HAD Groupement de Coopération Sanitaire (GCS)

1.6.2.1 Présentation de l’établissement et ses objectifs

L’HAD GCS est un groupement de coopération sanitaire dont le statut est un étab-lissement privé à but non lucratif. L’HAD-GCS a été créé en 2008 par trois promoteurs. L’HAD-GCS permet d’assurer, sur prescription médicale, dans le cadre du domicile du pa-tient, un ensemble de soins coordonnés, sous la responsabilité médicale du médecin traitant, dans des conditions de qualité de soins et de sécurité de niveau hospitalier. La structure

1.6. Exemples de fonctionnement des établissements d’HAD en France 25

HAD-GCS intervient sur l’état du patient et de son suivi 7j/7 et 24h/24h en fonction de son besoin. Les urgences sont plus facilement gérées par les établissements disposant d’une Pharmacie à Usage Interne (PUI) ce qui n’est pas le cas pour la GCS. En effet, avoir une PUI permet à une HAD d’être plus réactive face aux besoins urgents des patients. Les objectifs majeurs de cette structure est de :

– Délimiter le secteur d’hospitalisation (25km aux alentours de Saint-Etienne) ; – Optimiser les tournées ;

– Améliorer le service logistique ; – Améliorer la qualité de service.

1.6.2.2 Organisation des circuits des médicaments

La gestion des médicaments peut suivre deux modes d’organisation : soit sans groupe-ment de coopération sanitaire soit avec groupegroupe-ment de coopération sanitaire ce qui est le cas pour HAD-GCS. S’il n’existe pas de groupement de coopération sanitaire entre l’EHPA (établissement d’hospitalisation des personnes âgés) et la structure HAD, la prise en charge (approvisionnement, dispensation) des médicaments nécessaires au traitement dans le cadre d’une HAD est assurée et financée par cette dernière sur prescription spécifique du médecin traitant. Dans le cas contraire, la prise en charge est assurée par la pharmacie du GCS. La livraison des médicaments aux patients nécessitent une gestion rigoureuse des livraisons sur une large plage horaire journalière de travail. Les urgences doivent aussi être gérées efficacement.

1.6.2.3 Chaine logistique et incertitudes

Une particularité importante dans la chaîne logistique est l’incertitude qu’on ne peut gérer ni quantifier. Une différence majeure existe entre le milieu industriel et le milieu hospitalier. En industrie, l’incertitude concerne les pannes de machines, les ruptures de stocks ou les absences des personnels. Par contre en milieu hospitalier, les incertitudes se présentent sous plusieurs aspects tels que :

(a) Incertitude relative à la disponibilité de ressources humaines et matérielles : l’indisponibilité des ressources matérielles peut être due à des pannes, des ruptures de stocks ou encore à une mauvaise transmission des données. L’indisponibilité des ressources humaines est essentiellement due à des congés maladie ou à l’absentéisme. Ainsi, l’HAD doit faire face à ces imprévus surtout en cas d’absence du personnel soignant entraînant la non délivrance du soin aux patients. Ces absences peuvent causer la dégradation de l’état du patient, engendrer une mauvaise gestion des ur-gences, perturber le planning des visites, etc.

(soins programmés, saisonnalité, etc.) mais une grande partie de la demande reste imprévisible et aléatoire ;

(c) Incertitude relative au processus de production de soins : on ne peut pas prévoir avec certitude la réaction du patient à une thérapie. Même si l’ensemble de soins est décrit pour chaque patient dans son projet thérapeutique. Ce projet doit être mis à jour en fonction de l’état de santé du patient ;

(d) Incertitude sur le comportement du patient.

Dans une structure d’HAD, les ratios suivants indiquent la capacité nécessaire : (i) 6 patients par infirmier, (ii) 30 patients par cadre et (iii) de 30 à 60 patients par médecin. La prise en charge des patients en HAD est facturée à partir de minuit. La présence permanente d’un infirmier doit être assurée 24h sur 24h.

1.6.2.4 Le projet thérapeutique au sein de HAD-GCS

L’admission en HAD s’appuie sur un PTh élaboré et actualisé par les divers intervenants (le médecin coordonnateur, le médecin hospitalier et le médecin traitant). Ce projet est suivi et validé par le médecin coordonnateur. Il s’agit d’un programme de soins et d’ac-compagnement individualisé établi en fonction de l’état du patient. Le PTh doit prendre en compte le projet de vie du malade, et intégrer les aspects cliniques (la pathologie, la complexité des actes), psychologique. Le PTh est constitué de quatre étapes :

– Evaluation soignante/ médecin par apport aux facteurs de l’état des lieux, ergonomie hygiène ;

– Evaluation du dossier ; – Evaluation à domicile ;

– Admission : selon l’avis des médecins hospitalier, le coordonnateur, et le médecin traitant.

La pertinence du PTh et sa cohérence avec les conditions d’admission en HAD sont validées par le médecin coordonnateur de l’HAD. Une fois le patient admis, la structure d’HAD est chargée du suivi administratif, du dossier médical et de la mise en place des moyens logistiques. D’après la structure d’HAD-GCS, le projet thérapeutique peut prendre 48 heures pour son élaboration. Une évaluation hebdomadaire (8 jours) est nécessaire pour le suivi de ce projet. Le suivi se fait par le médecin traitant, les infirmiers libéraux et le service médical. Au cours d’une réunion synthèse : chaque professionnel s’exprime sur chaque patient. A la fin de l’HAD, trois cas sont possibles :

– Soit l’amélioration du patient (état de santé) ;

– Le retour à l’hôpital suite à un manque de matériel ou la gravité de son état de santé nécessitant son retour indispensable ;

1.6. Exemples de fonctionnement des établissements d’HAD en France 27

La structure d’HAD-GCS, organise et planifie la prise en charge du patient dans un délai qui tient compte du degré d’urgence, de l’état du patient et de son contexte environnemental. Sur une dizaine de semaines au début de l’année 2014, il y a eu 150 mouvements dont deux entrées et deux sorties par jour.