Source : Ministère de l'Éducation Nationale, exploitation ORS
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011
ZOOM SUR LA SCOLARISATION DES ENFANTS HANDICAPÉS
Afin d'éviter le cloisonnement des dispositifs « ordinaire » ou « spécialisé », la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances prévoit l'inscription systématique de l'enfant handicapé dans l'établissement le plus proche de son domicile, qui constitue son « établissement de référence », sans pour autant que cela fasse obstacle à son inscription dans un établissement autre, s'il apparaît plus adapté à ses besoins.
Les enfants ou adolescents handicapés peuvent, sous certaines conditions, être scolarisés en accueil individuel, dans des classes ordinaires ou en accueil collectif dans des classes spécialisées : les CLIS (classes d'intégration scolaire) dans le premier degré, et les UPI (unités pédagogiques d'intégration) dans le second degré.
Faits marquants France
À la rentrée 2009-2010 en France, plus de 120 000 enfants atteints d’un handicap sont scolarisés à temps plein ou à temps partiel dans une classe ordinaire du premier degré, dont 10 % dans l’enseignement privé. Ce nombre d’enfants accueillis représente 1,8 % de l’ensemble de la population scolaire du 1er degré ; cette part était de 0,3 % en 1990. Parmi ces enfants, 66 % étaient scolarisés dans des classes ordinaires ou adaptées à des élèves présentant des difficultés scolaires ou sociales (on parle de
« scolarisation individuelle »). Cette proportion est en hausse (52 % en 1999-2000). Les autres (34 %) étaient scolarisés dans des classes dédiées aux enfants handicapés (« scolarisation collective »). Dans le second degré, cette intégration scolaire ordinaire concerne un peu plus de 67 000 élèves atteints d’un handicap. Ils représentent 1,5 % des effectifs du 2nd degré inscrits à la rentrée 2009.
Tableau 14 - Enfants et adolescents handicapés scolarisés en 2009-2010 en France
Source : Ministère de l'éducation Nationale, repères et références statistiques 2010 Effectifs
MILIEU ORDINAIRE (1) 187 490
Premier degré 120 180
Scolarisation individuelle - temps complet ou partiel 79 129
Scolarisation en CLIS 41 051
Second degré 67 310
Scolarisation individuelle - temps complet ou partiel 50 125
Structure collective UPI** 17 185
ETABLISSEMENTS SPECIALISES (2) 74 845
Hospitaliers 6 936
Médico-sociaux 67 909
TOTAL 262 335
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011
Non renseigné 2%
Classes du 2nd degré 5%
Adaptation scolaire 6%
Intégration scolaire 12%
Jeunes non scolarisés 17%
Classes du 1er degré 23%
Classes spécifiques aux étalissements
médico-sociaux 35%
En 2007-2008, les bénéficiaires d'une prise en charge pour jeunes handicapés en Bourgogne étaient scolarisés à 35 % dans des classes spécifiques aux établissements médico-sociaux, 23 % dans le 1er degré, 12 % en intégration scolaire, 6 % en adaptation scolaire et 5 % dans le 2nd degré.
Graphique 9 - Classe de scolarisation des enfants et adolescents bénéficiaires d'une prise en charge pour jeunes handicapés en Bourgogne début 2007
Source : Rectorat de l'Académie de Dijon
A la rentrée scolaire 2009, 5 290 élèves porteurs de maladies invalidantes ou de handicaps étaient accueillis dans les écoles et établissements scolaires de l’académie de Dijon, soit 1 045 de plus qu’en 2008 (+ 24,6 %). Les élèves souffrant de troubles des fonctions cognitives, psychiques puis motrices représentent une proportion importante des élèves handicapés scolarisés.
Tableau 15 - Type de troubles à l'origine du handicap selon le degré de scolarité
Source : Rectorat de l'Académie de Dijon
Les enfants handicapés représentent 1,9% des enfants scolarisés. Dans le 1er degré, on observe des variations importantes selon le département : de 1,5% en Côte-d'Or à 2,9 % en Saône-et-Loire.
Type de troubles 1er degré % 2d degré % Ensemble
troubles intellectuels et cognitifs 1 589 46,5 629 33,6 41,9 troubles du psychisme 557 16,3 334 17,9 16,8 troubles du langage et de la parole 261 7,6 333 17,8 11,2 troubles moteurs 336 9,8 244 13,1 11,0 troubles viscéraux 238 7,0 116 6,2 6,7 plusieurs troubles associés 154 4,5 41 2,2 3,7 troubles auditifs 105 3,1 71 3,8 3,3 autres troubles 112 3,3 53 2,8 3,1 troubles visuels 69 2,0 49 2,6 2,2 Total 3 421 100,0 1 870 100,0 100,0
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011
Tableau 16 - Proportion d'élèves handicapés scolarisés par rapport au nombre total d’élèves scolarisés en établissements publics et privés selon le département et le degré en 2009/2010
Nb élèves
scolarisés
Nb élèves handicapés
scolarisés
%
1er degré
Côte-d'Or 49 462 733 1,5 %
Nièvre 18 625 521 2,8 %
Saône-et-Loire 51 586 1 519 2,9 %
Yonne 33 565 648 1,9 %
Académie 153 238 3 421 2,2 %
2nd degré (y compris CPGE)
Côte-d'Or 44 183 609 1,4 %
Nièvre 16 527 244 1,5 %
Saône-et-Loire 43 295 640 1,5 %
Yonne 26 303 377 1,4 %
Académie 130 308 1 870 1,4 %
1er et 2nd degrés Académie 283 546 5 291 1,9 %
Source : Rectorat de l'Académie de Dijon
Dans 70 % des cas, les jeunes en situation de handicap bénéficient d'une scolarisation individuelle, c'est-à-dire dans une classe ordinaire. Ce mode de scolarisation est plus répandu dans le 2nd degré (78 %) que dans le 1er degré (35 %).
Les autres élèves bénéficient d'une intégration collective dans les classes pour l'inclusion scolaire (CLIS) dans l'enseignement élémentaire, ou dans une unité pédagogique d'intégration (UPI) dans le 2nd degré. On compte 124 CLIS et 56 UPI en 2009-2010.
Le plus souvent, la scolarisation collective n'est pas exclusive : 68 % des élèves des CLIS et 87 % des élèves des UPI suivent aussi une classe ordinaire à temps partiel.
Un quart des élèves handicapés bénéficie d'un accompagnement individuel assuré par un assistant d'éducation ou par un employé de vie scolaire. L'accompagnement à temps plein reste exceptionnel, le plus souvent pour des jeunes souffrant de troubles envahissants du développement ou de troubles moteurs importants.
Par ailleurs, 23 % des élèves bénéficient d'un accompagnement collectif (en CLIS ou UPI).
Les situations de handicap nécessitent également du matériel pédagogique adapté. Celui-ci est attribué le plus souvent aux enfants présentant des troubles visuels (38 % des élèves concernés), des troubles moteurs (32 %), des troubles auditifs (26 %).
Les établissements hospitaliers et médico-éducatifs scolarisent quant à eux 2 524 jeunes souffrant de maladies invalidantes ou de handicaps, dont 73,9 % ont seize ans ou moins (soit 1 865 élèves).
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011
D. Protection de l’enfance
En 2007, près de 3 800 enfants ont été confiés à l'Aide sociale à l'enfance (ASE), 730 enfants ont été placés sous protection conjointe (avec la justice) et plus de 4 000 enfants ont bénéficié d'une action éducative à domicile.
Les taux d'enfants pris en charge par l'Aide sociale à l'enfance sont supérieurs en Bourgogne à la moyenne nationale.
Tableau 17 - Bénéficiaires d’une AEMO ou AED, d’un placement sous protection conjointe, et enfants confiés à l’ASE dans les départements de Bourgogne en 2007
(Nombre et taux pour 1 000 enfants de moins de 21 ans)
Sources : Conseils généraux, Drees, Insee.
Les actions de l’ASE comportent soit un placement dans une famille d’accueil ou un établissement, soit une action éducative à domicile (AED), menée par des travailleurs sociaux à titre préventif ou, une action éducative en milieu ouvert (AEMO), exercée en vertu d’un mandat judiciaire. Les enfants sous protection conjointe sont placés directement dans un établissement ou chez un tiers par le juge des enfants.
Côte-d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne Bourgogne France hexa.
Nb d'enfants confiés à l'ASE 1 143 667 952 1 012 3 774 121 608
taux pour 1 000 enfants 8,5‰ 13,9‰ 7,3‰ 12,0‰ 9,5‰ 7,6‰
Nb d'enfants placés sous protection conjointe 302 50 245 129 726 19 799
taux pour 1 000 enfants 2,2‰ 1,0‰ 1,9‰ 1,5‰ 1,8‰ 1,2‰
Nb de bénéficiaires AEMO ou AED 1 448 480 1 164 946 4 038 140 709
taux pour 1 000 enfants 10,8‰ 10,0‰ 9,0‰ 11,2‰ 10,2‰ 8,8‰
Définitions
Enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance : enfants qui bénéficient d’une mesure administrative ou d’une mesure judiciaire confiée à l’Aide sociale à l'enfance (ASE). .
Enfants sous protection conjointe : la protection conjointe des enfants est la somme de trois mesures (placement par un juge auprès d’un tiers digne de confiance ; placement par un juge auprès d’un établissement ou service ; délégation de l’autorité parentale à un particulier ou à un établissement).
Enfants bénéficiaires d’une AEMO : menées à domiciles par des travailleurs sociaux (assistantes sociales, éducateurs, psychologues), ces aides interviennent en principe auprès d’un enfant, nommément désigné, mais souvent le travail est également mené auprès de la famille. L’objectif est d’exercer une action préventive pour éviter un retrait de l’enfant du milieu familial, et donc un éclatement des familles, ou pour préparer un placement. En terme décisionnel, l’action éducative en milieu ouvert est exercée en vertu d’un mandat judiciaire (décision du juge des enfants dans le cadre de l’assistance éducative des articles 375 du Code civil), elle est contraignante vis-à-vis de la famille. Ces types d’action sont financées par l’ASE sous forme de prix de journée.
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011 0
200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1 600
1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007
Côte-d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne
0 50 100 150 200 250 300 350 400 450 500
1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007
Côte-d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne
Graphique 10 - Évolution du nombre de bénéficiaires d’une AEMO ou AED dans les départements de Bourgogne entre 1995 et 2007
Source : Drees, exploitation ORS
Graphique 11 - Évolution du nombre d’enfants placés sous protection conjointe dans les départements de Bourgogne entre 1995 et 2007
Source : Drees, exploitation ORS
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011
1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007
Côte-d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne
Graphique 12 - Évolution du nombre d’enfants confiés à l’ASE dans les départements de Bourgogne entre 1995 et 2007
Source : Drees, exploitation ORS
Avec 2 365 places sur l'ensemble des établissements d'aide sociale à l'enfance en 2010, le taux d'équipement s'élève à 6,3 places pour 1 000 enfants de moins de 20 ans en Bourgogne. La région apparaît plus dotée que la moyenne des régions françaises (4,4 / 1 000 en France hexagonale). Les taux sont supérieurs en Côte-d'Or (7,4/1000) et inférieurs en Saône-et-Loire (5,4/1000). Parmi les établissements d'aide sociale à l'enfance, les centres de placement familial et les maisons d'enfants à caractère social disposent d'une capacité particulièrement importante, respectivement 631 et 1 225 places correspondant à 52 %et 27 % des places.
Tableau 18 - Places en établissements d'aide sociale à l'enfance dans les départements de Bourgogne au 1er janvier 2010 (Nombre et taux pour 1 000 enfants de moins de 20 ans)
Sources : Drass – Finess, exploitation ORS
En 2006, 2 524 signalements d'enfants en danger ont été enregistrés en Bourgogne : 2 161 enfants en risque et 363 enfants maltraités. Les signalements sont proportionnellement plus nombreux dans l'Yonne (9,0 pour 1 000 enfants de moins de 21 ans contre 6,6 pour l'ensemble de la région), ce sont essentiellement pour des enfants en risque (7,9 contre 5,4/1 000).
Tableau 19 - Signalements d’enfants en danger dans les départements de Bourgogne en 2006 (Nombre et taux pour 1 000 enfants de moins de 21 ans)
Source : Odas, exploitation ORS
Côte d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne Bourgogne
Etablissements d'accueil mère-enfant 24 28 0 105 157
Foyer de l'enfance 111 70 108 63 352
Maison d'enfants à caractère social 396 53 461 315 1 225
Centre de placement familial socio-éducatif 388 139 104 0 631
Ensemble 919 290 673 483 2 365
Santé des enfants et adolescents de moins de 16 ans en Bourgogne - Tableau de bord – ORS Bourgogne, 2011 consultations de médecine de ville sont effectuées chaque année en France hexagonale auprès d'enfants de moins d'un an, ce qui correspond à une dizaine d'actes environ par enfant au cours de sa première année de vie.
Les hospitalisations sont très fréquentes, avec en France 395 700 séjours dénombrés en 2004 (hors séjours des nouveau-nés restés près de leur mère), soit un taux d'hospitalisation de 495 séjours pour 1 000 enfants nés vivants. Les pathologies d'origine infectieuse sont souvent en cause, mais les affections périnatales prédominent (prématurité et hypotrophie en particulier), représentant 40 % des diagnostics principaux des séjours hospitaliers.
En 2003 (enquête nationale périnatale), 6,3 % des enfants nés vivants étaient prématurés (<37 semaines d’aménorrhée) dont 1,1 % de grands prématurés (<33 semaines). 7,2 % avaient un faible poids de naissance (<2 500g). Ces chiffres, en hausse significative entre 1995 et 1998, se sont stabilisés entre 1998 et 2003.
Plus de 3 000 enfants âgés de moins d’un an sont décédés en France en 2005, soit un taux de mortalité infantile de 3,8 décès pour 1 000 naissances (3,6 en métropole). 43% des décès d'enfants de moins d'un an surviennent lors de la première semaine de vie, et 65%
le premier mois. Les affections périnatales (prématurité, hypotrophie…) représentent 49% des décès, les anomalies congénitales (cardiopathies notamment) 21%, et le syndrome de la mort subite du nourrisson 9 %.
Chez les 1-14 ans, les affections bénignes sont au premier plan des problèmes de santé déclarés en France hexagonale et constituent également les motifs les plus fréquents de recours aux soins de ville, devant les examens systématiques de prévention et les vaccinations. Elles sont aussi à l’origine d’une proportion importante d’hospitalisations pour actes chirurgicaux (amygdales, végétations….).
Les enquêtes de la Drees sur la santé des enfants à différents niveaux scolaires montrent l'importance de certains problèmes de santé. Selon la Drees, la
proportion d'enfants présentant un surpoids ou une obésité était de 12 % en grande section de maternelle, de 19,6 % en CM2, et de 16,7 % en troisième. L'asthme actuel concerne 1 élève de CM2 sur 10, et davantage les garçons (11,6 %) que les filles (8,9 %). Elle est un peu plus faible (9,3 %) parmi les élèves de 3e. La santé bucco-dentaire est également surveillée de près. 7,5 % des enfants de 5-6 ans ont au moins deux dents cariées non soignées. C'est le cas de près de 30 % des élèves de CM2 et 35 % des élèves de 3e. Par ailleurs, la dyslexie, qui est de loin le trouble spécifique des apprentissages scolaires le mieux exploré, concernerait 6 à 8% des enfants (Inserm, 2007). Selon l’Inserm, 1 enfant sur 8 souffrirait en France de troubles mentaux.
En 2005 en France hexagonale, 30 900 enfants de moins de 15 ans ont été admis en affection de longue durée.
Les troubles mentaux et du comportement (notamment retard mental et autisme) représentent plus d’un quart des motifs d'admissions (28,5 %), devant les maladies congénitales et anomalies chromosomiques (12,5 %) et les maladies du système nerveux (12 %). La fréquence des recours aux secteurs de psychiatrie infanto-juvénile (464 000 jeunes suivis en 2003, soit un taux de prévalence de 3,3 %) illustre le poids de ces affections.
Les accidents constituent la première cause de décès chez les 1-14 ans, à l’origine de 416 décès en 2005-2007 en France hexagonale, soit 32 % des décès dans cette central et leucémies principalement) constituent la seconde cause de décès dans cette classe d’âge (17 %).
La mortalité par cancer des 1-14 ans a diminué de près de moitié (-45 %) au cours des deux dernières décennies, notamment grâce aux progrès dans le traitement des leucémies dont le taux de mortalité a baissé de 65 %. Le recul de la mortalité liée aux accidents et aux cancers explique la forte baisse de la mortalité globale (près de 60 %) dans cette classe d'âge entre 1985 et 2005.
A. L'état de santé des enfants à différents âges
L'état de santé des nouveau-nés
En 2005, selon les services de PMI (exploitation des certificats de santé au 8e jour), près de 13 % des naissances domiciliées en Bourgogne ont nécessité une hospitalisation prénatale (18,6 % en France). Les proportions les plus élevées étaient observées dans la Nièvre (21,0 %) et dans l'Yonne (14,6 %).
La même année, on comptabilisait 1 018 enfants prématurés (nés avant 37 semaines d'aménorrhée), soit 6,1 % des nouveau-nés (6,3 % en France), avec des variations selon les départements : de 5,0 % dans l'Yonne à 6,5 % en Côte-d'Or. Par ailleurs, 1 200 enfants pesaient moins de 2 500 g à la naissance, soit 6,9 % des nouveau-nés (7,2 % en France), ce taux variant de 6,3 % dans l'Yonne à 7,7 % dans la Nièvre.
Tableau 20 - Part de l'hospitalisation prénatale, de l'allaitement et des naissances prématurées et des nouveau-nés pesant moins de 2 500g dans les départements de Bourgogne, en 2005
Sources : Conseils généraux, Drees exploitation ORS Définition
La prématurité est définie par une naissance survenant avant 37 semaines d’aménorrhée révolues (OMS). Un enfant avec un petit poids de naissance n’est donc pas systématiquement prématuré. Chez les prématurés, l’âge gestationnel et le poids à la naissance déterminent l’importance de la prématurité et donc le pronostic et le type de prise en charge de ces enfants.
Selon l’enquête périnatale 2003, le groupe des enfants prématurés et celui des enfants de faible poids ne se recouvrent pas totalement ; ainsi 62,4 % des enfants nés à 36 semaines et 28,8 % des enfants nés à 34-35 semaines pèsent 2500 grammes ou plus.
Côte d'Or Nièvre Saône-et-Loire Yonne Bourgogne
Hospitalisation prénatale 11,7% 21,0% 10,1% 14,6% 12,9%
Prématurés
(Age gestationnel < 37 semaines) 6,5% 6,4% 6,2% 5,0% 6,1%
Poids de naissance
< 1000 g 0,3% 0,1% 0,3% 0,1% 0,2%
entre 1000 et 1999 g 2,0% 2,2% 1,5% 1,5% 1,7%
entre 2000 et 2499 g 5,2% 5,4% 4,7% 4,6% 4,9%
< 2500 g 7,4% 7,7% 6,5% 6,3% 6,9%
Allaitement 66,1% 48,8% 56,0% 55,3% 58,4%
1,6 2