B ÉNÉDICT F OËX
G) Azucena : « Stride la vampa ! » (la réalisation)
Nous en venons à notre dernière héroïne : Azucena, la gitane du Trovatore de Verdi, et son célèbre air « Stride la vampa » - la flamme scintille. L’on pense ici aux ventes aux enchères et aux bougies que l’on allume lors des ventes dites
« à la bougie ».
Un bon gage est un gage efficace lors de la réalisation. Il convient donc de veiller à ce que l’eurohypothèque soit aussi efficace que possible lorsqu’il s’agit de procéder à la réalisation de l’objet grevé. A cet égard, on peut nourrir certaines craintes : les pays européens connaissent des règles d’exécution
46 Basic Guidelines, p. 14 (n° 3.4). Voir aussi : NASARRE AZNAR, p. 15.
47 Arrêt de la Cour de justice des communautés européennes, du 16 mars 1999 Trummer (affaire C-222/97).
48 FOËX, Le contrat, p. 223.
49 Cf. DÜRR, 59 adart. 794.
forcée qui varient fortement50. L’introduction de l’eurohypothèque pourrait être l’occasion de procéder à un certain nivellement, en limitant les facultés du créancier gagiste lors de la réalisation.
Il faudra résister à cette tentation. A titre d’illustration, certains droits nationaux prévoient qu’il est à certaines conditions possible de procéder à la réalisation privée de l’immeuble grevé du gage51. Les Basic Guidelines proposent au contraire d’interdire la réalisation privée52. Mais l’on ne voit pas que l’adoption d’une eurohypothèque impose cette solution et doive entraîner cette perte de flexibilité et d’efficacité dans la réalisation. L’adoption d’une eurohypothèque ne devrait pas être l’occasion d’aligner les réglementations nationales sur les systèmes les moins performants.
IV. Les conclusions de Turandot
Il est temps de conclure. Nous nous en remettrons à Turandot et à trois paroles qu’elle chante au deuxième acte de ce très bel opéra :
« Straniero ascolta »
Ecoute, étranger. L’eurohypothèque est un projet de longue haleine. Il ne suffit pas de donner en exemple la Grundschuld allemande en 1966 ou la cédule hypothécaire suisse en 1981 pour convaincre. Il faut être à l’écoute des solutions dégagées ailleurs. Et qui sait, il y a peut-être des leçons à apprendre des systèmes juridiques scandinaves53, ou des pays de l’Est de l’Europe, dont certains ont modernisé leur droit du gage immobilier après la chute du mur de Berlin54.
« Gli enigmi sono tre »
Il y a trois énigmes, soumises à l’étranger Calaf par Turandot. L’eurohypo-thèque soulève quant à elle toute une série d’énigmes, mais nous nous limiterons ici à en citer trois :
- L’eurohypothèque réussira-t-elle à surmonter l’obstacle que constitue la diversité des institutions de publicité immobilière en Europe ? Des concessions devront sans doute être faites pour que l’eurohypothèque soit compatible avec le plus grand nombre possible de systèmes
50 Voir par exemple : STÖCKER/STÜRNER, p. 60 ss ; SAGAERT, p. 1055 ss.
51 Cf. STÖCKER/STÜRNER, p. 66 ; pour le droit suisse : STEINAUER, n° 2784.
52 Basic Guidelines, p. 16 (n° 4.2).
53 Cf. DÜRR, Syst. T., n. 512 ss et n. 487 ss (droits danois, finlandais, suédois et norvégien).
54 DÜRR, Syst. T., n. 464 ss et 483 ss.
d’enregistrement foncier55. Mais la tâche s’avère ardue et il faudra veiller à ce que l’eurohypothèque n’y perde pas son intérêt.
- Comment concilier l’eurohypothèque avec les sûretés légales ? Chaque pays prévoit de nombreux privilèges et sûretés légales, qui naissent souvent sans mesure de publicité et priment non rarement les gages conventionnels. Sur le plan interne déjà, ces gages légaux constituent un facteur d’insécurité juridique. Ces difficultés sont évidemment multipliées pour le créancier et le débiteur confrontés à d’autres ordres juridiques qu’ils ne connaissent pas. L’introduction de l’eurohypothèque supposerait idéalement un certain degré d’harmonisation de ces sûretés légales, pour que le créancier ne soit pas surpris par elles ; mais il s’agit probablement là d’une tâche de fort longue haleine. Aussi faudrait-il vraisemblablement se contenter de prévoir que l’eurohypothèque ne peut pas être primée par des gages légaux non inscrits ou nés postérieurement56. C’est là une solution intellectuellement satisfaisante, reste à savoir si elle est réalisable.
- Précisément, voici notre troisième énigme : y a-t-il la volonté politique nécessaire à l’introduction d’une eurohypothèque ? Il faut bien reconnaître qu’il ne s’agit pas là d’un dossier d’une actualité brûlante. L’euro-hypothèque pose par ailleurs des questions délicates d’équilibre entre les parties et d’accès aux marchés hypothécaires nationaux. Le pas de sénateur emprunté depuis le Rapport Segré en 1966 en témoigne, on ne se presse pas au portillon pour empoigner ces questions.
« Mai nessun m’avra »
Personne jamais ne m’aura, personne ne réussira à percer les énigmes, personne jamais ne m’épousera, chante Turandot. Et sans vouloir être pessimiste, on peut se demander si ce n’est pas un peu ce qui attend l’eurohypothèque. N’est-elle pas un idéal irréalisable ? Est-elle condamnée à demeurer une cantatrice chauve ? En tout cas, l’on peut retenir avec le Conseil fédéral que l’« on ne saurait escompter la clôture prochaine des délibérations sur l’eurohypothèque »57.
55 Cf. Basic Guidelines, pp. 13 s. (n° 3.2) et 19 (n° 7) ; WUNSCH, p. 376 ; WEHRENS, p. 775.
56 WUNSCH, p. 376.
57 Message, p. 5032. Voir aussi : WIEGAND, p. 103.
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