Stratégie de navigation durable

En 2004, une stratégie de navigation durable a vu le jour afin de fournir un cadre de référence aux intervenants ayant à agir directement ou indirectement à l’égard du développement des activités de navigation. En 2003, d’après le Comité de concertation navigation, la navigation durable sur le Saint Laurent se définissait comme suit :

« Gestion de la navigation commerciale et récréative et des opérations de navires à quai intégrant les objectifs de durabili

court terme et pour les générations futures, une protection adéquate des écosystèmes, de la qualité de vie, de la santé et de la sécurité humaine, tout en permettant le développement de la navigatio

p. 36)

Cette définition représente la vision

Laurent. Les principes directeurs et d’application, présen

constituent les balises d’orientation au déroulement des activités de navigation. Le plan d’action, accompagnant la Stratégie, permet non seulement de concrétiser cette vision, mais surtout de résoudre les enjeux associés à la navigation sur le fleuv

et d’application.

L’organigramme ci-dessous illustre le fonctionnement de la Stratégie

Figure 3.1 Organigramme illustrant le fonctionnement d

(Tiré de : Transports Québec et Pêches et Océans Canada, 2004

Les principes directeurs sont essentiellement basés sur la définition de la navigation durable par le Comité de concertation Navigation (CCN), c’est

en eau, la sécurité des personnes et des navires, l

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En 2004, une stratégie de navigation durable a vu le jour afin de fournir un cadre de référence aux intervenants ayant à agir directement ou indirectement à l’égard du développement des activités de ion. En 2003, d’après le Comité de concertation navigation, la navigation durable sur le Saint

Gestion de la navigation commerciale et récréative et des opérations de navires à quai intégrant les objectifs de durabilité économique, environnementale et sociale et assurant, à court terme et pour les générations futures, une protection adéquate des écosystèmes, de la qualité de vie, de la santé et de la sécurité humaine, tout en permettant le développement de la navigation » (Transports Québec et Pêches et Océans Canada, 2004,

Cette définition représente la vision gouvernementale de développement de la navigation sur le S . Les principes directeurs et d’application, présentés intégralement aux annexes 6

les balises d’orientation au déroulement des activités de navigation. Le plan d’action, accompagnant la Stratégie, permet non seulement de concrétiser cette vision, mais surtout de résoudre les enjeux associés à la navigation sur le fleuve Saint-Laurent, et ce, dans le respect principes

dessous illustre le fonctionnement de la Stratégie :

Organigramme illustrant le fonctionnement de la Stratégie de navigation durable : Transports Québec et Pêches et Océans Canada, 2004, p.36)

Les principes directeurs sont essentiellement basés sur la définition de la navigation durable par le Comité de concertation Navigation (CCN), c’est-à-dire la protection des écosystèmes et de la ressource en eau, la sécurité des personnes et des navires, l’harmonisation des usages et l’implication des En 2004, une stratégie de navigation durable a vu le jour afin de fournir un cadre de référence aux intervenants ayant à agir directement ou indirectement à l’égard du développement des activités de ion. En 2003, d’après le Comité de concertation navigation, la navigation durable sur le Saint-

Gestion de la navigation commerciale et récréative et des opérations de navires à quai té économique, environnementale et sociale et assurant, à court terme et pour les générations futures, une protection adéquate des écosystèmes, de la qualité de vie, de la santé et de la sécurité humaine, tout en permettant le (Transports Québec et Pêches et Océans Canada, 2004,

de développement de la navigation sur le Saint- tés intégralement aux annexes 6 et 7, les balises d’orientation au déroulement des activités de navigation. Le plan d’action, accompagnant la Stratégie, permet non seulement de concrétiser cette vision, mais surtout de résoudre e, dans le respect principes directeurs

gation durable

Les principes directeurs sont essentiellement basés sur la définition de la navigation durable par le dire la protection des écosystèmes et de la ressource ’harmonisation des usages et l’implication des

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collectivités riveraines dans la prise de décision ainsi que le développement des activités de navigation commerciale. Autrement dit, les impératifs économiques comme les effets environnementaux et sociaux de la navigation commerciale doivent être considérés au moment de prendre une décision à l’égard de ce secteur d’activité. Dans ce contexte, la concertation est un outil pour assurer l’harmonisation des usages associés au fleuve. Il mentionne aussi l’importance de « maintenir les accès portuaires soutenant ces activités et [d’]optimiser le recours à la navigation dans les situations où ce mode de transport offre comparativement plus de gains environnementaux » (Transports Québec, Pêches et Océans Canada, 2004, p. 10). L’intention gouvernementale était alors de miser sur les avantages environnementaux du transport maritime et sur la perspective que le Saint-Laurent soit sous-utilisé en tant que voie de circulation pour les marchandises. (Transports Québec, Pêches et Océans Canada, 2004)

Reposant sur des valeurs environnementales et sociales, les principes d’application sont la concertation élargie des intervenants de la navigation, l’acquisition et le partage de connaissances entre les intervenants, la diffusion de l’information, la sensibilisation et l’implication des collectivités, la consolidation des bonnes pratiques et de l’innovation dans les mesures de gestion environnementale et enfin, l’appréciation environnementale des actions entreprises par les parties prenantes. La Stratégie mentionne l’importance de fonder l’économie maritime sur une efficacité accrue des activités de navigation et cela s’effectue à partir d’une gestion environnementale en amélioration continue, la concertation des parties prenantes et une connaissance accrue des enjeux associés à la navigation commerciale. À l’égard du principe portant sur l’appréciation environnementale des actions, celle-ci porte sur le suivi systématique et régulier de l’efficacité environnementale des mesures mises en place à travers l’application de cette Stratégie. Le suivi est une étape cruciale dans la réalisation d’un plan d’action puisqu’elle permet d’accorder de l’importance aux résultats plutôt qu’aux intentions gouvernementales. (Transports Québec, Pêches et Océans Canada, 2004)

En somme, l’élaboration de la Stratégie est basée sur un processus de concertation entre l’industrie maritime, les gouvernements fédéral et provincial, les collectivités riveraines et les groupes environnementaux. Ce processus a permis de définir une vision commune de développement du transport maritime ainsi qu’un premier cadre de référence régissant les activités de navigation commerciale dans une perspective de développement durable. Le Comité de concertation Navigation (CCN), instance de concertation inscrite dans le Plan d’action Saint-Laurent, est responsable de la révision du plan d’action de la Stratégie (Turcotte, 2015). Le CCN réunit différents usagers du fleuve, y compris les représentants de l’industrie, de la société civile, certains groupes environnementaux, des

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scientifiques et des organisations gouvernementales, est responsable de la révision du plan d’action de la Stratégie (Turcotte, 2015). Une nouvelle version du plan d’action de la Stratégie s’avère d’autant plus opportune dans un contexte où le transport maritime fait face à de nouvelles perspectives de développement et à des défis environnementaux et socioéconomiques grandissants. Les membres du CCN assurent également la mise en œuvre des projets qui découlent de ce plan d’action (Plan d’action Saint-Laurent, 2012b).