Questionnaire n°2 adressé aux élus

Au même titre que les habitants nous avons jugé important de nous rapprocher des élus qui sont les représentants du peuple pour pouvoir mesurer de prés le degré de perception qu'ils ont des nouveaux modes de gestion dans les villes qui consiste en la bonne gouvernance s'appuyant sur l'implication des citoyens dans les processus de décision , nous avons essayé d’interroger au moyen de questionnaires ouverts les élus de l'APC qui sont en relation directe avec les citoyens et quelques élus de l'APW pour connaître leur position sur des problématiques cruciales . La démocratie représentative telle qu'elle est instituée a montré ses limites, la participation des citoyens apparaît de plus en plus urgente et nécessaire.

Nous nous sommes inspirés dans cette démarche de l'approche faite par l'association Attac Bastia (L'Association pour la Taxation des Transactions financières pour l'Aide aux Citoyens) qui dans le cadre des élections législatives des 9 et 16 juin 2002 a adressé un questionnaire aux candidats . ATTAC a pour objectif de “ promouvoir et mener des actions de tout ordre en vue de la reconquête, par les citoyens, du pouvoir que la sphère financière exerce sur tous les aspects de la vie politique, économique et culturelle dans l’ensemble du monde .

Le nombre de questionnaires distribués est de 21 .

Taux de retour : 6 questionnaires ont été retournés soit environ 26%

Le taux de retour des questionnaires est faible par rapport à nos attentes , Cette faiblesse s'explique par le fait que les thèmes de la gouvernance urbaine et la démocratie participative soient sensibles , pertinents et dérangeants d'une part et d'autres part et malheureusement par le manque d'intérêt affiché par certains élus qui nous ont confirmés par cette attitude qu'il ne représentent qu'eux même .

Nous avons jugé de présenter les réponses des élus intégralement et nous les remercions davantage de nous avoir consacré un peu de leur temps pour remplir ce questionnaire. Les différentes réponses des élus interrogés sont jointes dans les annexes .

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-5- Analyse des résultats du dépouillement des questionnaires adressés aux élus -Aux questions 1 ,2 ,3, 4,et 5 liées aux nouvelles politiques urbaines pratiquées ces

dernières années qui tentent de placer au centre de leurs stratégies la participation des habitants devenue une nécessité absolue car les formes traditionnelles d'action publique se sont épuisées et aujourd'hui on assiste dans les pays développés et même dans les pays en voie de développement telle qu'en Amérique latine et particulièrement au Brésil , à des expériences de démocratie participative (budget participatif à Porto Alegre au Brésil ,conférences de consensus au Danemark,débats publics en France, twiza et agenda 21 au Maroc), et autres formes de participation qui prennent des aspects différents d'un pays à un autre selon les conditions sociales de chaque pays et que tous s'accordent à dire que la participation citoyenne est nécessaire d'une part pour cerner au mieux une demande sociale dont les citoyens sont les premiers porteurs et d'autre part pour assurer une meilleure adéquation entre la demande et l'offre de services .Pour cette question ,les réponses des élus interrogés convergent toutes à l'idée que la participation citoyenne est plus que nécessaire ,que la ville est destinée par essence aux citoyens et les associer au processus de décision est un choix judicieux . Selon un élu "Se basant sur le sigle (ﺐﻌﺸﻟﺎﺑو ﺐﻌﺸﻟا ﻦﻣ )(du peuple et avec

le peuple ), il est impératif de faire participer le citoyen et qui dit citoyen dit association et c'est à partir de ce postulat que la ville (commune ) connaitra un développement conséquent et un essor flamboyant " selon un autre "Tout projet urbain est destiné à la population, et c'est la principale raison pour laquelle les citoyens doivent être associés depuis la conception jusqu'à la réalisation car il s'agit du développement de leur milieu,de leur ville et son devenir ,ceci pour œuvrer au mieux a trouver des solutions qui ont déjà eu un consensus pour un meilleur enrichissement d'idées " . Ce qu'il faut retenir de cette démarche c'est qu’il

existe un intérêt très marqué des élus à la démocratie participative .Pour la majorité d’entre eux, elle rapproche le citoyen de l’action publique : Elle est un complément à la démocratie représentative et contribue à l'amélioration du service public car la démocratie participative produit des effets concrets : l’écoute des citoyens influence dans bien des cas la décision et apporte une plus-value à l’action conduite.

Sur le plan législatif, les élus confirment que les lois existent, mais les textes d'application qui devraient accompagner ces lois ne sont pas encore en vigueur .Par ailleurs ils soulignent que leurs prérogatives sont limitées et qu'ils soutiennent en général les programmes engagés par l'état . A la question liée à la modernisation de la

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-ville de Constantine qui s'est vue engagée dans un programme de transformations de son territoire exigeant de l'action publique une grande capacité à pouvoir réunir et mobiliser les énergies de tous les acteurs qui composent sa scène de vie autrement dit pratiquer la gouvernance urbaine ,deux des élus interrogés sont d'accord que les systèmes décisionnels soient repensés pour pouvoir préparer le terrain et les esprits à la pratique de la gouvernance urbaine basée sur une démarche participative et qu'il est très utile d'inclure d'autres acteurs autres qu'administratifs dans la planification, dans les choix des projets etc. Car cela garantira une meilleure adhésion et une meilleure prise en charge des projets., un élu pense que les systèmes décisionnels sont censés être cadrés par un arsenal juridique en la matière , c'est plutôt la culture urbaine qui est absente ,un autre élu voit que l'existence d'une APC et d'une APW est suffisant pour représenter les citoyens puisque les deux assemblées sont le fruit d'un suffrage, il s'agit simplement de les renforcer et leur donner plus de prérogatives . Un autre élu pense que le fait que le wali ait délégué une personne pour collecter les avis des présidents d'associations est une bonne initiative .

A la question de savoir si d'autres formes de participation autres que le vote peuvent exister un élu a répondu :"Oui d'autres formes peuvent être mises en place.

Réunions des comités de quartier lors de l'établissement des plans d'aménagement urbain, restructuration des quartiers, participation des experts et conversation, donner la possibilité au débat public lors des sessions plénières etc." un autre élu pense que : "Il faut éviter le mot vote car nous agissons selon des commissions qui étudient planifient et exécutent les résultats des différents réunions, les citoyens agissent et s'impliquent dans la réalisation par le biais des associations .Si les citoyens ne s'organisent pas nous serons confrontés à différents problèmes d'ordre organisationnel"

-Aux questions 6 et 7 relatives aux activités des associations de quartier, à leur

capacité à contribuer avec les collectivités locales à améliorer le cadre de vie des citoyens, les élus pensent que les associations peuvent être le cadre approprié pourvu qu'elles soient réellement impliquées, c'est l'espace idéal pour une participation responsable, efficace et à effet immédiat dans la prise en charge des cités.

Les associations apportent un plus aux collectivités locales et leur intervention serait plus bénéfique si la loi les associe à la prise de décision. Cette intervention tendrait vers des domaines précis de proximité à savoir l'éducation, la santé les loisirs etc. Concernant la législation qui régit les associations, un élu nous a déclaré que:

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-" Les textes réglementaires existent (loi 06-06 + loi n° 90-31 du 4 décembre 1990 relative aux associations), malheureusement ces textes sont caduques car ils sont très mal interprétés voir même détournés de leur objectif "

Et sur les formes de participation relevées à travers la ville de Constantine, certains élus infirment l'existence de forme quelconque de participation citoyenne, un élu trouve que c'est une participation maigre, non ciblée très mal organisée, détournée par les représentants des quartiers .En somme une participation qui n'arrange pas les intérêts des citadins.

Un seul élu témoigne d'une forme de participation qu'il a relevé et dont il fait part " Oui

tout à fait, je cite l'exemple du jardin public de St Jean ou l'association a pris en charge ce jardin et a transformé le studio du gardien en une bibliothèque et Mr le wali a pris la décision de mettre le matériel de jeux pour les enfants car le jardin est surveillé par cette association."

Un autre pense que si elle venait à être engagée " La forme de participation des citoyens est fructueuse surtout quand il s'agit des opérations hygiéniques, sanitaires, d’aménagement, de désherbage, d'implantation d'arbres, sportives etc."

A la question 8 à choix multiples liée aux pratiques actuelles de la démocratie et si

elles sont adaptées aux enjeux des mutations sociales, économiques profondes que

connaît la société, aux changements que subissent à leur tour les quartiers, et sur les manières de s'approprier les valeurs démocratiques pour les convertir à une démocratie participative de proximité ,ne faut t il pas revoir les systèmes de représentation actuels qui sont quelque part incompatibles avec la pratique d'un bonne gouvernance urbaine ? Est ce que la situation va s'améliorer , ne va pas changer, ou va s'empirer ?

Les élus interrogés sont majoritairement optimistes à l'idée que la situation va s'améliorer. Nous avons préféré présenter les quatre réponses qui semblent plausibles car elles convergent toutes vers l'idée de l'émergence de la société civile qui propulsera en avant un mouvement associatif représentatif capable d'assurer la médiation entre les citoyens et les pouvoirs publics et politiques.

-Un élu nous a déclaré que: " La situation va s'améliorer car il y aurait certainement

une décantation sociale puis un filtre des représentants des citoyens vers une meilleure représentativité des citoyens"

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--Un autre élu trouve également que " Tout à fait la situation va s'améliorer car les citoyens ont une force juvénile qui va les propulser pour une amélioration progressive"

-Cependant , un autre élu pense que la situation est subordonnée aux prérogatives des

élus et au rôle des associations " La situation va s'améliorer à condition de donner

plus de prérogatives aux élus locaux, et aux associations de quartier et ouvrir le débat public"

- De même cet élu précise que "La situation va s'améliorer, mais à condition de revoir les modalités d'intervention des associations."

Un seul élu sur les 6 élus qui ont répondu voit que la situation va s'empirer alors qu'un autre n'a pas jugé utile de répondre .

- A la question 9 liée à la durabilité et la protection de l'environnement, les élus dans

leur majorité pensent que la démarche du développement durable doit être intégrée dans toute stratégie de planification. Toutefois ,selon cet élu , les gouverneurs doivent d'abord donner l'exemple ,"Pour impliquer davantage le citoyen dans la question liée à la durabilité ,il va falloir que ceux qui gouvernent donnent l'exemple ,pratiques concrètes et appliquer sévèrement le principe de Rio "le pollueur payeur " ,former davantage la génération montante à la propreté ,l'entretien et le recyclage de tout .Avec une telle sensibilisation des jeunes on peut espérer avoir une génération future plus sensible à la question environnementale et à la durabilité ,le mouvement associatif peut prendre le relais avec l'école en plus du rôle de la femme dans l'éducation".

Il s'agit aussi de joindre les universitaires dans toute démarche car leur implication dans la vie socio–éducative et urbanistique est très significative et importante. L'universitaire possède la technologie et la matière qu'il peut mettre au profit de la société par le biais des associations tel que c'est noté par cet élu "A mon avis cela

passera nécessairement par :-Ouvrir et encourager le débat public via les medias lourd, la presse écrite, les rencontres directes avec le public, etc. -Donner un rôle plus important et une présence plus remarquable aux citoyens lors de la discussion des choix et politiques de la ville"

A la question 10 liée à l'amélioration du cadre de vie des citoyens ,les élus interrogés

en majorité à l'exception d'un élu qui n'a pas répondu ,pensent que ces travaux d'amélioration ne sont pas suffisants et ils sont très mal exécutés malgré l'importance de l'enveloppe financière octroyée soit près de 800 milliards de centimes et voient que

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-l'éducation préalable manque et la déperdition des deniers publics est criarde dans ces opérations .Selon un élu " Non, tout ce qui ce fait est du tape à l'œil il faut travailler

davantage car il est impératif de multiplier les sorties sur les sites et faire dans l'immédiat les aménagements nécessaires (rond point, petits ponts l'élargissement des trottoirs etc." Il faut associer les comités de quartier lors de

l'élaboration des programmes de l'amélioration urbaine, toutefois un élu souligne que toutes ces actions et opérations doivent s'inscrire dans la durabilité, c'est donc un début et une prise en charge de la commune du concept de développement durable mais qui ne peut être positif que si elle tend a sensibiliser les citoyens aux nouveaux défis.

-A la question 11 relative à la réflexion d'asseoir une politique ou stratégie pour aider

les citoyens à une prise de conscience écologique de leur environnement immédiat, pour une gestion de proximité durable et co-construire l'action publique avec les habitants pour préserver et entretenir ce qui a été réalisé et réfléchir à faire mieux ,un des élus questionné pense que "Les collectivités locales sont incapables d'initier ces opérations pour des raisons de compétence et de manque de personnel compétent (ingénieurs, architectes)" ,un autre élu voit qu'il faut " Reprendre les préalables de la répartition des rôles dans la cité éviter le laxisme, la non gestion ,l'absence de contrôle , l'absence de responsabilité et s'entendre préalablement sur des rôles complémentaires partagés et consensuels dans toute cité ,cela peut se faire avec des cahiers de charges accessibles et clairement définis" .Par

ailleurs certains élus insistent sur le fait qu'il faut surveiller les travaux déjà effectués pour qu'il n'y ait pas de détérioration , sinon il faut les refaire et insister sur la persévérance .L'entretien doit se faire quotidiennement avec l'aide des citoyens . Ceci se basera sur une sensibilisation axée sur les comités de quartier, sur la jeunesse et l'enfance à travers des campagnes dans les écoles, les CEM et les lycées.

"Les associations de jeunes citoyens aux niveaux des quartiers qui comptent de nombreux universitaires sont régulièrement associées aux actions de la commune .Les jeunes citoyens sont en mesure de relever tous les défis nous devons les sensibiliser et les orienter." Nous précise un élu.

- A la question 12 liée au marasme quotidien, à la frustration, au dépaysement des

citoyens dus au manque de vie associative dans les quartiers d'habitats et l'absence d'actions culturelles, sociales ou sportives, les élus pensent que le constat est juste, nous devons aider les jeunes a s'organiser pour exprimer leurs besoins dans le respect de la pluralité d'expression culturelle et linguistique. L'implantation d'infrastructures

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-relève de la responsabilité de l'état, un retard énorme est enregistré. Toute action contribuant a faire naître une vie associative sera bonne et aidera le citoyen a sortir de son vécu triste et morose tel que s'est souligné par un des élus "la culture le loisir et

la récréation constituent un axe majeur dans l'art d'habiter dans la cité or ce qui existe réellement, des logis impropres dans un cadre pauvre triste qui ne donne aucune chance de survie plausible" un autre élu ajoute que "Toutes les actions énumérées dans la question 12 sont bonnes, à condition que les responsables locaux prennent l'initiative et soient innovateurs en la matière."

Aux questions 13 et 14 liées à la communication à l'information les élus remarquent

que le rôle de l'information même s'il est timide et parfois inexistant, il reste essentiel et obligatoire et ils insistent sur le fait que la communication est primordiale dans toute politique de rapprochement et de participation citoyenne. Utiliser les TIC (technologie de l'information et de la communication) sera innovateur et constituera un catalyseur dans cette politique

,

mais nous restons encore loin de se qui se produit dans le monde. Néanmoins selon un élu " Sachez que la commune de Constantine est l'unique APC en Algérie ou la TIC a été déjà appliquée .Constantine a reçue les félicitations du ministre des PTT le 30/03/2009 pour les efforts réalisés par la mise en place d'un système informatique intègre."

Selon un autre élu le problème réside dans l'absence de gouvernance: "Il n'y a pas de gouvernance et on ne veut pas l'instaurer, si on le voulait, le développement des TIC constitue une opportunité à exploiter pour mieux se rapprocher des citoyens."

"Les TIC sont devenus une réalité à l'échelle mondiale, l'Algérie s'adapte

progressivement à cette nouvelle réalité .l'APC doit à mon sens s'orienter dans cette perspective, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui." nous précise un autre élu

Suite aux différentes réponses recueillies des élus interrogés , nous pouvons juger qu'il y a une prédisposition à la démarche participative pour établir des processus de gouvernance efficaces, et l’enjeu serait de veiller a adapter la construction institutionnelle de l'état au vécu des populations afin que celles-ci s’approprient les institutions publiques

.

C’est une question qui se pose aux acteurs en charge d’élaborer ou de renouveler la notion de gouvernance.

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-Conclusion

A travers la recherche et enquêtes sur terrain et suite aux entretiens établis avec les différents acteurs en relation avec l'habiter dans la ville de Constantine , institutionnels (élus ) ,administrateurs et les citoyens et à la lumière des informations recueillies dans les différentes administrations, il ressort que la gestion de l'habiter est relative au mode de gouvernance produit et qu’en matière de gouvernance urbaine, nous restons encore loin de ce qui se fait dans les pays limitrophes de la méditerranée car la question de l’évaluation de la gouvernance renvoie à l’observation des pratiques urbaines produites sur terrain .En effet en parcourant les différents quartiers qui ont fait l'objet d'amélioration urbaine nous constatons que l'opération connaît des insuffisances malgré la bonne volonté affichée au début de l’opération et les sommes colossales débloquées par l’Etat. Les projets d’amélioration du cadre urbain dans les quartiers de la ville connaissent nombre d’imperfections et autres malfaçons, faute de suivi rigoureux et de compétence de la part des services concernés, parce qu'on gère toujours dans l'urgence, en plus du manque d’entreprises et de main-d’œuvre qualifiées et l'absence d’opérations de sensibilisation à l’environnement en direction des citoyens, qui peuvent, à moyen ou long terme, donner des résultats efficients.

Selon les aveux d'un responsable de la DUC beaucoup de difficultés sont rencontrés dans certains sites à cause de la défectuosité des réseaux d'AEP et des conduites d'assainissement .En effet depuis janvier 2009, environ 3000 fuites d’eau ont été réparées, d’après des chiffres avancés par la Seaco, au niveau de la wilaya de Constantine, et pourtant la réalité reste accablante puisque les dispersions et les déperditions d’eau perdurent. Et vue la lenteur de l’intervention des équipes de cette

Dans le document La Gouvernance urbaine (Page 184-200)