REGLES ET METHODES COMPTABLES
5. Comptes de l’exercice
Pour les valeurs mobilières non cotées ou celles dont le cours n’a pas été coté le jour de l’évaluation, ainsi que pour les autres éléments du bilan, la société de gestion corrige leur évaluation en fonction des variations que les événements en cours rendent probables. Ces évaluations et leur justification sont communiquées au commissaire aux comptes à l'occasion de ses contrôles.
Les valeurs étrangères sont converties en contrevaleur en EUR suivant le cours des devises WMR au jour de l'évaluation.
Les OPCVM
Les parts ou actions d’OPCVM sont évaluées à la dernière valeur liquidative connue. Les organismes de placement collectifs étrangers qui valorisent dans des délais incompatibles avec l’établissement de la valeur liquidative de l’OPCVM sont évalués sur la base d’estimation fournie par les administrateurs de ces organismes sous le contrôle et la responsabilité de la société de gestion.
Instruments du marché monétaire :
Les titres de créances négociables sont valorisés selon les règles suivantes :
- les BTF sont valorisés sur la base d’une moyenne de cours contribués récupérés auprès des teneurs de marchés, - les instruments du marché monétaire à taux variables non cotés sont valorisés au prix de revient corrigé des variations éventuelles du « spread » de crédit.
- les autres instruments du marché monétaire à taux fixe : titres négociables à court terme (certificats de dépôts, billets de trésorerie) bons des institutions financières sont évalués sur la base du prix de marché,
En l’absence de prix de marché incontestable, les instruments du marché monétaire sont valorisés par application d’une courbe de taux éventuellement corrigé d’une marge calculée en fonction des caractéristiques du titre (de l’émetteur).
Toutefois les titres de créances négociables dont la durée de vie résiduelle est inférieure ou égale à 3 mois peuvent être évalués de façon linéaire.
Les acquisitions et cessions temporaires de titres
Les contrats de cessions et d’acquisitions temporaires sur valeurs mobilières et opérations assimilables sont valorisés au cours du contrat ajusté des appels de marge éventuels (valorisation selon les conditions prévues au contrat).
Pour les valeurs mobilières non cotées ou celles dont le cours n’a pas été coté le jour de l’évaluation, ainsi que pour les autres éléments du bilan, le Directoire de la société de gestion corrige leur évaluation en fonction des variations que les événements en cours rendent probables.
Certaines opérations à taux fixes dont la durée de vie est supérieure à trois mois peuvent faire l’objet d’une évaluation au prix du marché.
Opérations à terme fermes et conditionnelles
Les marchés à terme ferme et conditionnels organisés
Les produits dérivés listés sur un marché organisé sont évalués sur la base du cours de compensation.
Les swaps
Les « asset swaps » sont valorisés au prix de marché sur la base des « spreads » de crédit de l'émetteur indiqués par les teneurs de marché. En l'absence de teneur de marché, les « spreads » seront récupérés par tout moyen auprès des contributeurs disponibles.
Les « asset swaps » d'une durée inférieure ou égale à 3 mois peuvent être valorisés linéairement.
Les autres swaps sont valorisés au prix de marché à partir des courbes de taux observées.
Les instruments complexes comme les « CDS », les « SES » ou les options complexes sont valorisés en fonction de leur type selon une méthode appropriée.
Les changes à terme :
Ils peuvent être valorisés au cours des devises au jour de l’évaluation en tenant compte de l’amortissement du report/déport.
Ils peuvent être valorisés au prix de marché à partir des courbes de change à terme observées.
Engagements hors bilan
Les engagements hors bilan sont évalués de la façon suivante :
Engagements sur marchés à terme fermes : Futures :
engagement = cours de compensation x nominal du contrat x quantités.
A l’exception de l’engagement sur contrat EURIBOR négocié sur le MATIF qui est enregistré pour sa valeur nominale.
Engagements sur contrats d'échange : de taux
contrats d'échange de taux .adossés :
° Taux fixe/Taux variable
- évaluation de la jambe à taux fixe au prix du marché
° Taux variable/Taux fixe
- évaluation de la jambe à taux variable au prix du marché .non adossés :
° Taux fixe/Taux variable
- évaluation de la jambe à taux fixe au prix du marché
° Taux variable/Taux fixe
- évaluation de la jambe à taux variable au prix du marché
autres contrats d'échange
Ils seront évalués à la valeur de marché.
Engagements sur marchés à terme conditionnels :
Engagement = quantité x nominal du contrat (quotité) x cours du sous-jacent x delta.
Devises
Les cours étrangers sont convertis en EUR selon le cours WMR de la devise au jour de l’évaluation.
La devise du portefeuille est en EUR.
5. Comptes de l’exercice
Instruments financiers non cotés et autres titres
- Les instruments financiers dont le cours n’a pas été constaté le jour de l’évaluation sont évalués au dernier cours publié officiellement ou à leur valeur probable de négociation sous la responsabilité de la société de gestion.
- Les valeurs étrangères sont converties en contrevaleur en EUR suivant le cours WMR des devises au jour de l’évaluation.
- Les instruments financiers non négociés sur un marché réglementé sont évalués sous la responsabilité de la société de gestion à leur valeur probable de négociation.C1 -
- Les autres instruments financiers sont valorisés à leur valeur de marché calculés par les contreparties sous le contrôle et la responsabilité de la société de gestion.
Les évaluations des instruments financiers non cotés et des autres titres visés dans ce paragraphe, ainsi que la justification de ces évaluations sont communiquées au commissaire aux comptes à l’occasion de ses contrôles.
Méthodes de comptabilisation
La comptabilisation des intérêts sur obligations et titres de créances négociables est effectuée en revenus encaissés.
Les entrées en portefeuille sont comptabilisées à leur prix d'acquisition, frais exclus et les sorties à leur prix de cession, frais exclus.
Les frais de gestion sont calculés sur la base de l’actif net :
Part C1 RC : 1.70%
Part C3 IC : 1,00%
Part D1 RD : 1,70%
Les frais n'incluent pas les frais de transaction.
Affectation des sommes distribuables
Définition des sommes distribuables :
Les sommes distribuables sont constituées par :
Le résultat :
Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts.
Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des Revenus.
Les Plus et Moins-values :
Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values.
Modalités d’affectation des sommes distribuables :
Sommes Distribuables Parts RC, IC Part RD
Affectation du résultat net Capitalisation Distribution
Affectation des plus ou
moins-values nettes réalisées Capitalisation Capitalisation
31/12/2019 66 418 808,46
ACTIF NET EN DÉBUT D'EXERCICE 53 837 270,02
31/12/2018
6 449 081,72
Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'OPC) 17 795 026,13 -11 864 691,63
Rachats (sous déduction des commissions de rachat acquises à l'OPC) -4 519 390,71
9 078 178,90
Plus-values réalisées sur dépôts et instruments financiers 10 483 763,94
-3 688 700,41
Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers -2 304 101,98
1 211,99
Plus-values réalisées sur instruments financiers à terme 0,00
0,00
Moins-values réalisées sur instruments financiers à terme 0,00
-152 211,08
Frais de transactions -172 938,28
1 332 434,27
Différences de change 2 448 961,82
16 696 668,49
Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers -11 729 686,38 16 508 664,79
Différence d'estimation exercice N -188 003,70
188 003,70
Différence d'estimation exercice N-1 -11 541 682,68
0,00
Variations de la différence d'estimation des instruments financiers à terme 0,00
0,00
Différence d'estimation exercice N 0,00
0,00
Différence d'estimation exercice N-1 0,00
0,00
Distribution de l'exercice antérieur sur plus et moins-values nettes 0,00
-1 108 183,61
Distribution de l'exercice antérieur sur résultat -664 217,72
-266 109,94
Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation 1 244 271,62
0,00
Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice sur plus et moins-values nettes 0,00
0,00
Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice sur résultat 0,00
0,00
Autres éléments * -150,00
ACTIF NET EN DATE D'ARRÊTÉ OU EN FIN D'EXERCICE 82 896 487,16 66 418 808,46
Evolution de l'actif net au 31/12/2019
Portefeuille : EGVF OSTRUM GLOBAL NEW WORLD Evolution de l'actif net en EUR
*N-1 : Frais d’attribution d’un identifiant d’entité juridique et frais de certification annuelle d’un LEI : -150,00 €.
Compléments d'informations• Ventilation par nature juridique ou économique d'instrument
Montant %
Actif
Obligations et valeurs assimilées
TOTAL Obligations et valeurs assimilées 0,00 0,00
Titres de créances
TOTAL Titres de créances 0,00 0,00
Passif
Opérations de cession sur instruments financiers
TOTAL Opérations de cession sur instruments financiers 0,00 0,00
Hors-bilan
Opérations de couverture
TOTAL Opérations de couverture 0,00 0,00
Autres opérations
TOTAL Autres opérations 0,00 0,00
• Ventilation par nature de taux des postes d'actif, de passif et de hors-bilan
Taux fixe % Taux variable % Taux révisable % Autres %
Actif
Dépôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Obligations et valeurs assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Titres de créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 295 939,30 2,77
Passif
Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Hors-bilan
Opérations de couverture 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5. Comptes de l’exercice
• Ventilation par maturité résiduelle des postes d’Actif, de Passif et de Hors-Bilan
< 3 mois % ]3 mois - 1
an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %
Actif
Dépôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Obligations et valeurs assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Titres de créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Comptes financiers 2 295 939,30 2,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Passif
Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Hors-bilan
Opérations de couverture 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Autres opérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
• Ventilation par devise de cotation ou d’évaluation des postes d’Actif, de Passif et de Hors-Bilan (Hors euro)
Actions et valeurs assimilées 46 678 070,11 56,31 4 655 451,92 5,62 4 658 138,48 5,62 11 263 437,49 13,59 Obligations et valeurs assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Titres de créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
OPC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances 0,00 0,00 17 138,62 0,02 0,00 0,00 0,00 0,00
Comptes financiers 40 858,21 0,05 0,00 0,00 374,82 0,00 29 765,66 0,04 Passif
Opérations de cession sur
instruments financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations temporaires sur titres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Hors-bilan
Opérations de couverture 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Souscriptions à recevoir 2 477,66 31/12/2019 Nature de débit/crédit
Créances
Coupons et dividendes en espèces 17 138,62
Total des créances 19 616,28
Rachats à payer - 24 920,18
Dettes
Frais de gestion - 121 810,44
Total des dettes - 146 730,62
Total dettes et créances - 127 114,34
Parts souscrites durant l'exercice 8 370,645 727 092,04
Part RC
Parts rachetées durant l'exercice -57 122,092 -4 771 453,84
Solde net des souscriptions/rachats -48 751,447 -4 044 361,80
Parts souscrites durant l'exercice 88 529,493 5 021 989,68
Part RD
Parts rachetées durant l'exercice -122 653,563 -7 093 237,79
Solde net des souscriptions/rachats -34 124,070 -2 071 248,11
Parts souscrites durant l'exercice 7,000 700 000,00
Part IC
Parts rachetées durant l'exercice 0,000 0,00
Solde net des souscriptions/rachats 7,000 700 000,00
En parts En montant
Capitaux propres
Nombre de titres émis ou rachetés
•
En montant Pourcentage de frais de gestion fixes
114 427,68 Pourcentage de frais de gestion fixes
801 625,55 Pourcentage de frais de gestion fixes
1 770,02
Frais de gestion à la charge du fonds
•
Garanties reçues par l'OPC Néant.
Autres engagements reçus et/ou donnés Néant.
Titres pris en pension livrée 0,00
Titres empruntés 0,00
31/12/2019
Instruments financiers donnés en garantie et maintenus dans leur poste d'origine 0,00
Instruments financiers reçus en garantie et non inscrits au bilan 0,00
31/12/2019 Autres informations
Valeur actuelle des instruments financiers faisant l'objet d'une acquisition temporaire
•
Valeur actuelle des instruments financiers constitutifs de dépôts de garantie
•
31/12/2019 Libellés
Code Isin
Actions 0,00
Obligations 0,00
TCN 0,00
OPC 0,00
Instruments financiers à terme 0,00
Total des titres du groupe 0,00
Instruments financiers détenus, émis et/ou gérés par le Groupe Natixis
•
Distribution 0,00 0,00
Report à nouveau de l'exercice 0,00 0,00
Affectation
Capitalisation -29 428,77 200 314,90
Total -29 428,77 200 314,90
31/12/2019 31/12/2018
Sommes restant à affecter
Report à nouveau 647,36 9 189,97
Résultat -266 231,90 1 307 146,01
Total -265 584,54 1 316 335,98
31/12/2019 31/12/2018
Part RC
Distribution 0,00 1 115 354,29
Report à nouveau de l'exercice 0,00 666,79
Affectation
Capitalisation -234 951,48 0,00
Total -234 951,48 1 116 021,08
Informations relatives aux parts ouvrant droit à distribution
Nombre de parts 1 127 703,314 1 161 827,384
Distribution unitaire 0,00 0,96
Crédits d'impôt
0,00 71 845,12
Crédit d’impôt attaché à la distribution du résultat
31/12/2019 31/12/2018
Part RD
Distribution 0,00 0,00
Report à nouveau de l'exercice 0,00 0,00
Affectation
Capitalisation -1 204,29 0,00
Total -1 204,29 0,00
31/12/2019 31/12/2018
Part IC
Tableau d'affectation de la quote-part des sommes distribuables afférente au résultat
•
Distribution 0,00 0,00 Affectation
Capitalisation 763 447,84 1 244 271,72
Total 763 447,84 1 244 271,72
31/12/2019 31/12/2018
Sommes restant à affecter
Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées 0,00 0,00
Total 6 877 040,20 8 160 004,02
Plus et moins-values nettes de l'exercice 6 877 040,20 8 160 004,02
Acomptes versés sur plus et moins-values nettes de l'exercice 0,00 0,00
31/12/2019 31/12/2018
Part RC
Plus et moins-values nettes non distribuées 0,00 0,00
Tableau d'affectation de la quote-part des sommes distribuables afférente aux plus et moins-values nettes
•
Distribution 0,00 0,00
Affectation
Capitalisation 6 113 454,29 6 915 732,30
Total 6 113 454,29 6 915 732,30
31/12/2019 31/12/2018
Part RD
Plus et moins-values nettes non distribuées 0,00 0,00
Distribution 0,00 0,00
Affectation
Capitalisation 138,07 0,00
Total 138,07 0,00
31/12/2019 31/12/2018
Part IC
Plus et moins-values nettes non distribuées 0,00 0,00
31/12/2015 Actif net Global en EUR 23 128 139,26
30/12/2016
Actif net en EUR 6 261 836,51 7 417 318,19 10 170 468,92 9 103 585,86
121 912,129
Nombre de titres 112 998,594 105 864,338 142 615,847 93 864,400
52,58
Valeur liquidative unitaire 55,41 70,06 71,31 96,98
4,75 Capitalisation unitaire sur plus et
moins-values nettes 2,02 5,45 8,72 8,13
1,28
Actif net en EUR 23 955 563,52 46 419 951,83 56 248 339,54 73 027 662,40
444 025,954
Nombre de titres 620 168,485 964 237,934 1 161 827,384 1 127 703,314
37,64
Valeur liquidative unitaire 38,62 48,14 48,41 64,75
3,45 Capitalisation unitaire sur plus et
moins-values nettes 1,40 3,77 5,95 5,42
0,00 Capitalisation unitaire sur
résultat 0,00 0,00 0,00 -0,20
0,92
Distribution unitaire sur résultat 0,61 0,61 0,96 0,00
Report à nouveau unitaire en 0,00
EUR sur résultat 0,00 0,00 0,00 0,00
0,041
Crédit d'impôt unitaire 0,043 0,038 0,00 0,00
OSTRUM GLOBAL NEW WORLD IC
0,00
Actif net en EUR 0,00 0,00 0,00 765 238,90
0,000
Nombre de titres 0,000 0,000 0,000 7,000
0,00
Valeur liquidative unitaire 0,00 0,00 0,00 109 319,84
Capitalisation unitaire sur plus et 0,00
moins-values nettes 0,00 0,00 0,00 19,72
Capitalisation unitaire sur 0,00
résultat 0,00 0,00 0,00 -172,04
Actions et valeurs assimilées
Actions et valeurs assimilées négociées sur un marché réglementé ou assimilé
ALLEMAGNE
JUMIA TECHNOLOGIES AG-ADR USD 16 363 98 105,11 0,12
TOTAL ALLEMAGNE 98 105,11 0,12
TOTAL AUSTRALIE 1 519 671,85 1,83
CHINE
HANGZHOU HIKVI-A CNY 450 038 1 884 415,41 2,28
YONYOU SOFTWARE A CNY 349 975 1 271 171,51 1,53
TOTAL CHINE 3 155 586,92 3,81
ETATS UNIS AMERIQUE
ADOBE INC USD 7 860 2 309 404,54 2,79
ALPHABET- A USD 3 170 3 782 508,95 4,56
APPLE INC / EX - APPLE SHS USD 15 262 3 992 593,59 4,82
CISCO SYSTEMS USD 42 600 1 820 130,07 2,20
COGNEX CORP USD 17 256 861 493,31 1,04
COMCAST CORP CLASS A USD 46 137 1 848 357,14 2,23
ELECTRONIC ARTS COM NPV USD 13 435 1 286 767,80 1,55
FACEBOOK INC-A USD 11 000 2 011 358,57 2,43
INTUITIVE SURGICAL USD 3 000 1 579 910,91 1,91
MICROSOFT CORP USD 30 525 4 288 456,57 5,16
NVIDIA CORP USD 7 300 1 530 236,08 1,85
PALO ALTO NETWORKS INC USD 6 000 1 236 080,18 1,49
PAYPAL HOLDINGS INC USD 24 300 2 341 675,72 2,82
SALESFORCE.COM INC USD 19 320 2 799 291,58 3,38
SERVICENOW INC USD 4 790 1 204 733,01 1,45
SPLUNK INC USD 14 034 1 872 491,92 2,26
VERTEX PHARMACEUTICALS INC USD 9 595 1 871 559,24 2,26
VISA INC CLASS A USD 19 211 3 215 810,16 3,88
TOTAL ETATS UNIS AMERIQUE 39 852 859,34 48,08
FRANCE
CAPGEMINI SE EUR 14 440 1 572 516,00 1,90
DASSAULT SYSTEMES EUR 18 200 2 667 210,00 3,21
TOTAL FRANCE 4 239 726,00 5,11
ILES CAIMANS
ALIBABA GROUP HOLDING LTD ADR USD 14 500 2 739 821,83 3,30
TENCENT HLDG 2014 -19.6.14 LOT 500 HKD 49 800 2 138 604,90 2,58
TENCENT MUSIC ENTERTAINM-ADR USD 127 800 1 336 634,30 1,61
3SBIO INC HKD 1 052 000 1 214 822,27 1,47
TOTAL ILES CAIMANS 7 429 883,30 8,96
IRLANDE
ACCENTURE PLC - CL A USD 14 130 2 650 649,53 3,20
TOTAL IRLANDE 2 650 649,53 3,20
Inventaire détaillé des instruments financiers
ITALIE
INFR WIRE ITAL SPA EUR 151 000 1 318 230,00 1,59
TOTAL ITALIE 1 318 230,00 1,59
JAPON
KEYENCE CORP JPY 8 000 2 524 188,91 3,05
SOFTBANK GROUP CORP JPY 32 600 1 270 993,71 1,53
TOKYO ELECTRON JPY50 JPY 4 400 862 955,86 1,04
TOTAL JAPON 4 658 138,48 5,62
PAYS-BAS
ADYEN NV EUR 2 300 1 681 300,00 2,03
ASML HOLDING NV EUR 10 250 2 702 925,00 3,26
PROSUS NV EUR 22 440 1 492 933,20 1,80
STMICROELECTRONICS NV EUR 85 000 2 037 450,00 2,46
TOTAL PAYS-BAS 7 914 608,20 9,55
REPUBLIQUE DE COREE
NCSOFT CORPORATION KRW 3 840 1 600 351,09 1,93
SAMSUNG SDI CO LTD KRW 8 990 1 634 400,46 1,97
TOTAL REPUBLIQUE DE COREE 3 234 751,55 3,90
TAIWAN
LARGAN PRECISION TWD 12 000 1 783 105,96 2,15
TAIWAN SEMICONDUCTOR TWD 292 000 2 872 345,96 3,47
TOTAL Actions & val. ass. ng. sur marchés régl. ou ass. 80 727 662,20 97,39
TOTAL Actions et valeurs assimilées 80 727 662,20 97,39
TOTAL TAIWAN 4 655 451,92 5,62
Total portefeuille titres 80 727 662,20 97,39
Créances 19 616,28 0,02
Dettes -146 730,62 -0,18
Comptes financiers 2 295 939,30 2,77
Actif net 82 896 487,16 100,00