L
institution de la propriété est l’acte le plus extraordinaire, sinon le plus mystérieux, de la Raison collec-tive, acte d’autant plus extraordinaire et mystérieux que, par son principe, la propriété répugne à la collectivité autant qu’a la raison.Rien de plus simple, de plus clair que le fait matériel de l’appropriation : un coin de terre est inoccupé ; un homme vient et s’y établit, exactement comme fait l’aigle dans son canton, le renard dans un terrier, l’oiseau sur la branche, le papillon sur la fleur, l’abeille dans le creux de l’arbre ou du rocher. Ce n’est là, je le répète, qu’un simple fait, sollicité par le besoin, accompli d’instinct, puis affirmé par l’égoïsme et défendu par la force.
Voilà l’origine de toute propriété. Vient ensuite la Société, la Loi, la Rai-son générale, le Consentement universel, toutes les autorités divines et humaines, qui reconnaissent, consacrent cette usucapion, dites, — vous le pouvez sans crainte, — cette usurpation. Pourquoi ? Ici la Jurisprudence
Théorie de la propriété Chapitre II
se trouble, baisse la tête, suppliant qu’on veuille bien ne pas l’interroger.
« La détention du sol est unfaitque la force seule fait respecter, jus-qu’à ce que la société prenne en main et consacre la cause du détenteur ; alors, sous l’empire de cette garantie sociale, lefaitdevient un DROIT ; ce droit, c’est la propriété. Le droit de propriété est une création sociale : les lois ne protégent pas seulement la propriété ; ce sont elles qui la font naître, qui la déterminent, qui lui donnent le rang et l’étendue qu’elle occupe dans les droits du citoyen. » (E. LABOULAYE, Histoire du droit de propriété,ouvrage couronné par l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, le 10 août 1838.)
Il faut observer ici que laconsécration du faitn’est pas encore la pro-priété, puisque la détention du sol peut n’avoir pas le même caractère chez le fermier, le feudataire, le possesseur slave, l’emphytéote ou le pro-priétaire. Or, si la possession se comprend à merveille et comme fait et comme droit, il n’en est pas de même de la propriété, dont les motifs sont aussi inconnus de M. Laboulaye que des autres.
Aussi ne lui demandez pas en vertu de quoi le bon plaisir du législa-teur, ou de la société, dont il est le mandataire, a pu transformer lefaiten DROIT : M. Laboulaye n’en sait rien, et vous le déclare net. Le fait posé, le droit supposé, tout cela en dix lignes, il enfile sonHistoire,d’ailleurs fort intéressante, du droit de propriété ;il en raconte les vicissitudes, les contradictions, les malversations, abus, violences, iniquités ; les corrup-tions, dégradations et transformations. De la raison de toutes ces choses, il ne sait pas le premier mot ; il ne la cherche même pas. Jurisconsulte pru-dent, il se renferme dans un silence significatif : « L’appropriation du sol, vous dit-il, est un de ces faits contemporains de la première société, que la science est obligée d’admettre comme point de départ, mais QU’ELLE NE PEUT DISCUTER,sans courir le danger de mere la société elle-même en question.»
Puissant philosophe qui ne veut pas qu’on discute ni le fait ni la loi, et qui ose appelercréation socialeun pur arbitraire, où l’abus, la contra-diction et la violence abondent, quitte à rejeter la responsabilité des dé-sastres, tantôt sur le consentement présumé des peuples, tantôt sur les décrets de la Providence, tantôt enfin sur le cours irrésistible des révolu-tions et la force des choses ! Le silence sur ce qu’ils ne comprennent point
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et qu’il leur paraît dangereux d’approfondir : telle est en général la devise de MM. les lauréats de l’Institut.
Pour vous lecteur, à qui cette hypocrisie académique ne saurait plaire, vous, propriétaire, qui souhaitez sans doute pour la société et pour vous-même des garanties un peu plus sérieuses que l’élégance des phrases et la force des baïonnettes, vous voulez que l’on discute, dût la société elle-même être mise en question, dussiez-vous restituer à la masse ce qu’un caprice du législateur vous aurait mal à propos adjugé. Écoutez donc ; écoutez sans crainte, et soyez convaincu d’avance que la Vérité et la Jus-tice récompenseront votre bon vouloir.
Le Droit est droit : la Loi est incertaine, quelque-fois obscure, mysté-rieuse ; et ce n’est pas petite chose que de savoir montrer qu’elle est juste ou injuste malgré l’apparence. La Jurisprudence n’est autre chose que la philosophie du Droit. On n’est pas jurisconsulte pour avoir acquis l’érudi-tion des textes et l’intelligence de l’argot des écoles ; on ne l’est même pas pour avoir appris les origines et la filiation des usages, coutumes et légis-lations, leurs analogies, leur corrélation, et les textes. On est jurisconsulte quand on sait à fond la raison des lois, leur portée et leur fin ; quand on connaît la pensée supérieure, organique, politique, qui régit tout ; quand on peut démontrer que telle loi est fautive, insuffisante, incomplète. Et pour cela point n’est besoin d’être lauréat de l’Académie.
Tout homme qui raisonne la Loi est jurisconsulte, de même que celui-là est théologien qui raisonne sa foi, est philosophe qui raisonne sur les phénomènes de la nature et de l’esprit. On est, du plus au moins, philo-sophe, théologien, jurisconsulte, selon qu’on apporte plus ou moins de persistance, d’étendue et de profondeur dans la recherche des causes, des raisons et des fins. M. Laboulaye a grandement tort de reprocher à MM.
Michelet et Guizot de n’être pas jurisconsultes ; il le sont autant et plus que lui.
La propriété, par sa nature psychologique, par la constitution de la Loi, et, j’ajouterai bientôt, par destination sociale, est ABSOLUE : elle ne peut pas ne pas l’être. Or, avant d’entrer dans l’examen de ses motifs, nous devons constater religieusement une chose : c’est que cet absolu-tisme forme contre la propriété, unpréjugement,— qu’on me passe le mot,
— qui a paru jusqu’à ce moment invincible.
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L’absolu est une conception de l’esprit indispensable pour la marche du raisonnement et la clarté des idées ; c’est une hypothèse nécessaire de la raison spéculative, mais que repousse la raison pratique, comme une chimère dangereuse, une absurdité logique et une immoralité.
La religion, en premier lieu, nous le déclare : la souveraineté, la pro-priété, la sainteté, la gloire, la puissance, en un mot, l’absolu, n’appar-tient qu’à Dieu : l’homme qui y aspire est impie et sacrilége. Le Psalmiste le dit, à propos même de la propriété : « La terre est au Seigneur, et tout ce qu’elle contient :Domini est terra et plenitudo ejus.» Avis aux chefs de tribus et aux propriétaires de se montrer bienfaisants envers le peuple, non avares. Comme s’il avait dit : Le vrai propriétaire du pays de Cha-naan est Jéhovah ; vous n’êtes que ses tenanciers. Cette idée se retrouve à l’origine chez tous les peuples : M. Laboulaye est dans l’erreur quand il dit quela propriété est un fait contemporain de la première société.Ce qui est contemporain de la première société, c’est l’occupation momentanée, ou la possession en commun : la propriété ne vient que plus tard, par le progrès des libertés et la lente élaboration des lois.
L’absolu n’est pas moins inadmissible en politique. Cette plénitude d’autocratie qui plaît au théologien, parce qu’elle est une image du gou-vernement de Dieu ; que le peuple conçoit et accepte avec tant de facilité, parce que l’absolutisme est d’essence religieuse, de droit divin, est juste-ment ce que tout le monde réprouve aujourd’hui, et que déjuste-ment la théorie de la séparation et de l’équilibre des pouvoirs.
L’économie politique est dans le même cas que la politique : de même que la théorie du gouvernement a pour objet de faire sortir l’État du ré-gime de l’absolu, de même la science économique, par sa théorie des va-leurs, du crédit, de l’échange, de l’impôt, de la division du travail, etc., a aussi pour objet de faire sortir les opérations de l’industrie, de l’échange, les faits de circulation, de production, de distribution, de l’absolu. Quoi de plus opposé à l’absolu que la statistique, par exemple, la comptabilité commerciale, la loi de population, le débat entre l’offre et la demande ?…
Ai-je besoin de dire que la philosophie, ou recherche de la raison des choses, est la guerre de la raison contre l’absolu ? Et la science, enfin, dont le prénom estanalyse,la science est l’exclusion de tout absolu, puisqu’elle procède invariablement par décomposition, définition, classification,
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ordination, harmonie, dénombrement, etc., et que là où la décomposition devient impossible, où la distinction s’arrête, où la définition est obscure, contradictoire, impossible, là, enfin, où recommence l’absolu, là aussi finit la science.
La métaphysique, qui nous donne la notion d’absolu, joint son témoi-gnage aux autres, dès qu’il s’agit de faire entrer l’absolu dans la pratique, de le réaliser. Le MOI a beau faire : il ne peut s’approprier le non-moi, se l’assimiler et le fondre dans sa propre substance ; ils sont foncière-ment séparés ; essayez de les confondre, ou de supprimer l’un des deux, ils s’abîment l’un et l’autre, et vous ne voyez plus rien.
Comment donc l’absolutisme propriétaire pourrait-il se justifier, de-venir lui-même uneloi ?Sans doute lemoia besoin pour se sentir d’un non-moi ; sans doute, ainsi que nous l’avons dit en commençant, le ci-toyen a besoin d’une réalité qui le leste et le pose, à peine de s’éva-nouir lui-même comme une fiction. Mais cela prouve-t-il que le non-moiappartienne aumoi,et en soit le produit ; que la terre puisse être don-née au citoyen en propriété et domaine absolu ? Ne suffit-il pas qu’il ob-tienne la possession, l’usufruit, le fermage, sous condition de bonne ad-ministration et de responsabilité ? C’est ainsi que l’ont entendu, dans les commencements, les Germains, les Slaves, etc., et que le pratiquent en-core les Arabes.
Ce qui fortifie ce préjugé, c’est que le Législateur le partage.
La propriété se définit ainsi d’après le Droit romain : « Dominium est jus utendi et abutendi re suâ, quatenùs juris ratio patitur ;le domaine est le droit d’user et d’abuser de sa chose, autant que la raison du Droit le souffre. » — La définition française revient à celle-là : « La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois et par les rè-glements. » (Code civil, art. 544 ) — Le latin est plus énergique, peut-être plus profond que le français. Mais remarquez une chose, une chose mer-veilleuse, que n’ont jamais relevée les juristes : c’est que ces deux défini-tions sont l’une et l’autre contradictoires, en ce que chacune consacre un double absolutisme, celui du propriétaire et celui de l’État, deux absolu-tismes manifestement incompatibles. Or, il faut qu’il en soit ainsi, et c’est là qu’est la sagesse du Législateur, sagesse dont bien peu de jurisconsultes
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se sont douté jusqu’ici assurément.
Je dis d’abord que la propriété est absolue de sa nature, et, dans toutes ses tendances, absolutiste ; c’est-à-dire que rien ne doit entraver, limiter, restreindre, conditionner l’action et la jouissance du propriétaire : sans cela il n’y a pas propriété. Tout le monde comprend cela. C’est ce que le latin exprime par les mots :jus utendi et abutendi.Comment donc, si la pro-priété est absolue, le Législateur peut-il exprimer des réserves au nom de laraison du Droit,qui n’est autre évidemment que la raison d’État, organe et interprète du Droit ? Qui dira jusqu’où vont ces réserves ? Où s’arrêtera, vis-à-vis de la propriété, la raison du Droit, la raison d’État ? Que de re-proches, que de critiques ne peut-on pas faire contre la propriété ? que de conclusions ne peut-on pas poser qui réduisent à néant son absolutisme ? Le Code français est plus réservé dans l’expression de ses restrictions ; il dit : « Pourvu qu’on ne fasse pas de la propriété un usage prohibé par les lois et les règlements. » Mais on peut faire des lois et des règlements à l’in-fini, lois et règlements qui, parfaitement motivés par l’abus de propriété, lieront les mains au propriétaire, et réduiront sa souveraineté, égoïste, scandaleuse, coupable, à rien.
Ces considérationsà prioricontre toute prétention de l’humanité à l’absolutisme, sont la pierre d’achoppement à laquelle se sont brisés tous ceux qui ont entrepris de résoudre le problème de l’origine et du principe de la propriété. Elles ont fourni aux adversaires de l’institution des argu-ments redoutables, auxquels on n’a répondu que par la persécution, ou bien, comme M. Laboulaye, par le silence.
Et pourtant, la propriété est un fait universel, sinon en actualité, au moins en tendance ; un fait invincible, incompressible, auquel tôt ou tard le législateur devra donner sa sanction ; qui renaît de ses cendres, comme le phénix, lorsqu’il a été détruit par les révolutions, et que le monde a vu se poser à toutes les époques comme l’antithèse de la caste, la garantie de la liberté, et je dirai presque l’incarnation de la Justice.
Tel est le mystère dont nous allons donner enfin l’explication.