aux générations futures
1 Épargner au nom du respect des droits de chacun
1.2 Justifier une nécessaire accumulation
L’approche libertarienne, et davantage encore sa version de gauche, dispose d’un critère capable de garantir à tous les individus un accès égal aux ressources
communes ou du moins une compensation si cet accès se trouvait réduit en raison de
l’appropriation de ces mêmes ressources par une partie des membres d’une société donnée. En intégrant aux ressources communes les ressources créées par l’Homme
mais pour lesquelles plus personne ne peut faire valoir de droit de propriété spécifique, les principes libertariens rendent possibles une telle création. Mais rien ne
permet à l’appui d’une telle théorie d’obliger les générations à procéder à une telle création370. Pourtant, un accroissement des ressources dans le temps semble nécessaire : disposer d’un minimum de conditions de vie, d’une protection sociale, et
même d’institutions étatiques susceptibles de garantir le respect des droits de chacun
suppose de créer de nouvelles ressources.
Mais comment justifier un tel effort ? Une première piste consiste à s’appuyer sur les préférences des individus au sein de la position originelle dessinée par Rawls. Mais les raisons pour lesquelles des individus seraient prêts à sacrifier leur propre bien-être afin d’améliorer celui des générations futures sont, comme nous allons le voir, peu convaincantes et ne permettent pas de répondre aux objections concernant la distribution des ressources au sein des générations. Une autre voie l’est davantage : elle consiste à considérer que l’accumulation est justifiée dès lors qu’elle
s’avère nécessaire pour atteindre une finalité légitime. L’approche rawlsienne de l’accumulation, contrairement à celle défendue par les utilitaristes, est justifiée dans
la mesure où elle a pour objectif de constituer un minimum social nécessaire pour garantir le respect des droits des individus. Avant de défendre et de justifier ainsi une
phase d’accumulation limitée dans le temps et d’en préciser la finalité, nous
décrivons les modalités défendues au sein de deux théories en faveur d’une telle accumulation, à savoir les approches utilitariste et libérale égalitariste.
370 C’est ce que confirment Hillel Steiner et Peter Vallentyne lorsqu’ils écrivent que « ni le
libertarisme en général, ni la composante égalitariste du libertarisme de gauche, ne supporte quelque devoir que ce soit d’investir afin que les autres se trouvent en meilleure posture que soi ». « Libertarian Theories of Intergenerational Justice », op. cit., p. 62 : « Neither libertarianism in general, nor the egalitarian component of left-libertarianism, supports any duty to invest so as to make others better than oneself. »
190
1.2.1 Deux théories en faveur d’une épargne intergénérationnelle
Deux traditions philosophiques défendent traditionnellement une accumulation
des ressources dans le temps : l’utilitarisme et le libéralisme égalitaire. Toutes deux
estiment donc que les générations sont censées constituer une épargne intergénérationnelle, transmettre à la génération suivante un niveau de ressources
supérieur à ce qu’elles ont reçu de la génération précédente. Néanmoins, les raisons d’une telle accumulation et le cadre dans laquelle elle doit être édifiée sont diamétralement différents d’une théorie à l’autre. Avant de déterminer plus spécifiquement pourquoi nous devons privilégier l’approche défendue par les
libéraux égalitaristes, nous allons détailler ici comment ces deux approches en viennent à défendre une accumulation dans le temps. L’approche de Rawls prend appui mais s’éloigne de celle défendue par les utilitaristes. Hormis la question de
savoir comment répartir les efforts pour constituer l’épargne, une différence majeure est constituée par la présence d’une finalité au sein de l’approche rawlsienne, finalité
entendue dans deux sens distincts et complémentaires : l’accumulation constitue une phase limitée dans le temps et est constituée dans un but bien précis, à savoir garantir le respect des droits des individus.
La théorie de la justice comme équité de Rawls est centrale pour les théories contemporaines de la justice sociale. Malgré les discussions et les critiques qui peuvent lui être adressées, il en est de même de sa perception de la justice entre les générations. Le nombre de pages que le philosophe a consacré à ce thème est
relativement limité, sa réflexion se trouvant pour l’essentiel regroupée au sein des §
44 et 45 de Théorie de la justice. Pourtant, ces pages s’avèrent centrales à la fois
pour la théorie de la justice comme équité qu’il développe de manière plus générale
et pour nombre de débats contemporains consacrés à la thématique intergénérationnelle. Avec Brian Barry, il a été un des premiers théoriciens de la justice sociale à se préoccuper de ces questions371. À l’appui notamment de
l’approche rawlsienne, les libéraux égalitaristes défendent une épargne
intergénérationnelle au nom du respect des droits des individus. Ils estiment en effet que le respect de ces droits nécessite de créer des ressources et ainsi constituer un
environnement politique et social qui y soit propice. Pour qu’un tel environnement
371
Pour un aperçu de ce que le débat contemporain sur la justice entre les générations doit à Rawls, voir Axel Gosseries, « La question générationnelle et l'héritage rawlsien », op. cit.
191 soit constitué, les générations qui se succèdent dans le temps ont le devoir de constituer une épargne intergénérationnelle, de cumuler des ressources dans le temps.
De manière plus spécifique, Rawls envisage la problématique de la justice
intergénérationnelle à l’appui d’un modèle « deux-temps372
» : une phase
d’accumulation suivie d’une phase de croisière. Rawls s’inspire de la défense par
John Stuart Mill d’un « État stationnaire » et de l’idée selon laquelle une épargne constituée au fil du temps doit permettre d’édifier les structures de base de la société,
l’accumulation n’étant plus nécessaire une fois que la construction de cette structure
est achevée373. Le niveau d’efforts à accomplir pour chaque génération au sein de ces deux phases est illustré par un taux d’épargne. Un « juste principe d’épargne » est celui qui garantit « que chaque génération recevra son dû de ses prédécesseurs et, de son côté, satisfera de manière équitable les demandes de ses successeurs374 ». Plus ce taux sera élevé plus les efforts de transmission demandé aux générations seront
importants. À l’inverse, plus le taux est faible moins les générations auront à
transmettre à la suivante375. Le taux d’épargne est positif au sein de la phase
d’accumulation et égal à zéro au sein de la phase de croisière.
Au sein de la phase d’accumulation, les générations successives doivent
épargner les ressources dont elles disposent, c’est-à-dire préserver les acquis du passé et y ajouter un certain niveau de ressources qu’elles auront elles-mêmes créées.
Chaque génération doit ainsi transmettre plus à la génération suivante que ce qu’elle
a reçu de la génération précédente. Parmi ces ressources sont inclues les ressources naturelles mais également matérielles, à savoir des biens économiques, sociaux et culturels :
« Chaque génération doit non seulement conserver les acquisitions de la culture et de la civilisation et maintenir intactes les institutions justes qui ont été établies, mais elle doit aussi mettre de côté, à chaque période, une quantité suffisante de
372L’expression est d’Axel Gosseries, Penser la justice entre les générations
, op. cit., p. 200.
373
John Rawls, « Le droit des peuples », in Paix et démocratie. Le droit des peuples et la raison publique, traduit de l’anglais par Bertrand Guillarme, Paris, La Découverte, 2006 [1993 pour « Le
droit des peuples »], p. 13 – 156, p. 132, nbp. n° 33 : « Je suis la position de Mill selon laquelle l’objectif de l’épargne est de rendre possible une juste structure de base de la société. » Cette proposition de Mill est présente dans le chapitre 6 du livre VI de ses Principes d’économie politique, intitulé « L’État stationnaire ». John Stuart Mill, Principles of Political Economy, with some of their applications to social philosophy [1848], Fairfield, Augustus M. Kelley Publishers, 1987.
374
John Rawls, Théorie de la justice, op. cit., p. 328.
375
Nous mettons provisoirement de côté la question très importante de la répartition des efforts entre les générations. Nous y revenons dans la 3e partie.
192 capital réel accumulé. Cette épargne peut prendre des formes diverses, depuis
l’investissement net dans les machines et les autres moyens de production jusqu’aux
investissements en culture et en éducation376. »
La finalité assignée à la phase d’accumulation n’est pas toujours très claire dans l’œuvre de Rawls, ou tout du moins est-il ambigu sur cette question. Nous reviendrons sur ce point par la suite. Retenons pour l’heure que l’objectif minimal qu’il souligne au sein de sa présentation des modalités de la justice entre les
générations est de parvenir à « un état de la société ayant une base matérielle suffisante pour établir des institutions efficaces et justes dans le cadre desquelles les libertés de bases peuvent toutes être réalisées377 ». Une fois atteint l’objectif de
l’accumulation, nous entrons dans une deuxième et dernière phase, celle de
« croisière », durant laquelle chaque génération doit préserver ces institutions dont elle a elle-même pu bénéficier pour pouvoir les transmettre en l’état à la génération suivante. À ce niveau de développement de la société, chaque génération est censée se contenter de faire parvenir à la génération suivante ce qu’elle a hérité du passé.
Elle a l’interdiction morale de désépargner, c’est-à-dire de transmettre à la génération qui lui succédera moins que ce qu’elle a bénéficié de la part de la génération précédente. À l’inverse, chaque génération peut, si elle le souhaite, épargner en
faveur de la génération suivante378. Mais ceci ne constitue désormais en rien un devoir moral envers les droits des membres des générations futures, contrairement à la phase d’accumulation qui précède. En d’autres termes, l’accroissement des
ressources est autorisé mais n’est plus obligatoire, tandis que la désépargne est
interdite :
« [U]ne fois les institutions justes solidement établies et toutes les libertés de base effectivement réalisées, le taux net d’accumulation tend vers zéro. À ce point, une société remplit son devoir de justice en garantissant les institutions et leur base
matérielle. Le juste principe d’épargne indique ce qu’une société doit épargner de
manière juste. Si ses membres désirent épargner pour d’autres buts, c’est une autre affaire379. »
La phase d’accumulation développée par Rawls s’inspire en partie d’une
approche utilitariste, ou en tout cas s’appuie sur un tel arrière-fond, pour mieux s’en distinguer. Pour les utilitaristes, l’épargne est au cœur de la question
376
Ibid., p. 325.
377Ibid.
, p. 329.
378Nous verrons que la légitimité d’une telle proposition est discutable. Nous laissons provisoirement
ce point de côté.
379Ibid.
193 intergénérationnelle : leurs réflexions sur la justice entre les générations sont à rapprocher d’une réflexion plus globale autour de la définition d’un taux de croissance ou d’épargne optimal. Ils s’appuient sur le concept d’épargne pour
déterminer quel est le niveau d’efforts à accomplir par les générations qui se
succèdent dans le temps pour permettre une maximisation du bien-être intergénérationnel. L’épargne constituée n’a donc pas pour but, comme chez Rawls, de parvenir à un état de la société permettant de respecter les droits de chacun, mais de réaliser le principe de justice utilitariste d’une maximisation de l’utilité ou du bien-être global, correspondant à l’agrégation du bien-être de l’ensemble des
individus d’une communauté donnée380
. Cette communauté englobe donc l’ensemble des générations, présentes et futures.
Les théoriciens de la croissance s’appuient sur une fonction d’utilité, formule mathématique au sein de laquelle sont reproduits l’ensemble des éléments à prendre en compte, pour déterminer le niveau d’épargne permettant de maximiser le bien-être
intergénérationnel381. Formellement, une telle fonction regroupe divers éléments à moduler, parmi lesquels les préférences des individus. Dans une perspective
conséquentialiste, il s’agit de déterminer quel poids accorder aux éléments inscrits au sein de la fonction d’utilité pour atteindre l’objectif préalablement fixé, à savoir un taux d’épargne optimal. S’interroger sur la forme d’une fonction d’utilité, sur le
poids à accorder aux divers éléments, revient de fait à réfléchir sur les moyens à mettre en œuvre pour atteindre la maximisation du bien-être.
Dans la mesure où l’accumulation a pour objet de maximiser le bien-être dans
le temps, celle-ci peut être d’une durée infinie. Mais celle-ci peut également
s’inscrire dans une période limitée dans deux cas distincts382. Tout d’abord, dans
l’hypothèse où le nombre de générations futures est fini et que l’on connaît quelle
sera la dernière génération, celle-ci n’aura pas la charge d’accroître encore les
380 Ce principe de maximisation est partagé par l’ensemble des utilitaristes, quelle que soit la
définition de l’utilité défendue. Seules les modalités changent au gré des courants de pensée internes à l’utilitarisme. Quatre définitions de l’utilité peuvent être défendues : l’utilité comme hédonisme, l’utilité comme état mental non hédoniste, l’utilité comme satisfaction des préférences et l’utilité comme satisfaction des préférences informées. Pour une brève présentation de l’utilitarisme et de ses courants de pensée, voir par exemple Will Kymlicka, Les théories de la justice, op. cit., p. 21 – 28.
381
Elle a été proposée pour la première fois par Frank Ramsey en 1928. Voir Frank P. Ramsey, « A Mathematical Theory of Saving », The Economic Journal, vol. 38, n° 152, Décembre 1928, p. 543 – 559.
382
Pour une discussion sur ces hypothèses, voir Axel Gosseries, Penser la justice entre les générations, op. cit., p. 202 – 203.
194 ressources pour les suivantes. Ensuite, on peut supposer, comme le fait Ramsey, un seuil de satiété, un niveau au-delà duquel le niveau de bien-être ne pourra plus être
accru. Ainsi, une fois que ce seuil est atteint, une phase d’accumulation laisserait la
place à une phase équivalente à celle de Rawls dans laquelle chaque génération a la charge de conserver le niveau de bien-être maximal, et non plus de l’accroître.
1.2.2 La cohérence de la phase d’accumulation en question
La phase d’accumulation est-elle cohérente avec le but de la justice sociale tel
qu’il est exprimé en particulier par Rawls lui-même ? Un certain nombre de
discussions ont été suscitées par la publication de Théorie de la justice. Parmi celles- ci, quelques critiques ont pointé les incohérences qui pouvaient apparaître au sein
d’une théorie qui avait pour objectif d’englober de nombreuses problématiques. C’est
dans ce cadre que des critiques sont apparues quant à la cohérence de la phase
d’accumulation avec les autres principes de justice, mais aussi quant aux choix
formulés par les participants au contrat originel. Dans la perspective contractualiste qui est la sienne, Rawls justifie un certain nombre de principes qui s’inscrivent au
sein de la théorie de la justice à l’appui du contrat originel et des décisions que sont censées prendre les participants sous voile d’ignorance. C’est le cas en particulier des
principes de justice : Rawls s’appuie sur une situation idéale, illustrée par la position
originelle, pour déterminer les choix que des individus sous voile d’ignorance
seraient amenés à faire. Il en est de même pour établir et justifier les termes d’une coopération intergénérationnelle, même si, comme nous allons le voir à présent, cela
ne lui permet pas d’apporter une justification satisfaisante à la phase d’accumulation.
Le voile d’ignorance induit que les contractants ignorent à quelle génération ils appartiennent, et donc quel est le niveau de développement de la société durant leur
existence. Ils savent en revanche qu’ils font partie de la même génération383 . Les participants au contrat sous voile d’ignorance sont supposés s’accorder sur le niveau
de ressources qu’ils accepteraient de transmettre à la génération suivante, quelle que
soit leur position dans le temps, et de fait quel que soit le niveau de développement de la société. L’application de sa méthode contractualiste dans le cadre
383
John Rawls, Théorie de la justice, op. cit., p. 328 : « Puisque nous prenons le présent comme moment d’entrée dans la position originelle, les partenaires savent qu’ils sont contemporains. »
195
intergénérationnel pour justifier un tel modèle d’épargne juste pose néanmoins
problème. Une hypothèse comportementale essentielle au sein de la position originelle consiste à considérer que les individus agissent de manière strictement
égoïste et de manière rationnelle. Elle rejoint en ce sens l’hypothèse quant aux comportements individuels défendue par les utilitaristes. Or, en vertu d’une telle hypothèse, qu’est-ce qui pourrait inciter les participants à épargner ? Sachant qu’ils
appartiennent tous par hypothèse à la même génération, ils ont semble-t-il tout intérêt
à consommer l’ensemble des ressources dont ils disposent et de ne pas réaliser les efforts nécessaires à l’édification des institutions384
. En prenant en compte uniquement le temps présent, les participants ne peuvent adopter un comportement aussi extrême : ils ne savent pas quelle position sociale ils occuperont dans la réalité
sociale et sont donc incités à la mesure. Tel n’est pas le cas dans le cadre intergénérationnel. Même s’ils ne connaissent pas leur position dans le temps, leur contemporanéité leur permet d’entrevoir que ce comportement n’aura pas de
conséquences sur eux dans la réalité, seulement pour la génération qui suivra, et ce quelle que soit leur position dans le temps. Malgré le voile d’ignorance, l’intérêt
privé et l’intérêt général ne coïncident pas.
Ces difficultés théoriques incitent Rawls à complexifier son modèle voire à
modifier un certain nombre d’hypothèses pour le seul cadre intergénérationnel, quitte à manquer parfois de cohérence. C’est le cas lorsqu’il suppose dans Théorie de la justice que les participants au contrat sont les représentants d’une lignée familiale,
des « chefs de famille » qui agiraient pour eux-mêmes mais aussi pour leurs descendants dans la mesure où on suppose qu’ils ont « au moins, le souci de leurs descendants immédiats385 ». En supposant que les participants sont des chefs de famille, ils sont censés adopter un comportement altruiste envers leurs descendants.
L’hypothèse d’un altruisme parental n’a rien d’absurde en soi et pourrait
effectivement expliquer pourquoi des individus sont amenés à sacrifier une partie des ressources dont ils disposent pour les transmettre à leurs descendants : la plupart des parents souhaite le meilleur pour leurs enfants sans attendre une quelconque
réciprocité de la part de ces derniers. On peut estimer qu’un « chef de famille » est
384Ibid.
, p. 171 – 172 : « Comme les personnes placées dans la position originelle savent qu’elles sont contemporaines (en prenant le présent comme moment du contrat), elles peuvent favoriser leur propre génération en refusant tout sacrifice en faveur de leurs successeurs. »
385Ibid.
196 ainsi prêt à faire un certain nombre de sacrifices importants pour assurer une bonne éducation à ses enfants, une bonne santé, etc. Un certain nombre d’études révèle de
même que l’on observe une dominante descendante des transferts financiers au sein
des familles, les parents privilégiant une telle aide pour leurs enfants au détriment de leurs propres parents386. Toutefois, une telle hypothèse ne semble s’appliquer qu’aux sociétés aisées : même s’ils sont compensés en partie par des aides publiques, avoir
un enfant entraîne un certain coût financier pour les parents, il n’y a pas de réel
« bénéfice matériel » à avoir un enfant, si l’on peut s’exprimer ainsi. Dès lors, agir pour son enfant constitue un acte altruiste. Dans les sociétés plus pauvres en revanche, les enfants peuvent davantage être considérés comme des potentiels « bâtons de vieillesse » qui seront davantage amenés à venir en aide à leurs parents,
notamment lorsque ces derniers n’auront plus la force de travailler387
. De toute
manière, une telle hypothèse pose un problème d’ordre théorique : comme l’a relevé
notamment Jane English, elle est en complète contradiction avec l’hypothèse d’un comportement strictement égoïste des participants388. Rawls écartera explicitement
par la suite l’hypothèse du chef de famille dans Libéralisme politique à la suite de telles critiques.
Plusieurs solutions sont possibles néanmoins pour justifier le choix d’une