Les indices liés au mineur victime d’exploitation sexuelle

a. Indices communs

Par définition, le mineur est vulnérable. Il devient victime d’exploitation sexuelle car il est en position de faiblesse.

Il peut s’agir d’une fragilité psychologique due à un isolement (rupture familiale, mineur étranger isolé…), une perte de repère (fugueur, addictions diverses…), ou un traumatisme (victime d’inceste, de maltraitances…).

Sur la question de la fugue, voir les annexes 1 et 2.

Le mineur peut également être confronté à des difficultés matérielles (défaut de soins, malnutrition, maladie, logement précaire, faible niveau d’éducation…).

La conjonction de plusieurs de ces éléments peut créer un terrain propice à l’exploitation sexuelle du mineur.

Par ailleurs, dans le cadre de l’exploitation sexuelle, le mineur peut présenter des traces visibles de son exploitation. Il peut ainsi subir des violences physiques ou des brimades. Des traces de coups ou un état de crainte ou de peur permanente peuvent révéler sa situation de victime.

Être attentif à l’état général du mineur est un premier moyen de repérer s’il est victime d’exploitation sexuelle.

b. Indices spécifiques aux mineurs en situation de prostitution

• Indices matériels : tenue vestimentaire, coiffure, maquillage, petit matériel de prostitution (préservatifs, lubrifiant, mouchoirs en papier), accessoires (godemichés, lingerie…).

• Indices liés à l’argent : niveau de vie en inadéquation avec les revenus de la famille (vêtements de marque, téléphonie…), possession de fortes sommes d’argent en liquide ou absence anormale de liquidités disponibles.

• Indices liés au comportement : absentéisme en cours, attitude provocatrice ou effacée, sorties tardives, fugues nocturnes, fréquentation de lieux de prostitution, réception fréquente de sms/appels d’adultes, rendez-vous fréquents avec des adultes.

c. Indices spécifiques aux mineurs victimes de proxénétisme ou de traite

Ces indices s’ajoutent à ceux cités précédemment pour les mineurs en situation de prostitution.

• Indices liés à l’argent : possession de bordereaux d’envoi de mandats cash ou postaux (Western union…).

• Indices liés à la situation administrative : situation instable en France, possession d’une simple photocopie de pièce d’identité, de faux documents d’identité, ou absence de tout document d’identité, connaissance en langue française limitée au vocabulaire du sexe.

Contre les idées reçues

Le mineur étranger victime de traite n’est pas toujours isolé. Il peut en effet être exploité par ses parents ou proches, venus sur place afin d’assurer sa surveillance et récupérer les gains engrangés.

L’appartenance à un groupe social ou ethnique consitué peut être un indice mais n’est en aucun cas suffisant pour confirmer une situation d’exploitation.

Attention: il faut rester vigilants à l’aspect physique des jeunes filles en situation de prostitution et ne pas hésiter à faire des vérifications. Certaines mineures étrangères peuvent en effet présenter des papiers (ex: récépissés de demande d’asile) les déclarant majeures.

• Indices matériels : absence d’accès aux soins, possession de plusieurs téléphones, utilisation importante et régulière d’internet.

• Indices liés au comportement : temps d’absence, colère soudaine, scarification/mutilation, existence de relations de domination ou de conflit du groupe d’appartenance avec un autre groupe, présence systématique d’un ou de plusieurs accompagnants, croyances particulières (culte vaudou…), discours appris par cœur...

• Indices liés aux conditions d’exploitation : fréquentation d’établissements hôteliers, emploi du temps contraint car astreint à des horaires au sein d’établissements, mobilité extrême au sein d’une même ville, d’une région, du pays ou même d’un continent, ou au contraire très réduite (maintien dans un même lieu, jour et nuit), absence de loisirs, activité nocturne.

d. Indices spécifiques aux mineurs victimes d’exploitation sexuelle dans les voyages et le tourisme (ESET)

Les dispositions relatives à l’extraterritorialité renforcent considérablement la protection des mineurs, même si l’identification des victimes demeure une difficulté réelle dans la plupart des enquêtes.

Dans le cadre de leur travail en France, les policiers et gendarmes seront plutôt confrontés aux abuseurs sexuels qu’aux enfants victimes.

Par définition, les victimes de faits commis à l’étranger se trouvent rarement sur le territoire national. Des photographies, documents divers, manuscrits ou informatisés en possession de leurs abuseurs peuvent cependant aider à les identifier.

Par ailleurs, l’enquêteur, agissant dans le cadre de ses activités professionnelles ou à titre privé, peut être confronté à l’étranger à des victimes d’exploitation sexuelle.

Certains indices peuvent aider à l’identification de mineurs victimes de tourisme sexuel. Ces indices sont à recouper entre eux pour prendre toute leur pertinence : parle très bien anglais (voir d’autres langues), touche/aguiche les touristes, enfant provenant d’un autre pays/une autre région, enfants en rupture sociale et familiale (enfants en situation de rue ou en fugue, orphelins…).

e. Indices spécifiques aux mineurs victimes d’exploitation sexuelle en ligne

Il faut distinguer les victimes de violences sexuelles

dont les vidéos ou photos circulent sur le net, qui sont très souvent des mineurs se trouvant à l’étranger, et les mineurs français ou résidant en France, victimes du fait de leur utilisation d’internet.

• Indices relatifs aux victimes utilisatrices d’internet : fréquentation intensive de sites de tchat d‘adolescents, utilisation de la webcam, ordinateur personnel avec code d’accès, photographies et vidéos plus ou moins dénudées ou dans des poses suggestives du mineur enregistrées par lui-même sur son ordinateur…

De plus en plus de mineurs posent de façon volontaire sur la toile et se font abuser par l’utilisation qui est faite de ces photos.

Le phénomène du grooming est de même en pleine expansion (voir explications page 18).

• Indices relatifs aux victimes de violences sexuelles : d’autres victimes de pédopornographie sont également victimes de traite/prostitution et sont contraints de poser pour des photos pédopornographiques. Dans ce cas, l’attitude des enfants sera différente : attitude contrainte, violence psychologique et physique.

Exemple : le « prédateur », après avoir mis en confiance sa victime via le net, lui suggère alors progressivement de se dévêtir devant la webcam, en échange de cadeaux ou d’argent. Puis, après avoir enregistré ces petites scènes, il exerce un chantage sur sa victime, la menaçant de diffuser ces vidéos sur toute la toile, obtenant alors une emprise totale sur la mineure. Seule la dénonciation peut libérer la parole de la victime.

3. Les indices liés aux auteurs de l’exploitation