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Dès lors que les étapes précédentes ont pu être réalisées, il est alors possible de calculer les niveaux d’expositions des populations. Les niveaux d’exposition sont exprimés, pour chaque substance et scénario d’exposition, comme des doses journalières d’exposition (DJE) pour l’ingestion ou des concentrations moyennes inhalées (CI) pour l’inhalation. Ce sont des doses externes ne prenant pas en compte l’absorption par l’organisme.

Pour l’ingestion, l’exposition est généralement exprimée par la dose journalière d’exposition (DJE) calculée en fonction des quantités de matrices (sol, eau, produits alimentaires) ingérées et impactées par le site, des concentrations de polluants dans les matrices et du poids de l’individu considéré. La DJE est calculée, pour une période d’exposition donnée, selon l’équation [Bonnard R. 2010]:

DJE : Dose Journalière d’Exposition liée à l’ingestion de la substance (en mg/kg/jour),

Ci : Concentration de la substance ingérée dans la matrice i (eau, sol, aliments,...), exprimée en mg/kg ou mg/l,

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Evaluation des risques sanitaires dans le cadre du PREDD – Février 2014

Qi : Quantité de matrice i ingérée par jour, exprimée en kg/j ou l/j (moyenne annuelle)

fi : Fraction de la quantité de matrice i (sol, eau, aliments…) consommée et exposée à la contamination étudiée (assimilable à la part de consommation de produits locaux),

P : Masse corporelle de la personne (kg).

Pour la voie respiratoire, l’exposition est généralement exprimée en concentration moyenne inhalée, calculée à l’aide de la formule suivante :

CI : concentration moyenne inhalée (en mg/m3),

Ci : Concentration de polluant dans l’air inhalé pendant une fraction de temps i (en mg/m3), ti : Durée d’exposition à la concentration Ci sur la période d’exposition,

T : Durée de la période d’exposition (même unité que ti).

L’évaluation quantitative des risques sanitaires aboutit au calcul d’indicateurs de risque exprimant quantitativement les risques potentiels encourus par les populations du fait de la contamination des milieux d’exposition :

quotients de danger (QD) pour les effets à seuil,

excès de risque individuels (ERI) pour les effets sans seuil.

Pour l’inhalation :

Pour l’ingestion :

VTR : valeur toxicologique de référence, à seuil, pour la voie et la durée d’exposition correspondant au scénario considéré ;

ERU : excès de risque unitaire, pour la voie d’exposition correspondant au scénario considéré ; Ti : Durée de la période d’exposition i (en années) sur laquelle l’exposition (CIi et DJEi) est calculée ; Tm : Durée de temps sur laquelle l’exposition est rapportée (en années).

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Les indicateurs de risque (QD et ERI) sont calculés pour chaque substance, chaque voie d’exposition et chaque sous-population identifiée. Ils sont ensuite classés pour hiérarchiser les substances et voies d’exposition contribuant significativement au risque sanitaire.

Ces indicateurs individuels décrivent le risque pour un individu-type représentant une population.

Pour évaluer l’impact collectif des expositions, il est possible d’estimer le nombre de personnes subissant un certain niveau de risque, et, pour les effets sans seuil, calculer un excès de risque collectif (ERC = ERI x N) exprimant le nombre potentiel de cas supplémentaires d’apparition d’effet sur une population donnée.

Pour apprécier les résultats de la caractérisation des risques, les indicateurs de risque sont habituellement comparés aux repères suivants :

les QD sont comparés à 1 ; les ERI sont comparés à 10-5.

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Eléments nécessaires à l’évaluation des risques Eléments disponibles pou mobilisables Alternatives aux éléments originels de l’ERS Etape n°1 : identification des dangers

Faire un bilan de l’état des connaissances scientifiques Faire un point précis sur ce que l’on sait, ce que l’on ignore et sur

les doutes persistants = description du profil toxicologique de chaque substance

= Réalisable Une liste de polluants à prendre en compte pour les« terres

excavées » est établie.

Pour tous ces polluants, auxquels on ajoute l’amiante et les PCB, un bilan des connaissances peut être établi pour présenter des scénarii de risques sanitaires en fonction de leur localisation (proximité cours d’eaux, d’exploitation agricoles, établissements sensibles) de leur concentration, et des voies de diffusion.

L’agent est-il la cause de l’effet néfaste observé ? Terres excavées : difficile de déterminer à l’avance ce qu’elles contiennent comme types de polluants.

PCB : inventaire est en cours de réalisation et on se rend compte qu’il reste beaucoup d’objets susceptibles de devenir des déchets.

Sources d’information : les données épidémiologiques et toxicologiques fournies par des organismes internationalement reconnus.

Impossible de connaitre la localisation de toutes les sources de pollutions en RA, de même que les concentrations de polluants.

Etape n°2 : Estimation de la relation dose/effet

Choix de la valeur toxicologique de référence (VTR) Deux types de VTR sont à considérer : avec seuil ou sans seuil

. Quelle est la relation entre la dose et l’effet ? Sources d’information : INERIS, OMS, US EPA, OEHHA, RIVM, etc.

Réalisable Si on conserve l’hypothèse d’effectuer des scénarii

d’exposition, il faudra faire un choix entre les VTR avec seuil et celles sans seuil car cela ne signifie pas la même chose en termes de scénarii.

Etape n°3 : Estimation des expositions des populations

Estimer la dose de polluant qui entre en contact ou qui pénètre dans l’organisme Quelles sont les expositions actuelles, prévisibles sur un territoire

donné ?

Travail sur des risques diffus (on ne fait pas une étude de site) = le risque peut être partout à l’échelle de la région Rhône-Alpes

1/ Les populations

- Nombre de personnes exposées (effectifs)

- Groupes de personnes ayant la même exposition

Difficile de prendre en compte les autres paramètres = manque de temps

Réalisation d’une arborescence en fonction de critères prédéfinis (ex : situation géographique, population sensible = âge, localisation de l’habitat).

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Tableau 3 : synthèse des données disponibles dans le cadre du PREDD 2/ L’exposition (caractérisation)

- Intensité de l’exposition

- Voies d’exposition (eau, air, sol et alimentation).

- Variabilité dans le temps et dans l’espace de cette exposition

- Quel polluant ?

- Durée ou fréquence de l’exposition

On peut choisir le polluant étudié

Mais difficile de déterminer la « Durée ou fréquence de l’exposition et l’Intensité de l’exposition » du fait de l’absence de mesures de concentration pour chacun des polluants.

Voies d’exposition : élaboration de scénarii

Variabilité de l’exposition dans le temps et dans l’espace qui sera longue à analyser.

Impossible de réaliser une étude à une échelle aussi fine que sur une étude de site (= études à l’échelle de la personne).

L’étude est orientée vers ce qui peut potentiellement se produire et non pas ce qui se produira certainement (ex : on ne sait pas combien il pourrait y avoir de « petits producteurs d’amiante »).

Pour la durée et l’intensité de l’exposition, les scénarii devraient permettre de considérer plusieurs types d’expositions.

3/ L’échelle à laquelle est conduite l’étude

Etude de population c’est-à-dire avec un découpage de groupe le plus finement établit.

Mener une étude géographique. L’échelle d’analyse est moins grande que pour les études individuelles.

Etape n°4 : Caractérisation des risques sanitaires

Synthèse des trois étapes précédentes

Quelle incidence actuelle ou prévisible de l’affection étudiée dans une population donnée ?

Pour un polluant :

Doses/effets combinés avec exposition des populations (ainsi que des variabilités de l’exposition)

L’aspect quantitatif ne correspond pas à un objectif atteignable dans cette étude puisque dès le départ nous ne pouvons pas déterminer le nombre de personnes exposées (c’est aléatoire et cela peut potentiellement concerner l’ensemble de la population Rhône-Alpine).

Proposer une étude à deux entrées qui associe des scénarii d’exposition et de risques sanitaires avec la réalité démographique de RA : d’un côté, nous aurions pour chaque polluant des scénarii avec une arborescence (on fait varier les paramètres d’âge pour sensibilité aux déchets dangereux, la durée de l’exposition, son intensité, les voies de contamination et de transfert pour avoir un panel de résultats) ; de l’autre côté, nous pourrions élaborer une cartographie (à l’échelle de la région Rhône-Alpes) qui rassemblerait les différents éléments qui participent à la variation de l’exposition et donc du risque sanitaire = présence de cours d’eau, de sites de production, d’élimination ou de stockage de déchets dangereux, établissements recevant un public sensibles. Les espaces pourraient être différenciés en tant que ruraux, périurbains ou urbains (densités de populations). Pour chaque département, possibilité d’avoir une estimation démographique.

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Proposition de méthodologie

Au cours des réflexions menées sur la conduite à adopter pour réaliser le travail demandé, nous avons conclu qu’il nous était impossible de réaliser une étude avec une estimation concrète du nombre de personnes qui sont actuellement soumises à un risque sanitaire lié aux déchets pris en compte. La solution la plus acceptable semble être de réaliser des scénarii ; ce qui revient à travailler plus sur des risques prospectifs que sur des risques actuels. Nous proposons une méthodologie dérivée des études de zoneset des évaluations de l’impact sanitaire basée sur :

- La description de la zone d’étude et des usages ;

- La description des populations dans la zone considérée ;

Voici les différentes étapes à mettre en place lors de l’identification d’un gisement de déchets.

Description de la zone d’étude (basée sur le guide des études de zones