Exécution des

Travaux 18.1 Implantation, supervision, main-d’œuvre

18.1.1 Repères topographiques : L’Entrepreneur sera responsable d’assurer l’implantation correcte et précise des Travaux, en respectant les repères topographiques, ainsi que tous les autres repères et bases d’implantation qui lui auront été communiqués par écrit par ou pour le compte du Maître de l’ouvrage.

S’il apparaît, pendant l’exécution des Travaux, qu’une erreur a été commise dans le positionnement, le niveau ou l’alignement des Travaux, l’Entrepreneur devra immédiatement notifier cette erreur au Directeur de projet et rectifier immédiatement cette erreur à ses propres frais, d’une manière jugée raisonnablement satisfaisante pour le Directeur de projet, à moins que cette erreur n’ait pour cause des données incorrectes communiquées par écrit par le Maître de l’ouvrage ou pour son compte, auquel cas les frais de rectification de cette erreur seront à la charge du Maître de l’ouvrage.

18.1.2 Supervision du chantier par l’Entrepreneur : L’Entrepreneur assurera ou fera assurer toutes les opérations de supervision et de contrôle nécessaires pendant l’exécution des Travaux, et le Gestionnaire routier ou son adjoint devra être constamment présent sur le Site afin d’assurer la supervision à plein temps des travaux. L’Entrepreneur devra uniquement fournir et employer sur le chantier du personnel technique qualifié et expérimenté dans chacun des corps de métier concernés, et un personnel d’encadrement compétent pour assurer la supervision appropriée des travaux dont il a la charge.

18.2 Matériel de l’Entrepreneur

18.2.1 Tous les matériels de l’Entrepreneur amenés par l’Entrepreneur sur le Site seront réputés être exclusivement destinés à l’exécution du Marché.

L’Entrepreneur ne devra pas les enlever du Site sans que

Section VIII. Cahier des Clauses administratives générales

le Directeur de projet n’ait reconnu au préalable que ces équipements ne sont plus nécessaires à l’exécution du

18.2.3 Si l’Entrepreneur le lui demande, le Maître de l’ouvrage devra déployer toute la diligence requise pour l’aider à obtenir toutes les autorisations que l’Entrepreneur devra se faire délivrer par les autorités administratives compétentes, au niveau local, régional ou national, afin de pouvoir réexporter les matériels importés par l’Entrepreneur pour l’exécution du Marché, et qui ne sont plus nécessaires à cette exécution.

18.3 Règlement de Site et sécurité

Le Maître de l’ouvrage et l’Entrepreneur devront établir un règlement de Site imposant les règles à observer dans l’exécution du Marché sur le Site, et auxquelles ils devront se conformer. L’Entrepreneur devra préparer un projet de règlement de Site, qu’il soumettra pour approbation au Maître de l’ouvrage, avec copie au Directeur de projet, étant entendu que cette approbation ne devra pas lui être refusée sans motif valable.

Ce règlement de chantier comprendra notamment des règles en matière de gardiennage, sécurité, contrôle du trafic, réponse suite à des accidents, contrôle des barrières, assainissement et hygiène, soins médicaux, prévention-incendie.

18.4 Accés au Site pour d’autres entrepreneurs

18.4.1 Sur demande écrite du Maître de l’ouvrage ou du Directeur de projet, l’Entrepreneur devra donner accés aux autres entrepreneurs engagés par le Maître de l’ouvrage, travaillant sur le Site ou à proximité de celui-ci.

18.5 Nettoyage du Site

18.5.1 Nettoyage en cours d’exécution : Pendant l’exécution du Marché, l’Entrepreneur devra veiller à ce que le Site ne

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soit pas inutilement obstrué, et il devra stocker ou enlever les matériaux en surplus, enlever les épaves, déchets et ouvrages provisoires, et enlever tous les équipements de l’Entrepreneur qui ne sont plus nécessaires pour l’exécution du Marché.

18.5.2 Nettoyage du Site après achèvement : Après achèvement complet des Travaux et Services, l’Entrepreneur devra déblayer et enlever du Site tous les décombres, épaves, déchets et débris de toute sorte, et laisser le Site et la Route en parfait état de propreté et de sécurité.

18.6 Gardiennage et éclairage

L’Entrepreneur devra fournir et maintenir à ses propres frais tous les éclairages, clôtures et gardiennage nécessaires à la bonne exécution et la protection appropriée des Travaux et Services, à la protection de ses propres installations et matériels, et à la sécurité des propriétaires et occupants des immeubles adjacents et du public.

18.7 Accés au Site

L’Entrepreneur devra donner au Directeur de projet et à toute personne autorisée par ce dernier, accès au Site et à tout lieu où une activité liée au Marché est réalisée ou est prévue être réalisée.

18.8 Réunions de gestion

18.8.1 Le Directeur du projet ou l’Entrepreneur pourront demander à l’autre partie de participer à une réunion de gestion. Une réunion de gestion a pour but d’examiner les programmes du travail restant à effectuer et de traiter des questions soulevées par l’Entrepreneur ou le Maître d’ouvrage.

18.8.2 Le Directeur du projet dressera le compte-rendu des réunions de gestion et remettra des copies aux participants et au Maître d’ouvrage. Le Directeur du projet décidera de l’attribution des responsabilités aux participants à la réunion soit lors de la réunion, soit après celle-ci et transmettra ses décisions par écrit à tous les participants.

19. Personnel et

Main d’oeuvre 19.1 L’Entrepreneur devra employer le personnel clé désigné dans l’offre de l’Entrepreneur afin d’exercer les fonctions définiées dans les Spécifications, ou d’autres personnels avec l’accord du Directeur de projet. Le Directeur de projet ne

Section VIII. Cahier des Clauses administratives générales

donnera son accord à tout personnel de remplacement que si leurs qualifications et leurs capacités sont équivalentes ou supérieures à celles du personnel désigné dans l’offre de l’Entrepreneur.

19.2 Main-d’œuvre

(a) L’Entrepreneur devra fournir et employer sur le Site, pour l’exécution des Travaux et Services, la main-d’œuvre qualifiée, semi-qualifiée et non qualifiée nécessaire afin d’assurer la bonne exécution du Marché dans les délais.

L’Entrepreneur est encouragé à faire appel à la main-d’œuvre locale, dans la mesure où celle-ci dispose des compétences nécessaires.

(b) Sauf stipulation contraire du Marché, l’Entrepreneur sera responsable du recrutement, du transport, de l’hébergement et de la restauration de toute la main-d’œuvre, locale ou expatriée, nécessaire à l’exécution du Marché, et devra faire son affaire de tous les paiements correspondants.

(c) L’Entrepreneur aura la responsabilité d’obtenir tous les permis et/ou visas nécessaires de la part des autorités compétentes, afin que toute la main-d’œuvre et tout le personnel devant être employés sur le Site puissent entrer et séjourner en situation régulière dans le pays où le Site est situé.

(d) L’Entrepreneur devra fournir à ses propres frais les moyens nécessaires afin de rapatrier tous les membres de son personnel et du personnel de ses sous-traitants travaillant sur le Site, dans les pays où ils ont été respectivement recrutés pour l’exécution du Marché ; il devra également pourvoir, à ses propres frais, à leur séjour temporaire sur place, entre la date à laquelle ils cesseront d’être employés à l’exécution du Marché et la date programmée pour leur rapatriement. Si l’Entrepreneur manque à fournir ces moyens de transport et de séjour temporaire, le Maître de l’ouvrage pourra les fournir à sa place au personnel concerné, et être remboursé des frais correspondants auprès de l’Entrepreneur.

(e) L’Entrepreneur devra déployer toute la diligence requise, pendant toute la durée d’exécution du Marché, afin d’empêcher une conduite ou des agissements illégaux, séditieux de la part de ses employés ou de ceux de ses

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