Nous devons respecter les droits des individus du futur

L’objection de la première génération met à mal la possibilité de prendre appui

sur le seul principe de réciprocité pour justifier de nos obligations envers les

générations futures. Cela ne signifie pas pour autant qu’il faille rejeter ce principe en

vue de déterminer ce que nous devons, comme nous le verrons par la suite. Il est

néanmoins nécessaire de s’appuyer sur un second principe pour justifier pourquoi

nous devons agir pour eux. Cet autre argument consiste à affirmer que les individus du futur ont droit aux mêmes considérations que les individus présents : nous devons aux membres des générations futures ce qu’ils sont en droit de recevoir. Ils ont un

droit d’accès aux ressources dont nous disposons dans le temps présent. Mais, plus fondamentalement, ils disposent de droits en tant qu’ils sont potentiellement des êtres

humains à part entière. En ce sens, nous devons agir dans le temps présent de telle sorte que ces droits octroyés aux individus du futur soient respectés.

À l’instar du principe de réciprocité, il nous faut toutefois faire face à des difficultés théoriques propres au contexte intergénérationnel pour justifier un tel principe. Elles portent plus spécifiquement sur le statut à accorder aux individus du futur et à l’idée de leur accorder des droits. Est-il légitime d’accorder des droits à des individus qui n’existent pas – et qui ne sont pas encore à proprement parlé des individus – et qui n’existeront peut-être jamais ? Il convient de même d’affronter le problème dit de « Non-identité ». Même si les individus futurs ont des droits, il n’est pas certain que nous ne puissions jamais enfreindre notre devoir envers les générations futures, dans la mesure où les choix susceptibles de leur créer un

dommage sont à l’origine de leur existence. Dans de telles circonstances, est-il

seulement possible de porter atteinte aux droits des individus futurs, et ainsi de faillir à nos devoirs moraux à leur égard ? L’idée selon laquelle nous avons des devoirs envers les générations futures a-t-elle encore un quelconque poids moral ? Nous répondons ici à toutes ces interrogations, en concluant notamment sur la nécessité de

déterminer un seuil de suffisance indépendant de l’identité des personnes futures

pour pouvoir répondre au problème de Non-identité. Nous précisons avant cela dans quelle mesure nous pouvons considérer que les individus futurs ont des droits, et quelles sont les implications de cette affirmation.

129

2.2.1 Les ressources dont nous disposons ne nous appartiennent pas

Les ressources dont nous disposons aujourd’hui n’appartiennent pas à notre seule génération. Nous avons déjà rencontré une telle idée tant chez Bourgeois qu’au sein du proverbe indien. Pour le premier, elles sont à la disposition de l’ensemble des

générations du fait de l’intention de la première génération, tandis que le proverbe

affirme que ces ressources sont la propriété des générations suivantes. John Locke défend de même une telle idée : selon lui, Dieu a « donné le monde aux hommes en commun263 ». Or, si ces ressources appartiennent aux membres des générations

futures au moins autant qu’à nous, ils doivent eux aussi pouvoir jouir d’un accès à

ces ressources. Le statut collectif attribué à ces ressources a ainsi des répercussions

sur nos relations morales avec les autres individus, qu’ils soient présents ou futurs :

nous aurions alors le devoir de garantir les droits des individus futurs à un accès à ces ressources en tant qu’ils sont copropriétaires de ces biens. Une telle idée est défendue par les libertariens de « gauche », courant de pensée relativement récent qui s’oppose sur de nombreux points aux libertariens de « droite », dont Nozick est un des auteurs les plus influents264. Nous allons ici présenter les débats qui opposent ces deux

courants pour indiquer quelles sont les implications de la défense de l’idée selon

laquelle les ressources dont nous pouvons disposer n’appartiennent pas uniquement aux individus présents mais aussi aux individus futurs.

Le libertarisme constitue une théorie distributive de la justice dont les auteurs

s’appuient sur un certain nombre d’éléments inspirés notamment de la philosophie

politique de Locke, et en particulier de son Second traité du gouvernement. Deux éléments sont fondamentaux et partagés par la plupart des théories libertariennes.

Premièrement, les théories libertariennes s’appuient sur une logique procédurale pour déterminer la légitimité d’une distribution des ressources au sein d’une société

donnée : ce qui est juste à l’origine est juste à l’arrivée si la procédure elle-même est juste. Deuxièmement, chaque individu a un droit fondamental d’être pleinement

263

John Locke, Le second traité du gouvernement, op. cit., p. 21.

264

Pour une présentation introductive complète des thèses qui réunissent et parfois divisent les libertariens de gauche, voir Peter Vallentyne, Hillel Steiner, Michael Otsuka, « Why Left- Libertarianism Is Not Incoherent, Indeterminate, or Irrelevant: A Reply to Fried », Philosophy & Public Affairs, vol. 33, n° 2, Printemps 2005, p. 201 – 215. L’expression de libertarisme de droite renvoie aux libertariens « traditionnels » comme Robert Nozick, Anarchie, État et utopie, op. cit.

130 propriétaire de lui-même, comme on pourrait l’être d’objets inanimés265. À ce titre, ils sont censés pouvoir faire ce qu’ils souhaitent de leur corps et des biens qu’ils possèdent266. Ainsi, une société dans laquelle on peut observer un certain niveau

d’inégalités sociales entre les individus peut être considérée comme juste dès lors

que la situation de départ était elle-même juste267.

Dans ce cadre, les conditions de départ et surtout les conditions de

l’appropriation des biens ou des ressources dont nous disposons sont essentielles pour juger d’une situation présente. La notion d’appropriation est à entendre ici dans un sens plus large que dans un sens uniquement juridique. S’approprier un bien, quel qu’il soit, consiste à acquérir un droit exclusif sur celui-ci. Légalement, cela revient à interdire ou du moins réguler l’accès dont bénéficie autrui à un bien : l’appropriation d’un bien constitue un droit d’exclusivité sur ce bien, y compris celui de refuser l’accès à celui-ci. La notion de « propriété privée » illustre bien l’idée selon laquelle je peux refuser l’accès à un endroit parce qu’il m’appartient. En ce qui concerne les ressources naturelles, la notion d’appropriation renvoie plus largement au fait de consommer ou d’utiliser un bien, dans la mesure où une telle action consiste à

265_{L’expression est de Hillel Steiner et Peter Vallentyne : « Des agents sont}

pleinement propriétaires

d’eux-mêmes dans le cas où ils s’appartiennent exactement comme ils peuvent posséder pleinement des objets inanimés. » Traduit par moi.« Libertarian Theories of Intergenerational Justice », in Axel Gosseries & Lukas Meyer (éds.), Intergenerational Justice, op. cit., p. 50 – 76, p. 51 : « Agents are

full self-owners just in case they own themselves in precisely the same way that they can fully own inanimate objects. »

266

Cela correspond au principe, plus explicite en anglais, de self-ownership, que l’on peut traduire par

« pleine propriété de soi ». Pour une présentation de ce principe, voir Peter Vallentyne, Hillel Steiner, Michael Otsuka, « Why Left-Libertarianism... », op. cit., p. 203 – 204. Voir également Gerald Allan Cohen, Self-Ownership, Freedom and Equality, Cambridge, Cambridge University Press, 1995, ouvrage dans lequel il propose la définition suivante de ce principe : « Chaque personne est le propriétaire moralement légitime de sa propre personne et de ses pouvoirs et, par conséquent, […] chacun est libre (moralement parlant) d'utiliser ces pouvoirs comme il le souhaite, à condition qu'il ne les déploie pas de manière agressive contre les autres. » Traduit par moi, p. 67 : « Each person is the morally rightful owner of his own person and powers, and, consequently, [...] each is free (morally speaking) to use those powers as he wishes, provided that he does not deploy them aggressively against others. »

267_{C’est ce qui est notamment défendu par Nozick à l’appui de la théorie des droits de propriété. Pour}

défendre une telle idée, Nozick s’appuie notamment sur l’exemple célèbre autour du basketteur Wilt Chamberlain : en vertu d’une telle théorie, si une situation initiale D1 est juste, la situation finale D2 est juste dès lors que chacun est resté libre de ses choix quant aux biens qu’il possède. Cela justifie à ses yeux les inégalités qui peuvent exister en D2 entre le basketteur et les spectateurs qui souhaitent assister à ses performances, puisqu’une telle situation découle des choix et des envies de chacun : « Si les gens avaient le droit de disposer des ressources qu’ils étaient habilités à recevoir (dans le cadre de D1), ceci n’incluait-il pas le fait qu’ils avaient le droit de les donner, ou de les échanger avec Wilt Chamberlain ? » Voir Robert Nozick, Anarchie, État et utopie, op. cit., p. 200 – 205. L’objet ici est uniquement d’illustrer les conclusions qui peuvent être défendues à l’appui d’une logique procédurale et de l’importance accordée à la propriété, pas de le discuter. Notons cependant qu’un tel exemple ne fait pas beaucoup de cas des critères qui permettent de considérer que la situation initiale était juste, ce qui pose un problème important pour ce type d’argument.

131

s’octroyer un droit d’exclusivité sur celui-ci. Lorsque l’on consomme un bien comme

une pomme, les personnes qui nous entourent ne peuvent prétendre à en faire autant :

la bouchée que je viens d’avaler ne pourra jamais être consommée par d’autres personnes. De même, l’eau ou l’atmosphère utilisée ou consommée par une personne interdit aux autres de consommer ces mêmes particules d’eau ou d’atmosphère.

Dès lors que l’appropriation est légitime, une distribution de ressources qui

découlera du libre choix des individus sera elle-même légitime, même si celle-ci

s’avère fortement inégalitaire à l’arrivée. Inversement, ces inégalités pourront être jugées injustes si l’appropriation ne s’est pas faite selon les critères requis. Dès lors, les conditions de l’échange de biens entre individus sont importantes, mais aussi les conditions de l’appropriation originelle de biens qui jusqu’à présent n’appartenaient à personne. C’est sur ce deuxième point que nous allons nous concentrer car elle

concerne davantage la problématique intergénérationnelle. Quelles conditions

doivent être respectées pour qu’une appropriation de biens qui n’appartenaient jusqu’alors à personne soit jugée légitime ? Parmi les conditions à respecter, le

respect du droit de propriété de soi d’autrui est essentiel. Une clause, dénommée « clause lockéenne », « clause d’équivalence » ou encore en anglais « Egalitarian Proviso» régit les modalités d’une appropriation qui soit respectueuse des droits de

chacun. Avant d’en tracer les modalités et comprendre le rôle de celle-ci dans un cadre intergénérationnel, il est nécessaire d’expliciter quelques aspects du libertarisme et des discussions que cette théorie véhicule.

Il convient en premier lieu d’accepter avec les libertariens l’hypothèse tout à

fait raisonnable selon laquelle les ressources du monde ne sont pas, à l’origine, la

propriété d’individus spécifiques. Il en est ainsi pour les ressources naturelles, c’est-

à-dire les ressources qui ne résultent pas de la volonté d’un individu ou groupe

d’individus particulier, les ressources dont l’existence ou le développement ne résulte pas d’une production humaine – on peut penser par exemple à l’oxygène, l’eau, la

terre, etc. –, et plus généralement les ressources qui ne sont pas ou plus la propriété

d’un tiers, y compris celles qui sont créées par l’Homme et qui ne sont plus la propriété d’une personne particulière et qui dès lors sont la propriété de tous. On peut

ajouter à ces ressources les « artefacts abandonnés », les ressources créées mais dont personne ne fait valoir de titre de propriété et qui, de fait, ne sont la propriété de

132 personne en particulier268. Bien sûr, un certain nombre de ces ressources sont

aujourd’hui la propriété de particuliers, de groupes industriels, ou encore de puissances publiques. Mais il est nécessaire pour les libertariens d’en revenir à l’origine de l’appropriation de ces ressources pour déterminer si le titre de propriété

actuel est légitime ou non.

Le statut à accorder aux ressources communes ou non appropriées est important pour les libertariens en tant qu’il conditionne l’existence ou non de

contreparties lors d’une appropriation de ces ressources. C’est selon le statut accordé

aux ressources non-appropriées que s’opère la scission entre les libertariens de « gauche » et de « droite ». Les libertariens de droite considèrent que les ressources

n’appartiennent à l’origine à personne. Il n’y aurait de fait pas lieu de rendre de

comptes aux autres individus lors d’une appropriation de ces ressources : au regard

du principe de propriété de soi, nous sommes libres d’approprier des ressources naturelles qui n’appartenaient à personne, cela ne doit pas donner lieu à une

quelconque contrepartie. Les libertariens de gauche estiment au contraire que les

ressources naturelles appartiennent à l’origine à tous les individus. Dès lors, une

appropriation des ressources naturelles ne peut se faire sans le consentement d’autrui

dans la mesure où ces ressources appartiennent à tous les individus269. S’il est impossible de demander le consentement à toutes les personnes concernées, cette appropriation doit alors donner lieu à une compensation. Là aussi, cette position est défendue au nom du principe de propriété de soi : l’appropriation d’une partie des ressources a des conséquences sur la propriété de soi des autres individus.

L’hypothèse d’une propriété collective des ressources naturelles apparaît ainsi

comme une justification de l’existence de devoirs envers autrui. C’est en raison d’un

268

Hillel Steiner & Peter Vallentyne , « Libertarian Theories of Intergenerational Justice », op. cit.

269_{Comme l’écrivent Hillel Steiner et Peter Vallentyne, Ibid.}

, « Les théories libertariennes de droite

estiment que les ressources naturelles ne sont initialement la propriété de personne et que les agents ont un pouvoir moral solide d’acquérir une pleine propriété privée sur ces choses qui n’appartiennent à personne. Les libertariens de gauche, par contraste, estiment que les ressources naturelles (c’est-à- dire l’espace, la terre, les minéraux, l’air et l’eau) appartiennent à tous les être humains de manière égalitaire et ainsi, par exemple, ne peuvent être privativement appropriées sans leur consentement ou un paiement en guise de compensation significative en leur faveur. » Traduit par moi, p. 52 : « Right- libertariantheories […] hold that natural resources are initially unowned and that agents have a robust

moral power to acquire full private ownership of unowned things. Left-libertarians, by contrast, hold that natural resources (e.g., space, land, minerals, air, and water) belong to all individuals in some egalitarian manner and thus, for example, cannot be privately appropriated without their consent or significant compensatory payment to them. »La position des libertariens de droite correspond à celle défendue par Locke puis par Nozick. Voir John Locke, Le second traité du gouvernement, op. cit., p. 22. Pour une défense de la position des libertariens de gauche, voir par exemple Gerald Allan Cohen,

133

droit accordé à l’ensemble des individus à disposer de ces ressources que nous avons le devoir d’en tenir compte lorsque nous désirons en user.

La position des libertariens de gauche coïncide avec celle développée par Jean- Jacques Rousseau dans son Discours sur les inéga lités lorsqu’il critique la légitimité de l’appropriation originelle en nous mettant en garde contre l’oubli du fait d’une propriété collective des ressources. C’est un tel oubli qui permet d’affirmer que l’usage de ressources par un groupe d’individus peut se faire sans aucune

compensation à l’égard d’autrui :

« Le premier qui ayant enclos un terrain, s’avisa de dire, ceci est à moi, et trouva des gens assez simples pour le croire, fut le vrai fondateur de la société civile. Que de crimes, de guerres, de meurtres, que de misères et d’horreurs, n’eût point épargnés au Genre humain celui qui arrachant les pieux ou comblant le fossé, eût crié à ses semblables. Gardez-vous d’écouter cet imposteur ; vous êtes perdus, si vous

oubliez que les fruits sont à tous, et que la Terre n’est à personne […]270 . »

Sans remettre en question le principe même de l’appropriation, les libertariens

de gauche estiment donc que celle-ci conduit nécessairement à réduire l’accès aux

ressources naturelles à autrui. C’est la raison pour laquelle elle exige une

compensation.

Pour les libertariens, nous pouvons légitimement nous approprier une partie des ressources qui n’appartiennent à personne en particulier à la condition que nous

fournissions un travail pour les acquérir ou pour produire d’autres biens à partir de ces ressources communes. C’est la thèse de l’appropriation par le travail qui résulte

directement de la thèse selon laquelle les individus sont supposés être pleinement

propriétaires de leur propre personne. C’est cette pleine propriété de nous-mêmes qui

induit une pleine propriété de notre travail et de ses fruits :

270

Jean-Jacques Rousseau, Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes

134 « Bien que la terre et toutes les créatures inférieures appartiennent en commun à tous les hommes, chaque homme est cependant propriétaire de sa propre personne. Aucun autre que lui-même ne possède un droit sur elle. Le travail de son corps et

l’ouvrage de ses mains, pouvons-nous dire, lui appartiennent en propre. Il mêle son travail à tout ce qu’il fait sortir de l’état dans lequel la nature l’a fourni et laissé, et il

y joint quelque chose qui est sien ; par là il en fait sa propriété271. »

Cette idée de l’appropriation légitime de ressources par le travail peut être sujette à caution et est discutée par les libertariens eux-mêmes272. Bien sûr, la thèse

de l’appropriation par le travail est valide si et seulement si on accepte la thèse selon

laquelle les individus peuvent être pleinement propriétaires d’eux-mêmes, au sens où elle est tributaire d’une telle acception. Mais puisque nous sommes nous-mêmes le résultat du « travail procréatif » de nos parents, une telle idée est-elle seulement possible273 ? De même, nous ne pouvons nous réaliser seuls, et notamment sans

l’apport de l’environnement social au sein duquel nous évoluons et les personnes qui œuvrent autour de nous. Il en est de même pour les fruits de notre travail : notre œuvre est aussi celle des personnes qui nous entourent. Ce qui sort de nos mains n’est pas uniquement l’œuvre de celles-ci, mais aussi d’un savoir-faire acquis précédemment grâce à l’apport d’autrui, du travail des personnes qui nous entourent – la route que j’emprunte pour aller au travail, la réflexion des personnes qui ont conduit à fabriquer l’outil que je tiens dans la main, etc.

On peut dès lors s’interroger quant au bien-fondé de l’idée selon laquelle nous

devrions être les pleins propriétaires des fruits d’un travail qui n’est possible que

grâce à l’apport d’autres personnes. Pour le dire rapidement, il est improbable de se

réaliser tout seul. La réussite sociale – illustrée généralement par l’enrichissement monétaire personnel – peut aussi être le résultat d’efforts, de travail, de mérite personnel. Mais cette réussite est rendue possible par un environnement qui lui est

271

John Locke, Le second traité du gouvernement, op. cit., § 27, p. 22. À noter que Rousseau, malgré les critiques qu’il adresse à la propriété privée que nous venons de relever, justifie également la possession privée par le travail. Toujours dans son Discours sur l’origine et les fondements des inégalités, op. cit., il écrit, p. 173 : « [I]l est impossible de concevoir l’idée de la propriété naissante d’ailleurs que de la main-d’œuvre ; car on ne voit pas ce que, pour s’approprier les choses qu’il n’a