La propriété primitive et les allmends en suisse

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

Revue des deux mondes

(1829)

Revue des deux mondes (1829). 1873/05-1873/06.

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Entre la _{bituation des esprits à la fin de ce siècle et à la fin du}

siècle dernier, le _{contraste est poignant. Alors les hommes de toutes}

les classes _{étaient avides de réformes et remplis d'espérances.}

Con-vaincu de,,Ia _{bonté native de notre espèce, on croyait que, pour lui}

assurer

Ia~ liberté _et le bonheur, _{il suffisait de corriger oa plutôt}

d'anéantir les _{institutions du passé, qui avaient produit} l'asservisse-ment et la misère du peuple. _n L'homme

_est

_né libre, _{et partout} il

est dans les fers _»

s'était

écrié _{Jean-Jacques. Le xvme siècle et la}

révolution française _{avaient répondu « Brisons ces}

_fers,

_{et sur} les débris _{régnera la liberté universelle. Les peuples sont frères,} les _{tyrans seuls} les _{arment les uns contre les autres; renversons les} oppresseurs, et la

fraternité

des nations

s'établira.

_{Enivré de ces} flatteuses illusions, _{on croyait voir s'ouvrir une ère nouvelle de} jus-tice _{et de} félicité _{pour l'humanité émancipée et rajeunie.}

Aujour-d'hui

_nous parlons _{encore de réformes, mais}

_c'est

_{le cœur attristé,}

car

nous n'avons

qu'une

faible confiance dans l'efficacité finale de

ces tentatives. Nous _{avons aboli les castes et les priviléges, nous} avons inscrit

partout

le principe de

l'égalité

devant la loi, nous

avons donné

jle

suffrage à tous; mais voilà qu'on réclame

mainte-nant

l'égalité "des _{conditions. Nous pensions n'avoir à résoudre que}

des difHcultés de

l'ordre

_{politique, et}

_c'est

_{la question sociale} qui

surgit _{avec ses obscurités et ses}

_abîmes.

_H

_n'y

_{a plus de tyrans,} les

trônes sont renversés~ _ou les rois qui

_restent

_sont liés _par des con-stitutions _{qu'ordinairement ils respectent; eh bien 1 au lieu des} que-relles _{desj princes et des compétitions dynastiques, nous avons}

PROPRIETE

_PRIMITIVE

ET LES

ALLMENDS

_EN

_SUISSE

maintenant _{une cause} de

guerre

bien

autrement

formidable,

l'hos-tilité des nationalités, qui met aux prises des races tout entières

armées jusqu'au dernier homme. Si un souflle nouveau de charité

chrétienne et de justice sociale ne vient pas calmer les haines,

l'Eu-rope, en proie à la

lutte

des classes et des races, deviendra un enfer.

En France, en Espagne, on a. la république; mais elle épouvante

les _uns et ne satisfait pas les

autres.

Certains

partis

veulent rétablir

la monarchie; mais

qui

ne voit qu'elle manque de base solide ? Les

rois eux-mêmes déposent la couronne sans

regret;

ils donnent

lerr

1 démission, et déjà l'on s'étonne qu'il se trouve des mortels qui ne

w ¡ craignent pas

d'accepter

la pénible mission de gouverner des

peu-pies que

le

joug

de

l'autorité irrite

et

a~ble< Naguère encore,

au

milieu de _nos

tristesses,

nous

trouvons

une consolation

à

fixer _nos

regards _sur le spectacle de la puissante république américaine, qui

grandissait _{avec une}

rapidité

vertigineuse, grâce à l'alliance intime

de la liberté

et

de

l'ordre

_sous l'égide du sentiment moral et

reli-gieux. Là aussi des symptômes inquiétans

apparaissent.

La

corrup-tion fausse

lamarche

des institutions politiques, les scandales

finan-ciers _se multiplient; des sénateurs mêmes achètent leurs places _pour

trafiquer de

leur

influence, des juges élus _sont convaincus de

vé-nalité. C'est

là

_{une source nouvelle}

_{et très}

_amère

d'inquiétudes

pour l'avenir de nos sociétés modernes. Tocqueville _a

démontré,

et les faits confirment chaque jour _ses prévisions, _que toutes les

nations _sont invinciblement

entraînées vers

la

_démocratie,

_et

d'autre

_part

_{la démocratie ne semble produire parmi nous}

_que

bittes, _désordres

_et

_{anarchie. Les}

_institutions

_{démocratiques}

s'im-posent à _nous, et nous ne _{parvenons pas à} les fonder. _{II semble}

ainsi que

le

_{même fait soit à la fois inévitable et irréalisable.}

Les _{économistes nous disaient}

que'la

_{condition souvent gênée}

des dasses laborieuses _{provient de}

ce que

les

machines _{ne sont}

pas assez puissantes et le capital _assez abondant. _En Angleterre,

les _{machines possèdent}

une force de 100 millions d'hommes

c'est

donc _{comme si chaque famille avait à}

sa disposition 12 serviteurs

avec des muscles

d'acier

infatigables. L'épargne annuelle _{s'élève à}

3 milliards, le _{capital devient parfois tellement surabondant qu'on}

le _{gaspille,en toute sorte de folles}

_entreprises,

et -néanmoins il _{y a}

v

toujours _{un million de}

pauvres secourus, et les classes laborieuses J

soDt plus irritées _que

_jamais.

_{Les démocraties antiques ont}

_péri

parce qu'elles

_n'ont

_{pas su concilier l'égalité des -droits politiques} avec l'mégaHté _{des conditions les démocraties modernes}

sont-elles _{destinées à succomber}

sous les mêmes dnuculf~és?

C'est

_{sous l'empire de}

ces tristesses et de ces inquiétudes que

J été _{amené à étudier la condition sociale des}

de la Suisse, où les institutions _les

_plus

_{démocratiques qu'on puisse}

concevoir _assurent depuis _{les temps les plus reculés aux}

popula-tions _{qui en} jouissent la

liberté, l'égalité,

l'ordre,

_{et autant de}

bonheur qu'en _comporte la destinée humaine (1).

J'attribue

cette

chance exceptionnelle _{à ce fait, que l'on a conservé ici les anciennes}

institutions _{communales, y compris la propriété communale}

primi-tive. La révolution française a _commis la

faute,

chaque _{jour plus}

apparente, de _{vouloir fonder la démocratie en brisant les} institu-tions qui seules la rendent viables. Elle _{a posé} l'homme _abstrait

l'individu _{isolé, et lui a reconnu théoriquement tous les droits}

na-turels,

_{mais en même temps elle a anéanti tout ce qui le rattachait}

aux générations précédentes et à _ses concitoyens actuels la

pro-vince _{avec ses} libertés traditionnelles, _{la commune avec ses} pro-priétés indivises, les _métiers

_et

_{les corporations qui reliaient}

par

un lien fraternel les ouvriers du même métier. Ces associations,

ex-tensions _{naturelles de la famille, abritaient l'individu elles étaient}

parfois _{une entrave, mais elles étaient aussi un appui; elles} l'enchaî-naient, _mais le _{soutenaient; c'était comme l'alvéole où se mouvait}

la _{vie individuelle. Dans les jours}

_{d'adversité,}

_c'était

_{un secours}

assuré, _{en temps ordinaire une surveillance qui}

_retenait

_l'homme dans _{la bonne voie, une force pour la défense des droits attaqués,}

une

tradition pour les générations nouvelles. Le

_présent

était

rat-taché _{au passé}

_par

_{les priviléges et les biens qu'il en recevait.}

(1) J'ai _eu infiniment _{de peine à. réunir quelques ëlémens bibliographiques}

pour

cette étude. J'ai visité l'été dernier (-1872) les villages de l'Oberland bernois et ceux des Lords du lac des Quatre-Cantons; _{mais, les usages étant partout différons,} cela

ne suffisait _{pas pour arriver} à _{une vue} d'ensemble _{du sujet. Quelques}

publica-tions faites _{en Suisse m'y ont aidé. Ni en Angleterre, ni en France, ni en Allemagne,}

je n'ai rien _{trouvé qui y eût rapport. Maurer et Roscher, si complets sur tout ce}

qui _{concerne les anciennes coutumes agraires, ne disent presque rien des}

Allmen-den _suisses. M.-Nassé, _{professeur à Bonn, qui est très bien renseigné sur cette}

ma-tière, croit _que les économistes _{allemands ne s'en sont pas spécialement occupés. Pour}

la Suisse, ni M. _{Dameth, ni M. Max Wirth, l'éminent directeur du bureau de}

statis-tique de Berne, n'ont _{pu me fournir aucun renseignement. Voici les principales sources}

où j'ai puisé -1° _une collection des règlemens des ~M~d~

du

_{canton de Schwytz,}

que je dois à l'extrême obligeance du chancelier M. Kothing; 2" _une étude

appro-fondie _sur la _{propriété communale dans l'Unterwald, Die ~ec/~uerM~MtMC}

Ge-meinland in

<7/t~r:

_{par M. Andreas Heusler, professeur de droit à Bâ!e;}

3" _une bi~chure~ _{remplie de vues originales et justes,}

par le docteur B. Beckcr,

pas-teur à _{Linthal, dans le canton de Glaris, Die Allmeinde, das Grundstück}

~Mr Z~WC

der socialen F?-~e/–4° _{une étude du professeur de Wyss, Die -S'c/n~~r~c/tc}

Ce~ew~ dans la Zeitschrift

~r

_{Schweiz. Recht, 1 Bd; 5° ie livre de Snell,}

~o~-&McA des

.S'c~ts.

~aa~rec/t~ _{Zurich d844;} –C° _{Das Landbuch}

von .Sc/tM~ &<

raM~~e6e~ _{von Kothing, Zurich 1850; 7° Das Landbuch oder Sammlung der}

GeM~e des _cantons tri-Flüelen, _{1823; 8° des renseignemens particuliers}

dus

à

l'obligeance du professeur _{Künig, de Berne, et de M. Schenk, chef du département} fédéral de l'intérieur.

Aujourd'hui l'individu est perdu _{au sein} de la nation, idée

abs-traite, qui ne se réalise pour la

plupart d'entre

nous que sous la

forme du percepteur, qui réclame

l'impôt,

et de la conscription,

quiimpose le service militaire. La commune, ayant

perdu

toute

au-tonomie locale,

n'est

plus qu'un

rouage administratif obéissant au pouvoir central. La

propriété

communale a été presque

partout

vendue _ou réduite. L'homme, qui vient au monde avec des besoins

à satisfaire et des

bras pour

travailler, ne

peut réclamer

aucune

portion du sol

pour exercer

son activité. Plus de corporations

in-dustrielles les sociétés anonymes qui en

tiennent

lieu ne sont

(Tu'un moyen d'associer des capitaux

et

non des hommes. La

révi-sion, ce lien

puissant

des âmes, a

perdu

la

plus

grande

partie

de son action fraternelle, et la famille, fortement ébranlée,

n'est

plus

souvent _que l'organisation de la succession. L'homme est un être

sociable, et l'on _a

détruit

_ou affaibli les institutions où la

socia-bilité prenait corps et donnait une base solide à

Fêtât.

On essaie

aujourd'hui de

_parer

à la lacune faite

_par

la centralisation

de

l'an-cien régime et

par

la

révolution,

_en fondant des associations

de.

métier, des

~<

uni ons, des sociétés coopératives; mais il

manque le sentiment

fraternel

et religieux, la

tradition,

un

prin-cipe juridique,-

et

trop souvent _{ce ne} sont là que des associations de combat _pour

lutter

contre les capitalistes. Au risque de passer pour K réactionnaire, » je

n'hésite

pas à dire

qu'il

existait

autre-fois deux institutions

qu'il aurait

fallu _conserver et améliorer

pour

y asseoir la démocratie moderne l'autonomie communale et la

pro-priété communale. Les politiques _ont travaillé à

réduire

la

pre-mière, _{et les économistes} à faire disparaître la seconde, faute

énorme qui empêchera

partout

l'établissement de la

république,

à

moins qu'on

n'y porte

remède. S'il _{est un pays} où ces institutions

ont été _conservées

et

où _en même

_temps

la

liberté, l'égalité,

l'ordre, se maintiennent depuis des siècles, _{on est amené} à croire que _ces faits _se

tiennent

par

_un

rapport

de cause à effet, et il

peut

être utile

d'étudier

_à quelles conditions _ce pays

_a

joui de _ces

_rares

bienfaits. Chose _digne de

_remarque,

_ces institutions _{ont été} celles

de _{tous les peuples}

_{à l'origine;}

_mais

_presque

_partout

_{elles ont été ou}

anéanties _{ou profondément altérées avec le temps. En}

_France,

_la féodalité _{les avait}

_déprimées,

_{mais sans les détruire}

_c'est

_le

des-potisme _{des rois et plus}

_tard

_{la passion de l'uniformité lors de la} révolution _{française qui leur a porté le coup mortel. En Russie, la} commune

s'était maintenue,

quoique la noblesse, _{en se} constituant

auxvi" siècle, lui

_eût

_{enlevé la moitié de ses}

propriétés

_{et eût}

ré-duit _{les habitans}

en servage. En Angleterre,

par

un

étonnant

con-traste, _{tandis que les villes conservaient toutes leurs libertés et}

rurale _{a été} dévorée

_par

_{le manoir, au point}

_{qu'il n'en}

_{est rien}

resté

sauf l'association religieuse, _{la paroisse}

_(~/ry).

_{De là provient}

_l'a

baissement profond des classes laborieuses _{de la campagne, qui}

ne

commencent à s'éveiller _{que pour entrer aussitôt en}

_lutte

contre

ceux qui les emploient.

I.

Jamais

il

_{n'y a}

_{eu de démocratie plus radicale}

que celle _qui

existe depuis _{mille ans dans la Suisse primitive;}

on ne

peut

même la

concevoir appliquée

_d'unefaçon

_{plus absolue. Dans les cantons d'Cri}

de _{Schwytz, de Glaris, dans les deux Appenzells, et dans les}

deux

Unterwalden, _{le peuple se gouverne lui-même, directement,}

sans

l'intermédiaire d'aucun _{corps représentatif. Au printemps,}

tous les

citoyens _{majeurs se réunissent en une assemblée unique,}

en pléin

air,

_pour

_{voter les lois et nommer les fonctionnaires chargés}

d'en

assurer l'exécution. C'est l'ancien _{champ de mai des Germains,}

où

tous les guerriers arrivaient _{en armes, et où les décisions}

se

pre-naient

_par

le

M~?~

_{c'est-à-dire par}

_{le choc des épées.} Aujour-d'hui _{encore les}

_habitans

_{d'Appenzel~ Rhodes extérieures}

(1), _se

rendent _à l'assemblée _{générale, une année à Hundwyl}

et l'an Je _à Trogen, _tous

_portant

_{à la. main}

_un

_{vieux sabre}

ou une antique

ra-pière du _{moyen âge, qui forme le pins bizarre contraste}

avec leurs

vêtemens de _{drap noir}

_et

_{leur parapluie de famille. Ces assemblées} s'appellent

~?2<?~~

_{c'est-à-dire}

« commune du pays, _J)

<t commune nationale, désignation parfaitement juste, qui fait

en-tendre _{que tout le pays ne constitue pour ainsi dire qu'une}

seule

commune. Il _{en était ainsi à}

_l'origine.

_{Les documens historiques}

nous montrent _aux premiers _{temps du moyen âge des tribus} ala-manes

occupant,

l'une le _{territoire d'Unterwalden,}

_l'autre

_celui

dUn,

la troisième _{celui de Schwytz,}

comme _une seule marche

indivise. Plus _{tard, quand di~érens villages}

se sont formés, ils _ont

constitué des _{communes séparées et autonomes mais la grande} commune cantonale avec l'assemblée générale de _{tous les habitans,}

la

~2~

_{s'est maintenue. Voilà donc}

un mode de

gou-vernement complètement _{libre.et démocratique. Ce}

(.!) Le _{canton d'Appenzell}

se divise, comme _on sait, _{en deux demi-cantons, les Rhodes}

intérieures et les _{rhodes extérieures. Le mot 7,'Ao~ daigne}

une institution très

an-cienne _{et très curieuse. Chaque I~ode}

est formée _{par groupe d'un certain} nombre

d'habitans _{plus ou moias disperses dans}

tous les villages, _{qui se réunissent pour} choisir les _{députés aux deux conseils et pour administrer}

quelques propres

collec-t.ves. _{La correspond donc}

au clan, seulement _{cette espèce de} corporation

poli-t.que n'est _{pas attachée à une partie déterminée du territoire.}

Cette institution, qui

n'est point _{sans quelques rapports}

avec la romaine, remonte _{à la plus haute} anti-quité..

absolu remontait aux temps les

plus

reculés, et

s'est

transmis sans

'nterruption ju&qu'à nos jours. Les peuples ont débuté non point

par

royauté patriarcale, comme on

l'a

dit souvent en ne considérant

Grèce héroïque, mais bien

plutôt par

des institutions

répu-blicaines. M"~ de Staël avait raison

c'est

la liberté qui

est

an-cienne, le despotisme qui est récent.

Le gouvernement direct, que Rousseau considérait déjà comme

~possible,

peut

durer

dans les cantons primitifs, d'abord

parce

que leur territoire

est

très petit,

et

ensuite parce que la besogne

législative est

réduite

à

très

peu de chose. La

plupart

des aËaires

sont réglées au sein de la commune. Les relations avec les

états

étrangers sont du

ressort

de la confédération. La vie est simple,

et

la

coutume exerce encore un

grand

empire. Il

n'y

a

donc que. peu

de lois à faire. Le ~me~~?~?? les présente à l'assemblée. Tout

ci-toyen a le droit d'initiative et

d'amendement.

Les discussions sont

parfois très animées, violentes même; mais on réclame bientôt le

vote parce que chacun est pressé de

retourner

chez soi. On échappe ainsi à _ce Iléau

particulier

des états à régime

représentatif,

le

par-lementarisme: Presque

partout

les assemblées délibérantes

demeu-rent trop longtemps réunies elles

irritent,

elles fatiguent le pays;

tantôt elles lui communiquent les passions qui

l'animent,

et

tan-tôt elles provoquent un mouvement extrême dans un sens opposé

quand elles _ont cessé de

représenter

l'opinion

publique.

Lorsque les assemblées sont _{en vacances,} le _{pays est}

tranquille;

il s'occupe

de _ses affaires,

d'art,

de

littérature,

d'industrie,

de commerce.

A peine les délibérations parlementaires ont-elles recommencé

que tout est remis en question; les

partis

exaspérés sont aux prises;

le gouvernement, obligé de _{consacrer toutes ses forces} à _se défendre

v _contre

ses adversaires,

ne

trouve guère le temps de s'occuper des

intérêts _{généraux. La nation se} passionne _pour des

luttes

oratoires

dont _un portefeuille _est le prix. _Le régime

parlementaire

dégénère ainsi _en luttes

d'intrigues

_dans

les

chambres

_et

_en

luttes

d'influences

souvent corruptrices dans les élections. En Amérique, _en Allemagne,

en Angleterre même, _on

s'est

préservé de l'abus

du

parlementa-risme, _{qui en France et en Italie}

_est

_{devenu une véritable cause de}

désordre. Le _{meilleur moyen}

_d'y

_{échapper est} de

réduire

les

attri-butions _{du pouvoir central en étendant celles des pouvoirs locaux,}

c'est-à-dire _{celles de la province et de la commune.}

En _{Suisse, les communes jouissent}

_d'une

_autonomie

_presque

com-plète. _{Elles font non-seulement leurs règlemens, mais}

_leur

consti-tution _{même, en}

_tant

_qu'elle

_n'est

_{pas contraire aux lois de}

_l'état.

Elles _administrent

_d'une

_{façon indépendante}

ce qui concerne l'école,

l'église, _{la police, la viabilité, le soin des}

pauvres; elles nomment

librement _{tous leurs fonctionnaires; elles fixent leurs impositions}

locales. L'état n'intervient dans l'administration _communale

oue

pour préserver contre des dilapidations le patrimoine héréditaire de

la _commune, et _pour empêcher la violation des _{lois générales. La}

part

d'intervention du pouvoir central est un peu plus grande dans

certains cantons, _comme Fribourg, Genève

_et

_{Berne; dans d'autres}

comme dans Appenzell et dans les Grisons, elle est presque~éduite

à rien. Là

l'état n'est

_{que la} fédération

des

communes _{indépendantes}

qui ont précédé _{sa naissance} et qui peuvent vivre _sans lui. Le

pou-voir central n'exerce _aucun contrôle administratif sur

les

_autorités locales; c'est seulement quand _une loi _{générale est violée qu'il peut}

intervenir. Il n'arrive _{aux citoyens que}

_par

_{l'intermédiaire des} com-munes, et ce sont celles-ci qui votent les impôts et les lois'dont

l'établissement _{appartient au peuple en vertu} de la constitution.

Ici la décentralisation _{est trop} grande. Le fédéralisme _communal

poussé à _ce degré extrême enlève _toute consistance à

l'état

_et

ré-duit la nation _en poussière. Comme

l'a

_montré Tocqueville, _la

su-périorité de

la

constitution des États-Unis _{consiste en ce que, tout}

en. respectant l'indépendance dès-états fédérés, le pouvoir central,

pour les services qu'il s'est réservés, s'adresse directement aux ci-toyens

pa~l'intermédiaire

de ses _{agens propres}

qu'il

_nomme et

rétribue.

Le régime républicain

n'est

si solidement _{assis en} Suisse _que

parce qu'il a ses racines dans les moindres localités. Si depuis des siècles il garantit à la fois l'ordre _{et la liberté,}

_c'est

_{parce que,} la

plupart

des intérêts publics _se décidant à la _commune, les

change-mens que les élections amènent dans la composition du gouverne-ment

n'ont

qu'une influence secondaire. Il _est impossible de

fon-der la république, _{comme on} Fa _{tenté en France, en maintenant} une centralisation qui remet, _{aux mains} d'une assemblée _ou d'un

président le _pouvoir de décider _{de tout. Jamais un pays civilisé ne}

supportera un régime qui, à chaque élection _{générale, à} chaque

renouvellement du _{pouvoir exécutif, remet en question toute}

l'orga-nisation politique _{et sociale. Si l'on veut que tous les organes de la} souveraineté nationale soient électifs, il faut nécessairement limiter leur compétence _{et restreindre les attributions du pouvoir} central:

Aux États-Unis _{comme en Suisse, c'est la commune, le}

~zr~~<

qui _est le foyer principal de la vie politique

_et

administrative. C'est

au

/M~~

que s'administrent la

plupart

des

intérêts

collectifs. L'état est formé de la _{réunion de}

~z~M/9

_{indépendans et} auto-nomes, de même _que les êtres animés sont constitués

_par

l'agréga-tion d'un nombre immense _{de cellules associées, mais douées}

ce-pendant _{chacune d'une activité propre.}

Ce _qui distingue _{la commune suisse de la commune américaine,}

n'est pas seulement une institution politique et administrative, elle est aussi une institution économique. Elle ne donne pas seulement

à ses membres des droits

abstraits;

elle

leur

procure aussi, en

par-tie des moyens d'existence. Elle subvient comme ailleurs aux

irais

de l'école, de l'église, de la police, des voies de communication;

mais en outre elle leur assure la jouissance de la propriété,

condi-tion essentielle de la vraie liberté et de l'indépendance. C'est ce

côté très curieux de l'organisation communale de

la

Suisse

primi-tive _que nous essaierons de

faire

connaître.

"Nous _avons montré

ici'même

(1) comment chez toutes les races,

par une évolution lente et

partout

la même, la commune et la

pro-priété se sont développées

sur

la « marche. M La marche était le

ter-ritoire _{commun du clan.} Sous le régime

pastoral,

la jouissance du pâturage et de la forêt était indivise. Chaque famille

patriarcale

cou-pait le bois qui lui

était

nécessaire, chassait le gibier dans la forêt ett

envoyait _son bétail

_sur

le

pâturage.

Quand _{on commença à} cultiver le

sol, la jouissance de la

partie

de la marche soumise à la culture _cessa

d'être indivise elle devint privée, mais temporaire, et

tout

_au

plus

viagère. Ce

n'était qu'un

usufruit,

un/o~o~

semblable a.

celui _{que le} citoyen romain exerçait

_sur

l'ager

~M~M~

le

domi-nium, le domaine éminent continuait

d'appartenir

à la

tribu.

Cette

transformation du mode de jouissance

était

la _conséquence

néces-saire du changement _survenu dans

le

mode d'exploitation. _La

cul-

1\

ture des céréales exige du travail, de

l'engrais,

l'application _au sol de certaines _{avances ce} travail ne

peut

bien _se faire que si _celuL

qui l'exécute

_est

assuré de récolter _le fruit de ses _{avances. De là}

nécessité, _de la _jouissance

privée;

_{mais comme,}

d'autre

_part,

_on

reconnaissait _à chaque _{chef de famille un droit égal à vivre}

par

_son

r travail, il fallait faire, de _temps

en temps, un nouvel allotissementt

pour que- chacun fût également mis _en possessiun'ide""la:"part qui

f lui revenait. C'est ainsi que -le clan

gardait

une sorte de domaine

éminent _{et opérait périodiquement un nouveau}

_partage

_{du sol.}

Comme _{nous l'avons vu, cette organisation primitive de la marche}

s'est _{perpétuée dans plusieurs}

_pays,

_{notamment à}

_Java,

_{et dans}

la _{Grande-.Russie. Ailleurs quelques familles, devenant plus}

puis-santes, _{ont conservé}

leur

_part,

_qui

_s'est

_transmise

_{héréditairement.}

Ainsi _{est née la propriété privée, dont il faut chercher le}

type dans

le _{domaine quiritaire de Rome. Chez les, nations germaniques}

ou

dans _les

pays conquis

_par

les Germains, c'est la féodalité

qui

_a

envahi _{peu à peu la marche. En Angleterre, où,}

par

suite de la

conquête _normande,

la

_{féodalité a été organisée d'une façon}

_plus

complète _{et plus systématique}

que

partout

ailleurs, le manoir _a fini

(1) _{Voyez la Revue}

Dar s'emparer de la forêt et des

pâturages

communs. Les terres

labourables, cultivées

_par

les

_paysans,

_se sont

bientôt

affranchies

aussi du

_partage

périodique. C'est ainsi qu'en Angleterre il ne _reste presque plus de traces de la

marche

primitive. Toutefois le domaine

plein _{et entier} de droit romain

n'y

_a jamais été reconnu. En droit

strict, le sol anglais jadis conquis

par

Guillaume

et.distribué

_par

lui à _{ses vassaux} appartient _encore

aujourd'hui

au souverain. Ceux

qui le possèdent ne sont _que les

tenanciers

de la couronne (1).

En France,

les

paysans, longtemps groupés en sociétés de famille, sontparvenus à _conserver une

partie des

communaux; mais attaquée

par

les économistes, battue en brèche

par

des lois de partage forcé

et toujours mal administrée,

la

propriété

communale ne rapporte presque

rien;

la jouissance en est

mal

réglée, et

elle

ne survit que

comme un reste du passé qui

jure

avec l'économie

agraire

actuelle.

En Suisse, il _en est tout autrement. Dans ces hautes vallées, la

féo-dalité ne

s'est

introduite que tard elle

n'a

jamais eu que peu de puissance, et avant la fin du moyen âge elle était complètement

extirpée. Les institutions démocratiques de la marche primitive s'y sont donc conservées dans toute leur vigueur. Quoique la propriété

privée

s'y

soit fait _peu à _{peu une} large place, la propriété

commu-nale

n'a

_pas disparu. Soumise à des règlemens de plus _en plus

pré-cis, elle _a suivi _{un développement} juridique

régulier,

et elle

con-tinue à jouer _un rôle très important

dans

la vie économique des

cantons alpestres.

Les propriétés communales

s'appellent

dans la Suisse primitive

~x~M~

_ce qui _paraît signifier qu'elles sont le domaine commun

de _tous. Dans _{un sens} restreint, le mot

~~e~

désigne seulement la partie du domaine indivis qui, située près du village, est livrée

à la culture. Le domaine commun _{se compose} de trois parties

dis-tinctes,

laforêt,

la prairie et la

_terre

cultivée,

~c

z~

F~M.

Certains villages, _{comme ceux} des cantons de Zug et de Schwytz, où il existe des plateaux marécageux, possèdent _en outre des terrains

où l'on _coupe des joncs _pour faire de la litière dans les étables,

~'<?-~<?r7~ et

d'autres

terrains _encore où l'on exploite la tourbe pour le

chauffage,

~or/~7~.

Le communal n'est~ _pas ici _comme chez

nous une lande nue, une

bruyère

stérile où paissent quelques

maigres _moutons et qui offre l'image de l'incurie et de la

désola-(1) Ce principe _est exposé _par Blackstone et _par tous les juristes anglais. Vo.~ci. commet s'exprime a _{ce snjf't un} manuel de droit très répandu en Angleterre,

W'I-liams, On lhe ~GM) 0/' reat /'roper/

La

première chose que l'étudiant doit faire est de _se débarrasser de l'idée de propriété absolue. Une pareille idée est absolument

étrangère a la loi anglaise. Aucun particuHer n'est propriétaire absolu de la terre. Il

peut seulement y avoir un intérêt, o M. Cliffe LcsUc, dans son excellent livre 0~

Land

-S~c~,

dit également: _« EnAngtctcrre, l'intérêt le plus complet qu'un sujet peut posséder dans le sol, c'est une tenure in /ee _sous la couronne. a

tioa. C'est un domaine bien administré suivant les règles précises

oa:€ dictent les nécessités

d'une

exploitation rationnelle. Tous les

~vant-droit s'en _oc cupent régulièrement

et

le

produit

_{en est aussi}

élevé que celui des

propriétés

particulières car les

terres

cultivées

de l'allmend peuvent se louer 250 à 300 francs

l'hectare.

Ce

do-maine fournit à ceux qui en ont

l'usage

de quoi satisfaire _aux

pre-miers besoins de la vie, de la tourbe ou du bois de chauffage pour le foyer, du bois de construction

pour

faire ou pour réparer

le

chalet et _{pour confectionner} les meubles, les outils, les instrumens

aratoires,

c'est-à-dire

le logement et

l'ameublement,-

un

pâturage

d'été _pour les moutons et les vaches qui donnent le

lait,

le

beurre,

la viande, la laine,

c'est-à-dire

la

nourriture

animale

et

le

vête-ment, enfin un coin de

terre

labourable qui fournit du blé, des pommes'de

_terre

_et des légumes. Daj~s beaucoup de _{villages, la}

part de

terre

cultivée qui revient à _aque famille est

abondam-ment fumée et

traitée

en

j

ardin maraîcher elle surnt _{pour fournir}

largement à la

partie

végétale de l'alimentation. A Stanz, chaque

usager a droit à 1AOO ~x/~<??~ qui font A5 ares ou plus

d'une

_acre

anglaise. Dans le _canton de Saint-Gall, le village _{de Buchs donue à}

chacun de _ses cultivateurs partiaires 1,500 klafter _{ou environ}

un demi-hectare d'excellente

_terre,

_{du bois de quoi se chauûer toute}

l'année, des alpes _{pour un nombreux}

_bétail,

_{et il tire encore de ses}

biens _{communaux un}

_revenu

_{suffisant pour}

_entretenir

_{le maître}

Décelé, le _{pasteur, et}

_pour

_{subvenir sans impôt aux}

_autres

dé-penses publiques. A Wartau, également dans l'Oberland _de

Saint-Gall, chaque _{usager reçoit 2,500 klafter ou 80 ares.}

Pour _{avoir droit à une}

_part

_{de jouissance du domaine communal,}

il _{ne suffit pas}

d'être

habitant

_de la _{commune, ni même}

_d'y

exercer

le droit _{de bourgeoisie politique, il faut descendre}

_d'une

_famille

qui _{avait ce} droit depuis un _{temps immémorial}

ou tout au

moins

dès avant _{le commencement de ce siècle. C'est}

_{l'hérédité}

_collective

basée _{sur l'hérédité dans la}

_{fami!Ie,'c'est-à-dire}

que la descendance

dans _{la famille usagère donne droit à}

une

part

de

l'héritage

collec-tif. En _principe,

_c'est

l'

_{association des descendans des anciens}

oc-cupans de la marche qui

jouit

_{de ce qui en subsiste encore. Dans}

un même village, _{on trouve} ainsi, _{à côté du groupe des usagers,}

des _{habitans qui}

ne profitent

d'aucun

des _avantages qui

amé-liorent _{si notablement la position des premiers.}

Les

Z~M~

les _{simples (d'ésidans,}

» comme on les appelle, se sont souvent

plaints _{de cette inégalité,}

et il _{en est} résulté des

luttes

_{très violentes}

entre les _{réformateurs radicaux, qui réclamaient droit égal}

pour

tous, et _{les conservateurs, qui}

_{prétendaient}

_{maintenir les anciennes}

exclusions. Même _{dans ces cantons, où règne la démocratie la plus}

entre

l'esprit

de

tradition

_et

l'esprit

de nivellement. _{Comme il n'y} a pas ici de loi générale sur cette matière, les résultats de cette

lutte n'ont _{pas été}

partout

les mêmes mais généralement _on

est

arrivé à des transactions qui

_assurent

_{certains droits aux simples}

habitans,

aux.~2M~~ï.

Ainsi _on leur _{donne dans la forêt le bois}

de chauffage, mais _pas le bois de _{construction. S.ur Palpe,}

ils

ne

peuvent _{envoyer que} le jeune bétail, _{parfois une ou deux vaches}

à

lait, _pas davantage. Pour l'allmend

de

la plaine, _{on leur accorde}

moins

_{encore; souvent} ils _{en sont exclus; parfois seulement ils} prennent

part

_au tirage _{au sort} des lots de

_terre

_{cultivée ou des}

jardins.

Nous _{avons peu} de documens _{sur le mode}

_primitif

_{de jouissance}

des allmends. 'Quand la. population _{était très peu nombreuse}

re-lativement _au territoire dont elle disposait, il _{ne fallait pour ainsi}

dire point de règlement. Chacun _{coupait du bois dans la, forêt}

sui-vant ses besoins et faisait paître

_{sur l'alpe}

_tout le bétail _qu'il possé-dait. C'est seulement _{plus tard, quand le nombre des copartageans}

devint _{trop grand pour}

_permettre

_{un usage illimité, que des} règle-mens intervinrent, et ils ne firent que consacrer les _anciennes cou-tumes. Ces règlemens sont _{devenus plus}

_précis

_{et plus sévères à}

mesure que les besoins de la communauté s'accroissaient. Il _{y a eu}

ainsi _une certaine évolution _{juridique; mais le fond du droit est}

resté le _{même, comme les alpes elles-mêmes et comme l'économie}

pastorale qui s'y _{exerce. L'allmend suisse nous oure donc encore} aujourd'hui l'image _{de la vie primitive de nos ancêtres}

_sur

_les pla-teaux de

l'Iran.

Les plus anciens règlemens _{d'allmend qui aient été publiés}

re-montent _au xve siècle. Chaque communauté possède _{une vieille} ar-moire, _{un antique bahut où se conservent toutes les pièces qui}

se

rapportent

_au domaine _{de la corporation. On y trouve, outre le}

rè-glemént fondamental _{qui est pour ainsi dire la constitution de la}

société (Ë'~M/~ ou

C~M~zor~M~),

des jugemens _{qui ont} décidé

certain _{point contesté, des conventions avec les voisins, et les} pro-cès-verbaux des _{décisions importantes prises dans les assemblées} ordinaires des mois de _{mai ou}

_de

_{décembre (1). Ce respect des}

tra-(1) M. Heusler _a publié _{<ians son étude Die} T~c/~ucr~~Me

am Ge~~anc! in

~en~aMe/t plusieurs de _{ces règlemens et décisions juridiques. Le premier, celui de}

Schwandi, est de ~71; l'~t~Mn~ _{d'Aipnach porte la"} date _{du 11 août '1498. Ils sont du}

temps. L'écriture sur parchemin _{en est très belle. L'Einung de Sachsein est de ~5S7.}

Celui de _{Kerns, daté d'avril -1G29, n'est qu'une rédaction nouvelle. Le règlement de}

Giswyl _{est de 1705, et celui de Lungern de 1821. Chacun de}

ces documons caractérise

bien les besoins de l'époque, _{et, considérés ensemble, ils montrent l'évolution} ju-ridique du droit dont le principe fondamental _{a toujours été respecté. M.} Heusler

pubtie encore d'autres pièces _{très curieuses, par exemple une décision des habitans}

ditions anciennes est l'une des forces de la Suisse,

car,

étant

d'au-tant plus démocratiques et égalitaires qu'elles remontent plus

haut,

ces traditions sont complétement en

rapport

avec les besoins de notre temps, qui veut fonder la démocratie. Elles ont

sur

les

nou-veautés essayées de nos jours ce grand avantage qu'elles

durent

depuis des milliers

d'années,

toujours maintenues et complétées par la volonté entièrement libre de ceux qui en apprécient les

bien-faits, _ce qui porte à croire qu'elles sont conformes au droit naturel,

c'est-à-dire aux exigences de la

nature

humaine.

-të~mode de jouissance de l'allmend

_par

les

_usagers

diffère plus

ou moins de commune à commune; il varie aussi suivant la

nature

des biens. Il

n'est

pas le même

pour

l'alpe,

pour

la forêt,

pour

la

tourbière et

_pour

les

terres

cultivées. Quand le centre habité de la

marche s'est transformé de village _en ville, il _a été difficile de

main-tenir l'ancien mode de jouissance. Cependant à Berne _on distribue

encore du bois aux usagers. Dans la ville industrielle de Saint-GalI,

chacun d'eux reçoit annuellement une demi-toise de bois et cent

fagots _ou une

parcelle

de

terre

labourable. La ville de Soleure

dis-tribue à ses _{usagers une} très notable provision de bois de

chauf-1 fage, qui varie de cinq toises à une demi-toise cube de

hêtre

et de

sapin, d'après la classe des

ayant-droit.

Dan5 beaucoup de

loca-lités, les biens _{communaux sont loués, et} le

produit

_{en est} affecté à

couvrir les dépenses publiques. Parfois il _{y a un}

surplus

qui _est

i réparti en argent mais presque toutes les communes qui ont des

terres labourables les allotissent entre les _usagers. Les détails du mode de jouissance

varient

_à l'infini

d'une

_{commune à}

l'autre;

toutefois, suivant _{la remarque du}

_pasteur

_{Becker, on}

_peut

_les

classer _en trois _{types qui sont assez exactement}

_{représentés}

_par

les trois _cantons d'Uri, du _{Valais et} de _Glaris.

Uri est, _{comme semble}

l'indiquer

la

racine _même de

ce.mot;

le _pays primitif

_par

_{excellence. Il forme}

aujourd'hui

_{encore une}

marche _{sans division en communes. Des villages se sont formés,} Flüelen,

_Altdorf,

_{Bürglen, Erstfeld, Silenen, Amstâg, Waset,} An-dermatt _{mais, sauf le soin des pauvres, qui est mis}

en partie à

leur

charge, ces villages _{ne forment point de corporations politiques}

dis-tinctes _{ce ne sont pas de vraies communes;}

_l'habitant

_{exerce ses} droits _{d'usage dans la localité où il}

se

transporte.

L'usager de

Sile-nen _{peut envoyer son} bétail _dans

la

_{vallée de} Schâchenthal, et

l'usa-ger-de cette _vallée

_peut

_{envoyer le sien}

sur

les alpes des Surènes.

Sous _{ce rapport, il}

_n'y

a

d'autre

division que celle qui est tracée

la jouissance _{des alpes, des forets et des allmends de la plaine, conservés dans les}

villages _{dcSarncn, Giswyl, Stans,}

Wolfcnschicsscn, Buren, Dcggenricd, etc. Nous

essayons _{d'en résumer l'esprit plus loin.} a

par

la

nature

même elle _a nettement _coupé le _{canton en deux}

par-ties, le district d'Uri _et celui d'Urseren, _séparés

_par

_{la gorge}

pro-fonde des Schoellenen, bordée des deux _côtés de _{rochers de granit}

à

pic,

_et

_{au fond} de laquelle mugit la _{Reuss. II y a donc pour ainsi} dire deux marches

la

_{marche supérieure au-dessus du Trou-d'Uri} (Urner 7.o~),

_et

la marche inférieure au-dessous. _{Dans la marche} inférieure, une grande

partie

de la plaine

_est

devenue _propriété

privée les bois, les _{alpes et} quelques _allmends,

_près

_{des villages,} sont seuls restés à la communauté primitive. Dans

la

_{haute vallée}

d'Urseren, longue de plus de quinze kilomètres _et large de deux _au plus, les beaux

_pâturages

_{qu'arrose la}

_Reuss

_{et que baignent les}

brouillards _{des glaciers appartiennent à la corporation des}

usagers

d'Urseren. Une touchante légende _se

_rattache

_{à la façon dont les}

limites _{entre la marche d'Uri}

_et

_{celle de Glaris ont}

_été

_{ûxées jadis.}

Des pics glacés _{et une}

haute

_{chaîne de montagnes séparent les}

deux _cantons

_partout,

_sauf

_{au passage de Klausen,}

_par

_lequel

on

peut _se rendre facilement de

la

vallée de la Linth dans _{celle de}

la Reuss. Au temps jadis, les _gens de Glaris _{et ceux} d'Uri _se

dis-putaient

_{et se}

battaient

_{souvent pour les limites indécises de leurs}

pâturages.

Pour régler le diJTérend, _ils convinrent _{que le jour de}

Saint-George deux _coureurs

_partiraient,

_au

_premier

_{chant du}

coq,

du fond de _{chaque vallée, et que la frontière serait nxée là où ils}

se rencontreraient. Le départ devait

être

surveillé à Altdor

f

_{par des}

Glaronais, _et à Glaris

_par

_{des gens d'Uri. Les Glaronais nourrirent}

le

mieux qu'ils

_purent

_{le coq qui devait donner le signal à leur} coureur, espérant que, plein de. vigueur, il

chanterait

de _très bon

matin. Les _gens d'Uri _{au contraire firent jeûner leur coq; la faim}

le

tint

éveillé,

_et

il donna _{le signal du départ longtemps avant}

l'aube.

Le _coureur

_partit

_d'Altdorf,

_entra

_{dans le Schachenthal,}

franchit

le col _{et se mit à descendre de}

_l'autre

_côté

vers la Linth.

Le _coq de Glaris _{chanta si}

_tard,

_{que le coureur glaronais}

ren-contra

l'autre

bien loin déjà

_sur

_{le versant de son canton.} Dé-sespéré _{en songeant au déshonneur qui en}

_rejaillirait

_{sur les siens,}

il pria beaucoup _{pour obtenir une délimitation plus équitable.}

« Ecoute, répondit l'autre, je te concéderai toute l'étendue de terre

que

tu

pourras parcourir _{en remontant la montagne, moi sur ton}

dos. _» Ainsi

dit,

_{ainsi fait. Le Glaronais remonta}

_tant

_{qu'il put}

jusqu'à _ce qu'épuisé _{de fatigue il tombât mort}

au bord d'un ruis-seau nommé

~7~

(ruisselet _du

_partage).

_{C'est ainsi que} l'Urnerboden, situé _{sur le versant}

_{glaronais, au-delà}

_{du partage}

des _{eaux, appartient à Uri. Naïve tradition}

où, comme souvent dans

l'histoire _{suisse, le citoyen donne sa vie}

pour le bien de son pays!

On _{ne possède pas de mesurage exact de}

_l'étendue

_{des alInK'nds} d'Uri. _{Une estimation faite}

la circonscription inférieure

du

canton contiennent 5,A17

Kuhes-Comme le district compte environ 2,700 familles

d'usa-(rer<: cela fait en moyenne

l'entretien

de

presque

deux vaches

par

famille.

Les

bois

communaux sont vastes, riches et bien entretenus;

ils

va-lent au moins millions, ce qui fait encore un capital de 1,300 fr.

par famille. Pour

montrer

comment se fait le

partage

difbois, nous.

donnerons le tableau de celui qui

s'est

fait, en 1865, dans le village

deSchaddorf, près d'AItdorf. La première

classe

est celle des

bour-geois partiaires qui ont eu

pendant

toute

l'année

« feu et lumière »

(Feuer M7?~

7.2~),

qui chauffentun four et

possèdent

des propriétés; ilspeuvent

abattre

six

grands

sapins; ils

étaient

au nombre de 120.

La seconde classe comprend ceux qui ont eu feu

et lumière,

un

four, mais pas de propriétés ils ont droit à

sapins.

Il y en avait 30 de cette catégorie. La troisième classe

est

celle des individus

vivant seuls, et

n'ayant

pas de propriété il y en avait 9 ils

peu-vent avoir trois sapins. Enfin dans la quatrième classe se

trouvent

les _usagers qui ont eu feu

et

lumière, mais qui

n'ont

pas de maison

à _eux; ils _ne

peuvent

réclamer que deux sapins. Il y en avait 35. Le nombre total des usagers

était

donc de 19/[. Parmi ceux-ci,

52 avaient obtenu en outre du bois pour

des

constructions

nou-velles _{ou pour réparations;} 178 grands troncs

d'arbres

avaient été

répartis _{pour cet usage.} On voit combien _ces

distributions

_sont

larges _et quelle aisance elles doivent

apporter aux

familles aussi

nulle _part les cultivateurs ne

sont

aussi bien logés

qu'en

Suisse.

On comprend maintenant d'où viennent _ces ravissans chalets

qu'ad-mire l'étranger,

et

dont _on. voudrait faire

_{sa demeure; c'est}

la forêt

communale qui

_permet

de les construire

_et

de les

entretenir.

Outre _ses alpes _{et ses} forêts, la marche

d'Uri

possède AOO

bec-tares de terres labourables, qui,

réparties

également, donnent

envi-ronl&ares _{de jardin} par famille

de

quoi

récolter

des légumes, des

fruits _{et du lin ou du chanvre pour} le linge

du

ménage. Tout cela

n'est _{pas encore l'aisance,} mais

c'est

le _moyen

_assuré

d'y

arriver;

c'est _en

_tout

_{cas un}

préservatif

_{certain contre} les extrémités de la

misère. _{Ajoutez à ce que donne le fonds} communal le produit dé

la

propriété _{privée et du travail} personnel,

_et

_tous les besoins

essen-tiels _{sont largement satisfaits.}

<

Le principe _qui préside _{ici au partage} des produits des biens communs est celui des _temps les plus reculés à chacun suivant

ses besoins; seulement, _comme les besoins varient, _non

d'après

les _{nécessités personnelles, qui sont à}

peu près les mêmes, mais

(1) _{Le /~M~e.<?yc~ est la quantité d'herbage nécessaire à la} nourriture d'une _{vache à}

l~t, _{od de l'équivalent}