DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
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(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-262 293,93 -262 293,93
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
262 293,93 78 104,07
0,00 262 293,93
340 398,00
262 293,93 78 104,07
0,00 262 293,93
340 398,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
262 293,93 78 104,07
0,00 262 293,93
340 398,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2009120700 LIBELLE : PROLONG. TRAM CASTELLANE COURS ST LOUIS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
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(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-1 821 145,88 -1 821 145,88
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
1 821 145,88 66 854,12
0,00 1 821 145,88
1 888 000,00
1 821 145,88 66 854,12
0,00 1 821 145,88
1 888 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
1 821 145,88 66 854,12
0,00 1 821 145,88
1 888 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011110600 LIBELLE : RESTRUCTARAT° MIN-SITE ARNAVAUX
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
231318 Autres bâtiments publics
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 39
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-87 000,00 -87 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
87 000,00 63 000,00
0,00 87 000,00
150 000,00
87 000,00 63 000,00
0,00 87 000,00
150 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
87 000,00 63 000,00
0,00 87 000,00
150 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011123600 LIBELLE : AMORCAGE AIDE A LA CREATION FIMP DAP AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 20421 Privé : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 41
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 50 000,00
0,00 0,00
50 000,00
0,00 50 000,00
0,00 0,00
50 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 50 000,00
0,00 0,00
50 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2011124100 LIBELLE : ACQUISITIONS STRATEGIE FONCIERE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 43
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-239 551,42 -239 551,42
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
239 551,42 448,58
0,00 239 551,42
240 000,00
239 551,42 448,58
0,00 239 551,42
240 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
239 551,42 448,58
0,00 239 551,42
240 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2012100200 LIBELLE : BHNS BOUGAINVILLE ST ANTOINE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 45
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-130 592,05 -130 592,05
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
130 592,05 519 407,95
0,00 130 592,05
650 000,00
130 592,05 519 407,95
0,00 130 592,05
650 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
130 592,05 519 407,95
0,00 130 592,05
650 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2012100300 LIBELLE : BHNS UNIVERSITE ST JEROME-TECHNOPOLE GOM
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
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(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-1 060 000,00 -1 060 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
1 060 000,00 0,00
0,00 1 060 000,00
1 060 000,00
1 060 000,00 0,00
0,00 1 060 000,00
1 060 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
1 060 000,00 0,00
0,00 1 060 000,00
1 060 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2012101800 LIBELLE : EXTENSION EUROMEDITERRANEE PHASE 1 AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat.
21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 49
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-7 331 255,23 -7 331 255,23
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
35 211,79 0,00
0,00 35 211,79
35 211,79
7 296 043,44 68 744,77
0,00 7 296 043,44
7 364 788,21
7 331 255,23 68 744,77
0,00 7 331 255,23
7 400 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
7 331 255,23 68 744,77
0,00 7 331 255,23
7 400 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013108700 LIBELLE : MARS REALISATION BHNS CASTELLANE LUMINY
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 51
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-374 789,81 -374 789,81
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
48 957,24 151 042,76
0,00 48 957,24
200 000,00
325 832,57 224 167,43
0,00 325 832,57
550 000,00
374 789,81 375 210,19
0,00 374 789,81
750 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
374 789,81 375 210,19
0,00 374 789,81
750 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2013120000 LIBELLE : ELABORAT° PROJET URBAIN PARTENARIAL PUP
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
237 Avances commandes immo incorporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 53
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-1 826,57 -1 826,57
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
1 826,57 148 173,43
0,00 1 826,57
150 000,00
1 826,57 148 173,43
0,00 1 826,57
150 000,00
1 826,57 148 173,43
0,00 1 826,57
150 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015110300 LIBELLE : ETUDE URBAINE ET DE PLANIFICATION
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 202 Frais réalisation documents urbanisme 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 55
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-3 350 000,00 -3 350 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
3 100 000,00 0,00
0,00 3 100 000,00
3 100 000,00
250 000,00 0,00
0,00 250 000,00
250 000,00
3 350 000,00 0,00
0,00 3 350 000,00
3 350 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
3 350 000,00 0,00
0,00 3 350 000,00
3 350 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015112600 LIBELLE : CPER ENSEIGNEMENT SUP RECHERCHE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 57
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-124 740,00 -124 740,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
124 740,00 75 260,00
0,00 124 740,00
200 000,00
124 740,00 75 260,00
0,00 124 740,00
200 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
124 740,00 75 260,00
0,00 124 740,00
200 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015114000 LIBELLE : RESTRUCTURAT° PORT SAUMATY PECHE AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
231318 Autres bâtiments publics
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 59
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-232 365,69 -232 365,69
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
232 365,69 634,31
0,00 232 365,69
233 000,00
232 365,69 634,31
0,00 232 365,69
233 000,00
232 365,69 634,31
0,00 232 365,69
233 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015119200 LIBELLE : SCHEMA DIRECTEUR EAUX PLUVIALES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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-5 002 525,35 -5 002 525,35
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
5 002 525,35 197 474,65
0,00 5 002 525,35
5 200 000,00
5 002 525,35 197 474,65
0,00 5 002 525,35
5 200 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
5 002 525,35 197 474,65
0,00 5 002 525,35
5 200 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121000 LIBELLE : ZAC CAPELETTE ET FERRIE-CAPELETTE-MARS
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 500 000,00
0,00 0,00
500 000,00
0,00 500 000,00
0,00 0,00
500 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 500 000,00
0,00 0,00
500 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121100 LIBELLE : CONCESSION ST JUST-ZAC ST JUST-MARS AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
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Page 65
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-409 986,00 -409 986,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 230 000,00
0,00 0,00
230 000,00
0,00 230 000,00
0,00 0,00
230 000,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
409 986,00 14,00
0,00 409 986,00
410 000,00
409 986,00 14,00
0,00 409 986,00
410 000,00
0,00 110 000,00
0,00 0,00
110 000,00
0,00 110 000,00
0,00 0,00
110 000,00
409 986,00 340 014,00
0,00 409 986,00
750 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121400 LIBELLE : RESTAURAT° IMMOBILIERE VIEUX LA CIOTAT AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 67
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-129 458,32 -129 458,32
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
111 218,32 470 541,68
0,00 111 218,32
581 760,00
111 218,32 470 541,68
0,00 111 218,32
581 760,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
18 240,00 0,00
0,00 18 240,00
18 240,00
18 240,00 0,00
0,00 18 240,00
18 240,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
129 458,32 470 541,68
0,00 129 458,32
600 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2015121500 LIBELLE : AMGMT CONDUIT SOUS MO LA CIOTAT RU AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 204182 Autres org pub - Bât. et installations 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
23152 Installations de voirie
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 69
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-935 420,45 -935 420,45
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
638 551,59 458 578,41
0,00 638 551,59
1 097 130,00
638 551,59 458 578,41
0,00 638 551,59
1 097 130,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
214 856,06 256 000,94
0,00 214 856,06
470 857,00
77 620,80 0,20
0,00 77 620,80
77 621,00
292 476,86 256 001,14
0,00 292 476,86
548 478,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
4 392,00 0,00
0,00 4 392,00
4 392,00
4 392,00 0,00
0,00 4 392,00
4 392,00
935 420,45 714 579,55
0,00 935 420,45
1 650 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016101600 LIBELLE : HEMICYCLE HOTEL METROPOLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 21838 Autre matériel informatique 2188 Autres immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
231351 Bâtiments publics
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses (8) B1 - A1 B2 - A2
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
Page 71
(5) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(6) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(7) Sauf 165, 166 et 16449.
(8) Indiquer le signe algébrique.
Reçu au Contrôle de légalité le 26 juin 2018
-2 759,47 -2 759,47
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00
2 759,47 317 240,53
0,00 2 759,47
320 000,00
2 759,47 317 240,53
0,00 2 759,47
320 000,00
2 759,47 317 240,53
0,00 2 759,47
320 000,00
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2016102000 LIBELLE : ZAC LES CAILLOLS - U400
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP_00
DEPENSES
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
DEPENSES A1 A2
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Chap./ art.
(2)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis
Restes à réaliser au 31/12 (3) Crédits sans emploi (4)
Pour information, cumul des réalisations (5)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (6) B1 B2
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le