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7.1 Notice d’instructions

7.1.1 Généralités

Le constructeur de la locomotive doit fournir, à la livraison, une (des) notice(s) d’instructions comportant des informations relatives au fonctionnement et à la maintenance en toute sécurité de la locomotive, et rédigée(s) dans la langue du pays d’utilisation de la machine. La notice d’instructions doit être conforme à 5.5 de l’EN 292-2:1991 et doit comporter les informations mentionnées au paragraphe 1.7.4 de l’annexe A de l’EN 292-2:1991.

Ces informations doivent inclure les éléments suivants :

— l’usage prévu (y compris les limites) ;

— une description, comprenant les dimensions et, le cas échéant, la hauteur minimale/maximale du ou des trolleys ;

— ses principaux paramètres, y compris le champ de vision et un diagramme présentant le montage des roues et de la cabine sous la forme présentée en annexe E ;

— les rapports de freinage ;

— les données relatives aux émissions d’échappement (voir 5.6.3).

7.1.2 Instructions pour l’installation de la locomotive

Les informations doivent inclure la nécessité d’une appréciation du risque concernant la relation avec l’environnement dans lequel la locomotive est installée ainsi que les conséquences du mode utilisé pour transporter les pièces vers le lieu de travail.

Les instructions pour la mise en service doivent comprendre :

— la vérification du remontage correct, si nécessaire ;

— la vérification de l’ajout des fluides, du sable, etc., requis ;

— la vérification du chargement de l’accumulateur ;

— la vérification des systèmes de commande ;

— la vérification des dispositifs de sécurité ;

— les essais de fonctionnement.

Lorsque la locomotive est livrée ou transportée non montée, outre les indications susmentionnées, le constructeur doit fournir avec l’équipement des spécifications, de préférence accompagnées de schémas indiquant :

— les instructions pour le montage et les installations ;

— les poids et dimensions maximum ainsi que les points de levage des composants individuels fournis ;

— les méthodes et les moyens relatifs à une manutention des composants en toute sécurité ;

— les connexions électriques, hydrauliques et pneumatiques ;

— tout équipement spécial pour le montage ainsi que les réglages.

7.1.3 Instructions pour l’utilisation de l’équipement

La notice d’instructions doit comporter, outre 5.1.1 a), b), c) et d) de l’EN 292-2:1991, les exigences suivantes :

— le type de rails et le rayon de courbure minimum horizontal et vertical pour exploiter la locomotive, les déclivités maximales ;

— lorsque le rail est utilisé comme retour électrique par la masse, par exemple les locomotives à trolley, un avertissement relatif au risque potentiel de perte de l’intégrité de la connexion entre les roues de la locomotive et le rail ;

— un avertissement stipulant que seul un personnel compétent doit faire fonctionner la locomotive ;

— des instructions relatives au bon fonctionnement de la locomotive dans toutes les conditions envisagées de vitesse, de déclivité et de voie, en tenant également compte de toute limite relative par exemple à la distance de freinage, à la charge maximale de remorquage ;

— les exigences relatives au nettoyage afin d’éviter toute accumulation dangereuse de matériaux/minerai ;

— des informations sur la nécessité d’éviter toute obstruction ou déformations du rail susceptibles d’altérer l’utilisation de la locomotive en toute sécurité ;

— la spécification relative aux carburants, lubrifiants et fluides hydrauliques, y compris les fiches techniques d’hygiène et de sécurité ;

— les instructions relatives au levage et au grutage ;

— les informations relatives aux procédures pour le remorquage ;

— l’instruction stipulant qu’aucune modification de la locomotive ne doit être effectuée sans en notifier le constructeur ;

— les instructions relatives à la capacité et au type d’extincteur à utiliser ;

— les instructions relatives au fonctionnement des équipements d’extinction d’incendie ;

— les informations relatives à l’emplacement des points de contrôle, par exemple pour les températures et les pressions de fluide ;

— les informations relatives aux limites de sécurité maximales tel qu’indiqué sur les équipements d’affichage et dans les modes opératoires à suivre dans le cas de signaux d’avertissement apparaissant sur les équipements d’affichage ;

— les informations relatives aux restrictions lorsque la locomotive est utilisée pour pousser des wagons ;

— les informations relatives à un stationnement en toute sécurité ;

— les informations relatives à la mise hors service de la locomotive ;

— les informations relatives aux restrictions d’utilisation afin de prévenir tout évanouissement des freins (voir 5.11.2.4) ;

— les informations relatives à la charge et au remplacement en toute sécurité des accumulateurs de traction ;

— une liste de contrôle opérationnelle de la locomotive avant sa mise en marche par le conducteur ;

— les informations relatives à la nécessité pour l’utilisateur d’informer l’opérateur des restrictions d’utilisation, par rapport aux émissions toxiques dues aux gaz échappement ;

— les informations relatives aux limites de température ambiante de fonctionnement ;

— les informations relatives au type et à l’utilisation du sablage ;

— l’instruction au conducteur de ne pas se pencher hors de la cabine et d’éviter tout patinage ;

— les informations pour le conducteur relatives à l’utilisation en toute sécurité du dispositif spécifié en 5.12.1.2 ;

— les informations relatives à l’utilisation de gants en cas de contact avec des surfaces chaudes, telles que par exemple jauges d’huile, bouchon de radiateur, etc. ;

— les instructions concernant la nécessité de s’assurer de la fixation des portes et des couvercles lors du fonctionnement de la locomotive ;

— la signification des pictogrammes utilisés.

7.1.4 Instructions pour la maintenance

La notice d’instructions doit être conforme à 5.5.1 e) de l’EN 292-2:1991 et doit spécifier notamment :

— les connaissances et compétences techniques du personnel de maintenance, plus spécialement pour des opérations particulières requérant une compétence spécifique ;

— que l’ensemble des réglages, qu’ils soient mécaniques ou électriques, doit être effectué uniquement par des personnes dûment autorisées conformément à un système de travail sûr et aux instructions du constructeur ;

— les conditions dans lesquelles les travaux de maintenance et la réparation des pannes peuvent être effectués, par exemple l’équipement est isolé, protégé contre tout démarrage imprévu et des mesures sont prises contre les déplacements intempestifs ;

— une liste des pièces consommables (par exemple filtres, courroies d’entraînement) ainsi que la fréquence approximative de vérification et les critères de rejet ;

— une liste des pièces d’usure (par exemple freins, dispositifs d’embrayage, pneumatiques) ainsi que la fréquence approximative de vérification et les critères de rejet ;

— la ou les méthodes de vérification de l’efficacité des freins ;

— les informations relatives au remplacement des couvercles, portes, protecteurs et autres éléments retirés pour permettre l’accès au cours des opérations de maintenance ;

— les informations sur la nécessité de disposer de moyens sûrs et d’un espace de travail suffisant ;

— les informations sur les points de levage et de fixation sûrs et sur le travail sur une locomotive relevée (voir 5.2) ;

— les instructions relatives à la maintenance et au remplissage des équipements d’extinction d’incendie ;

— les informations relatives aux mesures de sécurité applicables à la maintenance des accumulateurs de traction ;

— la nécessité d’utiliser des outils spéciaux, par exemple outils isolés pour la maintenance des accumulateurs et outils de mesure de l’usure, par exemple pour mesurer les dimensions des roues ;

— les instructions relatives à l’élimination ; et

— le contrôle et la «rénovation», le cas échéant, de tout marquage de la locomotive.

7.1.5 Formation

Les informations nécessaires à l’utilisation et à la maintenance en toute sécurité de la locomotive, et notamment :

— la connaissance de la locomotive ;

— la connaissance des dispositifs de sécurité ;

— la connaissance du fonctionnement de la locomotive et des dispositifs de sécurité ;

— la période et la durée de la formation assurée sous le contrôle d’une personne compétente ;

— la nécessité d’éviter le patinage et le mode de récupération ;

— les méthodes d’attelage et de détalage des wagons ;

— la sensibilisation et la compréhension du contenu de la notice d’informations ;

7.2 Marquage

7.2.1 La locomotive doit être munie d’une plaque métallique, dont le marquage est lisible et parfaitement visible (par exemple gravé ou estampé), rédigé dans la ou les langues du pays où la machine est destinée à être utilisée, comportant au moins les informations suivantes :

— !la raison sociale et l’adresse complète du constructeur et, le cas échéant, de son mandataire ;"

— !la désignation de la machine ;"

— la référence à la présente Norme européenne ;

— la désignation du type ;

— le numéro de série ;

— la puissance nominale ;

— le poids en service ;

— la référence relatives aux instructions pour l’installation, l’utilisation et la maintenance.

NOTE La présence de la plaque signalétique n’exclut pas la nécessité d’autres marquages requis par d’autres normes, par exemple normes relatives aux équipements électriques.

7.2.2 Les points de fixation des locomotives destinées au levage, à la manutention, au transport, au montage et au démontage ainsi qu’au réenraillement doivent comporter un marquage permanent (par exemple : par soudage et/ou gravage).

7.2.3 Lorsque la locomotive est constituée de sections ou de sous-ensembles distincts afin de faciliter sa manutention et son transport, le poids de chaque section ou de chaque sous-ensemble, ainsi que la position

7.3 Panneaux d’avertissement

7.3.1 Les zones dangereuses, tel que défini en 3.10 de l’EN 292- 1:1991 (par exemple : freins, courroies de transmission, ventilateurs) doivent être identifiées et marquées conformément à l’ISO 3864.

7.3.2 Dans le cas des locomotives à trolley, les panneaux d’avertissement doivent être apposés sur la locomotive et indiquer la présence de conducteurs d’alimentation sous tension.

7.3.3 Les pictogrammes suivants, conformes à l’ISO 3864, doivent être affichés :

— pour les locomotives à trolley : pictogramme n° B.3.6 (risque de choc électrique) affiché dans la cabine :

— sur les accumulateurs : pictogramme n° B.3.3 (risque d’explosion) apposé sur le(s) couvercle(s) d’accumulateur :

— pour les courroies non protégées : signal de happement de main :

Référent Contenu de l’image Pictogramme

B.3.6 Avertissement, risque de choc électrique

Flèche brisée (Symbole N° 5036 de la publication CEI 417 B)

Référent Contenu de l’image Pictogramme

B.3.3 Avertissement, risque d’explosion Bombe explosant

Référent Contenu de l’image Pictogramme

Avertissement, risque d’écrasement / emprisonnement

Happement de la main

Annexe A

(normative)

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