Compte rendu des entretiens réalisés avec le personnel de l’espace insertion

3.1. Entretiens avec les instructrices du RMI (le premier « filtre »)

Les individus n’étant absolument pas tous au courant de l’existence du dispositif lorsqu’ils arrivent à l’Espace insertion (« les gens connaissent la CMUC à 50%...et quand je dis 50%, je

pourrai être plus large », estime une instructrice), l’information relative à la CMUC diffusée

au moment de l’instruction joue un rôle clé sur le recours ultérieur ou non à la CMUC. Il revient donc aux instructrices d’informer les futurs bénéficiaires du RMI de leur droit à la CMUC. Or les attitudes à cet égard divergent d’une instructrice à une autre. Certaines considèrent qu’elles n’ont pas « le temps de tout faire », à la fois l’instruction du RMI et l’information sur les droits à la CMUC et refusent d’une manière générale de faire de

« l’assistanat ». « Il faut les responsabiliser », nous a-t-on dit, « on ne peut pas tout faire à leur place », « nous, on fait une présomption de RMI, après ils y vont [à la CPAM] ou ils n’y vont pas, c’est pas notre problème », ou encore « nous, on peut pas tout faire à leur place, on leur dit que ça existe, après ils font ce qu’ils veulent…on peut pas remplir les formulaires

[d’obtention de la CMUC] avec eux, on n’a pas le temps ». Parallèlement, certaines instructrices, maîtrisant mieux le dispositif que d’autres, semblent accorder plus d’importance au temps passé avec chaque individu et à la qualité de l’information diffusée, estimant que la démarche d’obtention de la CMUC sera effectuée si on prend le temps d’expliquer précisément le contenu et les modalités du dispositif.

3.2. Entretiens avec les assistantes sociales (le second « filtre »)

Le rôle joué par les assistantes sociales dans l’obtention de la CMUC, en tant que deuxième « filtre » après les instructrices, est également non négligeable. Elles doivent en effet vérifier que les individus bénéficient effectivement de la CMUC et éventuellement les aider, si elles en ont le temps, dans la réalisation de la démarche : « y’a des gens qui se présentent en ayant

avec eux le dossier à remplir pour la demande de CMU complémentaire, donc qui nous demandent de les aider. Mais c’est vrai qu’on a pas trop le temps de faire un peu l’écrivain public. Alors donc, si c’est pas très long, on le fait, sinon on demande de voir avec quelqu’un de proche qui peut les aider ».

Mais d’une manière générale, les instructrices tout comme les assistantes sociales ou la conseillère emploi confirment qu’il n’y a que très peu de personnes reçues au sein de l’Espace insertion qui se trouvent être sans couverture complémentaire. « Habituellement, quand ils

viennent nous voir, je veux dire ce genre de démarche est déjà faite », précise une assistante

sociale ou encore : « Dans l’ensemble, je peux dire que les gens l’ont. Je veux dire que d’une

façon générale, les gens me disent « oui, j’ai la CMU complémentaire. » […] je dirais 80 ou 85 % des personnes ont la CMU complémentaire, c’est vraiment très rare les personnes qui ont une autre mutuelle […] quand ils n’ont pas la CMU complémentaire, c’est que soit ils ont une mutuelle, par exemple c’est le cas d’étudiants qui viennent de sortir de leurs études donc ils ont encore la mutuelle étudiante, bon, soit, ils ont une mutuelle personnelle qui les couvrent bien, c’est le cas de salariés qui avaient un bon salaire et qui avaient leur mutuelle, et puis qui ne souhaitent pas changer la mutuelle et prendre une CMU complémentaire. Mais je dirais que, dans l’ensemble, les gens ont leur CMU complémentaire ».

Comprendre les causes du non-recours à la CMUC - LEGOS pour le Fonds CMU – septembre 2006 ₄₇

Pour les individus sans couverture complémentaire, la principale raison du non-recours semble être le manque d’information, « les gens ne connaissent pas la CMUC », nous dit clairement une assistante sociale, ou encore « je pense que déjà, dans les gens qui bénéficient

pas de la CMU, il faut commencer par un truc tout bête, c’est qu’y a des gens qui savent pas… ». Ainsi, lorsque les assistantes sociales parlent de la CMUC aux bénéficiaires du RMI,

certains individus leur demandent encore « c’est quoi ça ? ».

Pour la conseillère emploi, « Ceux qui l’ont pas ?...Bah je sais pas pourquoi… En fait, soit les

gens l’ont, soit c’est qu’ils ne sont pas au courant […] L’information n’est pas toujours diffusée [au moment de l’instruction]…moi je les vois avant les AS [assistantes

sociales]…après, les AS leur expliquent le fonctionnement de la CMUC ».

Ainsi, soit les individus ne connaissent absolument pas le dispositif, soit ils en ont éventuellement déjà entendu parler mais pensent qu’il s’agit d’un droit automatique : dès lors qu’ils sont RMIstes, ils ont droit à la CMUC sans effectuer de démarche particulière. Ainsi,

« y’a beaucoup de personnes qui croient que du fait qu’ils demandent le RMI, ils l’ont » ou

encore « ce qui arrive le plus, c’est des gens qui pensent que quand ils demandent le RMI,

c’est automatique qu’ils aient la CMU / CMUC. Ca je leur dis « ben écoutez faut vérifier, est- ce que vous avez une attestation ? » alors… donc là, je leur fais faire les démarches pour bien vérifier s’ils l’ont ou pas. Parce qu’il y en a beaucoup qui savent pas trop...Et c’est vrai que certaines personnes m’ont dit « Ben j’ai demandé le RMI, je croyais que ça allait avec ».

Entretien avec Mme J, assistante sociale, sur le manque d’information global vis-à-vis de la CMUC

AL : Mais la carte solidarité transport, ils ne la connaissent pas en général ? Mme J : Pas tous. Non, non, non, non.

AL : C’est une incitation... une fois qu’ils sont là, pour faire les démarches...

Mme J : Par forcément. Je leur dis ce qui existe et c’est vrai que lorsqu’ils se rendent compte qu’il faut la CMUC pour avoir… C’est-à-dire, c’est pas qu’ils ne veulent pas de la CMUC, c’est une méconnaissance tout simplement de ce qui existe.

AL : Oui

Mme J : On peut leur expliquer que la sécurité sociale ça couvre que 80 ou 70 % alors bon là, ça les informe. Des fois, ils ne sont pas au courant de leurs droits. Notamment les personnes étrangères, certaines et puis les jeunes, les jeunes ne font pas attention des fois à ce genre de choses, donc il faut bien leur expliquer, tout ça, alors là ils ouvrent des grands yeux.

[…]

AL : Et est-ce qu’ils sont au courant en général des spécificités de la CMUC par rapport à leur propre mutuelle ?

Mme J : Non, ils se posent des questions, donc je dis « bon ben, vous vous renseignez, vous allez voir à la sécurité sociale, vous allez vous renseigner» […].

AL : Bien sûr… Mais les gens disent pas « ah mais moi la CMUC ça ne m’intéresse pas parce que j’ai vu que ça remboursait moins bien pour… »

Mme J : Non

AL : Les lunettes… ou les dents…

Mme J : Non. J’ai pas encore eu ce genre de discours. […]

Comprendre les causes du non-recours à la CMUC - LEGOS pour le Fonds CMU – septembre 2006 ₄₈ AL : Et les gens maîtrisent bien la différence entre CMU et CMUC ?

Mme J : Bah, des fois, ils ne voient pas trop la différence, alors je leur explique… évidemment je vais pas l’expliquer là, mais ce que c’est, je leur explique bien. Pour que ce soit bien clair.

AL : Ouais Mme J : Oui, oui

AL : Mais justement les gens ne connaissent pas forcément…

Mme J : Non, ils connaissent pas forcément la différence… Bon CMU, pour eux, c’est la sécurité sociale et quand je leur parle de C, ce qui veut dire complémentaire, je leur explique toujours ce que veut dire le C… ah ils… Et puis, ils savent pas. Parce que même s’ils l’ont-ils ont pas lu l’attestation jusqu’au bout alors ils me disent « où c’est marqué ? ». Alors certains quand ils ont l’attestation avec eux, je leur montre. Je leur dis « voilà c’est marqué en bas » « Aaaah d’accord ! » Ils n’ont pas lu tous les papiers jusqu’au bout. Alors c’est vrai c’est fastidieux…

AL : Alors faudrait peut être éclaircir justement ce point-là.

Mme J : Voilà, c’est pas marqué… enfin c’est marqué en bas… y’a pas de problème, mais les gens ne font pas attention.

AL : C’est peut être pas assez explicite…

Mme J : Peut-être. Enfin… c’est explicite quand même parce que c’est marqué CMU et CMU complémentaire mais les gens ne vont pas non plus lire jusqu’au bout et je parle pas des étrangers forcément, hein je parle de tout un chacun. Que ce soit des jeunes « Aaaah oui ! Ah ben oui c’est vrai ! Ah ben oui j’avais pas fait attention ! » […] Ca c’est vrai que ça arrive souvent. C’est vrai que les papiers ça rebute toujours.

En outre, « y’a des gens qui n’ont jamais vu de travailleur social et qui en voient un pour la

première fois pour leur demande de RMI », nous a-t-on également dit, soulignant ainsi le fait

que l’information sur la CMUC est principalement diffusée lors de l’obtention du RMI. Une autre assistante sociale s’interroge alors sur le devenir des individus qui ne sont pas suivis par au sein de l’Espace insertion : « Lorsqu’ils viennent pour le RMI, on les informe de tous leurs

droits (APL, CMU, ...) mais pour les autres, ceux qui n’ont pas droit au RMI ? ».

Enfin, certains individus n’ont pas accès à l’information du fait d’un déménagement personnel entraînant un changement de centre de rattachement de la CAF et un transfert de dossiers qui ne s’opère pas toujours automatiquement. « Je reçois encore des gens qui passent

à travers la 1ère maille du filet parce qu’en fait ils déménagent », nous dit un assistant social. « Donc au moment où ils sont convoqués, Chping, ils sont partis sur un autre arrondissement. Mais le transfert de dossiers, etc., c’est pas encore des choses très bien réglées. Comme par exemple, moi, j’ai reçu quelqu’un qui était éligible au dispositif RMI depuis au moins 3-4 ans. Mais la personne venait d’arriver sur le 20ème et comme c’est quelqu’un pas vraiment SDF mais qui vit d’hébergement en hébergement, on a jamais pu le rencontrer, il est toujours passé à travers le filet ».

3.3. Premières impressions sur les raisons du non-recours à la CMUC

Précisons d’emblée que le public accueilli au sein de cet Espace insertion, quoi qu’encore une fois non représentatif de l’ensemble des bénéficiaires potentiels de la CMUC, n’en est pas moins très varié de part sa composition. Il s’en suit que le non-recours à la CMUC ne peut résulter d’un seul facteur explicatif et qu’il faut rechercher les causes de ce phénomène dans divers champs. Ainsi, nous serions même tentés de dire qu’il existe presque autant de causes du non-recours qu’il n’y a de parcours individuels et de personnalités concernées. Cependant,

Comprendre les causes du non-recours à la CMUC - LEGOS pour le Fonds CMU – septembre 2006 ₄₉

quelques caractéristiques communes des non-recourants à la CMUC semblent tout de même pouvoir être dégagées.

Une fois le manque d’information évoqué, le personnel de l’Espace insertion justifie principalement le non-recours à la CMUC par le fait que les individus détiennent encore une couverture maladie privée. « Ils ont une mutuelle par ailleurs », nous a-t-on dit d’office. Pourquoi alors des individus disposant de faibles ressources, puisque bénéficiaires du RMI, préfèrent-ils consacrer une part importante de leur budget à l’acquisition d’une complémentaire privée ? En d’autres termes, pourquoi l’arbitrage avantage/coûts est-il favorable au maintien de leur ancienne mutuelle, privée et payante, plutôt qu’au bénéfice d’une complémentaire publique et gratuite comme la CMUC ?

Il semble tout d’abord que de nombreux individus anciennement salariés et nouvellement bénéficiaires du RMI soient encore couverts pour l’année en cours par leur mutuelle privée. Quant aux jeunes diplômés, certains ont également une prolongation de leurs droits, soit de leur mutuelle étudiante, soit de celle de leurs parents.

Pour les autres individus, ceux qui ne bénéficient plus de la protection d’une ancienne complémentaire, certains ont en tête l’idée que la CMUC est « moins bien » qu’une mutuelle privée, qu’elle les rembourserait moins, et préfèrent donc conserver leur mutuelle payante. Ainsi, « les gens ont l’impression que la CMUC est une « sous mutuelle », estime une assistante sociale. « Les seules personnes qui hésitent des fois à demander la CMUC, ce sont

beaucoup celles qui ont une mutuelle privée, qui demandent comment ça va être couvert par rapport à leur mutuelle. C’est leur seule hésitation on va dire », ajoute une autre assistante

sociale. Enfin, « y’en a qui pensent aussi qu’ils vont être mal remboursés ou pas du tout, y’en

a que ça arrange à cause des soins spécifiques, en général les frais d’optique les frais dentaires. Moi je leur explique qu’il peut y avoir des mesures exceptionnelles dans le cadre de la CMU/CMUC mais ils ont un peu peur de, comment appeler ça, de se retrouver sur le nez avec une monture... ce qu’on appelait autrefois une « monture sécu » ! C’est à dire qu’elles étaient pas chères mais elles ressemblaient à rien, c’était hideux, maintenant l’esthétique est importante ! ».

Entretien avec Mr B., conseiller CPAM

A. L. : Mais vous les renseignez aussi sur le contenu même du dispositif ? Est-ce qu’ils connaissent vraiment...

Mr B.: D’accord. Qu’est-ce que la CMU ? La question c’est ça un peu « Qu’est-ce que la CMU ? » Vous avez la moitié des gens qui savent pas... qui font pas le distinguo entre la CMU de base et la CMU complémentaire [...] et la deuxième question « est-ce que c’est mieux qu’une mutuelle ? Est-ce que c’est moins bien qu’une mutuelle ? Et est-ce que ça couvre autant qu’une mutuelle ? » Généralement je leur fais la réponse « tout dépend du contrat de mutuelle que vous avez... [...] Globalement, une fois qu’ils sont renseignés, vous avez 80 % des gens qui prennent la CMU quand même, lié à la gratuité du dispositif... et vous avez 20% qui disent « ben non, moi ma mutuelle » notamment dans le cas des étudiants « ben, ma mutuelle elle est payée par mon papa, ma maman euh... elle est très bien, je peux m’acheter mes nouvelles lunettes Ray ban, ça sera bien remboursé... » Vous voyez, c’est des gens qui sont...

A. L. : Qui sont couverts par ailleurs, qui ont une bonne mutuelle...

Mr B. : Voilà, qui ont une bonne mutuelle, ça ne leur pose pas un souci de continuer à la régler... [...] La CMU en elle même ne les intéresse pas plus que ça.

Comprendre les causes du non-recours à la CMUC - LEGOS pour le Fonds CMU – septembre 2006 ₅₀

En outre, certains individus espèrent que leur situation ne sera que passagère et estiment que cela « ne vaut pas le coup d’effectuer les démarches » d’obtention de la CMUC.

Entretien avec un assistant social, D :

AL : Et c’est donc aussi l’espoir que ça change rapidement ? D : Y’en a qui s’imaginent qu’ils vont pas rester longtemps… AL : Oui, et du coup qui ne font pas les démarches pour ça ?

D :Ils disent « oui, de toute façon, je vais pas rester longtemps alors, soit j’ai ma mutuelle, soit j’ai la mutuelle de mes parents de tout façon » [...] Je dis, et ça les fait plus rire qu’autre chose, je dis « comme ça l’année prochaine, ils auront pas de mutuelle à payer pour vous ». « Ah non, mais l’année prochaine, je serai plus dans le dispositif RMI ». Le nombre de fois que j’ai entendu ça et ça ne s’est pas produit du tout dans les temps qu’on imagine...

D’autres individus craignent que l’articulation avec leur ancienne mutuelle ne s’opère pas de façon simple et gratuite le jour où ils sortiront du dispositif CMUC. Ils pensent en effet soit qu’ils ne pourront souscrire le même contrat, soit que leur ancienne mutuelle les obligera à repayer une franchise. (« je vais pas lâcher ma mutuelle, ça va me coûter plus cher si je la

reprends », pensent certains). Or la Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF)

que nous avons contactée nous a assuré que le passage de la CMUC à une mutuelle privée était purement gratuit. Il semble donc qu’il y ait un manque d’information à ce sujet qui soit à l’origine d’un des freins au recours à la CMUC.

Enfin, pour certaines personnes, bénéficier de la CMUC oblige parfois à changer de médecin lorsque celui-ci pratique des dépassements d’honoraires et refuse de pratiquer le tarif opposable au secteur 2, alors que ces dépassements ne sont pas remboursés par la CMUC contrairement à leur mutuelle qui les prenait en charge50. Une mutuelle leur offre donc à leurs yeux la liberté d’aller voir n’importe quel médecin, avec ou non dépassement d’honoraires. Indépendamment du rapport symbolique entretenu par certains individus à leur ancienne mutuelle, le non-recours à la CMUC peut également s’expliquer pour partie par un effet stigmatisation. L’image associée au bénéfice de la CMUC semble en effet jouer un rôle important : « Le RMI, c’est du fric, ça passe encore. Mais la CMUC, c’est une carte, ça fait

désordre…quand on arrive à la pharmacie, ça se voit » estime une instructrice du RMI. « Les gens veulent pas demander la CMUC en plus du RMI » ajoute une assistante sociale, ou

encore, « ils auraient l’impression de tomber bien bas s’ils demandaient la CMUC en plus du

RMI […] avec le RMI, c’est pas écrit sur le front, alors que la CMUC, c’est sur leur papier

[…] le package RMI-CMUC, ça fait un peu beaucoup », ou enfin « la CMUC, c’est ce qu’il y

a derrière, t’es bénéficiaire du RMI, t’es bénéficiaire de l’ASS, ou t’es SDF… Tu vois, t’es forcément en situation précaire ».

50 _{Ainsi, une jeune fille, venue demander le RMI à l’Espace insertion, ne voulait pas bénéficier de la CMUC :} elle avait son gynécologue attitré, en secteur deux, mais ses parents lui payaient une mutuelle, ce qui lui permettait de garder son médecin même s’il pratiquait des dépassements d’honoraires.

Comprendre les causes du non-recours à la CMUC - LEGOS pour le Fonds CMU – septembre 2006 ₅₁

Il s’en suit pour certains individus un sentiment profond de gêne, lequel peut également être lié à l’attitude de certains professionnels de santé, et en particulier aux refus de soins des médecins51.

Entretien avec un assistant social, D, sur le sentiment de gêne ressenti puis sur le comportement de certains professionnels de santé :

D : C’est pas qu’ils en veulent pas.... Allez peut-être que j’ai reçu une personne qui a dit « moi, non, non, non, je veux pas abuser de tout ça... ». Une espèce d’ultime fierté. En trois ans, y’en a peut être une ou deux qui a eu ce genre de fierté, si tu veux…et puis, en travaillant quelque fois un peu, ils arrivent à comprendre que finalement c’est pas ça, ils mangent pas la part du voisin, tu vois…

AL : Oui.

D : C’est plus un droit acquis, et voilà quoi, y’en a pour qui c’est un peu ça. Un peu comme le RMI,