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NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

1 634 000,00 941 875,35 0,00 692 124,65 0,00

1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1312 Subv. transf. Régions

1313 Subv. transf. Départements

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 141

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 620 099,00

0,00 -104 099,00

0,00 620 099,00

516 000,00

0,00 -104 099,00

0,00 620 099,00

516 000,00

0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0005 LIBELLE : TVX EXTENSION LOCAUX COLLECTE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

516 000,00 620 099,00 0,00 -104 099,00 0,00

1313 Subv. transf. Départements

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 143

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 660 000,00

0,00 0,00

660 000,00

0,00 660 000,00

0,00 0,00

660 000,00

0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0007 LIBELLE : PIC : CREATION SALLE DE SPECTABLE AURIOL NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

660 000,00 0,00 0,00 660 000,00 0,00

1313 Subv. transf. Départements

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 145

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 77 678,00

0,00 132 322,00

0,00 77 678,00

210 000,00

0,00 132 322,00

0,00 77 678,00

210 000,00

0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0008 LIBELLE : REHABILITATION DE LA PEPINIERE DES PALUDS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

210 000,00 77 678,00 0,00 132 322,00 0,00

1313 Subv. transf. Départements

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 147

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-109 521,29 -109 521,29

0,00

109 521,29 2 478,71

0,00 109 521,29

112 000,00

109 521,29 2 478,71

0,00 109 521,29

112 000,00

109 521,29 2 478,71

0,00 109 521,29

112 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003109100 LIBELLE : CUM-AMENGNT SUITE REDEPLOIEMENT MPM NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études

204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 149

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-3 000 000,00 -3 000 000,00

0,00

3 000 000,00 320 000,00

0,00 3 000 000,00

3 320 000,00

3 000 000,00 320 000,00

0,00 3 000 000,00

3 320 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

3 000 000,00 320 000,00

0,00 3 000 000,00

3 320 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119400 LIBELLE : ZAC HAUTS SAINTE MARTHE-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 151

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-171 938,00 -171 938,00

0,00

171 938,00 62,00

0,00 171 938,00

172 000,00

171 938,00 62,00

0,00 171 938,00

172 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

171 938,00 62,00

0,00 171 938,00

172 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119800 LIBELLE : ZAC DU ROUET-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 153

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 200 000,00

0,00 0,00

200 000,00

0,00 200 000,00

0,00 0,00

200 000,00

0,00 200 000,00

0,00 0,00

200 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120000 LIBELLE : ZAC DE LA VALENTINE-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 155

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-1 000 000,00 -1 000 000,00

0,00

1 000 000,00 0,00

0,00 1 000 000,00

1 000 000,00

1 000 000,00 0,00

0,00 1 000 000,00

1 000 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

1 000 000,00 0,00

0,00 1 000 000,00

1 000 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120200 LIBELLE : CONCESSION AMGMT KALLISTE-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 157

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-37 924,00 -37 924,00

0,00

37 924,00 76,00

0,00 37 924,00

38 000,00

37 924,00 76,00

0,00 37 924,00

38 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

37 924,00 76,00

0,00 37 924,00

38 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120300 LIBELLE : ERADICAT° HABITAT INSALUBRE (EHI) lot 1-NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 159

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-260 000,00 -260 000,00

0,00

260 000,00 105 000,00

0,00 260 000,00

365 000,00

260 000,00 105 000,00

0,00 260 000,00

365 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

260 000,00 105 000,00

0,00 260 000,00

365 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120500 LIBELLE : RESORPT° HABITAT INSALUBRE ST MAURONT NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 161

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-8 713 124,37 -8 713 124,37

0,00

8 713 124,37 11 875,63

0,00 8 713 124,37

8 725 000,00

8 713 124,37 11 875,63

0,00 8 713 124,37

8 725 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

8 713 124,37 11 875,63

0,00 8 713 124,37

8 725 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120800 LIBELLE : AMGMT "GRAND CENTRE VILLE"-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 163

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-5 000 000,00 -5 000 000,00

0,00

5 000 000,00 0,00

0,00 5 000 000,00

5 000 000,00

5 000 000,00 0,00

0,00 5 000 000,00

5 000 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

5 000 000,00 0,00

0,00 5 000 000,00

5 000 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015120900 LIBELLE : AMGMT MARDIROSSIAN-MARS

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 165

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-5 999 698,12 -5 999 698,12

0,00

5 999 698,12 301,88

0,00 5 999 698,12

6 000 000,00

5 999 698,12 301,88

0,00 5 999 698,12

6 000 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00

5 999 698,12 301,88

0,00 5 999 698,12

6 000 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016104500 LIBELLE : 204- AIDES A LA PIERRE COMPETENCE 2016 NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 20422 Privé : Bâtiments, installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 167

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-718 200,00 -718 200,00

0,00

718 200,00 81 800,00

0,00 718 200,00

800 000,00

718 200,00 81 800,00

0,00 718 200,00

800 000,00

0,00

718 200,00 81 800,00

0,00 718 200,00

800 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017107800 LIBELLE : REQUALISATION TRAME MAZENOD

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

23152 Installations de voirie

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 169

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 700 000,00

0,00 0,00

700 000,00

0,00 700 000,00

0,00 0,00

700 000,00

0,00 700 000,00

0,00 0,00

700 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2017107900 LIBELLE : 204 PART BMP DEFENSE SECURITE DES PORTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 171

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00 -250 000,00

0,00 250 000,00

250 000,00

0,00 0,00

0,00 250 000,00

250 000,00

0,00 250 000,00

250 000,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 488 LIBELLE : MEMORIAL CDHA

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 20421 Privé : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 173

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

0,00

(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 900 LIBELLE : SI METROPOLITAIN

NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME

DEPENSES

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

DEPENSES A1 A2

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2051 Concessions, droits similaires

204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 21533 Réseaux câblés

217533 Réseaux câblés (mise à dispo) 21838 Autre matériel informatique

22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

FINANCEMENT EXTERNE (pour information)

Chap./ art.

(2)

Libellé Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)

Pour information, cumul des réalisations (5)

TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours

Solde du financement Pour l’exercice En cumulé

Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2

(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.

(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.

(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.

(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 175

(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.

(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.

(7) Sauf 165, 166 et 16449.

(8) Indiquer le signe algébrique.

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

-2 938 678,24 0,00

2 938 678,24 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

-159 380,56 0,00

159 380,56 0,00

-26 686,66 0,00

26 686,66 0,00

-55,55 0,00

11 055,55 11 000,00

-186 122,77 0,00

197 122,77 11 000,00

0,00 0,00

24 000,00 24 000,00

-9 452,00 0,00

9 452,00 0,00

-202 542,04 0,00

202 542,04 0,00

-3 890,00 0,00

3 890,00 0,00

-215 884,04 0,00

239 884,04 24 000,00

0,00 0,00

0,00 0,00

1 500 000,00 0,00

0,00 1 500 000,00

107 240 556,04 50 000 000,00

139 167 000,00 296 407 556,04

-20 000 000,00 0,00

20 000 000,00 0,00

1 892 320,88 0,00

107 679,12 2 000 000,00

-550 146,37 0,00

2 050 146,37 1 500 000,00

-11 543 886,00 0,00

27 443 400,00 15 899 514,00

-1 412 807,36 0,00

4 062 879,66 2 650 072,30

0,00 31 302,12

0,00 31 302,12

2 301 594,22 50 715,33

1 868 544,21 4 220 853,76

-729 765,00 0,00

1 029 765,00 300 000,00

39 452,00 0,00

400 548,00 440 000,00

9 309 757,50 63 192,94

9 389 284,60 18 762 235,04

-2 670,76 304 133,91

2 903 371,58 3 204 834,73

21 241 715,00 57 520,33

6 568 191,17 27 867 426,50

-161 358,75 0,00

211 358,75 50 000,00

-315 689,58 915 813,67

3 228 072,25 3 828 196,34

1 156 269,09 417 600,84

255 455,31 1 829 325,24

5 115 125,40 4 945 635,97

8 906 572,55 18 967 333,92

0,00 0,00

0,00 0,00

243 837 427,04 56 785 915,11

1 064 773 251,73 1 365 396 593,88

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (2)

Crédits sans emploi (3) TOTAL

018 RSA

13 Subventions d'investissement (hors 138) 101 551 093,95 68 425 268,57 6 785 915,11 26 339 910,27

1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1312 Subv. transf. Régions

1313 Subv. transf. Départements

1318 Autres subventions d'équipement transf.

1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1322 Subv. non transf. Régions

1323 Subv. non transf. Départements

13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.

13272 Subv. non transf. FEDER

13278 Autres subv. Non transf. Fonds européens 1328 Autres subventions d'équip. non transf.

13462 Amendes de police non transférables 13463 PAE non transférable

1348 Autres fonds non transférables

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 297 907 556,04 159 167 000,00 50 000 000,00 88 740 556,04

16311 Emprunt obligataire remboursable in fine

1641 Emprunts en euros

168741 Dettes - Communes membres du GFP 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 204 Subventions d'équipement versées (5) 2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 204182 Autres org pub - Bât. et installations 20422 Privé : Bâtiments, installations 21 Immobilisations corporelles (5)

2111 Terrains nus

2138 Autres constructions

21712 Terrains de voirie (mise à dispo) 22 Immobilisations reçues en affectation (5) 23 Immobilisations en cours (5)

Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018

Page 177

229 134,73 560 315,69

789 450,42

-301 893,62 301 893,62

0,00

-260 749,05 260 749,05

0,00

-271,56 271,56

0,00

-998 564,14 998 564,14

0,00

0,00 350 000,00

350 000,00

301 594,64 124 816 275,83

125 117 870,47

0,00 34 092 640,59

127 757 713,27 56 785 915,11

399 227 939,72 583 771 568,10

16 102 851,23 0,00

167 655 746,88 183 758 598,11

0,00 3 435 000,00

304 883,00 0,00

9 117,00 314 000,00

0,92 0,00

365 137,08 365 138,00

-1 636 996,02 0,00

7 307 296,02 5 670 300,00

-37 399,61 0,00

37 399,61 0,00

-133 574,00 0,00

133 574,00 0,00

4 890 684,18 0,00

182 645,82 5 073 330,00

-1 623,83 0,00

1 623,83 0,00

3 385 974,64 0,00

8 036 793,36 11 422 768,00

0,00

-33 170,37 0,00

53 170,37 20 000,00

5 000 000,00 0,00

0,00 5 000 000,00

935 000,00 0,00

0,00 935 000,00

-71 690,00 0,00

71 690,00 0,00

863 310,00 0,00

71 690,00 935 000,00

0,00 0,00

112 195 259,25 112 195 259,25

6 378 869,51 0,00

10 621 130,49 17 000 000,00

-2 924 675,55 0,00

36 675 246,41 33 750 570,86

-2 457,00 0,00

2 457,00 0,00

3 451 736,96 0,00

159 494 093,15 162 945 830,11

111 739 781,26 56 785 915,11

230 967 953,62 399 493 649,99

-610 850,63 0,00

610 850,63 0,00

-10 059,47 0,00

10 059,47 0,00

-2 317 768,14 0,00

2 317 768,14

0,00 2 317 768,142 317 768,14 0,000,00 -2 317 768,14-2 317 768,14 0,00

0,00

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis

Restes à réaliser au 31/12 (2)

Crédits sans emploi (3) 23152 Installations de voirie

23158 Autres constructions

238 Avances commandes immo corporelles Total des recettes d’équipement

10 Dotations, fonds divers et réserves

10221 TLE

10222 FCTVA

10226 Taxe d'aménagement

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 138 Autres subventions invest. non transf.

1383 Subv non transf Départements 1388 Autres fonds non transférables

16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 5 020 000,00 53 170,37 0,00 4 966 829,63

16449 Opérations de tirage ligne trésorerie 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières

16449 Opérations de tirage ligne trésorerie 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières

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