Tableau 3. Indicateurs relatifs aux caractéristiques générales des établissements de santé
Caractéristiques générales des établissements de santé Source
Statut juridique regroupé de l’établissement de santé
Drees, SAE Catégorie de l’établissement de santé 2011
Nombre d’établissements de santé autorisés en psychiatrie
Tableau 4. Indicateurs relatifs aux capacités d’accueil des établissements de santé
Prise en charge à temps complet Source
Densité de lits d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, SAE 2011 Densité de lits d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement public spécialisé
pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement de santé privé d’intérêt collectif (Espic) pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Taux d’occupation des lits en psychiatrie générale des établissements de santé Flux d’admissions en psychiatrie générale
Part des lits rattachés à un établissement public général Part des lits rattachés à un établissement public spécialisé Part des lits rattachés à un établissement privé à but lucratif Part des lits rattachés à un Espic
Densité de places d’accueil familial thérapeutique tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’accueil en appartement thérapeutique tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’accueil en centre de postcure tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’accueil en centre de crise et structure d’accueil des urgences tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits d’hospitalisation à domicile tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits ou places de prises en charge à temps complet alternatives au temps plein pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des prises en charge à temps complet alternatives au temps plein dans le total des prises en charge à temps complet
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Prise en charge à temps partiel Source Densité de places d’hospitalisation de jour pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, SAE 2011 Densité de places d’hospitalisation de nuit pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel en psychiatrie en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel en psychiatrie en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel en psychiatrie en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel en psychiatrie en Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel en psychiatrie en établissement public ou Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de places d’hospitalisation à temps partiel tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de structures d’accueil en Centre d’accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP) et ateliers thérapeutiques pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Prise en charge ambulatoire Source
Densité de Centres médico-psychologiques (CMP) pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Drees, SAE 2011
Prises en charge spécifi ques Source
Densité de lits des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, Rapsy 2008 Densité de lits des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles
de type « unité pour malades diffi ciles (UMD) » pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de lits des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles de type « autre qu’UMD » pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de lits des unités 72 h pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
En gras sont indiqués les indicateurs actifs dans la typologie de l’off re et de l’organisation des soins en psychiatrie générale au niveau des territoires de santé présentée dans la partie 4.
Tableau 4. Indicateurs relatifs aux capacités d’accueil des établissements de santé (suite)
Tableau 5. Indicateurs relatifs à l’activité des établissements de santé
File active Source
Taux de recours global à la psychiatrie dans la population de 16 ans et plus
Drees, SAE 2011 Part de la fi le active exclusivement ambulatoire dans la fi le active totale
Taux de recours ambulatoire en psychiatrie dans la population de 16 ans et plus Part de la fi le active hospitalisée à temps plein dans la fi le active totale
Taux de recours à l’hospitalisation à temps plein en psychiatrie dans la population de 16 ans et plus
Part des patients vus une seule fois au cours de l’année dans la fi le active Drees, Rapsy Part des patients vus pour la première fois au cours de l’année dans la fi le active 2008
Indicateur de diversité des prises en charge en psychiatrie (hors établissements privés lucratifs ; encadré 1 dans l’annexe 7)
ATIH, Rim-P 2011
Prise en charge à temps complet Source
Durée moyenne de séjour en psychiatrie générale
Drees, SAE 2011 Densité de journées d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement public général
pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de journées d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de journées d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de journées d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie en établissement public ou Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de journées d’hospitalisation à temps plein en psychiatrie tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de recours aux alternatives à l’hospitalisation à temps plein pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Prise en charge ambulatoire Source
Densité d’actes ambulatoires dans la population de 16 ans et plus
Drees, SAE Densité d’actes ambulatoires à domicile dans la population de 16 ans et plus 2011
Densité de recours au secteur ambulatoire pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Prises en charge spécifi ques Source
Densité de patients des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, Rapsy 2008 Densité de patients des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles de type « UMD »
pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de patients des unités spécialisées dans la prise en charge des patients diffi ciles de type
« autre qu’UMD » pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
En gras sont indiqués les indicateurs actifs dans la typologie de l’off re et de l’organisation des soins en psychiatrie générale au niveau des terri-toires de santé présentée dans la partie 4.
Tableau 6. Indicateurs relatifs au personnel des établissements de santé
Personnel médical Source
Densité de salariés médicaux (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, SAE 2011 Part des salariés médicaux non psychiatres dans le total des salariés médicaux (en ETP) tous types d’établissements confondus
Part des médecins exerçant en unité temps plein dans le total des médecins tous types d’établissements confondus
Densité de salariés médicaux (en ETP) en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de salariés médicaux (en ETP) en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de salariés médicaux (en ETP) en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de salariés médicaux (en ETP) en Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de salariés médicaux (en ETP) en établissement public et Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Part des salariés médicaux (en ETP) exerçant en unité temps plein en établissement public et en Espic Densité de psychiatres libéraux (en eff ectif) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins non psychiatres libéraux (en eff ectif) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des médecins libéraux (en eff ectif) exerçant en unité temps plein tous types d’établissements confondus Densité de psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins non psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des médecins libéraux (en eff ectif) exerçant en unité temps plein en établissement public général Densité de psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins non psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des médecins libéraux (en eff ectif) exerçant en unité temps plein en établissement public spécialisé Densité de psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins non psychiatres libéraux (en eff ectif) en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins (en eff ectif) en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des médecins libéraux (en eff ectif) exerçant en unité temps plein en établissement privé à but lucratif Densité de psychiatres libéraux (en eff ectif) en Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de médecins non psychiatres libéraux (en eff ectif) en Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Part des médecins libéraux (en eff ectif) exerçant en unité temps plein en Espic
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Personnel des services de soins Source Densité de salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) tous types d’établissements
confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Drees, SAE 2011 Part des personnels soignants non médicaux exerçant en unité temps plein dans le total des personnels
soignants non médicaux tous types d’établissements confondus
Densité d’infi rmiers et cadres (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité d’aides-soignants (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de psychologues (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus Densité de personnels de rééducation (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de personnels éducatifs et sociaux (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de personnels de rééducation et de personnels éducatifs et sociaux (en ETP) tous types d’établissements confondus pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des personnels soignants non médicaux dans le total des personnels tous types d’établissements confondus Densité de salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) en établissement public général pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) en établissement public spécialisé pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) en établissement privé à but lucratif pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Densité de salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) en Espic pour 100 000 habitants de 16 ans et plus
Part des salariés personnels des services de soins non médicaux (en ETP) exerçant en unité temps plein en établissement public et en Espic
En gras sont indiqués les indicateurs actifs dans la typologie de l’offre et de l’organisation des soins en psychiatrie générale au niveau des territoires de santé présentée dans la partie 4.
Tableau 6. Indicateurs relatifs au personnel des établissements de santé (suite)
Tableau 7. Indicateurs relatifs à l’organisation des soins et les pratiques professionnelles au sein des établissements de santé
Organisation générale et spécifi que des prises en charge Source
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) ayant une Permanence d’accès aux soins de santé (Pass) pondéré par la fi le active
Drees, SAE 2011 Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) ayant un Service médico-psychologique régional (SMPR) pondéré par la fi le active
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) participant aux urgences de l’hôpital général pondéré par la fi le active
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) disposant d’une équipe mobile spécialisée pondéré par la fi le active
Taux de patients suivis dans un établissement disposant d’une équipe mobile spécialisée rapporté à la population de 16 ans et plus du territoire de santé (ou département)
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) disposant d’une équipe mobile précarité pondéré par la fi le active
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) disposant d’une unité spécialisée dans la prise en charge des patients agités ou diffi ciles pondéré par la fi le active
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) intervenant en milieu pénitentiaire pondéré par la fi le active
Accueil dans les services de psychiatrie Source
Nombre de structures ambulatoires disposant d’une permanence téléphonique 24h/24 assurée par un répondeur téléphonique
Drees, Rapsy 2008 Nombre de structures ambulatoires disposant d’une permanence téléphonique 24h/24 assurée par un transfert d’appel vers un soignant
Nombre de structures ambulatoires dont les patients sont, dans la majorité des cas, reçus pour la première fois par un médecin exclusivement
Nombre de structures ambulatoires dont les patients sont, dans la majorité des cas, reçus pour la première fois non exclusivement par un médecin
Part des structures ambulatoires dont le délai minimum d’attente pour un 1er RDV hors urgence pour une consultation avec un médecin est inférieur ou égal à 2 semaines
Part des structures ambulatoires dont le délai minimum d’attente pour un 1er RDV hors urgence pour une consultation avec un médecin est supérieur ou égal à 1 mois
Part des structures ambulatoires dont le délai minimum d’attente pour un 1er RDV hors urgence pour un entretien avec un autre professionnel qu’un médecin est inférieur ou égal à 2 semaines Part des structures ambulatoires dont le délai minimum d’attente pour un 1er RDV hors urgence pour un entretien avec un autre professionnel qu’un médecin est supérieur ou égal à 1 mois Part des structures ambulatoires ayant une liste d’attente pour un 1er RDV hors urgence
Accueil de nouveaux patients Source
Part des établissements dotés d’une structure ambulatoire mutualisée pour l’accueil des nouveaux patients Drees, Rapsy Part des établissements dotés d’une unité d’admission 2008
Permanence des soins Source
Part des établissements ayant contractualisé avec d’autres établissements pour assurer la permanence des soins Drees, Rapsy 2008
Continuité des soins Source
Part des établissements ne pouvant que parfois ou jamais hospitaliser à temps complet un patient le jour même
Drees, Rapsy 2008 Part des établissements amenés à faire prendre en charge des patients par d’autres établissements en raison d’un manque de lits ou places ou de délais d’attente trop longs
Part des établissements toujours ou souvent amenés à faire prendre en charge des patients en hospitalisation complète par d’autres établissements en raison d’un manque de lits ou places ou de délais d’attente trop longs Part des établissements toujours ou souvent amenés à faire prendre en charge des patients en hospitalisation de jour par d’autres établissements en raison d’un manque de lits ou places ou de délais d’attente trop longs Part des établissements souvent amenés à faire prendre en charge des patients par d’autres établissements en raison de pathologies ou comportements particuliers des patients
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Ouverture Source Part des salariés exerçant en unité temps plein tous types d’établissements confondus
Drees, SAE 2011 Part des salariés exerçant en unité temps plein en établissement public général
Part des salariés exerçant en unité temps plein en établissement public spécialisé Part des salariés exerçant en unité temps plein en établissement public
Part des salariés exerçant en unité temps plein en établissement privé à but lucratif Part des salariés exerçant en unité temps plein en Espic
Part des salariés exerçant en unité temps plein en établissement public et en Espic
Accessibilité aux services de soins Source
Part des structures à temps complet situées ailleurs que l’établissement de rattachement
Drees, Rapsy 2008 Part des structures à temps partiel situées ailleurs que l’établissement de rattachement
Part des unités des hôpitaux de jour ouvertes toute l’année Part des unités des hôpitaux de nuit ouvertes toute l’année
Part des unités des CATTP et ateliers thérapeutiques ouvertes toute l’année
Part des unités de structures à temps partiel ouvertes toute l’année dans le total des unités des structures à temps partiel
Part des structures ambulatoires situées ailleurs que l’établissement de rattachement
Part des structures CMP ouvertes 5 jours et plus par semaine Drees, SAE 2011
Part des unités de structures ambulatoires ouvertes au moins un jour par semaine après 18h
Drees, Rapsy 2008 Part des unités ouvertes toute l’année dans le total des unités des structures ambulatoires
Part des unités ouvertes toute l’année dans le total des unités des structures à temps partiel ou ambulatoires Part des structures à temps complet, à temps partiel ou ambulatoires situées ailleurs que l’établissement de rattachement
Promotion de la santé, prévention et dépistage, insertion sociale Source
Nombre d’actions inscrites dans des programmes de promotion de la santé mentale à destination d’un public professionnel
Drees, Rapsy 2008 Nombre d’actions inscrites dans des programmes de promotion de la santé mentale à destination
d’un public non professionnel (adultes et adolescents ou jeunes enfants)
Nombre d’actions inscrites dans des programmes de promotion de la santé mentale de niveau local Nombre moyen d’actions inscrites dans des programmes de promotion de la santé mentale par établissement Nombre d’actions directes de prévention visant les enfants
Nombre d’actions médiatisées de prévention visant les enfants Nombre d’actions directes de prévention visant les personnes âgées Nombre d’actions médiatisées de prévention visant les personnes âgées
Nombre d’actions directes de prévention visant les personnes en situation de handicap Nombre d’actions médiatisées de prévention visant les personnes en situation de handicap Nombre d’actions directes de prévention visant les personnes en situation de précarité Nombre d’actions médiatisées de prévention visant les personnes en situation de précarité
Nombre d’actions directes et médiatisées de prévention visant les institutions (Centre communal d’action sociale - CCAS, municipalités, police, justice)
Nombre moyen d’actions directes ou médiatisées de prévention par établissement Nombre total de conventions signées dans le cadre de la prévention et du dépistage Nombre d’actions d’insertion en milieu scolaire
Nombre d’actions d’insertion pour les établissements et services pour personnes âgées Nombre d’actions d’insertion pour les personnes en situation de handicap
Nombre d’actions d’insertion pour les usagers et leurs proches Nombre d’actions d’insertion pour les institutions
Nombre moyen d’actions d’insertion par établissement
Nombre total de conventions signées dans le cadre d’actions d’insertion
Suite du tableau page suivante Tableau 7. Indicateurs relatifs à l’organisation des soins et les pratiques professionnelles (suite 1) au sein des établissements de santé
Promotion de la santé, prévention et dépistage, insertion sociale (suite) Source Nombre d’actions de prévention ou d’insertion en direction des personnes handicapées
Drees, Rapsy 2008 Nombre moyen d’actions de prévention ou d’insertion en direction des personnes handicapées par établissement Nombre moyen d’actions de promotion ou de prévention par établissement
Nombre moyen d’actions de promotion, de prévention ou d’insertion par établissement
Partenaires et collaborations Source
Nombre de conseils de secteur au sein du territoire de santé (ou département) pondéré par la fi le active
Drees, SAE 2011 Taux de patients suivis dans un établissement ayant un conseil de secteur rapporté à la population
de 16 ans et plus du territoire de santé (ou département)
Nombre d’établissements de santé au sein du territoire de santé (ou département) participant à un réseau de santé mentale pondéré par la fi le active
Taux de patients suivis dans un établissement participant à un réseau de santé mentale rapporté à la population
Taux de patients suivis dans un établissement participant à un réseau de santé mentale rapporté à la population