La fenêtre de modification des rubriques s’obtient en effectuant un double-clic sur la ligne de la rubrique à modifier ou en la sélectionnant puis en cliquant sur le bouton Voir/Modifier de la barre d'outils Navigation.
La fenêtre de modification des rubriques s’obtient en double-cliquant sur la ligne de la rubrique à modifier.
Type
Sélectionnez le type de la rubrique :
• Entête : sert à l’insertion d’un texte à l’endroit du document où cette rubrique est insérée ; le texte est l’intitulé de la rubrique ; aucun compte ne doit être affecté à une rubrique de ce type.
• Taxe : la rubrique affiche le cumul des montants des comptes de taxes mentionnés dans la liste de cette même fenêtre.
• Montant : pour ce type de rubrique, le montant de la rubrique est calculé à partir des comptes définis dans la rubrique.
• Constante : pour la déclaration de TVA française, il s’agit des données qui ne sont pas issues de la comptabilité elle-même et qui doivent être renseignées par l’utilisateur.
Les valeurs correspondantes doivent être saisies dans une fenêtre spécifique appelée par le bouton Saisie des constantes (disponible dans la fenêtre de sélection simplifiée de la déclaration), avant l’édition de la déclaration de taxes.
• Solde : la rubrique affiche le solde des comptes mentionnés dans la liste des éléments de cette même fenêtre, sans tenir compte des paramètres enregistrés pour chacun de ceux-ci dans les zones du bas de la fenêtre ; le programme ne tient pas compte de la période de sélection ; il prend le solde du compte sur la période de l'exercice courant.
• Sous-total : la rubrique affiche le total des rubriques apparaissant entre le dernier sous-total ou le dernier sous-total et celui-ci ; aucun compte ne peut être affecté à une rubrique de ce type.
• Total : la rubrique de ce type affiche le total de toutes les rubriques qui la précèdent. Aucun compte ne peut être affecté à une telle rubrique.
• Formule : donne l’accès à une zone qui permet la saisie d’une formule de calcul.
Il est recommandé de ne pas gérer à la fois les rubriques de type Montant et Taxe dans le même fichier PARAM.BCR. Les bases taxables ou les taxes brutes risquent d’être doublées.
Intitulé
Cette zone de 8 caractères alphanumériques permet d’identifier la rubrique. Cette donnée est unique. La saisie n’est pas obligatoire.
Les codes des rubriques seront par la suite utilisés pour la définition des formules de calcul.
Voir Dans les éditions des déclarations CERFA, il est impératif de respecter la codification définie dans l’annexe 7.
Code
Cette zone de sélection est accessible pour les rubriques de type Taxe, Montant et Solde. Sa valeur par défaut est Tous.
Pour le type Taxe, le calcul de la déclaration de taxe s'effectue ainsi :
• Base taxable = Cumuls des écritures enregistrées sur les comptes généraux rattachés aux comptes de taxes / code taxe et comportant ce code taxe, selon la condition définie.
• Montant taxe = Cumuls des écritures enregistrées sur ces comptes de taxe et comportant ce code taxe selon la condition définie.
Pour le type Montant, le calcul de la déclaration de taxe s'effectue ainsi :
• Montant taxe = Cumuls des écritures enregistrées sur ces comptes de taxe et comportant ce code taxe selon la condition définie.
Pour le type Solde, le calcul de la déclaration de taxe s'effectue ainsi :
• Montant taxe = Solde des écritures enregistrées sur les comptes de taxe et comportant ce code taxe selon la condition définie.
Pour les assujettissements partiels, seule une portion de la TVA est déductible. La base taxable doit donc être calculée selon la formule : Base taxable = Montant HT x assujettissement
Impression
Vous pouvez choisir d'imprimer le détail des comptes :
• Détaillée : tous les comptes affectés à la rubrique apparaîtront en détail sous réserve que la boîte à cocher Détail des écritures de la fenêtre de sélection l’autorise ;
• Cumulée : aucun détail des comptes n’apparaîtra.
Période
Sélectionnez la période souhaitée :
• Normale : prend par défaut la période de la fenêtre de sélection ;
• Décalée : prend comme période celle sélectionnée mais commençant un mois plus tôt, jour pour jour.
Formules
Pour une rubrique de type Formule, cette zone permet la saisie d'une formule de calcul. Vous disposez de 255 caractères pour indiquer la formule de calcul.
Les opérateurs autorisés sont :
• +, -, * , / addition, soustraction, multiplication et division de rubriques,
• () parenthèses pour isoler les rubriques,
• SI permet des tests conditionnels.
Voir Référez-vous au paragraphe Saisie des formules pour la construction d'une formule.
Compte
Cette zone de saisie reprend les comptes généraux définis dans la rubrique. Pour ajouter un compte, il suffit de le taper dans cette zone. Le programme l’ajoutera automatiquement dans l’ordre des numéros.
Pour supprimer un compte, sélectionnez-le au préalable dans la liste et cliquez sur le bouton Supprimer de la barre d'outils Navigation.
Cette zone est accessible pour les rubriques de type Taxe, Montant et Solde.
Les contrôles suivants sont effectués :
• Pour les rubriques de type Taxe, seuls les comptes de taxes sont affichés et peuvent être sélectionnés.
• Pour les rubriques de type Montant, le menu local éditable donne accès à la liste des comptes généraux. Cependant, un contrôle est effectué si l’utilisateur sélectionne un compte de taxe : s’il s’agit d’un compte de taxe de type TVA sur les encaissements, un message d’alerte apparaît :
La TVA sur encaissements ne peut être gérée avec des rubriques de type Montant ! Les comptes de taxes de type TVA sont alors ignorés.
Comptes concernés
La liste des comptes sélectionnés apparaît dans la liste Comptes concernés.
Condition
Cinq options sont proposées :
• Débiteur : l’état prendra le solde du compte s’il est débiteur.
• Créditeur : l’état prendra le solde du compte s’il est créditeur.
• Les deux : l’état prendra le solde du compte quel qu’il soit.
• Mouvement débit : l’état prendra le solde débiteur du compte.
• Mouvement crédit : l’état prendra le solde créditeur du compte.
Pour enregistrer les modifications ou saisies, refermez la fenêtre. Pour ne rien enregistrer, tapez la touche sur Macintosh ou sous Windows.
Voir Pour en savoir plus sur le paramétrage de la déclaration de taxes, reportez-vous à l’annexe 7.