L
j’ai donnés à ma théorie de la propriété peuvent se résumer en quelques pages.Une première chose à observer, c’est que, sous le nom générique depropriété,les apologistes de l’institution ont confondu, soit ignorance, soit artifice de discussion, toutes les façons de posséder : régime commu-nier, emphytéose, usufruit, système féodal et allodial ; ils ont raisonné du fonds comme des fruits, des choses fongibles comme de l’immeuble. Nous avons fait justice de cette confusion.
Lapossession indivisible, incessible, inaliénable, appartient au sou-verain, prince, gouvernement, collectivité, dont le tenancier est plus ou moins dépendant, feudataire ou vassal. Les Germains, avant l’invasion, les barbares au moyen âge, n’ont connu qu’elle ; c’est le principe de toute la race slave, appliqué en ce moment par l’empereur Alexandre à soixante millions de paysans. Cette possession implique en elle les différents droits d’usage, d’habitation, de culture, pâture, chasse, pêche, tous droits
natu-Théorie de la propriété Chapitre IX
rels que Brissot appelait PROPRIÉTÉselon la nature ;c’est à une posses-sion de cette espèce, mais que je n’ai pas définie, que je concluais dans mon premierMémoireet mesContradictions.Cette forme de posséder est un grand pas dans la civilisation ; elle vaut mieux en pratique que le do-maine absolu des Romains, reproduit dans notre propriété anarchique, laquelle s’en va mourante des atteintes du fisc et de ses propres excès. Il est certain que l’économiste ne peut exiger rien de plus : là le travailleur est récompensé, ses fruits garantis ; tout ce qui lui appartient légitime-ment est protégé. La théorie de la possession, principe de la civilisation et de la société slaves, est le fait le plus honorable pour cette race : il rachète le retard de son développement et rend inexpiable le crime de la noblesse polonaise.
Mais est-ce là le dernier mot de la civilisation et du droit même ? Je ne le pense pas ; on peut concevoir quelque chose au delà ; la souveraineté de l’homme n’est pas entièrement satisfaite, la liberté, la mobilité pas assez grandes.
La propriété franche ou allodiale, partageable, engageable, aliénable, est le domaine absolu du détenteur sur sa chose, « le droit d’user et d’abu-ser, » dit d’abord la loi quiritaire ; « autant que le comporte la raison du droit, » ajoute plus tard la conscience collective. La propriété est romaine ; je ne la trouve nettement articulée qu’en Italie ; et encore sa formation est lente.
La justification du domaine de propriété a fait de tout temps le déses-poir des juristes, des économistes et des philosophes. Le principe de l’ap-propriation est quetout produit du travail appartient de plein droit à celui qui l’a créé,tels qu’un arc, des flèches, une charrue, un râteau, une mai-son. L’homme ne crée pas la matière ; il la façonne seulement. Néanmoins, quoiqu’il n’ait pas créé le bois dont il a fabriqué un arc, un lit, une table, des chaises, un seau, la pratique veut que la matière suive la forme, et que la propriété du travail implique celle de la matière. On suppose que celle-ci est offerte à tous, qu’elle ne manque à personne, et que chacun peut se l’approprier.
Ce principe, que la forme emporte le fonds, s’applique-t-il à la terre défrichée ? On prouve très-bien que le producteur a droit à son produit, le colon aux fruits qu’il a créés. On prouve de même qu’il a droit d’épargner
Théorie de la propriété Chapitre IX
sur sa consommation, de former un capital et d’en disposer à sa volonté.
Mais le domaine foncier ne peut sortir de là ; c’est un fait nouveau qui excède la limite du droit du producteur ; il ne crée pas le sol, commun à tous. On prouve encore que celui qui a paré, ameubli, assaini, défriché le sol, a droit à une rémunération, à une compensation ; on démontrera que cette compensation peut consister, non dans une somme payée, mais dans le privilége d’ensemencer le sol défriché durant un temps donné. Allons jusqu’au bout : on prouvera que chaque année de culture, impliquant des améliorations, entraine pour le cultivateur droit à une compensation tou-jours nouvelle. Soit ! ce n’est toutou-jours pas là la propriété. Les baux à ferme pour neuf, douze ou trente années peuvent tenir compte de tout cela au fermier, à l’égard duquel le propriétaire représente le domaine public. Le régime foncier de la commune slave en tient compte également au paysan partiaire ; le droit est satisfait, le travail récompensé : il n’y a point de pro-priété. Le droit romain et le Code civil ont parfaitement distingué toutes ces choses : droits d’usage, d’usufruit, d’habitation, d’exploitation, de pos-session. Comment les économistes affectent-ils de les confondre avec le droit de propriété ? Que signifient la bucolique de M. Thiers et toutes les sottes déclamations de la coterie ?
L’économie sociale, de même que le droit, ne connaît pas du domaine, et subsiste tout entière en dehors de la propriété : notion de valeur, salaire, travail, produit, échange, circulation, rente, vente et achat, monnaie, im-pôt, crédit, théorie de la population, monopole, brevets, droits d’auteur, assurances, services publics, association, etc. Les rapports de famille et de cité ne requièrent pas davantage la propriété ; le domaine peut être réservé à la commune, à l’État ; la rente alors devient impôt ; le cultiva-teur devient possesseur ; il est mieux que fermier, mieux que métayer ; la liberté, l’individualité jouissent des mêmes garanties.
Il faut bien le comprendre : l’humanité même n’est pas propriétaire de la terre : comment une nation, comment un particulier se dirait-il souve-rain de là portion qui lui est échue ? Ce n’est pas l’humanité qui a créé le sol : l’homme et la terre ont été créés l’un pour l’autre et relèvent d’une autorité supérieure. Nous l’avons reçue, cette terre, en fermage et usu-fruit ; elle nous a été donnée pour être possédée, exploitée par nous so-lidairement et individuellement, sous notre responsabilité collective et
Théorie de la propriété Chapitre IX
personnelle. Nous devons la cultiver, la posséder, en jouir, non pas arbi-trairement, mais selon desrèglesque la conscience et la raison découvrent, et pour unefinqui dépasse notre plaisir :règlesetfinqui excluent tout ab-solutisme de notre part, et reportent le domaine terrien plus haut que nous. L’homme, dit un jour un de nos évêques, est lecontre-maître du globe.Cette parole a été beaucoup louée. Or, elle n’exprime pas autre chose que ce que je viens de dire, que la propriété est supérieure à l’humanité, surhumaine, et que toute attribution de ce genre, à nous pauvres créa-tures, est usurpation.
Tous nos arguments en faveur d’une propriété, c’est-à-dire d’une sou-veraineté éminente sur les choses, n’aboutissent qu’à prouver la posses-sion, l’usufruit, l’usage, le droit de vivre et de travailler, rien de plus.
Il faut arriver toujours à conclure que la propriété est unevraie fiction légale ;seulement il pourrait se faire que cette fiction fût telle dans ses motifs que nous dussions la regarder comme légitime. Sans cela nous ne sortons pas du possessoire, et toute notre argumentation est sophistique et de mauvaise foi. Il se pourrait que cette fiction, qui nous révolte parce que nous n’en apercevons pas le sens, fût si sublime, si splendide, si élevée en justice, qu’aucun de nos droits les plus réels, les plus positifs, les plus immédiats, les plus immanents, n’en approchât, et qu’ils ne subsistassent eux-mêmes qu’au moyen de cette clef de voûte, une vraie fiction.
Le principe de propriété, ultra-légal, extra-juridique, anti-économique, supra-humain, n’en est pas moins un produit spontané de l’Être collectif et de la société, et il nous incombe d’en chercher, sinon la justification complète, du moins l’explication.
Le droit de propriété est absolu,jus utendi et abutendi,droit d’user et d’abuser. Il s’oppose à un autre absolu, le gouvernement, qui commence par imposer à son antagoniste la restriction,quatenùs juris ratio patitur,
« autant que le comporte la raison du droit. » De la raison du droit à la rai-son d’État, il n’y a qu’un pas : nous sommes en péril constant d’usurpation et de despotisme. La justification de la propriété, que nous avons vaine-ment demandée à ses origines, prime-occupation, usucapion, conquête, appropriation par le travail, nous la trouvons dans sesfins ;elle est essen-tiellement politique. Là où le domaine appartient à la collectivité, sénat, aristocratie, prince ou empereur, il n’y a que féodalité, vassalité,
hiérar-Théorie de la propriété Chapitre IX
chie et subordination ; pas de liberté, par conséquent, ni d’autonomie.
C’est pour rompre le faisceau de la SOUVERAINETÉ COLLECTIVE, si exorbitant, si redoutable, qu’on a érigé contre lui le domaine de propriété, véritable insigne de la souveraineté du citoyen ; que ce domaine a été attri-bué à l’individu, l’État ne gardant que les parties indivisibles et communes par destination : cours d’eau, lacs, étangs, routes, places publiques, friches, montagnes incultes, forêts, déserts, et tout ce qui ne peut être approprié.
C’est afin d’augmenter la facilité de locomotion et de circulation qu’on a rendu la terre mobilisable, aliénable, divisible, après l’avoir rendue héré-ditaire. La propriété allodiale est un démembrement de la souveraineté : à ce titre elle est particulièrement odieuse au pouvoir et à la démocratie.
Elle est odieuse au premier en raison de son omnipotence ; elle est l’ad-versaire de l’autocratie, comme la liberté l’est de l’autorité ; elle ne plaît point aux démocrates, tous enfiévrés d’unité, de centralisation, d’absolu-tisme. Le peuple est gai quand il voit faire la guerre aux propriétaires. Et pourtant l’alleu est la base de la république.
La constitution d’une république, — qu’on me permette au moins d’employer ce mot dans sa haute acception juridique, — est la condi-tionsine quâ nondu salut. Le général Lafayette dit un jour, en montrant Louis-Philippe : « Celui-ci est la meilleure des républiques ; » et la royauté constitutionnelle fut définie :« Une monarchie entourée d’institutions ré-publicaines. » Le mot république n’est donc pas par lui- même séditieux : il répond aux vues de la science autant qu’il satisfait aux aspirations.
Les conséquences immédiates de la propriété allodiale sont : 1º l’ad-ministration de la commune par les propriétaires, fermiers et ouvriers réunis en conseil ; partant l’indépendance communale et la disposition de ses propriétés ; 2º l’administration de la province par les provinciaux : d’où la décentralisation et le germe de la fédération. La fonction royale, définie par le système constitutionnel, est remplacée ici par des citoyens propriétaires, ayant tous l’œil ouvert sur les affaires publiques : point n’est besoin de médiation.
La propriété féodale n’engendrera jamais une république ; et récipro-quement une république qui laissera tomber l’alleu en fief, qui ramènera la propriété au communisme slave, ne subsistera pas ; elle se convertira en autocratie.
Théorie de la propriété Chapitre IX
De même, la vraie propriété n’engendrera pas une monarchie ; une monarchie n’engendrera pas une vraie propriété. Si le contraire arrivait, si une agglomération de propriétaires élisait un chef, par cela même ils abdiqueraient leur quote-part de souveraineté, et tôt ou tard le prin-cipe propriétaire serait altéré en leurs mains ; ou si une monarchie créait des propriétaires, elle abdiquerait implicitement, elle se démolirait, à moins qu’elle ne se transformât volontairement en royauté constitution-nelle, plus nominale qu’effective, représentant des propriétaires. On l’a vu en France, quand, sous Louis-Philippe, libéraux et républicains firent la guerre àl’esprit de clocher.On servait la cause de la royauté.
Ainsi toute ma critique antérieure, toutes les conclusions égalitaires que j’en ai déduites, reçoivent une éclatante confirmation.
Le principe de propriété est ultra-légal, extra-juridique, absolutiste, égoïste de sa nature jusqu’à l’iniquité :il faut qu’il soit ainsi.
Il a pour contre-poids la raison d’État, absolutiste, ultra-légale, illibé-rale et gouvernementale jusqu’à l’oppression :il faut qu’elle soit ainsi.
Voilà comment, dans les prévisions de la raison universelle, le principe d’égoïsme, usurpateur par nature et improbe, devient un instrument de justice et d’ordre, à ce point que propriété et droit sont idées inséparables et presque synonymes. La propriété est l’égoïsme idéalisé, consacré, in-vesti d’une fonction politique et juridique.
Il faut qu’il en soit ainsi :parce que jamais le droit n’est mieux observé qu’autant qu’il trouve un défenseur dans l’égoïsme et dans la coalition des égoïsmes. Jamais la liberté ne sera défendue contre le pouvoir, si elle ne dispose d’un moyen de défense, si elle n’a sa forteresse inexpugnable.
Que le lecteur se garde de voir dans cet antagonisme, ces opposi-tions, ces équilibraopposi-tions, un simple jeu de mon esprit. Je sais qu’une théorie simpliste, comme le communisme ou l’absolutisme de l’État, est d’une conception beaucoup plus facile que l’étude des antinomies. Mais la faute n’en est pas à moi, simple observateur et chercheur de séries.
J’entends dire par certains réformateurs : Supprimons toutes ces com-plications d’autorité, de liberté, de possession, de concurrence, de mo-nopole, d’impôt, de balance du commerce, de services publics ; créons un plan de société uniforme, et tout sera simplifié, résolu. Ils raisonnent comme le médecin qui dirait : Avec ses éléments si divers, os, muscles,
ten-Théorie de la propriété Chapitre IX
dons, nerfs, viscères, sang artériel et veineux, suc gastrique, pancréatique, chyle, humeurs lacrymales, synoviales, gaz, liquides et solides, le corps est ingouvernable. Réduisons-le à une matière unique, solide, résistante, les os par exemple ; l’hygiène et la thérapeutique deviendront jeu d’enfants.
— D’accord, seulement la société, pas plus que le corps humain, ne peut s’ossifier. Notre système social est compliqué, beaucoup plus qu’on ne l’avait cru. Si toutes les données nous en sont acquises aujourd’hui, elles ont besoin d’être coordonnées, synthétisées d’après leurs lois propres. Là se découvre une pensée, une vie intime collective qui évolue en dehors des lois de la géométrie et de la mécanique ; qu’il répugne d’assimiler au mouvement rapide, uniforme, infaillible d’une cristallisation ; dont la lo-gique ordinaire, syllogistique, fataliste, unitaire, est incapable de rendre compte, mais qui s’explique merveilleusement à l’aide d’une philosophie plus large, admettant dans un système la pluralité des principes, la lutte des éléments, l’opposition des contraires et la synthèse de tous les indé-finissables et absolus.
Or, comme nous savons qu’il y a des degrés dans l’intelligence aussi bien que dans la force ; des degrés dans la mémoire, la réflexion, l’idéalisa-tion, la faculté d’invention ; des degrés dans l’amour et dans la pensée ; des degrés dans la sensibilité ; des degrés même dans lemoiou la conscience ; comme il est impossible de dire où commence ce que nous appelons âme et où elle finit, pourquoi nous refuser à admettre que les principes so-ciaux, si bien liés, si bien raisonnés, où se découvrent tant de raison, de prévoyance, de sentiment, de passion, de justice, sont l’indice d’une vé-ritable vie, d’une pensée supérieure, d’une raison autrement constituée que la nôtre ?
Pourquoi, s’il en est ainsi, ne verrions-nous pas dans ces faits l’ac-complissement de lacréation directe de la société par elle-même,résultant du simple rapprochement des éléments et du jeu des forces qui consti-tuent la société ?
Nous avons surpris une logique à part, des maximes qui ne sont pas celles de notre raison individuelle, bien que celle-ci arrive, par l’étude de la société, à les découvrir et à se les approprier. Il y a donc une différence entre laraison individuelleet la rationcollective.
Nous avons pu observer encore, grâce à la propriété et à ses
accom-Théorie de la propriété Chapitre IX
pagnements, un autre phénomène, une autre loi, celle des forces libres, allant et revenant, approximations indéfinies, latitude d’action et de ré-action, élasticité de nature, diapason étendu, qui est le propre de la vie, de la liberté, de la fantaisie. Propriété et gouvernement sont deux créations spontanées d’une loi d’immanence qui se refuse à l’idée d’uneinitiation étrangère,dans l’hypothèse de laquelle chaque groupe humain aurait eu besoin d’un initiateur spécial, ainsi qu’on voit un métropolitain investir un évêque, celui-ci imposer les mains au curé, qui à son tour baptise et administre les ouailles.
Ceci compris, nous remarquerons que les lois générales de l’histoire sont les mêmes que celles de l’organisation sociale. Faire l’histoire de la propriété chez un peuple, c’est dire comment il a traversé les crises de sa formation politique, comment il a produit ses pouvoirs, ses organes, équi-libré ses forces, réglé ses intérêts, doté ses citoyens ; comment il a vécu, comment il est mort. La propriété est le principe le plus fondamental à l’aide duquel on puisse expliquer les révolutions de l’histoire. Elle n’a pas encore existé dans les conditions où la place la théorie ; aucune nation n’a jamais été à la hauteur de cette institution ; mais elle régit positivement l’histoire, quoique absente, et elle précipite les nations à la reconnaître, les punissant de la trahir.
La loi romaine ne l’a reconnue que d’une manière incomplète, unila-térale. Elle avait bien défini la souveraineté du citoyen sur la terre à lui échue ; elle n’avait nullement reconnu le rôle et défini le droit de l’État.
La propriété romaine est la propriété indépendante du contrat social, ab-solue, sans solidarité ni réciprocité, antérieure et même supérieure au droit public, propriété égoïste, vicieuse, inique, et que condamna juste-ment l’Église. La république et l’empire ont croulé l’un sur l’autre, parce que le patriciat n’a voulu la propriété que pour lui seul ; que la plèbe victo-rieuse ensuite n’a pas su l’acquérir, la faire valoir, et la consolider ; et que l’esclavage, le colonat gâtèrent tout. Du reste, c’est par la propriété allo-diale qu’ont été vaincues toutes les aristocraties et tous les despotismes, depuis la fin de l’empire d’Occident jusqu’à aujourd’hui. La propriété al-lodiale, abandonnée aux communes, à la roture, par le noble, a étouffé la puissance seigneuriale, et, en 1789, englouti le fief ; — c’est ce même prin-cipe qui, après avoir amené l’usurpation du noble polonais, simple
usu-Théorie de la propriété Chapitre IX
fruitier au commencement, s’est retourné contre lui, et lui a fait perdre la nationalité ; qui, en 1846, a amené les massacres de Gallicie.
C’est contre le principe allodial que se raidit l’Angleterre, aimant mieux, à l’exemple du patriciat romain, jeter le monde en pâture à ses travailleurs que de laisser partager et mobiliser le sol, et équilibrer la pro-priété.
Le principe de propriété synthétique, allodiale ou équilibrée, devait conduire progressivement la France de 89 à une République égalitaire, avec ou sans dynastie : le principe dynastique devant être subalternisé en France comme il l’est en Angleterre, mais d’après un autre système.
On l’espéra un moment, en 1830. Malheureusement, les esprits prévenus
On l’espéra un moment, en 1830. Malheureusement, les esprits prévenus