• Aucun résultat trouvé

Effets indirects

Dans le document MANUEL DANALYSE FINANCIERE ET ECONOMIQUE (Page 138-144)

ÉTUDE DE CASÉTUDE DE CASÉTUDE DE CAS

TAXES ET IMPÔTS, DIRECTS ET INDIRECTS

5.1.2. Effets indirects

Les effets indirects mesurent le degré d'intégration du projet dans l'économie nationale. Ils résultent de la demande en consommations intermédiaires suscitée par le projet et couverte par

Importations directes

VA directe (avec droits

d'import)

Subventions directes

Rémunération du travail

extérieur Taxes, droit de douane

Frais financiers Résultat d'exploitation EFFETS

DIRECTS

Fuite hors de l'économie

nationale

Figure 5.1. Effets directs

les capacités non saturées de production locale(1).

En pratique, il existe deux méthodes pour calculer les effets indirects :

! Pour les consommations intermédiaires locales de montant élevé (et chaque fois que l'on peut disposer facilement de l'information nécessaire).

➠ On effectue une « remontée manuelle » des chaînes à l'aide des comptes de production-exploitation des fournisseurs ou des comptes des branches ou sous-branches correspondantes [§ (a)].

! Pour toutes les autres consommations intermédiaires (et quand l'information détaillée fait défaut pour les consommations intermédiaires les plus importantes).

➠ On utilise les « coefficients inclus » moyens des branches ou sous-branches dont relèvent ces consommations intermédiaires [§ (b)].

Ces deux méthodes sont appliquées simultanément, puis l'on agrège les résultats obtenus

➠ On additionne entre eux les montants d'importations indirectes et de valeur ajoutée indirecte.

(a) La remontée manuelle des chaînes

Cette procédure ne concerne que les consommations intermédiaires (CI) locales de rang 1 dont le montant est important. Elle consiste à en ventiler le montant au prorata des postes du compte de production-exploitation de l'agent fournisseur ou de la (sous-)branche(2) dont les fournis-seurs relèvent. Les effets indirects ainsi calculés sont donc composés :

! de dépenses en devises (CAF) dues aux importations du fournisseur ;

! des nouvelles consommations intermédiaires locales « de rang 2 » qu'il utilise ;

! éventuellement d'un élément de subvention (subventions accordées directement à l'orga-nisme d'approvisionnement des paysans en engrais, par exemple) ;

! et d'un montant de valeur ajoutée, se répartissant lui-même en ses diverses composantes – S, FF, T et RE – comprenant les taxes et droits relatifs aux importations.

Si certaines consommations intermédiaires de rang 2 atteignent des montants élevés par rap-port à la production consolidée initiale, l'on répète la procédure - mais ce cas est rare. Les autres consommations intermédiaires de rang 2 donnent alors lieu à un « traitement statisti-que » [§ (b) suivant].

(1) Les biens et services relevant de capacités de production saturées sont importés ou font l'objet d'un accroissement de capacité (inclus dans l'ensemble consolidé « projet + investissements liés » – § 2.2.2).

(2) Une branche regroupe l'ensemble des établissements ayant le même produit principal. Il existe une Classification Internationale Type, par Industrie, de toutes les branches d'activité économique (« CITI ») servant de référence aux systè-mes de comptabilités nationales.

Convergence rapide du processus de remontée des chaînes :

Théoriquement le processus de remontée des chaînes est infini puisqu'il y a toujours un rang n+1 de consommations intermédiaires locales. Cependant, en réalité, ce processus conduit rapidement à des montants de consommations intermédiaires locales très petits relativement à la valeur de la production consolidée initiale. On dit que la remontée des chaînes converge.

Elle converge d'autant plus rapidement que le tissu économique est faible(1). En règle générale, on s'arrête au rang 2.

Importations CAF :

Les postes de consommations intermédiaires importées figurant dans les informations compta-bles recouvrent parfois différents coûts :

! la valeur CAF des importations, c'est-à-dire leur coût réel en devises (si le transporteur est étranger) ;

! les taxes et droits de douane correspondants ;

! et, parfois, des dépenses de passage portuaire (commissionnaire, transitaire, manuten-tionnaire...) voire des frais d'acheminement depuis le port d'entrée.

Naturellement, seule la valeur CAF en devises doit figurer dans les importations indirectes.

Les taxes et droits de douanes sont agrégés à la valeur ajoutée. Les dépenses de passage portuaire constituent des consommations intermédiaires locales (ou des éléments de valeur ajoutée pour les taxes parafiscales).

Sources d'information :

Les comptes de production-exploitation des entreprises fournisseuses sont parfois publiés ou bien accessibles auprès des ministères de tutelle (cas des entreprises publiques), des services fiscaux, des chambres consulaires (chambres de commerce et d'industrie...), voire de centrales d'information économique. Les enquêtes directes sont à privilégier chaque fois que possible (demande auprès de l'entreprise, enquêtes pour établir les comptes moyens des artisans de village, etc.). Il peut être utile de rechercher des compléments d'information dans les statisti-ques douanières ou auprès des services douaniers, dans des études existantes.

(b) Le calcul statistique

L'on sait (§ C.3) que, par le jeu des consommations intermédiaires successivement requises, en moyenne la valeur de la production d'une branche peut être ventilée en :

! un élément de coût en devises : importations incluses I ;

! et un élément de valeur ajoutée incluse, se subdivisant en ses composantes S, T et EBE (ou FF et RBE).

(1) Et donc que les « fuites » par recours à l'importation sont grandes.

On appelle coefficients (ou taux) inclus ces proportions d'importations et de valeur ajoutée

« incorporées » dans les produits de la branche. Par exemple, pour la branche « Papier, car-ton » des coefficients inclus de 0,40 et 0,60, respectivement, signifient que, en moyenne, une production de carton d'une valeur de 1 euro a induit un ensemble d'opérations économiques se traduisant par une perte de 0,40 euro en devises (importations) et une création de 0,60 euro de valeur ajoutée par les différents agents de la branche et situés en amont de cette production.

D'une façon générale, les coefficients inclus permettent de calculer – par simple multiplication – les contenus moyens en importations et valeur ajoutée (et ses composantes) des biens et services. Il est donc possible de les utiliser pour calculer le contenu en Importations et Valeur Ajoutée des consommations intermédiaires locales du compte consolidé, en faisant l'hypothèse que celles-ci ont les mêmes effets amont moyens que les branches dont elles relèvent.

Dans l'exemple précédent, en affectant à la branche « Papier, carton » le poste « emballage » (2 000 euros) d'un compte consolidé, le calcul des effets indirects dus à l'utilisation d'emballa-ges locaux donne :

I indirectes = 2 000 ! 0,40 = 800 euros VA indirecte = 2 000 ! 0,60 = 1 200 euros Soit :

I indirectesi = Tm inclusesi ! CI localesi avec :

I indirectesi = Importations indirectes engendrées par la production des CI localesi CI locales

i = Consommations intermédiaires locales relevant de la branche

i

Tmi = Coefficient d'importations incluses de la branche

i

Et

VA indirectei = Tv inclusei! CI localesi avec :

VA indirecte

i = Valeur Ajoutée engendrée par la production des CI locales

i

Tv incluse

i = Coefficient de valeur ajoutée incluse de la branche

i

Et de façon détaillée pour les composantes de la valeur ajoutée : S indirectsi = Ts inclusi ! CI localesi T indirectesi = Tt inclusi ! CI localesi EBE indirectsi = Tebe inclusi ! CI localesi

On obtient donc la ventilation des consommations intermédiaires locales en coûts en devises et valeur ajoutée en multipliant leur montant par les coefficients inclus des branches dont elles relèvent.

Sources d'information :

Les taux inclus peuvent provenir :

! des études sectorielles, de branches, sous-branches ou filières ayant calculé les taux inclus de ces activités. Cette source d'information n'est pas à négliger car elle fournit souvent des données plus précises (et plus récentes que les données de la comptabilité nationale). Elle peut se révéler la seule en l'absence de Tableau Entrées-Sorties récent ;

! la comptabilité nationale, qui fournit les taux inclus de toutes les branches de l'économie.

Le calcul de ces taux peut être effectué à partir de deux documents de base : le Tableau Entrées-Sorties (TES) ou la Matrice de Comptabilité Sociale. L'annexe G présente l'uti-lisation de ces tableaux.

(c) Pratique du calcul des effets indirects

Les deux méthodes de calcul des effets indirects sont complémentaires :

! avec la remontée « manuelle » des chaînes à l'aide des comptes de production-exploita-tion des fournisseurs(1) on obtient une plus grande précision, mais la collecte des infor-mations demande plus de moyens (pour des résultats parfois incomplets) et les calculs sont plus complexes – bien que l'utilisation de tableurs micro-informatiques les facilite grandement.

➠ On utilise cette méthode pour les postes de consommations intermédiaires locales (de rang 1, plus exceptionnellement de rang 2) dont l'importance rela-tive est grande(2).

! avec l'utilisation des taux inclus le calcul est extrêmement rapide, mais la précision moins bonne car il s'agit de coefficients globaux. Mais si ces taux inclus ne sont pas disponibles, leur calcul ne peut être entrepris dans le cadre d'une évaluation de projet que si existe un TES à contenu d'import.

➠ On utilise cette méthode pour les postes de consommations intermédiaires locales directes (de rang 1) de moindre importance ainsi que pour les postes des consommations intermédiaires locales indirectes (rang 2 et supérieur). On maintient ainsi le travail de l'économiste dans des limites raisonnables de temps et d'information.

Remarque : En l'absence de taux inclus il peut être possible d'effectuer des remontées de chaîne à l'aide des comptes des branches jusqu'à ce que les consommations inter-médiaires locales résiduelles deviennent négligeables. En pratique, un simple ta-bleau reproduit deux ou trois fois sur un tableur permet ce calcul.

(1) Ou d'entreprises dont les caractéristiques sont jugées similaires, ou encore à l'aide de structures de compte d'activités provenant d'études spécifiques.

(2) A titre indicatif, selon la nature des activités et la structure des comptes, on peut empiriquement situer le « seuil » d'importance à 5 % de la valeur de la production consolidée.

Finalement, on additionne entre eux les résultats obtenus par les différents calculs menés : d'une part, l'ensemble des importations indirectes et, d'autre part, toutes les valeurs ajoutées (et leurs composantes). La somme de ces deux éléments s'élève au montant initial des consomma-tions intermédiaires locales de rang 1 (CI « directes ») :

CI locales directes = I indirecte + VA indirecte En pratique, il s'agit de remplir le tableau suivant :

Avec : VA indirecte = S indir + T indir + FF indir + RBE indir et CI locales = I CAF indirecte + VA indirecte Rubriques comptables :

Certains postes de consommations intermédiaires ne correspondent pas à une rubrique de la comptabilité nationale et ne peuvent être détaillés sans un travail démesuré. On procède alors par approximation. Les postes les plus souvent concernés sont les « frais divers généraux », les « frais administratifs », l'« entretien »... voire, dans le calcul des effets indirects des inves-tissements, les « frais d'établissement », le « montage »...

Le choix de calculer les effets indirects des amortissements repose en dernière instance sur l'analyste. Il apparaît cependant que l'intérêt de ces calculs est limité car les effets indirects représentent alors une situation plus virtuelle que réelle puisque les flux de pertes de devises et de distribution de revenus ainsi calculés année après année n'ont pas effectivement lieu. De plus, on ne dispose jamais de répartitions analogues pour les amortissements incorporés dans

Tableau 5.2. Calcul des effets indirects (portant sur une année)

CI LOCALES TAUX INCLUS EFFETS INDIRECTS

Poste Montant I S T FF R B E I S T FF R B E

- i Xi Ai Bi Ci Di Ei Ai.Xi Bi.Xi Ci.Xi Di.Xi Ei.Xi

- j(*) Xj Ij* Sj* Tj* FFj* RBEj*

- ...

- ...

TOTAL CI loc. I S T FF R B E

indir indir indir indir indir (*) CI locales : calculs par remontée manuelle.

toutes les consommations intermédiaires amont. Les effets de l'investissement sont en fait directement pris en compte au moment des calculs d'efficience (§ 7.1).

Dans le document MANUEL DANALYSE FINANCIERE ET ECONOMIQUE (Page 138-144)