur l'exploitation et en dehors) et qu'il prenne cette durée comme réfé-rence de "son temps".

L'approche proposée dans le Réseau Comptable ressemble à celle retenue

dans les enquêtes de la Statistique Agricole (y compris l ' Enquête sur les

Recettes et les Dépenses des Exploitations Agricoles, ERVEXA). Lors du

der-nier Recensement Agricole, les enquêteurs ont eu à procéder comme suit (3) :

"Pour les personnes ayant une activité sur l'exploitation, déterminer la

proportion de leur temps qu'elles consacrent à cette activité de façon à les

ranger dans l'une des cinq catégories prévues :

1, moins d'l/4 de temps= (moins de 10 h/semaine

=

moins de 60 jours/an)

i.

d'l/4 à moins de la 1/2 de temps= (de 10 h à

<

20 h/semaine == 60 à< 120

jours/an).

3. d'l/2 à moins de 3/4 de temps= (de 20 h

à<

30 h/semaine

=

120 à < 180

jours/an).

4. plus de 3/4 mais moins de la totalité de temps= {de 30 h

à<

40

h/semai-ne

=

180 à < 240 jours/an).

s.

temps complet= (40 hou plus/semaine= 240 jours ou plus/an)"•

(1) Une instruction de décembre 1980 précise (p. 79) que "le classement du

temps de travail d'une personne dans l'une des trois catégories: de 1 à

moins d'l 1/4 de temps, d'l 1/4 à moins d'l 1/2, d'l 1/2 à plus (doit

être justifié) par un nombre particulièrement élevé d'heures par jour ou

de jours par mois, cela sur l'ensemble de l'année ou sur des périodes de

pointe".

(2) souligné par nous.

Les consignes ajoutent: "En règle générale, laisser !'enquêté déclarer

spontanément les temps de travaux, sachant qu'il s'agit d'une moyenne sur l'ensemble de la campagne. En cas de doute seulement, demander quelles sont en moyenne les heures effectuées ••• ". Mais ni le RGA ni les enquêtes agri-coles de structures n'apportent plus de garanties que le Réseau Comptable (1) quant à la détermination de la classe de durée de l'activité profession-nelle agricole (2).

l'ar rapport aux recensements démographiques, ces sources présentent l'intérêt d'essayer de répartir les actifs agricoles selon leur durée d'em-ploi, plus exactement quelques classes de durée. Mais le cadre est peu adapté à la saisie d'une activité sujette à irrégularité : la référence à un

nombre de jours de travail suppose la transformation de journées à temps partiel en journées à temps complet; la référence à un nombre d'heures ou

à

une proportion de temps suppose le calcul de moyennes sur l'ensemble de l'année.

Une difficulté supplémentaire existe dans le RICA car i l faudrait respecter une disposition prévue par la Commission des Communautés Européen-nes (3) : "Lorsqu'une personne n'est pas en mesure de fournir une

presta-tion normale (prestation d'une personne dans la force de l'âge), par exemple pour cause d'invalidité, l'effectif correspondant à cette personne est comp-té pour la fraction correspondante ; le temps de travail indiqué correspond aux heures qui auraient été normalement consacrées aux travaux en question

par une personne valide" (cf. avant-dernier paragraphe du document 5).

Enfin, les instructions du RICA ne précisent pas quelles personnes

doivent êre interrogées, bien que ceci soit important. L'impression prévaut qu'une marge de liberté est laissée aux comptables et i l semble que tous ne

procèdent pas à l'enquête orale. Aussi faut-il conclure à une subjectivité fréquente de l'estimation dans la mesure où le chiffre inscrit repose

sou-vent sur peu d'éléments d'information.

Sans doute le Réseau Comptable a-t-il pour objectif premier d'établir

un compte d'exploitation et un bilan. Mais comme l'indique le compte-rendu de l'exercice 1978, "Il faut remarquer que l'enregistrement des temps de travaux a beaucoup d'importance dans le calcul du revenu rapporté à

l'uni-té-travailleur ... (SCEES-INSEE, 1980, p. 247). On trouve une préoccupation

du même ordre dans l ' ERDEXA : "L'enregistrement du temps de travail est nécessairement complexe et implique certaines approximations i l doit

(1) ni moins de garanties. Appliquer dans le RICA la procédure un peu plus simple des enquêtes agricoles habituelles ne fournirait pas des

résul-tats moins fiables; i l y aurait plus d'informations sur chaque

travail-leur.

(2) Selon une étude allemande (Fasterding, 1982, p. 40) "le risque d'erreur lors du classement du temps de travail dans les catégories de pourcen-tage 'du temps de travail annuel d'une personne occupée à temps complet' n'est guère moins élevé que lorsque l'enquête porte directement sur le nombre de semaines de travail et le nombre d'heures moyen hebdoma-daire".

(3) Le Réseau d' Information Comptable Agricole de la Communauté Economique Européenne, 1981, 3è éd., p. 44.

cependant être fait sérieusement car le nombre total de journées de travail effectivement consacrées à l'exploitation sert à calculer le nombre

d'uni-tés-travailleurs-annuelles et le revenu moyen par équivalent travailleur à

temps complet" (SCEES, 1982, p. 10).

Il. LES RESULTATS DES KSTIMATIOBS : QUELLES VALEURS SONT INSCRITES AU

TITRE DES TEMPS ANNUELS DE TRAVAIL PROPESSIONBKL AGRICOLE?

Pour le savoir, nous avons procédé à un dépouillement spécial des

exer-cices 1979 et 1980. On l'a fait porter seulement sur les exploitations qui

appartiennent au Réseau à la fois en 1979 et 1980, sont des unités

indivi-duelles et sont tenues par des agriculteurs âgés de moins de 65 ans (1). Les résultats, qui ne sont pas extrapolés, proviennent ainsi de 2 521 fiches d'exploitation.

Les distributions des exploitants (2), de leurs conjoints, des aides familiaux selon le nombre annuel d'heures de travail inscrit en 1979 et 1980 sont données par les tableaux 1 et 2. Elles apparaissent très étalées. Les valeurs extrêmes sont en 1980 de 50 h et 4 015 h pour les chefs d'exploita-tion, de 20 et 3 800 pour leurs conjoints, de 50 et 3 720 pour les aides familiaux (poste "autre main-d'oeuvre non salariée occupée régulièrement").

Les répartitions varient d'un groupe il l'autre. Un temps de 2 200

heures ou plus a été porté un peu plus de neuf fois sur dix pour les exploi-tants. On peut en effet penser qu'acceptent d'adhérer au Réseau surtout des agriculteurs qui le sont à titre exclusif ou principal (3). Par ailleurs, i l existe des causes de réduction passagère ou durable de participation des

exploitants aux travaux agricoles. Les valeurs inférieures à 2 200

prédomi-nent, par contre, chez les aides familiaux (un peu plus de six cas sur dix) et chez les conjoints d' exploitants. La catégorie des conjoints comprend surtout des agricultrices et celles-ci prennent en charge une grande part du travail domestique. Chez les aides familiaux, les temps sont particulière-ment variés; on ne sait dans quelle mesure ces actifs sont des hommes, des femmes, des jeunes, des vieux, des actifs ayant un seul métier ou plusieurs; (1) Seul l'échantillon l a été considéré. L'étude de l'échantillon III qui

est constitué d'exploitations avec plan de développement ou comptabilité

aidée n'a pas semblé de nature à apporter des enseignements particuliers

quant au sujet étudié.

(2) Pour ne pas toujours répéter exploitant, on utilisera parfois le terme

"chef d'exploitation".

( 3) Mais le champ du RICA se définit depuis 1979 comme celui des exploita-tions occupant au moins une unité-travailleur annuelle sans qu'il soit

nécessaire que le chef exerce son activité agricole comme profession

et on ignore quelle a été leur durée de présence sur l'exploitation pendant

les exercices concernés. Ces diverses valeurs inscrites sur les fiches

d'ex-ploitation appellent trois commentaires.

Trois commentaires:

1. Chez les exploitants, les répartitions révèlent des pointes de fréquence

à 2 200, 2 300, 2 400 heures ainsi qu'à 2 700. Quatre exploitants sur dix

ont l'une de ces quatre valeurs, que ce soit en 1979 ou en 1980. N'y

aurait-il pas là un effet de norme ? (1). On sait ce qu'est le seuil de

2 200 h. Celui de 2 400 correspond au standard de travail adopté

à

l'époque

par l'Institut de Gestion et <l'Economie Rurale (IGER) pour l'Unité

Travail-leur Humain (UTH) (2) ; antérieurement la norme de cet organisme avait été

de 2 700 h. Quant au niveau de 2 300 h, norme du RICA avant 1979, i l définit

l'Unité de Main- d'Oeuvre (U.M.O.) dans la procédure des Plans de

Développe-ment, et i l était utilisé en 1979-1980 par quelques Centres de Gestion (3).

On constate aussi que nombreux sont les conjoints d'exploitants qui sont

classés à des niveaux proches d'une 1/2 UTA (tableau 2), sinon égaux à cette

demie. La fréquence avec laquelle i l a été attribué au conjoint un temps

strictement égal à la moitié de celui de l'exploitant varie beaucoup selon

les départements (tableau 3). Le maximum est de neuf fois sur dix (Morbi-han).

On ne saurait conclure trop vite sur l'existence et la fréquence d'une

pratique consistant à appliquer des standards, en particulier ceux de l'IGER

ou des Centres de Gestion (beaucoup de comptables du RICA dépendant de ces

Centres), même s ' i l existe une tradition de normes en économie rurale, non

seulement d'ailleurs pour évaluer la main-d'oeuvre mais pour bien d'autres

estimations. Si, en effet, on procède à un examen par département en

compa-rant le seuil horaire de l'actif agricole à temps complet tel qu'il est

adopté localement par les Centres de Gestion en 1979-1980 (3), et la valeur

la plus fréquente portée dans les fiches RICA, i l apparaît qu'il y a

rare-ment identité (tableau 4 pour 40 départements). Il se peut que les valeurs

de 2 200, 2 300, 2 400 ou 2 700 heures correspondent dans certains cas à des

durées effectives du travail.

Uans la mesure où le temps de travail donné par le RICA est

partielle-ment l'expression de normes, i l serait dangereux (4) de vouloir suivre

l'évolution de la durée du travail, par actif agricole ou par exploitation,

à partir de la série des résultats annuels du Réseau. On pourrait avoir là

un exemple d'artefact statistique (5).

~hypothèse émise aussi par A. Lacroix et A. Mollard (INRA, Grenoble).

(2) ùicovert, Paris, 1977, p. 388. Il s'agit plus précisément du temps

stan-dard pour un travailleur valide âgé de 18 à 60 ans.

(3) Source: enquête postale effectuée début 1984 par

J.

L. Brangeon.

(4) comme l'ont indiqué A. Lacroix et A. Mollard.

(5) S'agissant de 1979 et 1980, et d'exploitations pérennes, remarquons que

le nombre d'heures porté pour chacune de ces années est rigoureusement

identique pour 55 exploitants sur 100. Par ailleurs, les chefs

d'exploi-tation ne sont pas toujours les mêmes en 1979 et 1980 si l'on en juge

2. Le dépouillement par département appelle l'attention sur un autre

phéno-mène : dans 27 cas, la même durée du travail a été portée pour les chefs

d'exploitation, tout au moins pour la majorité d'entre eux (tableau 5). D

e

s

valeurs identiques sont inscrites alors même que les orientations

technico-économiques des exploitations diffèrent. Autre aspect de cette singularité:

alors wême que les conditions de production (orientation, volumes produits)

sont sans doute proches d'un département voisin

à

l'autre - dans les

exem-ples cités - des temps nettement différents sont attribués aux exploitants;

par exemple, 2 270 en moyenne dans le Morbihan contre 2 750 dans le

Finis-tère, 2 650 dans la Meuse et 3 400 en Meurthe-et-Moselle, 2 200 dans la

Sarthe et 2 720 dans l'Orne. Faut-il supposer que, selon les départements,

les comptables n'estiment pas les temps annuels de travail dans les mêmes

conditions? Les écarts observés surprennent.

3. La comparaison avec une autre enquête orale montre que les résultats

divergent car le nombre de fois où un temps égal ou supérieur

à

3 000 heures

a été porté dans le RICA est faible.

Dans les enquêtes Emploi de l'INSEE, les enquêtés sont interrogés sur

leur temps hebdomadaire de travail; en avril-mai 1982, une question a porté

sur la durée hebdomadaire habituelle ( 1) du travail professionnel dans le

métier principal. Or, parmi les exploitants masculins de moins de 65 ans qui

ont déclaré un temps habituel (une assez forte majorité), une très large

fraction (71

%)

le situent

à

60 heures ou plus; il y a même 38

%

à

dé

c

larer

70 heures ou plus (2). Compte tenu de ce que l'on sait du nombre annuel de

semaines de travail (cf. le faible taux de départ en vacances et le petit

nombre de jours de repos), ces déclarations laissent penser que les temps

annuels atteindraient ou dépasseraient souvent 3 000 heures (au moins 50

semaines à au moins 60 heures), Il est sOr que les agriculteurs ont

tendan-ce, dans une telle enquête,

à

surévaluer la durée de leur travail profes

-sionnel agricole, mais dans le RICA la méthode est aussi, en principe, celle

de l

a

déclaration, Il faut constater au moins que deux approches par enquête

orale (il est vrai avec des questions différentes, des conditions

diffé-rentes d'interrogation, pour des échantillons constitués différemment et

ayant une représentativité non comparable) aboutissent à des résultats très

divergents (3),

La mesure des effectifs d'U.T.A.

Nombr

e

des remarques précédentes pourraient être jugées de peu d'

inté-rêt si le RICA ne vise, au titre du travail, qu'à mesurer un nombre d'UTA,

11 s

e

peut que lorsque l

e

comptable inscrit 2 200 hou 2 400, ce soit dans

(1) La remarque faite précédemment sur la difficulté de connaître un temps

moyen quand la durée du travail est irrégulière vaut ici également.

(2) résultats

f

ournis par M. Gézard (INSEE),

(3) Il faudrait rappeler aussi les résultats d'enquêtes ou de r

e

levés

effectués en Belgique (publications de l'Institut Economique Agricole)

et en Suisse- Dans chaqu

e

cas, on trouve des temps moyens de l'ordre de

3000 h par exploitant, Mais des précisions nous manquent pour déterminer

la portée de ces chiffres,

son esprit une UTA, soit 2 200 ou plus, sans qu'il cherche à préciser davan-tage. Il n'est pas nécessaire alors d'avoir une appréciation exacte des heures qui se situent au-delà du nombre minimal équivalent au temps complet, et telle est la situation au recensement agricole ou dans les enquêtes <litas de structure. Une telle position est doublement contestable.

D'une part, si la mesure n'est pas bonn·e au-dessus du seuil, n'en est-il pas de même autour de celui-ci et en dessous? Or, en 1979, 49

%

de l'ensemble groupé exploitants

+

conjoints

+

aides familiaux ont des temps inférieurs à 2 200 heures; le problème du passage du temps partiel au temps complet se pose ainsi à peu près une fois sur deux (1). Il concerne surtout les agricultrices et les aides familiaux mais i l existe aussi pour un certain nombre de chefs d'exploitation. Les documents tenus par les Centres de Gestion fourniraient-ils des informations plus fiables sur le nombre de travailleurs à temps complet par exploitation? Rien ne permet de le penser (2). Cependant, dans ces autres comptabilités aussi, on rapporte divers critères techniques et économiques au nombre d'unités-travailleurs.

Mais la notion elle-même d'UTA fait problème. Si les estimations de la quantité de travail fourni dans les exploitations agricoles sont mauvaises, ce n'est pas seulement en raison du dispositif d'évaluation et de ses diffi-cultés d'application, c'est aussi à cause de l'insuffisance de l'unité de mesure retenue. Sans doute la notion d'actif à temps complet est-elle

cou-rante chez les analystes de l'emploi et elle se trouve depuis longtemps uti-lisée dans divers pays sous diverses dénominations (Bloch et Praderie, 1966, p. 172 sq.). En statistique agricole française, l'UTA fait suite à la PAT (personne-année-travail) qui fut introduite pour la première fois dans l'enquête de structures de 1963 et qui trouve son origine dans la vieille notion d'UTH (unité travailleur humain) utilisée en gestion des

exploita-tions agricoles (document

6).

Ces systèmes de mesure ont rendu des services, notamment en raison de la facilité apparente de calcul dans les enquêtes statistiques, mais le développement des analyses exigerait maintenant leur

(1) Pour une même quantité de travail familial fournie sur une exploitation et pour un même revenu global obtenu, le revenu net d'exploitation par unité de travail familial, tel qu'il est actuellement calculé, peut varier dans des proportions importantes selon la répartition du travail familial effectué, comme l'a souligné J. L. Brangeon dans une précédente publication (Revenu et capital dans l'agriculture française en 197 3-1975, d'après le RICA; INRA-Rennes, décembre 1979, p. 16-17). Rappelons l'exemple choisi "Soit 3 exploitations A, B, C ayant un même RNE global de 40 000 F et sur lesquelles il est fourni 3600 heures de tra-vail familial. Mais la première n'a qu'une UTAF car c'est le chef qui fait les 3600 heures; Ba 1,57 UTAF car le chef fait 2300 heures et son conjoint 1300 heures ; C a 1, 26 UTAF, le chef faisant 3000 heures et sa femme 600 heures. Le RNE/UTAF sera respectivement de 40 000 F, de 25 000

F

et de 31 700 F".

(2) Dicovert, ouvrage précité, indique que "la mesure du nombre d'UTH dans les exploitations agricoles est opérée par voie d'enregistrement pério-dique ou par enquête". En fait, les enregistrements sont très rares selon les réponses faites à

J.

L. Brangeon par les Centres de Gestion.

dépassement. Comme les heures effectuées au-delà du seuil de définition ne sont pas prises en compte alors qu'elles peuvent être nombreuses, tout au moins dans les exploitations d'élevage, la quantité de travail consommée en agriculture (1), notamment en production animale, est sous-estimée ; et lés

inégalités dans les durées annuelles sont source de biais. Un relèvement

do

seuil du temps complet, outre qu'il éloignerait davantage de la durée

an-nuelle effective pour les salariés de l'économie marchande non agricole (2),

ne ferait que réduire ces inconvénients sans les éliminer.

Si le choix de la valeur à donner à telle date au seuil de l'UTA est

difficile, sa modification au cours du temps ne l'est pas moins. La tendance est à l'abaisser progressivement (3), la diminution des temps légaux et effectifs de travail des salariés servant de référence. Mais alors i l faut faire l'hypothèse qu'en milieu agricole non-salarié le volume des heures qui dépassent le seuil reste constant au moins approximativement, ce qui paraît contestable car la durée effective de l'année de travail professionnel agri-cole semble se maintenir à un niveau très élevé dans beaucoup d' exploita-tions d'élevage (4). La sous-estimation du travail presté peut aller en

s'accroissant dans le temps, alors que le nowbre d'UTA calculées augmente à

situation réelle constante (5).

*

*

*

(1) Il semble bien qu'au moins pendant une première phase, le RICA ait voulu cerner le plus complètement possible l'ensemble des moyens de production

mis en oeuvre dans les exploitations, travail compris. La publication SCEES-INSEE, "1968-1978, Réseau d' Information Comptable Agricole, prin-cipaux résultats rétrospectifs" (non datée) contient des tableaux (p. 112-115) sur les "heures totales de travail" par année par exploitation. Quant à la publication SCEES-INSEE "1978, Réseau <l'Information Comptable Agricole, résultats des exploitations adhérentes" (juillet 1980), elle donne au titre des rubriques "appareil de production" et "travail", non seulement les UTA par exploitation mais le nombre annuel de jours de

travail.

(2) 1760 heures en 1980, compte tenu des congés, des grèves et de l'absen-téisme. Source: Collet, 1984, p.50

(3) Uans les enquêtes de structures agricoles, le seuil de la PAT est, quant à lui, passé de 2 700 heures en 1963 à 2 200 en 1975. Il était de 40 heures ou plus par semaine (en moyenne) dans le recensement agricole de

1979-80; i l est de 39 heures ou plus depuis 1983. Pour les problèmes de cohérence dans les évaluations des enquêtes successives, voir:

- La mesure des temps de travaux dans l'enquête B.S. de 1963 et

l'enquê-te communautaire 1967, Cahiers mensuels de statistique agricole, n° 151,

152 de 1969, Gl à G 14.

- Enquête communautaire sur les structures des exploitations agricoles

en 1975, Collections de statistique agricole, étude n° 170, janvier 1979, P• 86.

( 4) comme le montrent les premiers résultats de notre enquête par budget-temps dans un peu plus d'une centaine d'exploitations du Finistère.

(5) Ceci souligne l'intérêt que pourrait avoir une enquête spécifique que la

Au total, non seulement le temps annuel de travail professionnel de

chaque actif agricole est mal mesuré mais également le nombre d'UTA. Ni le

RICA ni l'une des autres enquêtes existantes n'ont actuellement les moyens

d'évaluer assez rigoureusement le taux d'emploi des actifs agricoles et

encore moins le temps effectif de leur travail. Il est possible qu' assez

souvent l'écart entre les chiffres officiels et la réalité soit important,

non seulement en niveau mais en évolution. On le savait déjà ; cette note

peut contribuer

à

en prendre conscience davantage.

La durée du travail est-elle mieux appréhendée dans les Réseaux

Compta-bles des autres pays européens

?

L'information collectée est plus abondante

en Allemagne, en Belgique, aux Pays-Bas (INSEE-INRA, 1983)

mais, comme

l'indiquent A. ologowski et

J.

P. Butault à propos du RICA néerlandais, si

"le nombre d'heures de travail de l'exploitant, des aides familiaux et des

salariés est estimé par le chef d'exploitation chaque semaine", "cette

procédure ne semble pas lever toutes les difficultés de chiffrer le travail

familial" (p. 438). Cette remarque vaut aussi pour la Belgique où les heures

de travail sont inscrites dans des "feuilles de quinzaine".

L'expérience que nous avons en cours d'une approche en principe plus

rigoureuse que la méthode orale, celle de l'enregistrement des emplois du

temps, ne permet pas de proposer dès

à

présent une solution qui serait

à

la

fois peu astreignante pour les enquêtés, peu coOteuse en temps et en argent

et pourtant fiable.

REFERENCES JHBLIOGRAPHI4UES

ARCHER A,, L'éducation des fermiers,

leur §ge et la productivité des

intrants agricoles selon la dimension des fermes laitières : le cas de

la région 04, Québec, Actualité économique, 1981, 57, 112-127,

bALL V, Eldon, Output, input and productivity measurement in U,S,

ture 1948-79. American Journal of Agricultural Economies,

47 5-486.

agricul-1985, 67,

BLOCH G. et PRAIJERIE M,, La population active dans les pays développés.

Paris, Ed. Cujas, 1966,

CARRE J. -J., üUhOIS p. et MALINVAUD E., La croissance française: un essai

d'analyse économique causale de l'après-guerre. Paris, Ed, du Seuil,

1972,

COLL~T Y., Sources et méthodes d'élaboration des comptes nationaux, un

fa

c

teur de production: le travail. Les collections de l'INSEE, C 119,

juin 1984,

UUhOIS P., Ruptures de croissance et progrès technique, Economie et

Statis-tique, 1985, 181, 3-31.

FASTEROING F,, Propositions pour l'amélioration et l'harmonisation des

statistiques de la main-d'oeuvr

e

agri

c

ole dans la Communauté, Rapport

préparé pour l'OSCE, aoOt 1982, ronéo,

GRILICHES Zvi, Measuring inputs in agriculture

of farm Economies, 1960, XLII, 1411-1427.

a critical survey. Journal

INSEE-INRA, Rapport sur l'analyse du fonctionnement du Réseau d'information

Comptable Agricole, octobre 1983.

KIPFER W,, Estimation de la quantité de travail globale de l'agriculture

suisse, La recher

c

he agronomique en Suisse, fascicule 3/4, 1983.

SCEES, ERDEXA 1983 - Instruction aux enquêteurs, décembre 1982.

Document 1. DEFINITION DU TRAVAIL PROFESSIONNEL AGRICOLE

Les uava1&x de l'exploitation ôllricole cortcspondent à tous les tr1v11&x d'oraanisation, de surveiUanco, d'éxécution à caractère man1&el ou intellectuel effectués pour assw-er le fonctioMement proprement dit de l'exploitation ainsi que ceux directement lié• à l'activité de l'exploitation.

Par ex : - les travawt d'orpnisation et de acstion

-'°s

travaux forestiers (correspondant aux fo~ts incluses dllllS l'exploitation)

- les tuvaux correspondant i des activités d'asntourisme (tenains de campilla ... ) pour autmt

qu'ils soient accessoires et imbriq1&és à l'activité de l'exploitation.

- les tr:ivaux pour tien pour autant qu'ils soient occasioMels et effectués avec le matériel do l'exploitation (la rém1&Dération correspondante est prise en compte claas les produits de l'exploitation).

Mais ne sont pu compris

Source

• les travaux effectués pour le ménaae de l"nploitant ou du chef d'exploitation

- ks activités particulières telles la participation à des réunions profcssioMcllcs, Yoyqcs d'affaires. vwtcs d'expositiou apicoles. .. ):

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Source

L•• oloa- ICCluuqllft l .:oU.cter olana la .:omplabwté $0111 ~llu qu.i COlfHpolld0III llllt CalCI

dll (ellilla1 1 de la flClle d'uploilllion d11 IUCA (appendice A).

hr ma111 d'oe11YN, on entend l'enNmbll du pcuonncs, Jans d'a11 moina 16 ana, qlli ont i11i oc.:upécs 111 co1111 de l'n•rcice comptabla, a11a 111va11& d• l'uploi1auon.

Le• pcnonnca ayant parllcip• • ca 1ra,1111t po...-la comp11 d'11n1 au,n

P'""""'

ou ••u•prlM (lrnaux

etfeczllèl pu 1&111 Hll'llpriM de U8Yllllt acricolaa) 1141 IOIU pu· incllllOt dan& la maill d'ooune de 1'1aploila1io11. La main d"oouYR UI dècompOIU Ill 11WA d'oe11vn occ11p,;,, , .. IIIW,HlCDI • 01 •n maiA d'oe11m oc:cupM non r'sullinme111 •.

1., m1111 d'oe11wc Hl dite ocaapilt rqllli•nmcnt, quand, au coun de 1'1urc11.e comp1abla, elle a p1t1ia:1p6 ClwqllC

11awae l•n debou du co111é1 norm111a, ,cm~ militaire, maladie, accido111, 11111enu1é, arrivée dlftl l'uploiration et dil· pan de l'nploi11tio11) pendan1 WIAI dwie d'au mouu WIAI jow-116& comp .. ,e a111t 1rava11x CS. l'nploi1atio11 &picole.

La main d'OCIIYIC Olt di1e OCCllpOC QOII rqlllièremcn,, dans le CU coauauc.

li, lüJN D'OEUYRE NON SAURllE OCCUl'IE RtGUUERUIENT

Main d'ocuo,ce AOn rômun•rit ou qw rcçoi1 UAO rimuninuoa ne cornopo11danl pu au mo111an1 oorm&1,cmc111 p1yé pour la pr&llation foumia.

(01111 lo eu d'IIIIC rèmUAùatioa, lo moo11111 ne fiaurc pu dans lu chu1•• d'uploitatioa m2Ù en pri•â). 11 l. E1tplolla1U/clN/ d',:rph>lro1io11

Il 1'1111 de la personne qw uaumc la n1pooaabw1é Juridiq11e cl èconomique de l'uploi1a1ion ainsi qi&e la 1csuon c:0111.,.,e el q1101idicnnc.

Le fermier lin&i que lo mèlaycr 50nt cons,dérn C0111JDC nploi1.,., chef d'uploi111ion.

• Les tcuncs de , MôWI d'ocuvrc occupte rê1u:litrcmcnu et c non rétllli~rcmonc. sont tynonymcs des 1cnnct «Wai.o d'oc11we pu111.111cn1u tl coccuaionneUu utilisés CA lin

pan»

.

lJ l. E.rplo11ant/110n •Ml d',:rpioil,Jl'iDn

hrsonne qw us11m1 LI responsabtlité j11ridiquc et économiq11e de l'uploi1ation san1 •n &S>uter

la acsuon coutante et quotidienne.

:ll J. CIN/ d'uph>itallOn/llOII CJ<ploitanl

Pcnonnc qw us11re la 1•11100 courante e1 quoudicMc de l'cxplo1u1ion ""5 en assumer la

responsabililé Jund1q11c c1 économique.

214. Co,uoi111 de 1'uploi1an1

Ma&n d'oeunc non u.lanCC occupiêe J'èaull~remtn, non enre'1strec= dans les rllbnq,u:s preccdc:-nces, 1cls que les a,des ianullau non salants (c'c11-i-dirt ne rccevanl pu une rémunéuuon correspon4iLllt à la prestation fo11tnie).

Cil.que membre àc cenc 121ain d'ocuVff sera indlVldualisè.

ll. MAJN D'OEUYRE NON SA.LAME OCCUPEE NON JUGUUEREMENT

Il 1'>111 de la M.O. non .. w,é• qw n'a pu uavadli réau.i.ièremenl aa111 l'cxpJoi1111on au cours de l'uercacc. Elle c11 1ndiquic a)obalcmcm d&111 CCllt rubrique.

1J. MA.JN ·D'OEUYRE SALARlll. OCCUltE /UGULJEREJdliNT

EUo comprend 10111 Ica 11lanès et UIUIW&s, y conipN ln &Ides iuuli.oua recevant uno tèmunttaaoo (n ai,'çes cl/ou •• 1111ww) com1poad1111 au moa1aa1 norm1le111en1 payé po11t LI pCCS111io11 rollfflio, et

puugplAI rqulltrc-111 &IUI lnYIUll de l'npllli1&1loo.

lJI. C/Jwf d'uploia1it111

hnonna 1&1.uiéc IU\&tlDt la 191uoo cowan1• Il q,1Wc&JMnn.e dt l'•&ploicadoa. tL• cbef d'•xptoi•

111ioa uplo11• pour lo compte d'UM 11111c pcnonac 111or&lc ou physiqua, il 11t >&lanè (éwn1uoUeaacn1 ùntrolll4 a11 rùul111 de l'uploitaooa).

lJl, ...

La lll&Ul d'ocuw• alariée occupcc réaulatrcmen1 \excep1è le chef ,l'cxplo111110a Nlarié iad>Que prècedcauntlll) u1 UldiYlduai..éo.

14. JI.UN D'OliUYU ULAIU~E. OCCUPtE NON RICULJEJUMENT

LJ M.O. S&1ant1 q.ii R'I pu uava&IW r;,vlitc•m•at a\l c:oun d.1 J'aurgct, ne 1tuiui\M• ,tub&kmtnt,

d&u eau, 1vbriq&i1c.

5'>nt 1:0cnpru le, ulana uav~, ,ow ... nauacs pt'1dt&CuoRJ oU la maan d•oeun• n

·•

,

t

p.u rcqww

,.uaat toute l'unH (•1 : Y1t1cultwc, oliu:u.ltuzc, 1aplonauona tP«ia!u,éitt daAJ ••1mbouclac des anunauK,

OU da.,u la prO<IUCIIOG ,il Cruill tl aaunaa <ie plun •ir).

lJ. -'NNtE DE N.uSS,ùo/CE

EU• u1 LllcUquëe pow-t'capiOU.&DC ou i;btl d'cxp!ouauon par itl deuw. drnucrs duiftcs Ju m&IJHunc cornspon'1ant.

C.ttgorlea de travellleura Annéet---...---,---1---r----,,---1,-.--r---r---t----r----t Nain. _Nb.

Jour, h/jour h/moi, J~:;, h/jour h/mol,

f~;..

h/jour h/moia

Nb. Jours

Nb.

MAIN-D'OEUVRE NON SALARIEE

occup6e r6guli6rement

t - - - 4 - -- --4--~f---½---+---+---+---+--~---t'----t~---1

Exploitant/chef d'exploitation

Exploitant/non chef d'exploitation

0-.ef d'exploitation/non exploitant

Conjoint de l'exploitant

Autres:

oc:c:up6e non r6guliiremant

MAIN-D'OEUVRE SALARIEE

occup6e r6guliirement

Chef d'exploitation

Autres:

occup6e non r6guliirement

Total

TOTAL

Document S. MODE DE CALCUL DU TEMPS DE TRAVAIL

Le temps complet est équivalent à 2 200 heures de travail par an, à raison de 8 heures pu jour pendant rexercice (27S joun de 8 heures).

Pour les penonnes ayant eu une activité sur l'exploitation, on détermine la proponion de leur tempa

qu'elles ont consacré aux travaux de l'exploitation :

• moins de 1/4 de temps

• de 1/4 à moins de la moitié du temps

• de la moiti!! à moins de 3/4 de temps

• de 3/4 à moins de l (pas la totalité du temps)

• de 1 à moins de 1 1/4 de temps

• de 1/4 l moins de 1 1n de temps • de 1/2 l plus.

Puis on enre&i5trc le nombre d'heures correspondant.

Ex : 1/4 à moins de 1/2 temps ,.. de SSO l moins ~ 1 100 heures par an. On indiquera .en cTemps

annuel de travub la valeur moyenne soit : 550 + 1 100 .. 82S heures.

2

Lorsqu'une personne n'est p.u en mesure de fournir une prestation normale (prestation d'une personne

dans la force de l'lic), le temps de travail à indiquer correspond 1ux heures qui auraient été normakmcnt consacrées l ces travaux par une personne valide.

Le temps de travail de la M.O. à tâches est déterminé .en divisant le montant total payé pour les

travaux en question par le salaire horaue d'un ouvrier.

T

a

bleau 1. Répartition des exploitants selon les valeurs inscrites pour leur

durée annuelle de travail agricole. RICA, France entiêre,

1979-1980.

nombre d'heures

1979

(%)

1980

(

%

)

moins de 1750

3,0

3,5

1750

à

2000

2,2

2,7

2001

à

2199

3,2

2,5

f

2200

₁

11,2

14,7

2201

à

2299

1,7

1,4

2300

3,1

2,7

2301

à

2399

2,2

2,4

2400

16,4

15,5

2401

à

2500

8,8

7,4

2501

à

2699

7,9

8,0

2700

9,0

7,3

2701

à

2999

17 ,4

17,3

3000

3,4

3,7

plus de 3000

10,6

11,0

total

100

100

effectifs

2 521

2 521

Tableau 2. Rêpartition des conjoints d'exploitants et des

aides

familiaux

selon les valeurs inscrites pour leur durêe annuelle de travail

agricole. RI~A, France entière, 1979

-

1980.

conjoints d'exploi-

aides familiaux

1

nombre d'heures

tants

(%)

(%)

1979

1

1980

1979

1

1980

500 ou moins

5,2

5,7

8,9

7,7

501

à

750

6,9

7,8

8,0

7,4

751

à

999

9,8

9,7

₁

6,7

7,4

₁

1

1000

₁

3,7

3,9

₁

2,3

2,6

1001

à

1249

21,8

22,6

11,3

12,3

1250

à

1499

14,4

14,1

7,9

7,8

1500

à

1749

11,4

10,8

6,4

5,6

1750

à

1999

9,9

9,9

6,2

6,3

2000

à

2199

6,3

5,7

6,1

5,7

2200

1,1

1,0

4,6

7,6

2201

à

2399

2,4

1,8

3,6

2,9

2400

2,4

2,1

8,3

8,2

2401

à

2699

1,9

2,4

6,5

6,1

2700

0,3

0, 1

2,1

1,6

2701 à 2999

1,5

1,8

5,2

4,5

3000

0,1

0,1

1,6

2,0

plus dt? 3000

0,8

0,5

4,2

4,3

Total

100

100

100

100

effectifs

1 911

1 917

858

855

est-il égal à la moitié? Proportion de cas par département(%) RICA, 1980. S•ln1-11-M1rn1 .. . Yv•hn•• . . . . Euonnt . . . . H1u11•d•·S1ln1 .. . S•lnt1•S•ln1-D1nl• .. v.1-d11-M1rn1 . . . . . Vol·d 011,11 ... . . . . R•111on panli1nne .. . A1dt1nne, . . • . . . Aube . . . •. . . Mo1nt1 . . . Haute•Mitrnt ..•.. Champagne • Ardenne A1:.n1 ..•..•.. Oii.e .. • • . . ..••.. Somme . . . • • . . Pica,cüe . . . . ... . Eu111 . . . .. . . . St1m11·M•ri1,m1 ... . H1u1 .. Normandl1 . . . . Chur . . . . . Eu,11-111-Loir . . . . . l11du1 . . . .. . lndrt1·•l·Loi11t . , . , . Loir-111-Cher . . • . . . Lo11e1 ... . . . • . . C1n111 ... . Co11e,., . . . . . Cr11uso . • . • • . . Hau111-Vienn1 ...•. limousin .•.... Ain ... • . . . • , Ardèche ... . . . D,Ome . . . ... . h,6r11 . . . • , . Loire . . .•.. . . • . Rhône ... . . • . . . . Sitvoi• .. ... . . . Hau11-Sa11oi1 .. AhO-·Alpae ... . . 0 17 0 33 12 0 0 33 0 0 11 13 20 12 17 35 22 0 11 28 11 4 7 8 5 5 17 12 Cel111do1 . . ..... . Manche . . . . Orn1t . • . . . . . C01t1d'Or . . ... . . Nièvre . . . . SaOne-11-Loir11 . . . . Yonne . . . . . 80Mrgotn9 . . . . No1d . . . . Pu-de-Calais .. . Nord-P u - ~ .. Meur1h41-11-MoHll1 Meu11 ..•.. . . • Mos11lle . • . . . • . • . Vosg111 . . . ... . . . . Loneine ... . Bu-Rhin . . . . Haut-Rhin .. . • . .. Al..ce ..... . . . Doubs ... . . . . Jura. . . . . . . . Hau11-S;aOne ... .

T 111111oir11-<.le· Belfort.

Francha-Comtt . . . . AUi11r ... . ... . Can111 ....••..•. H1u1e-Loir1 . • . . .. Puy-d1·D6m1 .. . Auvergne ..... . . . Aude . . . .... . . . . Gard .. . . • . • . . .. Hl1auh . . . • . . Lo,111 . . . • . . Pyrtnlea-Ori•ntal11 Lanuuadoc • RowHiUon 35 36 24 0 0 0 0 8 22 5 10 0 0 24 5 7 9 33 0 0 0 10 4 17 10 0

60

5 Loir11-A111n1iqu1 •.. M1in1-e1-Loir• ... . M11v11nna .... . S•rtht . • . .... Vanùt• ...•... P.aw• da la Loire .... C0111s-du·Norel ... . flllllilèrtt . . . , .. . 11•·•1 V1t;,i1u, ... . Mo1bthdn ... , . lre&agne . . . . . . . Cha11111111 . . . . . .. Cho1un1u-Mari11me 011uK·Sevr11s ... . Vienn11 Poitou • ChllrentH Dordogn11 . . ...•.. Girond11 ... . li111Ùd:. . . . ... . Lo1-111•Garonne .. . Pvréné11s-A1l,1n1iqu11~ AquitaÎII• .. ArièU• Avuvrun Haute-Garonne ... . Gurs . . . . Lol Hau1ei.-Pv1en6111, .. T dlO . . . • . . • . . Tam-u1-Goronn1 ... Alpuli· du-11i1ult1·Provonc11. H•u111s-Alp11s . . . Alpn-Mali1im115 .. 8ouct1uli· du ·fthOno .. Ver . . . . V11uclui.1 .•...

Ptowence • Cbte•d'Alur.

Co,.. ... . 14 24 42 33 43 49 39 44 90 11 33 80 8 4 64 15 0 5 0 4 13 50 11 47 0 6 0 0 0 0 46 0

,

,

Tableau 4. Y a-t-il, en 1980, correspondance entre les normes d'unités de

travail des Centres de Gestion et les valeurs inscrites dans

le RICA pour les chefs d'exploitation?

D6partaMnt _{au Centze} Valeur de _de l 'lll'H _{Olefs d'exploitation du RICA}

Gestion Oiae 2 080

h

0 aur 20 de 2001 A 2199 h Calvadoa 2 300 O sur 27 A 2300 h Charllllte--Ma.ritiaa 2 300 0 aur 59 A 2300 h Eure 2 300 17 aur 38 A 2300 h Gironde 2 300 0 sur 18 A 2300 h llaute-SaOne 2 300 5 aur 20 A 2300 h Orne 2 )00 0 aur 26 A 2300 h Rhône 2 300 0 sur 25 A 2300 h sa.rthe 2 300 0 sur 26 A 2300 h se1ne-NAr1time 2 300 0 aur 23 A 2300 h Ain 2 400 0 sur 21 A 2400 h Alpes.Maritimes 2 400 12 aur 14 A 2400 h Ardtche 2 400 O sur 31 A 2400 h Aude 2 400 3 sur 26 4 2400 h Aveyron 2 400 0 sur 35 A 2400 h Bas,Rhin 2 400 0 sur 29 4 2400 h Cantal 2 400 0 sur 28 A 2400 h Charente 2 400 0 sur 38 A 2400 h Corrèze 2 400 0 sur 28 à 2400 h

C4te d'Or 2 400 o sur 36 4 2400 h

OrOme 2 400 3 sur 32 4 2400 h Eure. et• Loir 2 400 1 aur 20 4 2400 h

Hautes•Pyr•néea 2 400 1 aur 21 4 2400 h lsàre 2 400 8 aur 28 4 2400 h Loir-et-Cher 2 400 22 aur 30 à 2400 h IDire 2 400 2 aur 24 à 2400 h Loire-Atlantique 2 400 8 sur 51 A 2400 h Lot••t•Guonn• 2 400 O uur 27 à 2400 h Lozêre 2 400 0 sur 18 à 2400 h Maine-et-Loire 2 400 2 sur 46 a 2400 h Hanche 2 400 O uur 27 à 2400 h Meuse 2 400 2 sur 16 4 2400 h Pas-de-Calaill 2 400 14 sur 42 a 2400 h Pyrénéea•Atlantiques 2 400 0 sur 65 A 2400 h SOlllllle 2 400 4 sur 36 4 2400 h Var 2 400 7 sur 18 a 2400 h Vaucluse 2 400 16 sur 2s a 2400 h Yonne 2 400 0 sur 19 4 2400 h

Meurthe- et-Moselle 2 800 0 sur 21 à 2eooh Nord l 000 0 sur 47 A 3000 h

Tableau~. Départements où un même temps de travail annuel a été inscrit

pour un

grand

nombre d'exploitants, sinon

tous,

en

1980;

RICA.

2200 heures:

Aisne

(7/13),

Charente Maritime

(35/59),

Hérault

(15/17),

Lozère

(17/18),

Morbihan

(39/55),

Nord

(24/47),

Sarthe

(23/26),

Deux-Sèvres

(18/18),

Var

(10/18),

Vendée

(33/42),

kaute Vienne

(23/30)

,

2300 heures:

Doubs

(11/16),

Eure

(17/38).

2400 heures:

Alpes Maritimes

(12/14),

Calvados

(19/27),

Gard

(15/18),

Gers

(42/43),

Gironde

(14/18),

Indre

et

Loire

(30/32),

Loire et Cher

(22/30),

Lot

(19/21),

Tarn et Garonne

(13/22),

Vaucluse

(16/25).

2700 heures:

Eure et Loir

(11/20),

Loire Atlantique

(28/51),

lias Rhin

(27/29).

3000 heures:

Uocument 6. Origine de la notion d'UTA, comparaison de l'UTA et de l'UTH

A notre connaissance, c'est dans le document de l'office Statistique

des Communautés Européennes rendant compte de l'enquête Stuctures des

exploitations

agricoles faite en 1966-67 que l'on trouve pour la premi~re

fois l'appellation d'UTA (1) : "On entend par Unité - Travail - Année

l'ac-tivité d'une personne qui travaille pour l'exploitation agricole pendant au

moins 2400 heures ou le nombre correspondant de jours par an. Une personne

compte

au plus pour une unité-travail-année" (p. 36).

Mais telle qu'elle est conçue dans le RICA, 1

1

_{UTA semble provenir de}

l'UTH (Unité Travailleur Humain), notion apparue en gestion et qui

est

toujours utilisée dans ce domaine. A l'origine, l'UTH servait

à

calculer une

main-d'oeuvre

disponible, un travail potentiel, par distinction avec le

tra-vail effectivement accompli et le tratra-vail nécessaire.

Selon une définition

donnée

en

1957 par le

Centre

National de Comptabilité et d'Economie Rurale,

"l'Unité Travailleur est égale

à

la quantité de travail que peut normalement

fournir

un homme adulte

et

valide au cours d'une année" (La comptabilité

d'exploitation agricole, Paris, 1957, 2ême éd., p. 85). Dans cette

concep-tion, chaque personne active dans l'exploitation est affectée d'un

coeffi-cient

de transformation en travailleur adulte et valide. La mesure de la

disponibilité de la main-d'oeuvre inclut celle de sa capacité.

Or, l ' UTH a été aussi utilisée pour l'évaluation de la quantité de

travail

effectif et,

dans cet usage, une

certaine

référence

à

la validité a

été

conservée. Cette évolution semble tout

au

moins

appara!tre

d'un manuel

à

l'autre de tels spécialistes de la gestion. Dans "Gestion des Exploitations

Agricoles", par

J. Chombart de Lauwe et J. Poitevin (Paris, Dunod, 1957), il

est écrit (p. 68) : "Donnons la définition de l'unité travailleur ou UT :

c'est

le travailleur, homme

ou

femme, de 18

à

60 ans capable de fournir (2)

300

jours de travail par

an. Un

jeune travailleur sera compté pour un peu

moins:

0,7

à

0,9

u.T. De même un vieillard ou un ouvrier à capacité réduite

ne

représentera que 0,5

ou

0,6 U.T, ••• ". Dans "Nouvelle gestion des

exploi-tations

agricoles" par

J.

Chombart de Lauwe,

J.

Poitevin et

J.

C. Tirel

(Paris, Dunod, 1963,

2~me

édition), la formulation est devenue (p. 17 3)

"que faut-il

entendre

par unité travailleur? C'est le travailleur, homme ou

femme, de 18

à

60 ans qui

fournit

(2) 300 jours de travail par an.

Un jeune

travailleur sera

compté

pour un peu moins : 0,7

à

0,9

U.T.

De même, un

vieillard ou un

ouvrier

à

capacité

réduite ...

C'est

cette

conception de la mesure d'un temps de travail pour une

capaci

té normale

qui a été adoptée

par le RICA lors de

sa création en 1968.

Les instructions

les plus

récentes

(cf. supra document 5) prévoient

tou-jours, on

l'a vu, la prise

en compte

de "la

prestation

normale

(prestation

d'une

personne

dans la force de l'âge)". De même, la publication

de

l' IGER

(1)

à

valoir

pour

la

France comme

pour les

autres

pays de la

CEE.

qui le plus récemment évoque l ' UTH (Dicovert, éd, 1979) la présente comme

suit (p. 388) : Unité standard de travail utilisée par les Centres de

Ges-tion et <l'Economie Rurale pour le calcul des crit~res de gestion des entre

-prises agricoles rapportés à la main-d'oeuvre, Elle correspond actuellement

à une somme annuelle de travail de 2400 heures, Suivant l'âge des

travail-leurs, la nature des travaux effectués, des coefficients correctifs sont

appliqués au nombre d'heures effectué

nombre d'UTH pour un travailleur valide à temps complet

âge homme ou femme

14 à 16 ans 0,5

16 à 18 ans 0,7

18 à 60 ans 1,0

60 à 65 ans 0,8 à 0,5

plus de 65 ans 0,5 à 0,3

En réalité, exception faite pour les handicapés physiques, il semble que les

Centres de Gestion utilisent de moins en moins les coefficients de

transfor-mation en travailleur valide ( 1), De même, il parait peu probable que les comptables du RICA puissent appliquer effectivement l'idée de temps de

travail pour une capacité normale,

La pratique rejoint une conception de l'unité de travail qui fut

ado-ptée par la Statistique Agricole lors de son enquête Structures de 1963

(appelée échantillon-ma!tre) : "comme 11 était trop difficile de demander

aux enquêteurs de prendre en considération les infirmités des personnes

présentes (surtout à cause de l'importance du coefficient personnel dans ce

genre de calcul), l'échantillon-maitre utilise une unité dérivée de l'UTH

qui ne tient compte ni de l'âge ni des possibilités physiques de chaque

travailleur, Cette unité a reçu le nom de P,A,T, (personne-année-travail) :

1 P,A,T,

=

1 personne (quel que soit son âge, son sexe, sa validité) qui

travaille sur l'exploitation pendant 300 jours de 9 heures au moins"

(Col-lection de Statistique Agricole, supplément Série Etudes, n° 7, sept, 1965,

p, 44), Cette conception se retrouve - selon les informations dont on

dis-pose - dans l'UTA de l'enquête communautaire sur les structures des

exploi-tations agricoles en 1967,