C HROME Statut de la Statut de la

substance

Polluant spécifique de l’état écologique (DCE)

NQE 3,4 µg/l

De manière globale, 62 % des sites l’ayant recherché ont quantifié au moins 3 fois le chrome dans leurs rejets.

Pour tous les secteurs l’ayant recherché (et ayant plus de 10 sites), soit 31 secteurs, plus de 10 % des sites ont quantifié le chrome au moins 3 fois dans leurs rejets. Parmi ceux-ci, plus de 70 % des sites des secteurs suivants sont concernés : traitement des cuirs et peaux, séchage de prunes, ennoblissement, blanchisseries, unités d'incinération d'ordures ménagères, installations de stockage de déchets non dangereux, traitement de surface.

Le graphique suivant montre les niveaux d’émission de l’ensemble des points de rejet sur lesquels le chrome a été recherché.

Figure 19 : Niveaux d’émission de chrome sur l’ensemble des points de rejet (concentrations moyennes pondérées en fonction des flux moyens)

0 1 2 3 4 5 6

-4 -3 -2 -1 0 1 2 3 4 5 6

Log10 des CMP (µg/l)

Log10 des Flux moyens (g/j) Seuil de flux

VLE 2/2/98 (5 g/j)

Seuil Surveillance pérenne (200 g/j)

Seuil Etude de réduction (500 g/j)

VLE 2/2/98 : 500 µg/l

Il permet d’éclairer sur les niveaux de rejet dans l’ensemble :

< VLE AM 02/02/98 (500 µg/l si flux > 5 g/j)

> 10 NQE (> 34 µg/l)

> VLE AM 02/02/98⁹⁰ (500 µg/l si flux > 5 g/j) Sur 3826 points de rejet⁽¹⁾

(sur 3333 sites) 3750 (98 %) 652 (17

%) 76 (2 %)

Dont flux > seuil d’étude

de réduction 10 16 9

Dont flux < seuil d’étude

de réduction 3740 636 67

(1) (sur 3333 sites)

2 sites représentent 73 % du flux total. Du fait de ces sites principaux contributeurs, les secteurs auxquels ils appartiennent (production / transformation des métaux non ferreux et fabrication de pigments) apparaissent comme principaux contributeurs également (à 51 % et 22 % du flux total respectivement). L’activité de ces sites consiste en la production de métaux non ferreux et en la fabrication de dioxyde de titane.

Les autres secteurs contributeurs sont les suivants : agroalimentaire végétal, traitement des cuirs et peaux, chimie, sidérurgie, traitement de surface, installations de stockage de déchets non dangereux.

Parmi les 3333 sites ayant recherché le chrome, 38 sites dépassent le seuil de surveillance pérenne, dont 19 dépassent également le seuil d’études de réduction⁹¹. Ces 19 sites représentent 86% du flux total.

90 Bien que cette VLE ne soit pas applicable à tous les sites, la comparaison à cette valeur permet de situer l’ensemble des rejets par rapport à une valeur « de référence ».

91 On rappelle que le nombre de sites et le nombre de points de rejet dépassant le seuil d’étude de réduction sont différents car certains sites comportent plusieurs points de rejet (cf. section 3.4).

Zoom sur les sites dépassant le seuil d’études de réduction :

Le graphique suivant montre les niveaux d’émission des points de rejet dépassant le seuil d’études de réduction :

Figure 20 : Niveaux d’émission de chrome sur les points de rejet dépassant les seuils d’études de réduction (concentrations moyennes pondérées en fonction des flux

moyens)

Les niveaux d’émission sont compris entre : - Flux moyen : ≈ 500 g/j à 81 300 g/j - CMP : ≈ 12 µg/l à 14 400 µg/l

Le chrome peut avoir différents « types » d’origine ou usage :

- substance provenant des matières premières travaillées : métallurgie, etc.

- substance utilisée dans le process : fabrication de pigments, traitement des cuirs et peaux, traitement de surface, etc.

- …

0 0,5 1 1,5 2 2,5 3 3,5 4 4,5

2,5 3 3,5 4 4,5 5 5,5

Log10 des CMP (µg/l)

Log10 des Flux moyens (g/j)

VLE 2/2/98 : 500 µg/l Seuil

Etude de réduction (500 g/j)

Principaux usages industriels

- Diverses applications industrielles. Utilisé en métallurgie (alliages, production d’aciers inoxydables, de produits réfractaires, etc.), chimie, traitement de surface des métaux et plastiques, fabrication de pigments, tannage du cuir, préservation du bois…

Autres usages ou sources

d’émissions

- Agricole : le chrome est également présent dans les engrais synthétiques phosphatés en tant qu’impureté (émissions diffuses).

Statut

réglementaire

- Interdit partiellement dans le traitement du bois.

(UE)REACH :

- Des composés du Cr VI et Cr III ont été inscrits à la liste des SVHC ou liste des substances candidate à autorisation (acide chromique entré en 2010 pour ses propriétés de cancérogénicité).

- Les acides générés à partir du trioxide de chrome (acide chromique, dichromique et leurs oligomères) sont inscrits à l’annexe XIV.

- Interdiction du Cr VI pour le ciment (à plus de 2 mg/kg, 0,0002% m/m), dans les articles contenant des parties en cuir en contact avec la peau à des concentrations supérieures ou égales à 3 mg/kg (0,0003 % m/m).

- L’interdiction dans les sels de tannage et les produits de tannerie est applicable aux produits européens et aux imports.

- Un renforcement réglementaire est attendu sur les rejets de chrome pour certains secteurs, via les BREF (cf. annexe 9).

Liens / Ressources

- Fiche technico-économique INERIS (2015)

- Annexe XVII REACH, site Internet et documents de l’ECHA.

3.1.5 A

RSENIC

Statut de la substance

Polluant spécifique de l’état écologique (DCE)

NQE 4,2 µg/l

De manière globale, 26 % des sites l’ayant recherché ont quantifié au moins 3 fois l’arsenic dans leurs rejets.

Pour 21 secteurs (parmi les 25 secteurs l’ayant recherché et ayant plus de 10 sites), plus de 10 % des sites ont quantifié l’arsenic au moins 3 fois dans leurs rejets. Parmi ceux-ci, 70 % des sites du secteur des installations de stockage de déchets non dangereux sont concernés.

Le graphique suivant montre les niveaux d’émission de l’ensemble des points de rejet sur lesquels l’arsenic a été recherché.

Figure 21 : Niveaux d’émission d’arsenic sur l’ensemble des points de rejet (concentrations moyennes pondérées en fonction des flux moyens)

0 0,5 1 1,5 2 2,5 3 3,5

-4 -3 -2 -1 0 1 2 3 4

Log10 des CMP (µg/l)

Log10 des Flux moyens (g/j) VLE 2/2/98 : 50 µg/l

Seuil de flux VLE 2/2/98 (0,5 g/j)

Seuil Surveillance pérenne (10 g/j)

Seuil Etude de réduction (100 g/j)

Il permet d’éclairer sur les niveaux de rejet dans l’ensemble :

< VLE AM 02/02/98 (50 µg/l si flux > 0.5

g/j)

> 10 NQE (42 µg/l)

> VLE AM 02/02/98⁹² (50 µg/l si flux > 0.5

g/j) Sur 2310 points de

rejet ⁽¹⁾ 2229 (96%) 106 (5 %) 81 (4%)

Dont flux > seuil

d’étude de réduction 13 5 4

Dont flux < seuil

d’étude de réduction 2216 101 77

(1) sur 1986 sites.

Environ 80% du flux total est rejeté par 5 secteurs : agroalimentaire végétal, dépôts / terminaux pétroliers, chimie, raffinage et production / transformation des métaux non ferreux, chacun de ces secteurs contribuant individuellement à plus de 10 % du flux total (respectivement 18 %, 18 %, 18 %, 15 % et 12 %).

Parmi les 1986 sites ayant recherché l’arsenic, 89 sites dépassent le seuil de surveillance pérenne, dont 14 dépassent également le seuil d’études de réduction⁹³. Ces 14 sites représentent 78% du flux total.

92 Cette VLE n’est pas spécifique à l'arsenic. Il fait partie des substances visées au 15 du 3° de l'article 32 pour lesquelles une valeur limite d’émission est fixée en sortie d'atelier et au rejet final et en flux et concentration cumulés. Il est inclus dans l’annexe V a de l’arrêté ministériel du 02/02/1998 : Substances très toxiques pour l'environnement aquatique (VLE : 0,05 mg/L si le rejet dépasse 0,5 g/j).

Bien que cette VLE ne soit pas applicable à tous les sites, la comparaison à cette valeur permet de situer l’ensemble des rejets par rapport à une valeur « de référence ».

93 On rappelle que le nombre de sites et le nombre de points de rejet dépassant le seuil d’étude de réduction sont différents car certains sites comportent plusieurs points de rejet (cf. section 3.4).

Zoom sur les sites dépassant le seuil de d’études de réduction :

Le graphique suivant montre les niveaux d’émission des points de rejet dépassant le seuil d’études de réduction :

Figure 22 : Niveaux d’émission d’arsenic sur les points de rejet dépassant les seuils d’études de réduction (concentrations moyennes pondérées en fonction des flux moyens)

Les niveaux d’émission sont compris entre : - Flux moyen : ≈ 100 g/j à 2 400 g/j - CMP : ≈ 5 µg/l à 483 µg/l

6 sites représentent environ 80% du flux total émis par les 14 sites dépassant les seuils d’études de réduction.

0 0,5 1 1,5 2 2,5 3

2 2,2 2,4 2,6 2,8 3 3,2 3,4 3,6

Log10 des CMP (µg/l)

Log10 des Flux moyens (g/j)

VLE 2/2/98 : 50 µg/l Seuil

Etude de réduction (100 g/j)

Principaux usages industriels

Nombreuses applications :

- traitement du bois (avec de nombreuses restrictions) ;

- alliage plomb-antimoine-arsenic utilisé dans les batteries électriques ; - semi-conducteurs (arséniure de gallium AsGa) ;

- divers équipements électriques et électroniques (toner, diodes électroluminescentes, éléments de cellules photovoltaïques, cartes électroniques, …) ;

- agent décolorant dans l'industrie du verre ;

- pigments de peinture en association avec le cuivre ;

- alliages avec le cuivre, le plomb, l'or, pour augmenter leur dureté ; - tanneries ;

- intermédiaire chimique ; etc.

Autres usages ou sources

d’émissions

- Agricole : pesticides, herbicides

Statut

réglementaire

L’Annexe XVII de REACH établit une liste détaillée des restrictions applicables en termes d’usage de l’arsenic et de ses composés.

- Usages interdits : antifouling ; traitement des eaux industrielles, produits de traitement du bois (les bois ainsi traités ne doivent pas non plus être mis sur le marché) sauf pour des usages dans des installations industrielles utilisant des techniques bien précises pour l’imprégnation.

- Des usages restent autorisés pour la protection du bois avec les réserves suivantes :

- si mise en œuvre industrielle (ex. : installations opérant sous vide) ; - si usage relatif à la sécurité humaine ou du bétail (ex. : barrières ; pare-avalanche ; protège-bruit etc.) ;

- hors de toute utilisation dans le bâtiment ; - si le contact avec la peau est évité.

L’acide arsénique et les pentaoxydes sont listés à l’annexe XIV de REACH (liste des substances soumises à autorisation).

Un dossier « Further arsenic compounds » est mentionné dans le registre d’intention pour que ces autres composés arséniés entrent dans la liste des substances candidates en raison de leur propriétés CMR (aucune date n’est communiquée quant à la soumission de ce dossier).

Liens / Ressources

- Fiche technico-économique INERIS (2008)

- Annexe XVII REACH, site Internet et documents de l’ECHA

3.1.6 P

LOMB

Dans le document LISTE DES ABREVIATIONS (Page 93-101)