2272. Sainte-Dorothée, ville de v. 1 1960 40 p. Sainte-Dorothée, ville de v. 2 1962-63 52 p. 2273. Sainte-Rose, ville de v. 1 1947 80 p. Sainte-Rose, ville de v. 2 1948 80 p. Sainte-Rose, ville de v. 3 1949 Sainte-Rose, ville de v. 4 1950-51 68 p. Sainte-Rose, ville de v. 5 1952 72 p. Sainte-Rose, ville de v. 6 Sainte-Rose, ville de v. 7 1955 80 p. Sainte-Rose, Fabreville, Sainte-Rose-Est v. 8 1956 76 p. Sainte-Rose, Fabreville, Sainte-Rose-Est v. 9 1957 88 p. Sainte-Rose, Fabreville, Sainte-Rose-Est v. 10 1958-59 96 p. Sainte-Rose, Fabreville, Sainte-Rose-Est v. 11 1959-60 94 p. Sainte-Rose, Fabreville, Auteuil v. 12 1961 94 p. Sainte-Rose, Fabreville, Auteuil v. 13 1963 96 p. Sainte-Rose, Notre-Dame-de-Laval (par.) v. 14 1966 48 p. 2274. Vimont, ville de v. 4 1962 52 p. Vimont, ville de v. 5 1963 60 p. Vimont, ville de v. 6 1965-66 40 p. Annuaire Lovell
2275. Île Jésus v. 1 1958-59 pag. var. Île Jésus v. 2 1960-61 pag. var. Île Jésus v. 3 1962-63 pag. var. 2276. Lovell’s guide des rues de la Ville de Laval
y compris une carte des rues principales. Montréal, J. Lovell, 1968. 156 p.
2277. L’almanach de Laval. Office du tourisme de Laval, 1985. 304 p.
2278. Annuaire Cole de la rive Nord. s.d. 2279. Annuaire commercial rive Nord métro-
politain 1981-82. Annuaires Unis. Non pag.
2280. Annuaire Laval 1972. Lithographie Des- jardins. 168 p.
2281. Bottin local, annuel.
2282. Bottin téléphonique, Bell Canada, annuel.
2283. Bottin vert, annuel.
2284. Criss-Cross 2002-2003, Montréal métro- politain. Lovell’s. 2 vol.
2285. Gervais, Marcel. Guide d’achats, Ville Laval-des-Rapides, 1956. 40 p.
2286. Gervais, Marcel. Guide d’achats, Ville Pont-Viau, 1955-56. 80 p.
2287. Guide de Laval 1967. 162 p.
2288. L’information de Laval Enr. 81-82. Montréal, l’information du quartier Enr., 1981. 48 p.
2289. Laval 68: Guide officiel. Imprimerie Jacques-Cartier. 100 p.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 132
2290. Laval métropolitain 1979-80. Annuaires Unis. 352 p. 1980-81. Non pag.
2291. Laval 69: Guide officiel. Imprimerie Jacques-Cartier. 100 p.
2292. Ville de Laval. Bottin de références croi- sées. S.l., Mailing Research of Canada Ltd, 1980. 1530 p.
19.5. Dictionnaires et répertoires
2293. Allaire, J.B.A. Dictionnaire biographi- que du clergé canadien-français. Mont- réal, École des Sourds et Muets, 1908- 1932. 5 tomes.
2294. Blouin, Amédée. Canada: ses villes et ses villages. S.1.n.é., 1969. 4 vol. (Manuscrit, salle Nadeau, Bibliothèque nationale du Québec).
2295. Bouchette, Joseph. The British Domi- nions in North America; or a topo- graphical and statistical description of the provinces of Lower and Upper Canada… London, Longman, 1832. 2 vol.
2296. Bouchette, Joseph. Description topogra- phique de la province du Bas-Canada… Londres, Davidson, 1815. 664 p. Réédi- tion, Montréal, Éditions Élysée, 1978. 2297. Bouchette, Joseph. Topographical Dic-
tionary for the Province of Lower Canada. London, Longman, 1832. Pag inc.
2298. Le Canada ecclésiastique. Montréal, Beauchemin, 1901- .
2299. Deschamps, C.-E. Municipalités et pa- roisses dans la province de Québec. Québec, Léger Brousseau, 1896. 1,296 p.
2300. Dictionnaire biographique du Canada. Québec et Toronto, Presses de l’Université Laval et Presses de l’Université de Toron- to, 1966- . 12 vol. parus.
2301. Magnan, Hormidas. Dictionnaire histo- rique et géographique des paroisses, missions et municipalités de la Province de Québec. Arthabaska, Imprimerie d’Ar- thabaska, 1925. 738 p.
2302. Magnan, Hormidas. Monographies pa- roissiales. Québec, Ministère de la coloni- sation, 1912. 150 p.
2303. Piché, Odessa. Municipalités, paroisses, cantons de la province de Québec de 1896 à 1924. Québec, Ministère de la colonisation, 1924. xxviii, 500 p.
2304. Répertoire cadastral du Québec. Qué- bec, Ministère des terres et forêts, Service du cadastre, 1972. 230 p.
2305. Répertoire des municipalités. Québec, Ministère de l’industrie et du commerce, Bureau de la statistique, 1940-1972.
2306. Tanguay, Cyprien. Répertoire général du clergé canadien. Montréal, Eusèbe Séné- cal, 1993. 526, xlix p.
2307. Tremblay, Miville. Inventaire descriptif des villes constituées du Québec de 1941 à 1971. Québec, Presses de l’Université Laval, 1974. 304 p.
19.6. Journaux et bulletins locaux
La Société canadienne du microfilm reproduisit la plupart de ces journaux. Le plus ancien journal de l’île Jésus, le Courrier Laval, fondé par José Limoges, remonte à 1945. Les dates demeurent approximatives.
2308. L’action paroissiale. Saint-Martin. 1933- 1947.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 133
2309. Agir à Laval. Service des communica- tions. 1984- .
2310. L’Algonquin. Pont-Viau. 1955.
2311. L’Ardoise. Sainte-Rose/Fabreville. 2000- 2002.
2312. Autre parole. Association québécoise pour les droits des retraités. 2001- .
2313. Boileau babillard. Saint-François-de- Sales. 1974-1975.
2314. Bulletin. Chambre de commerce de Laval. 1980- .
2315. Bulletin. Conseil des média communau- taires de Laval. 1995- .
2316. Bulletin. Société Alzheimer de Laval. 2001- .
2317. Bulletin d’information de la Régie régionale de la santé et des services sociaux de Laval. 1994 - .
2318. Bulletin de liaison. Unité régionale de loisirs et de sports. 2002- .
2319. Bulletin paroissial. Organe officiel de la paroisse Sainte-Rose de Laval. Janvier 1933 - mars 1947. Dirigé par J.-Urgel Demers. [Devient L’Action paroissiale en 1947].
2320. Chroniqueur. Laval et rive Nord. 2003- . 2321. Le Clocher d’Auteuil/Sainte-Rose. 1988-
1999.
2322. Contact Laval. 1975 +.
2323. Courrier Laval. (Anciennement Le Cour- rier Laval) J. Limoges, C. Dagenais, L. Blouin Dallosto, 1945 +.
2324. Défi. Journal du service de protection des citoyens. 1996- .
2325. Echo Laval. Claude Delorme. 16 février 1965 - 20 décembre 1968. 3 bobines. 2326. L’Éclaircie. Regroupement des familles
monoparentales et recomposées de Laval. 1997- ?
2327. L’Édition du quartier. 2002- . 2328. Ensemble. Saint-François-de-Sales.
1992 - .
2329. Entre nous. Association des personnes handicapées. 2001- .
2330. Entreprise Laval. Corporation de déve- loppement économique. 1991-1996.
2331. L’Étape d’Auteuil. 2000-2002. 2332. L’Éveil de Laval. 1983- ?
2333. Le Feuilleté. Pont-Viau. 1998-1999. 2334. L’Hebdo de Laval. 23 mars 1983 +. 2335. L’informateur. (Sainte-Rose), Conseil
intermunicipal de l’île Jésus. Décembre 1964 - ?
2336. Informo. (Chomedey) Olier Payette. 7 octobre 1965 - ? 1 bobine.
2337. Journal. Société de transport de Laval. 2000- .
2338. Le Journal de l’île Jésus. (Pont-Viau) J. G. Chevalier. 5 décembre 1962 - 3 août 1966. 2 bobines.
2339. Journal régional de Laval. 1973 - 1978. 2340. Laval-Commerce. (Avant 1982: LA -
VAL), revue des hommes d’affaires de Laval, 4 nos/an. Mars 1980 +.
2341. Laval Rive Nord. (Anciennement Laval La Presse) 1975-1979.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 134
2342. Liaison. Coopérative de soutien à domi- cile de Laval. 2001- .
2343. Le Lien régional. 1997- ?
2344. Le Mensuel de Sainte-Dorothée. Mai 1981 - juin 1982. 14 nos.
2345. Nouvelles. Chomedey. 1993- . 2346. L’Observateur. 1966-1973.
2347. L’Oeil. Loisirs Sainte-Béatrice, Auteuil. 1971- ?
2348. L’Ombudsman. (Pont-Viau). 23 novem- bre 1966 - 27 janvier 1967.
2349. Opinions de l’île Jésus (The Citizen of Ile Jésus). (Chomedey), J.N. Lavoie. 1er fé- vrier 1962 - 22 juin 1966. 4 bobines. 2350. Partenaires plus. Société de l’autisme et
des T.E.D. de Laval.
2351. Le Populo. Saint-Martin. 2000- .
2352. Le propriétaire de Laval. Fernand Bélan- ger. 26 mai 1969 – 1978.
2353. La Puce à l’oreille. Commission scolaire des Mille-Îles. 1991-1994.
2354. Reflet. Association des personnes handica- pées de Laval. 2001- .
2355. Répercussion. Centre des femmes de Laval. 1983- ?
2356. Réseau. Chambre de commerce de Laval. 2000- .
2357. Revue économique. Chambre de commer- ce de Laval. 1984- .
2358. The Suburban. (Édition lavalloise). 1973-1976. (?)
2359. Succès. Magazine des arts de Laval. 1990- .
2360. Table régionale de concertation des aînés de Laval. 2002- .
2361. Le Vimonteuil. 1996-1997. Voir: 820, 862.
19.7. Index de lois et de publications gouver- nementales
2362. Bishop, Olga. Publications of the Government of the Province of Canada, 1841-1867. Ottawa, National Library of Canada, 1963. 352 p.
2363. Bligh, Harris. The Quebec Law Index, 1867-1898. Montréal, Théorêst, 1898. 284 p.
2364. Damphouse, Patricia. The Legislative Assembly of the Province of Canada: an Index to Journal Appendix and Sessional Papers, 1841-1866. London (Ont.), Édi- tions Phelps, 1974. 178 p.
2365. Désilets, Léopold. Index général des statuts de la Province de Québec, 1899- 1928. Québec, Thémos, 1928. 222 p. 2366. Fortier, Louis Index général des jour-
naux de l’Assemblée législative de la Province de Québec, par noms de dépu- tés (1867-1890). Québec, Imprimeur de la Reine, 1893. 1,536 p.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 135
2367. General Index of the Journals of the House of Commons of the Dominion of Canada and of the Sessional Papers of Parliament. Queen’s Printer.
A. 1867-1876. William Bowles. Ottawa, McLean & Roger, 1880. 632 p. B. 1877-1890. William Bowles. Ottawa,
Brown Chamberlain, 1891. 946 p. C . 1891-1903. D. McGillicuddy. Otta-
wa, S.E. Dawson, 1905. 620 p.
D. 1904-1915. Edwin Crowell. Ottawa, J. de L. Taché, 1916. 924 p.
E. 1916-1930. C.W. Boyce. Ottawa, F. A. Acland, 1932. 992 p.
2368. General Index of the Journals of the Legislative Assembly of Canada.
A. 1841-1851. Alfred Todd. Montréal, John Lovell, 1855. 576 p.
B . 1852-1866. Alfred Todd. Toronto, Hunter & Rose, 1867. 944 p.
2369. Gourdeau, Monique. Documents session- nels de l’Assemblée législative du Qué- bec (1960-1970). Québec, Bibliothèque de l’Assemblée nationale, 1982: 74.
2370. Higgins, Marion. Canadian Government Publications. Chicago, American Library Association, 1935. 582 p.
2371. Index des lois à caractère privé du Qué- bec, 1867-1975. Québec, Bibliothèque de l’Assemblée nationale, 1976. 220 p.
2372. Langlois, Monique. Index des rapports de la Commission des eaux courantes, 1912-1952. Québec, Éditeur officiel du Québec, 1974. xii, 167 p. [(1928): 208- 233; (1929): 160-188; (1930): 232-235; (1936): 246-248; (1944): 96; (1945): p. inc. (1947): 92-93; (1952): 96-98; échelles hydrométriques, nivellement, glace].
2373. Législation municipale du Québec: in- ventaire historique des chartes muni- cipales. Québec, Commission de refonte des lois municipales, 1980: 123-126.
2374. McNaughton Stewart, A. Index to Domi- nion & Provincial Statutes, From the Earliest Period to 1916. 3e éd. Montréal,
John Lovell & Sons, 1918. 1,014 p.
2375. Smith, Paul Ernest. General Index to the Journals of the Legislative Assembly of the Province of Quebec, 1867-1887. Quebec, Queen’s Printer, 1891. 1,096 p. 2376. Viau, Jacques. Lois et jurisprudence con-
cernant les cités et villes de la Province de Québec. 2e éd. Montréal, Wilson &
Lafleur, 1964. 916 p.
2377. Wicksteed, G.W. Index to the Statutes in Force in Lower Canada at the End of the Session of 1856. Toronto, Derbishire & Desbarats, 1857. xv, 506 p.
2378. Wicksteed, G. W. Tables of the Provin- cial Statutes in Lower Canada, 1777- 1857. Toronto, Derbishire & Desbarats, 1857. 182 p.
19.8. Guides de fonds d’archives
2379. Anctil, Joseph-Albert, Robert Hémond, André Dionne et al. Les archives du Collège Laval. École de bibliothéconomie de l’Université de Montréal, 1983. 68 p. 2380. Bastien, Geneviève, Doris Dubé et Chris-
tiane Southam. Inventaire des dessins architecturaux aux archives de l’Uni- versité Laval. Ottawa, Environnement Canada (Parcs Canada), 1980. (p. 289: fonds Rousseau, no 54, 173-4-11, 6 plans de l’école des Sœurs du Bon-Pasteur à Laval-des-Rapides).
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 136
2381. Bastien, Geneviève, Doris Dubé et Christiane Southam. Inventaire des mar- chés de construction des archives civiles de Québec, 1800-1870. Ottawa, Ministère des affaires indiennes et du Nord (Parcs Canada), 1975. (p. 1013: 2 maisons, 1 grange, 1 chapelle et 1 étable à Saint- Martin).
2382. Beaudin, François. Inventaire général des
archives de la Chancellerie de l’Arche- vêché de Montréal, 1600-1896, Revue
d’histoire de l’Amérique française (mars 1966): 652-664; (juin 1966): 144-166; (septembre 1966): 322-341; (mars 1967): 669-700; (juin 1970): 111-142.
2383. Beaudin, François. Répertoire numérique du fonds Séminaire Saint-Sulpice de Montréal. Montréal, Université de Mont- réal, Service des archives, mai 1974. Pag. var. Bobines 14, 45-50.
2384. Bertrand, Camille. Catalogue de la collec- tion François-Louis-Georges Baby. Montréal, Université de Montréal, Biblio- thèques, 1971. 580, 656 p.
2385. Birkett, Patricia, Janine Roy et Lorraine Saint-Louis. Répertoire de registres pa- roissiaux, 3e éd. Ottawa, Archives publi- ques du Canada, 1981. 42 p.
2386. Campeau, Marielle et Patricia Kennedy. Répertoire des registres paroissiaux. Ottawa, Archives publiques du Canada, 1975. 30 p. (3 bobines sur Sainte-Rose, 1796-1850).
2387. Caron, Ivanhoë, L.A. Desrosiers, Léon Pouliot et François Beaudin. [Inventaire
de la correspondance des évêques de Québec et de Montréal (1740-1850)],
Rapport de l’archiviste de la province de Québec, 1924-1969.
2388. Casey, Magdalen. Catalogue of Pam- phlets in the Public Archives of Canada. Vol. 1, 1493-1877. Vol. II, 1878-1931. Ottawa, King’s Printer, 1931-1932. ca 500, 590 p.
2389. Catalogue de la Collection nationale de cartes et plans des Archives Publiques du Canada. Boston, G.K. Hall, 1976. 2, p. 514; v. 3, pp. 232-234.
2390. Chénier, Jacques. Répertoire numérique du fonds du Syndicat des métallurgistes unis d’Amérique (P-144). Montréal, Université de Montréal, 1983. 286 p. 2391. Conférence religieuse canadienne. Guide
sommaire des archives des communautés religieuses au Canada. Ottawa, Univer- sité Saint-Paul, 1974. 220 p.
2392. Cook, Terry et Glenn Wright. Division des archives fédérales. Ottawa, Archives Pu- bliques du Canada, 1983. viii, 106 p. 2393. Denys, Jérôme et al. Rapport du projet
d’inventaire national des archives dans la région de Laval. Laval, s.é., été 1979. 188 p.
2394. État général des archives publiques et privées du Québec. Québec, Archives nationales du Québec, 1968. 312 p.
2395. État sommaire des Archives nationales du Québec à Montréal. Québec, Archives nationales du Québec, 1973. 28 p.
2396. Forget, André et Robert Hémond. Archi- ves religieuses: guide sommaire. Mont- réal, Regroupement des archivistes reli- gieux, 1992. 340 p.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 137
2397. Gagné, Jacques et Jean-Paul Moreau. Ca- talogue collectif des documents sonores de langue française. T. 1: 1916-1950. Ottawa, Archives publiques du Canada, 1981. 371 p.
2398. Giroux, André et al. Inventaire des mar- chés de construction des Archives natio- nales du Québec à Montréal. 1800-1830. Ottawa, Parcs Canada, 1981. No 49a: p. 169; no 49b: p. 368.
2399. Giroux, André, Nicole Cloutier et Rodrigue Bédard. Plans de l’architecture publi- que, de l’architecture religieuse et du génie mécanique inventoriés aux Ar- chives nationales du Québec à Montréal. Ottawa, Parcs Canada, Ministère des affaires indiennes et du Nord, 1975. (pp. 129-134: plans du pont de Terre- bonne).
2400. Gordon, Robert et Grace Hyam-Maurice. Catalogue collectif des manuscrits des archives canadiennes. Ottawa, Archives publiques du Canada, 1975. 1,578 p. Sup- pléments: 1976, 322 p. 1977-78, 236 p. 1979-80, 244 p.
2401. Guide du fonds Ludger et Paul M. Lemieux. Montréal, Centre canadien d’ar- chitecture, mars 1983. (p. 292: plans du presbytère de l’église Saint-Jean-Gualbert, Laval-sur-le-Lac).
2402. Hallett, B. Archives du Ministère des travaux publics (RG 11). Ottawa, Archi- ves publiques du Canada, Division des archives fédérales, 1977. 21 p.
2403. Hayward, Robert. Plans de l’assurance- incendie de la Collection nationale de cartes et plans. Ottawa, Archives publi- ques du Canada, 1977. 172 p.
2404. Henderson, George. Federal Royal Com- missions in Canada, 1867-1966: A Checklist. Toronto, University of Toronto Press, 1967: 33-34, 130.
2405. Hillman, Thomas. Catalogue des recen- sements sur microfilm (1666-1891). Ottawa, Archives publiques du Canada. 1991. xii, 282 p. (1901), 1993, viii, 196 p.
2406. Hudon, Francine. L.O. Loranger, député
de Laval (1875-1881), Inventaire des
fonds d’archives relatifs aux parle- mentaires québécois. Québec, Assemblée nationale, 1980. 111 p.
2407. Hyam-Maurice, Grace. Guide des grou- pes de manuscrits et de fonds officiels de la division des manuscrits. Ottawa, Ar- chives publiques du Canada, 1978. 20 p. 2408. Inventaire des fonds de documents du
Ministère des affaires sociales versés aux Archives nationales du Québec. Québec, Ministère des affaires sociales, Service de la gestion des documents, vol. I, 1979. 158 p. Vol. II, 1982. 326 p.
2409. Laliberté, Jean-Marie. Index des registres d’état civil (1608-1965). Montréal, Protonotaire de Montréal, 1975. 150 p. (Comté de Laval, p. 67).
2410. Lamonde, Yvan. Liste alphabétique des
noms de lieux où existèrent des asso- ciations littéraires au Québec (1840-1900),
Recherches sociographiques (mai-août 1975): 277-280. (Instituts des artisans, Saint-Vincent-de-Paul, Sainte-Rose). 2411. Leclerc, Paul-André. État général des
petits fonds et collections d’archives manuscrites conservés au Centre d’ar- chives de Montréal… Montréal, Archives nationales du Québec, 1992. 234 p.
19. INSTRUMENTS DE TRAVAIL 138
2412. Lecoq, Andrée. Annuaire téléphonique judiciaire du Québec. Montréal, l’Auteur, septembre 1980. ca 450 p.
2413. Leggat, Portia. Catalogue collectif de recherche documentaire provenant de collections publiques canadiennes. Montréal, Centre canadien d’architecture, 1983. xxiv, 214p.
2414. Ordre des arpenteurs-géomètres du Qué- bec. Livres des greffes, 1608-1968. Qué- bec, l’Ordre, 1968. Pag. var.
2415. Pélissier, Denise. Inventaire sommaire du fonds de la Commission d’étude sur les laïcs et l’Église (P-21). Montréal, Université de Montréal, 1983. 241 p. 2416. Poirier, Jean. Répertoire des fonds d’ar-
chives privées conservés aux Archives nationales du Québec à Montréal, Rap-
port des Archives nationales du Québec (1974): 211-259.
2417. Rheault, Darquise. Guide des archives municipales antérieures à la création de la ville de Laval. Laval, la Ville, 1996. 56 p.
2418. Rivest, Lucien. Registres de paroisses catholiques conservés au palais de Mont- réal. Montréal, l’Auteur, 1960. 14 p. 2419. Roy, Pierre-Georges. Inventaire des or-
donnances des intendants de la Nouvelle- France conservées aux Archives provin- ciales de Québec. Beauceville, L’Éclai- reur, 1919. 296, 242, 296, 304 p.
2420. Roy, Pierre-Georges. Inventaire des pro- cès-verbaux des grands-voyers. Beauce- ville, L’Éclaireur, 1923-1932. 304, 252, 300, 312, 304 p.
2421. Sweeny, Robert, Richard Rice et Brian Young. Guide pour l’étude des entre- prises montréalaises et leurs archives avant 1947. Montréal, Centre de recherche en histoire économique du Canada français, 1978. 314 p.
2422. Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales. Relevé des titres des ren- tes constituées des anciennes seigneuries du Québec. Selon la loi du 17 mai 1940 (4 Geo. VI, ch. 25), par Lucien Morin et Laurent Lesage. Montréal, Bibliothèque nationale du Québec, 1971. 1 microfilm. (no 4: île Jésus).
20. LOIS DU QUÉBEC 139
20.1. Lois générales et privées
Ces lois, tirées des Statuts du Québec (le Bas-Canada et le Canada-Uni avant 1867), donnent la date de leur sanction, non de leur mise en vigueur ou de leur adoption. Ce travail devient possible grâce à l’aimable collaboration du personnel de l’annexe Fauteux, de la Bibliothèque nationale du Québec. Voir les index des lois à la section 19.7. (pp. 133-134).
20.1.1. Ex-municipalités et ville de Laval L’Abord-à Plouffe
10 mai 1947 11 Georges VI ch. 104 pp. 429-436 Loi constituant en corporation la ville de L’Abord-à-Plouffe
10 février 1954 2-3 Élisabeth II ch. 99 pp. 547-553 Loi modifiant la charte de la ville de L’Abord-à-Plouffe.
31 janvier 1957 5-6 Élisabeth II ch. 107 pp. 523-526 Loi modifiant la charte de L’Abord-à-Plouffe.
11 février 1959 7-8 Élisabeth II ch. 83 pp. 375-382 Loi modifiant la charte de la ville de L’Abord-à-Plouffe.
4 février 1960 8-9 Élisabeth II ch. 134 pp. 621-623 Loi modifiant la charte de la ville de L’Abord-à-Plouffe.
Chomedey
24 mars 1961 9-10 Élisabeth II ch. 115 pp. 689-706 Loi constituant en corporation la cité de Chomedey.
6 juillet 1962 10-11 Élisabeth II ch. 75 pp. 395-398 Loi modifiant la charte de la cité de Chomedey.
18 juin 1964 12-13 Élisabeth II ch. 80 pp. 427-431 Loi modifiant la charte de la cité de Chomedey.
Duvernay
6 février 1958 6-7 Élisabeth II ch. 107 pp. 535-544 Loi constituant en corporation la ville de Duvernay (ancienne paroisse Saint-Vincent-de-Paul).
20. LOIS DU QUÉBEC 140
4 février 1960 8-9 Élisabeth II ch. 156 pp. 711-713 Loi modifiant la charte de la ville de Duvernay.
27 juin 1962 10-11 Élisabeth II ch. 80 pp. 431-433 Loi modifiant la charte de la ville de Duvernay.
Fabreville
21 février 1957 5-6 Élisabeth II ch. 106 pp. 511-522 Loi constituant en corporation la ville de Fabreville.
Îles Laval
20 mars 1941 5 Georges VI ch. 82 pp. 375-381 Loi constituant en corporation la ville des Îles Laval.
17 avril 1946 10 Georges VI ch. 77 pp. 325-328 Loi modifiant la charte de la Ville-des-Îles-Laval.
Laval-des-Rapides
3 avril 1912 2 Georges V ch. 75 pp. 270-276 Loi constituant en corporation la ville de Laval-des-Rapides.
21 décembre 1912 3 Georges V ch. 70 pp. 214-217 Loi amendant la charte de la ville Laval-des-Rapides.
19 février 1914 4 Georges V ch. 93 pp. 288-290 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
5 mars 1915 5 Georges V ch. 100 pp. 332-334 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
9 mars 1916 6 Georges V ch 60 p. 203 Loi amendant la charte de la ville Laval-des-Rapides.
22 décembre 1916 7 Georges V ch. 78 pp. 291-293 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
17 mars 1919 9 Georges V ch. 107 pp. 278-280 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
21 mars 1922 12 Georges V ch. 111 pp. 424-425 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
20. LOIS DU QUÉBEC 141
29 décembre 1922 13 Georges V ch. 98 pp. 653-654 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
15 mars 1924 14 Georges V ch. 96 pp. 279-282 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
20 avril 1934 24 Georges V ch. 101 pp. 389-391 Loi amendant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
10 juin 1936 1 Édouard VIII ch. 9 pp. 41-44 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
20 mai 1937 1 Georges VI ch. 110 p. 527 Loi modifiant la loi 24 Georges V, ch. 101.
10 février 1955 3-4 Élisabeth II ch. 86 pp. 427-434 Loi modifiant la charte de la ville Laval-des-Rapides.
21 février 1957 5-6 Élisabeth II ch. 104 pp. 491-496 Loi concernant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
11 février 1959 7-8 Élisabeth II ch. 79 pp. 349-353 Loi concernant la charte de la ville de Laval-des-Rapides.
10 mai 1961 9-10 Élisabeth II ch. 116 pp. 707-709 Loi modifiant les chartes de Pont-Viau et Laval-des-Rapides.
6 juillet 1962 10-11 Élisabeth II ch. 78 pp. 425-427 Loi modifiant la charte de la ville (cité) de Laval-des-Rapides.
Laval-Ouest (anciennement Plage Laval)
19 février 1932 22 Georges V ch. 120 pp. 483-487 Loi constituant en corporation la ville de Plage Laval.
13 avril 1933 23 Georges V ch. 135 p. 507 Loi concernant la charte de la ville de Plage Laval.
30 mars 1939 3 Georges VI ch. 121 pp. 461-463 Loi modifiant la charte de la ville de Plage Laval.
10 mai 1947 11 Georges VI ch. 105 pp. 437-445 Loi modifiant la charte de la ville de Plage Laval.
22 mars 1948 12 Georges VI ch. 77 pp. 353-358 Loi modifiant la charte de la ville de Plage Laval.
20. LOIS DU QUÉBEC 142
29 mars 1950 14 Georges VI ch. 123 pp. 587-598 Loi modifiant la charte de la ville de Plage Laval.
7 mars 1951 14-15 Georges VI ch. 100 pp. 421-423 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-Ouest (anciennement Plage Laval).
30 janvier 1953 1-2 Élisabeth II ch. 101 pp. 549-556 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-Ouest.
21 février 1957 5-6 Élisabeth II ch. 116 pp. 581-584 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-Ouest.
14 février 1958 6-7 Élisabeth II ch. 94 p. 465 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-Ouest.
5 mars 1959 7-8 Élisabeth II ch. 95 pp. 453-459 Loi modifiant la charte de la ville de Laval-Ouest.
18 juin 1964 12-13 Élisabeth II ch. 95 pp. 491-500 Loi constituant la cité de Laval-Ouest.
Laval-sur-le-Lac
5 mars 1915 5 Georges V ch. 104 pp. 363-368 Loi constituant en corporation la ville de Laval-sur-le-Lac.
Pont-Viau
22 mars 1928 18 Georges V ch. 143 pp. 585-586 Loi validant le règlement no 9 de la municipalité de la paroisse de Pont-Viau.
10 mai 1947 11 Georges VI ch. 101 pp. 405-411 Loi constituant en corporation la ville de Pont-Viau.
16 décembre 1954 3-4 Élisabeth II ch. 85 pp. 417-425 Loi modifiant la charte de la ville de Pont-Viau.
6 février 1958 6-7 Élisabeth II ch. 82 pp. 383-389 Loi amendant la charte de la ville (cité) de Pont-Viau.
10 mai 1961 9-10 Élisabeth II ch. 116 pp. 707-709 Loi modifiant les chartes de Pont-Viau et Laval-des-Rapides.
20. LOIS DU QUÉBEC 143
Renaud
11 février 1959 7-8 Élisabeth II ch. 112 pp. 603-613 Loi constituant en corporation la ville de Renaud.
Saint-Elzéar
2 février 1956 4-5 Élisabeth II ch. 111 pp. 547-559 Loi constituant en corporation la ville St-Elzéar.
Saint-François-de-Sales
6 février 1958 6-7 Élisabeth II ch. 111 pp. 575-587 Loi constituant en corporation la ville de Saint-François-de-Sales.
18 décembre 1958 7-8 Élisabeth II ch. 113 pp. 615-618 Loi modifiant la charte de la ville de Saint-François-de-Sales.