instituts Carnot labellisés en 2007

Tutelles Électronique / Optique / Micro et nanotechnologies

STAR :matériaux, micro et nano technologies, Université Paul Cézanne, mécanique énergétique, traitement de l'information et systèmes Université de Provence, CNRS C3S-Supélec-ECP :systèmes et technologies de l'information, École centrale Paris, SUPELEC de la communication, de l'énergie et des procédés

XLIM :Mathématiques, traitement d'images, micro-ondes, CNRS, Université de Limoges systèmes optiques

Logiciels et systèmes intelligents : Université Joseph Fourier, INPG, INRIA, CNRS

Sciences du Vivant / Écosystèmes

LISA :corps gras et lipides : nutrition, procédés, ITERG, IMBL, universités de Bordeaux formulation, développement analytique, sécurité 1 et 2, CNRS, université de Lyon 1

INSERM, INSA, INRA Institut Pasteur :sciences de la vie : virologie, microbiologie, Institut Pasteur parasitologie, biologie cellulaire,...

Mécanique / Matériaux / Chimie / Énergie

CED2-Chimie-Montpellier: chimie, environnement ENSCM, CNRS,

et développement durable Universités de Montpellier 1 et 2

ICEEL: ressources minérales et énergétiques, CNRS

élaboration de matériaux, génie des procédés, énergie Nancy université, INPL

et développement durable Nancy université, UHP

PRETT Lorrain Energies du futur :matériaux et procédés pour l'énergie, INPG,

composants pour les filières solaires, H2, gestion de l'énergie, Université Joseph Fourier

micro sources d'énergie CEA, CNRS

Transport / Aéronautique / Espace

Ing@Lyon :Transports et énergie INSA de Lyon,

Université Claude Bernard Lyon 1 École centrale de Lyon

INRETS :Transports : sécurité des personnes, INRETS fiabilité et durabilité, consommation énergétique,

impact environnemental

ONERA-ISA :Aérodynamique, énergétique, mécanique ONERA des structures, acoustique, matériaux, systèmes dynamiques

VITRES :Innovation dans la ville, infrastructures Université Paris-Est de transports, réseaux, environnement et services Marne-la-Vallée, ENPC,

LCPC, ESIEE

Appel à projet du Programme interne aux instituts Carnot P2IC

Ouvert durant le 2^etrimestre 2007, l’objectif de l’appel à projets multi-thématique P2iC était de favoriser l’intégration des instituts Carnot et le développement de synergies inter-Carnot. La liste des critères d’évaluation propres à la recherche par-tenariale mise en place par l’Agence a été complétée par la prise en compte de la contribution à la mise en réseau des instituts Carnot.

L’évaluation des projets a mobilisé 120 experts et a permis au comité d’évaluation et au comité de pilotage de retenir 11 projets pour un montant d’aide de 4,99 M€ (taux de succès de 22 %). La contractualisation avec les bénéficiaires réalisée par le DPC a permis de démarrer les travaux avant la fin de l’année 2007, soit moins de 6 mois après la clôture de l’appel à projets.

On note que 27 % des projets financés s’appuient sur des collaborations entre les instituts Carnot et les instituts allemands Fraunhofer.

Exemple de projet intégrateur entre instituts Carnot : TEROPP

Le projet TEROPP (Technologies for terminals in opportunistic radio applications) a été selectionné dans le cadre de l’appel P2IC 2007. Il est coordonné par l’institut Telecom-Eurecom et associe 5 Instituts Carnot (CEA LIST, CEA LETI, TIE, C3S, IEMN) et 3 instituts Fraunhofer (HHI, FOKUS et IIS).

Son objectif est de développer des techniques clés de radio reconfigurable et oppor-tuniste permettant d’assurer à un utilisateur mobile la connectivité optimale et un accès transparent et continu aux services souhaités quel que soit son environnement.

Ces technologies seront des éléments essentiels des communications mobiles du futur. Le projet s’appuie sur des compétences fortes des participants et met en œuvre des synergies importantes en particulier entre les instituts Carnot et les instituts Fraunhofer (plate-forme d’intégration).

Répartition géographique des 33 instituts Carnot

Crédit photo : Institut Telecom

Convertisseur analogique numérique multivoies. Ce type d’architecture va être utilisé dans le projet TEROPP.

6 MUTUALISATION DE LA VALORISATION

En 2005, le ministère chargé de la recherche et l’ANR lancent l’appel à projets Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants en vue de soutenir la mise en place d’une organisation mutualisée entre établissements d’enseignement supérieur et organismes de recherche.

Cette initiative répondait à un double objectif :

- d'une part, favoriser l'harmonisation de la gestion des relations entre les milieux socio-économiques et les unités de recherche relevant de divers établissements ; - d'autre part, accroître les moyens tant humains que matériels des dispositifs de

valorisation.

14 projets ont été retenus et les lauréats ont bénéficié d’un montant global de 4 M€en 2007. La part attribuée par projet varie entre 70 K€(Alsace : université Strasbourg I, CNRS) et 481 K€ (Rhône-Alpes : projet de mutualisation de la valorisation de la recherche sur le site universitaire de Lyon).

Évaluation des dispositifs mutualisés de transfert de technologie

Fin 2007, l’ANR et la Direction générale de la recherche et de l’innovation du minis-tère chargé de la recherche ont conduit l’évaluation des 14 structures mutualisées.

Cette évaluation a permis d’établir un diagnostic de l’ensemble du dispositif, de repérer les principaux enjeux et de définir un certain nombre d’orientations comme une meilleure prise en compte des besoins des entreprises en termes de recherche et d’innovation ou un partenariat plus affirmé avec les acteurs régionaux.

L’analyse montre qu’une véritable dynamique de mutualisation existe et elle est renforcée par l’intérêt croissant des chercheurs pour la valorisation notamment à travers les nombreuses interfaces entre les porteurs de projet et les partenaires industriels et par un ancrage local réussi (les collectivités locales financent le dis-positif via un abondement supérieur à 500 K€pour 4 structures mutualisées).

7 LES INCUBATEURS D'ENTREPRISES LIÉS À LA RECHERCHE PUBLIQUE En application des dispositions de la loi sur l'innovation et la recherche de 1999, le ministère de la Recherche, le ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie et le Secrétariat d’État aux PME ont lancé conjointement l’appel à pro-jets Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques principalement en direction des établissements d'enseignement supérieur et de recherche.

À l’issue du processus de sélection¹, 31 structures d’incubation ont été mises en place pour accompagner 865 projets de création d'entreprise sur une période de 3 ans. Après 9 ans de fonctionnement, on constate qu’un incubateur²a cessé son

1Entre juillet 1999 et décembre 2000.

2Science pratique en Île-de-France.

3IFSI et IDFI en Île-de-France

Les 29 incubateurs actuellement en activité sont répartis sur l'ensemble du territoire à raison d’1 incubateur par région à l’exception des régions à fort potentiel de recherche et de formation supérieure, telles que l'Île-de-France (3), le Nord-Pas-de-Calais (2), la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur (3) et la région Rhône-Alpes (2). Le programme est financé principalement par le versement d’une subvention⁴destinée à couvrir les dépenses d’ac-compagnement des projets de création d’entreprise, et pour le complément, par les collectivités territoriales et l’Union européenne⁵.

En 2007, l’ANR s’est vu confier la contractualisation et le financement sur 3 ans des 29 incubateurs.

Le budget prévisionnel est d’environ 7 M€pour 196 projets d’incubations. Le financement varie de 110 K€ (Nord / Pas-de-Calais : MITI) à 480 K€(Île-de-France INCUBALLIANCE). La part moyenne par incubateur varie entre 12 K€(Guyane) et 40 K€(incubateurs Midi-Pyrénées et ParisBiotech). Le seuil moyen de financement est de 36 K€, on observe que sur les 29 incubateurs, 3 se situent au-delà de ce seuil.

La prévision pour 2007 en termes de projets incubés varie de 2 projets par incubateur (Guyane) à 17 (Rhône-Alpes GRAIN). Au total pour 2007, 196 projets devraient être incubés par les 29 incubateurs régionaux.

8 CONCOURS NATIONAL D’AIDE À LA CRÉATION D’ENTREPRISES DE TECHNOLOGIES INNOVANTES

La neuvième édition du concours a donné lieu à une dotation globale de 23,5 M€avec une participation finan-cière de l’ANR de 17,5 M€, et d’OSEO Innovation pour 6 M€.

Organisé dans toute la France, ce concours récompense les meilleurs projets de création d’entreprises s’ap-puyant sur des technologies innovantes. Il permet de détecter, de faire émerger et de développer ces projets, qu’ils soient issus directement de la recherche publique ou le fruit d’initiatives privées. Sur les 1 153 projets déposés, 158 lauréats ont été primés par le jury national après un examen des jurys régionaux.

Les primés sont répartis en deux catégories :

- 74 lauréats « création-développement » (sur 152 pré-sélectionnés au niveau des jurys régionaux) ayant un projet avancé et dont la création d’entreprise peut être envisagée dans les six mois suivant la sélection du projet. Les entreprises créées reçoivent une subvention d’un montant maximum de 450 000 €destinée à financer jusqu’à 50 % de leur programme d’innovation ;

- 84 lauréats « en émergence » sélectionnés par les jurys régionaux, dont le projet nécessite encore une phase de maturation et de validation technique, économique et juridique. Les lauréats de cette catégorie reçoivent, à titre personnel, une subvention d’un montant maximum de 45 000 €pour financer jusqu’à 70 % des pres-tations nécessaires à la maturation et à la validation de leur projet.

En 2007, les jurys régionaux ont retenu 20 % de projets présentés. Le taux de sélection global de lauréats 2007 est proche de 14 %, ce qui démontre la sélectivité du jury national qui doit détecter les projets présentant le plus fort potentiel de réussite et de développement.

Répartition géographique et thématique des porteurs de projets :

Les 158 lauréats sont issus de 27 régions et interviennent principalement dans 6 grands secteurs. L’Île-de-France et la région Rhône-Alpes concentrent 38 % des lauréats et 34 % des aides. Il faut remarquer la présence de lauréats dans les départements et territoires d’Outre-Mer, traduisant ainsi le succès et l’impact du concours.