Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier.
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES BASQUES
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE THÉRÈSE-DE-BLAINVILLE
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY
Trois-Pistoles
Sainte-Thérèse
Saint-Honoré
Circonscription électorale : Rivière-du-Loup-Témiscouata
Circonscription électorale : Groulx
Circonscription électorale : Dubuc 46092
46092
46092
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022 2022-2023
99 500,00 $ 39 800,00 $ 59 700,00 $
87 000,00 $ 34 800,00 $ 52 200,00 $
87 000,00 $ 34 800,00 $ 52 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
199 000,00 $
174 000,00 $
174 000,00 $ (535030)
(535026)
(535147) 85
86
87
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 21 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
VILLE DE BAIE-SAINT-PAUL
VILLE DE GATINEAU
VILLE DE LAVAL Baie-Saint-Paul
Gatineau
Laval
Circonscription électorale : Charlevoix-Côte-de-Beaupré
Circonscription électorale : Hull
Circonscription électorale : Laval-des-Rapides 46092
46092
46092
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022 2022-2023
95 145,00 $ 38 058,00 $ 57 087,00 $
96 000,00 $ 38 400,00 $ 57 600,00 $
192 000,00 $ 76 800,00 $ 115 200,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
190 290,00 $
192 000,00 $
384 000,00 $ (535106)
(535143)
(535046) 88
89
90
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 22 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
VILLE DE LONGUEUIL
VILLE DE MATANE
VILLE DE PERCÉ Longueuil
Matane
Percé
Circonscription électorale : Vachon
Circonscription électorale : Matane-Matapédia
Circonscription électorale : Gaspé 46092
46092
46092
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022
2020-2021 2021-2022 2022-2023
87 610,00 $ 35 044,00 $ 52 565,00 $
75 000,00 $ 75 000,00 $
112 500,00 $ 45 000,00 $ 67 500,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
Total
175 219,00 $
150 000,00 $
225 000,00 $ (534111)
(535036)
(535014) 91
92
93
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 23 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux initiatives de partenariat
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier.
Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente pour l'embauche d'agents de dév. en patrimoine.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé ISEA2020.
VILLE DE SAGUENAY
VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE
PRINTEMPS NUMÉRIQUE Saguenay
Saint-Bruno-de-Montarville
Circonscription électorale : Chicoutimi
Circonscription électorale : Montarville 46092
46092
46110
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021
112 500,00 $ 45 000,00 $ 67 500,00 $
96 000,00 $ 38 400,00 $ 57 600,00 $
60 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) Total
Total
225 000,00 $
192 000,00 $ (535140)
(535164) 94
95
96
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 24 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Aide aux projets
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Élément : 02 - Musées nationaux
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé DBC COMMUNICATIONS 3.1.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Actualisation du site Web «petites annonces».
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Le guichet numérique.
Subvention au fonctionnement du MNBAQ pour l'exercice 2020-2021
DBC COMMUNICATIONS INC.
LES ÉDITIONS BLAINVILLE DEUX-MONTAGNES INC.
NÉOMÉDIA
MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)
Saint-Hyacinthe
Saint-Eustache
Saint-Georges
Québec
Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe
Circonscription électorale : Deux-Montagnes
Circonscription électorale : Beauce-Sud
Circonscription électorale : Taschereau 46122
46122
46122
4620100
2020-2021
2020-2021
2020-2021
2020-2021
87 750,00 $
52 325,00 $
196 355,00 $
15 196 800,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-02) (534868)
(534784)
(534693)
(534256) 97
98
99
100
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 25 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Élément : 02 - Musées nationaux
Élément : 08 - BAnQ
Subvention au fonctionnement du MCIV pour l'exercice 2020-2021
Subvention annuelle pour l'exercice financier 2020-2021, soit 1 374,3 k$ en programmes d'aide et 48 398,9 k$ en fonctionnement.
MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)
BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)
Québec
Montréal
Circonscription électorale : Taschereau
Circonscription électorale : Gouin 4620300
4636000
2020-2021
2020-2021
17 489 200,00 $
49 773 200,00 $ (Pr. 02-02)
(Pr. 02-08) (534246)
(534243) 101
102
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 26 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
PROG. 02 : SOUTIEN ET DÉVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DU PATRIMOINE (AUTRES AIDES FINANCIÈRES)
Activité : Aide aux projets
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Rejoindre les diffuseurs hors-Québec à l'aide du numérique.
Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé M pour Montréal 15e édition.
Versement d'une aide financière de 50 000 $ pour appuyer la 35e édition des prix Gémeaux.
DANSE IMÉDIA O.S.B.L.
M POUR MONTRÉAL
ACADÉMIE CANADIENNE DU CINÉMA ET DE LA TÉLÉVISION (SECTION QUÉBEC) INC.
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Non disponible
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques
46125
46125
46158
2020-2021
2020-2021
2020-2021
25 000,00 $
25 000,00 $
50 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01) (535425)
(535329)
(535057) 103
104
105
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 27 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
En l'absence de programme normé au MCC pour soutenir l'événement, il a été demandé au SCT de verser la subvention directement à l'organisme.
Autoriser le versement d'une subvention de 200 000 $ au Centre de création Cavalia pour soutenir Illumi 2020 édition ré-inventée.
Réalisation, par les conseils régionaux de la culture, d'études de besoins de formation continue
Financement d'un poste de coordonnateur à la formation continue pour la région de Montréal
CARREFOUR MONDIAL DE L'ACCORDÉON À MONTMAGNY
CENTRE DE CRÉATION CAVALIA
COMPÉTENCE CULTURE
CONSEIL DE LA FORMATION CONTINUE ARTS ET CULTURE DE L'ÎLE DE MONTRÉAL
Montmagny
Montréal
Montréal
Montréal
Circonscription électorale : Côte-du-Sud
Circonscription électorale : Mercier
Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis 46160
46160
46160
46160
2020-2021 2021-2022 2022-2023
2020-2021
2020-2021
2020-2021
65 000,00 $ 100 000,00 $ 100 000,00 $
200 000,00 $
100 000,00 $
70 000,00 $ (Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
(Pr. 02-01)
Total 265 000,00 $
(536056)
(535567)
(535531)
(535533) 106
107
108
109
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2020
No.
SÉQ.
N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N° d'écriture de SAGIR ou N° de référence du
ministère ou organisme
NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
MONTANT TOTAL
(répartition par année budgétaire, programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PAGE : 28 de 28
MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
Activité : Autres interventions particulières en culture et en communications
Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine
Aide au fonctionnement 2020-2021 LA CINÉMATHÈQUE QUÉBÉCOISE
Montréal
Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques
46160 2020-2021 930 000,00 $
(Pr. 02-01) (534262)
110
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS *
Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS
code nom
Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE
code nom
Mois/année NOVEMBRE 2020
(à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)
Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature
Nom et Titre Geneviève Vézina, directrice générale de l’administration et des immobilisations
Nombre de pages jointes 0
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