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L’efficacité environnementale des documents d’urbanisme : les Schémas de Cohérence Territoriale : échelle nationale et locale : le cas du Maine-et-Loire

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Academic year: 2021

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Figure 1 - La couverture du territoire national en S.Co.T. au 1 er janvier 2014 et situation du Maine-et-Loire
Figure 2 - Situation du territoire d’étude (Maine-et-Loire) et état d’avancement des S.Co.T
Figure 3 - Le S.D.A.U. de la région d’Angers
Figure 4 - Périmètre du S.D.A.U. du Saumurois et du Schéma Directeur
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5-3) La Charte d’Athènes de 5-4) La grande loi sur l’urbanisme du 15 juin 5-9) Les bases de l’intercommunalité L’ordonnance du 5 janvier 1959 Des années 40 aux années 70 : les prémices Des années 70 aux années 90 : la prise de conscience 2-1) Les années 70 : d’une morale de l’environnement à la limite de la croissance b) La poursuite des outils environnementaux sectoriels 2-3) Les années 90 : l’influence des accords internationaux sur la législation nationale b-4) Les fondements de la démocratie environnementale Le « Grenelle de l’environnement »

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