III. Bilan de l’activité de redistribution
3. Annexes
et de la Communication Jean de SAINT-GUILHEM Directeur de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
(Suppléant : Dominique PONSARD) Martine MARIGEAUD
Directrice de l’Administration Générale (Suppléant : à pourvoir)
Claire LAMBOLEY
Sous Directrice de la Formation Professionnelle et des Entreprises Culturelles à la DMDTS (Suppléante : Karine DUQUESNOY) André CAYOT
Conseiller musiques actuelles à la DMDTS (Suppléante : Hélène KLUNDER) François BROUAT
Directeur Régional des Affaires Culturelles d’Aquitaine
(Suppléant : à pourvoir)
Représentants des collectivités territoriales
Association des Maires de France Jean-Louis GUILHAUMON Maire de Marciac
(Suppléant : à pourvoir)
Assemblée des Départements de France Renaud TARDY
Vice-président du Conseil Général du Nord (Suppléant : Christian PROVOST, Vice-Président du Conseil Général des Côtes d’Armor)
Association des Régions de France Olivier THOMAS
Conseiller Régional d’Ile-de-France (Suppléant : Frédéric VILCOCQ, Conseiller Régional d’Aquitaine)
Représentants des professions du spectacle
de variétés
Collèges des entrepreneurs de spectacles Jean-Claude CAMUS (PRODISS)
Daniel COLLING PRODISS)
Gérard MICHEL (PRODISS)
Jules FRUTOS (PRODISS)
Dominique DUMOND (SNES)
Maurice LIDOU (SYNDEAC)
Collèges des salariés Jean LEGER (SFA)
Marc MARIN (USPAOC)
Patrice MASSE (SYNPTAC)
Marc SLYPER (FNSAC-CGT)
Michel VIE (SNAM)
Collège des auteurs Guy BOYER (SNAC)
Personnalités qualifi ées Philippe BERTHELOT Jean-Paul BURLE Albert ROSSE A pourvoir
Représentants du personnel du CNV
Brigitte BERNABE
(Suppléante : Chantal JOUSSET) Jean-Marc PENELOPE
(Suppléante : Estelle SOMMIER) Invités permanents
Michel FOFANA (Agent Comptable)
Jean-Pierre GUILLON (Contrôleur d’Etat)
Jean PERRIN (Président du Conseil d’orientation)
Michel DESSAGNE (SACEM)
François CHESNAIS (FCM)
Jean-Marie PERLEMUTER (Ville de Paris)
Catherine GIFFARD (Directrice du CNV)
3 - Annexes CNV : le rapport d’activité 2007
A. LES 26 MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION AU 31 DÉCEMBRE 2007
I. ANNEXE 1 :
LES INSTANCES DU CNV
Les instances du CNV ont à leur tête un Conseil d’administration, dont le président est nommé par décret après consultation des organisations professionnelles.
Doté en 2007 de 26 membres, le Conseil a réuni 5 représentants du ministère de la Culture, 12 des organisations professionnelles, 3 des collectivités territoriales, 2 du personnel et 4 personnalités qualifi ées.
Le Conseil délibère sur les grandes questions intéressant le fonctionnement du CNV : programme d’activités, budget, compte fi nancier, règlement intérieur… Mais il est également chargé d’approuver formellement toutes les propositions d’aides formulées par les commissions spécialisées qui examinent les demandes adressées au CNV.
Ces commissions sont composées de professionnels,
répartis dans deux collèges (« entrepreneurs de spectacles » et
« salariés »), de membres nommés par le ministère de la Culture et d’un représentant de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique). Elles examinent les dossiers dans le cadre de programmes annexés au règlement intérieur.
En 2007, en préfi guration de la parution du décret autorisant le CNV à prendre en charge le programme « Résidences » sur crédits délégués par l’Etat, s’est ajouté un groupe de travail, qui deviendra en 2008 la commission 8 « Résidences ».
Pour assurer un lien entre le Conseil d’administration et les commissions, et veiller à la cohérence d’ensemble des actions, un Comité des programmes, que préside le président du CNV, accueille notamment tous les présidents des commissions et des représentants du ministère de la Culture. Il s’est réuni régulièrement pour évaluer la pertinence et l’effi cacité de ces programmes.
Enfi n, un Conseil d’Orientation est placé auprès du président du CNV ; il est ouvert à de nombreux acteurs du monde de la musique, de la société civile (représentants du disque, des radios, associations de consommateurs, personnalités qualifi ées…) et des collectivités territoriales.
3 - Annexes
3 - Annexes
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Patrice MASSE (SYNPTAC) Vice-président
Michel GAUTHERIN (SFA)
Jean-Pierre SOLVES (SNAM)
Patrick JARDIN (FNSAC-CGT)
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication Patricia DAVIS (DMDTS)
Vincent PRIOU (TREMPOLINO)
Représentant des auteurs
Norman MAINE (SNAC)
Représentant de la SACEM
Michel DESSAGNE
E. LES 14 MEMBRES DE LA
COMMISSION 2 : « FESTIVALS »
Entrepreneurs de spectacles
Titulaires
Christophe DAVY (RADICAL - PRODISS) Président
Yann HAMON (YAPUCCA PRODUCTIONS - PRODISS)
France LEDUC (F.L.P - PRODISS)
Michel GOUDARD (ALHAMBRA PRODUCTIONS - PRODISS)
Roger FONTANEL (D’JAZZ - SYNDEAC)
Colette COHEN (ARTS & SPECTACLES PRODUCTIONS - SNES)
Suppléants
Gilles GAUTIER (DJAZ 51 - SMA)
Corinne SERRES (MAD MINUTE MUSIC - PRODISS)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Michel JOUBERT (SFA) Vice-président
François GUYONNET (SYNPTAC)
Yvon ROUGET (SNAM)
Christian MAUGEIN (USPAOC)
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication Hélène KLUNDER (DMDTS)
Antoine CAUDRON (UWE Productions)
Représentant des auteurs
Serge Dominique LECOQ (SNAC)
Représentant de la SACEM
PROFESSIONNELS »
Entrepreneurs de spectacles
Titulaires
Emmanuel BRACONNIER (LES SPECTACLES SANS GRAVITE – SYNDEAC) Vice-président
Philippe TASSARD (GINGER – PRODISS)
Philippe ALBARET (LE COACH – PRODISS)
Julien BASSOULS (LIFE LIVE – PRODISS)
Sylvie CHAUCHOY (LES EUROCKEENNES – PRODISS)
Thierry BERTIN (LE MANEGE A LORIENT – SMA)
Suppléants
Jean-Claude AUCLAIR (PARIS SPECTACLES FR – SNES)
Evelyne BIRIBIN (FONTENAY EN SCENES – SNSP)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Marc SLYPER (FNSAC-CGT) Président
Patrick FERRIER (SYNPTAC)
Yves BONTEMPS (SFA)
Olenka WITJAS (SNAM)
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication Denis DECLERCK (DMDTS)
Stéphan LE SAGERE (FNEIJMA)
Représentant des auteurs
Guy BOYER (SNAC)
Représentant de la SACEM
Olivier BERNARD
CNV : le rapport d’activité 2007
B. LES 16 MEMBRES DU COMITÉ DES PROGRAMMES
AU 31 DÉCEMBRE 2007
Le Président du CNV
Daniel COLLING (PRODISS)
Les 7 Présidents des commissions spécialisées
Gérard DROUOT (PRODISS)
Christophe DAVY (PRODISS)
Marc SLYPER (FNSAC-CGT)
Dominique REVERT (PRODISS)
Guy MARSEGUERRA (PRODISS)
Arnaud DELBARRE (PRODISS)
Geneviève GIRARD (PRODISS)
4 Vice-présidents de commissions
Patrice MASSE (SYNPTAC)
Emmanuel BRACONNIER (SYNDEAC)
Jean LEGER (SFA)
Michel VIE (SNAM)
Le représentant des auteurs au Conseil
d’administration Guy BOYER (SNAC)
L’administrateur “Centre de Ressources”
A pourvoir
2 membres nommés par le ministère de la Culture
André CAYOT (DMDTS)
Hélène KLUNDER (DMDTS)
C. LE CONSEIL D’ORIENTATION
Le mandat des membres du Conseil d’orientation s’est achevé offi ciellement au mois d’octobre 2006. En 2007, une réunion du Conseil d’orientation a préfi guré le nouveau conseil dans l’attente de la signature par l’Etat de l’arrêté de nomination de ses membres.
Les personnalités ci-dessous y ont été conviées :
Représentants des collectivités territoriales
Jean PERRIN, Président (Association des Directeurs des Affaires Culturelles des Grandes Villes de France)
Marie-Thérèse FRANCOIS PONCET (FNCC)
Représentants des organisations professionnelles
A pourvoir (PRODISS)
Farid BENTAIEB (SNSP)
A pourvoir (SYNDEAC)
Denis FOUQUERAY (FNSAC-CGT)
Patrick FERRIER (SYNPTAC-CGT)
Personnalités qualifi ées
Claude GAILLARD, membre de la SACEM
Françoise BENHAMOU, économiste
Représentants du secteur de l’édition
phonographique A pourvoir (UPFI)
Hervé RONY (SNEP)
Représentants du public
Florence AMALOU (Le Monde)
Représentants d’organismes d’intérêt général
Romain APARICIO (IASTAR)
Marie-José SALLABER (IRMA)
D. LES 14 MEMBRES DE LA COMMISSION 1 : « COMPTES ENTREPRENEURS ET ÉCONOMIE DES ENTREPRISES »
Entrepreneurs de spectacles
Titulaires
Gérard DROUOT (GERARD DROUOT PRODUCTIONS - PRODISS) Président
Gilles PETIT (JUSTE POUR RIRE - PRODISS)
Pascal BERNARDIN (ENCORE PRODUCTION - PRODISS)
Stéphane METAYER (ADAM - PRODISS)
Jacky POTAGE (LE GUINGOIS - SMA)
Jean FAVRE (LES 400 TOURS - SYNAPSS)
Suppléants
Jeanine ROZE (JEANINE ROZE PRODUCTION - PRODISS)
Pascal LEGROS (PASCAL LEGROS PRODUCTIONS - SNES)
3 - Annexes
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication
Valérie CARDOZE-BRUAS (DRAC LANGUEDOC ROUSSILLON)
Michele KERGOSIEN (DMDTS)
Représentant des auteurs
Serge Dominique LECOQ (SNAC)
Représentant de la SACEM
Eric de BONDY
I. LES 14 MEMBRES DE LA COMMISSION 7 : « ACTIVITÉ DES SALLES DE SPECTACLES »
Entrepreneurs de spectacles
Titulaires
Geneviève GIRARD (AZIMUTH PRODUCTION – PRODISS) Présidente
Sarah SCHMITT (NOUVEAU CASINO – PRODISS)
Jean-Marc PAILHOLE (L’USINE, ISTRES – PRODISS)
Xavier LEMETTRE (BANLIEUES BLEUES – SYNDEAC)
Philippe VIARD (L’ATELIER A SPECTACLES – SNSP)
François DELAUNAY (ADRAMA / LE CHABADA – SMA)
Suppléants
Victor BOSCH (NODO PRODUCTIONS – PRODISS)
Fabienne GOUDEAU (TH. DES BLANCS MANTEAUX – SYNAPSS)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Michel VIE (SNAM) Vice-président
Eric CHEVALLIER (SYNPTAC)
Claude FONFREDE (SFA)
Marc MARIN (USPAOC)
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication Hélène KLUNDER (DMDTS)
Patrick BACOT (FEDERATION DES SCENES DE JAZZ)
Représentant des auteurs
Claude BLONDY (SNAC)
Représentant de la SACEM
Michel DESSAGNE
J. LES 14 MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL « RÉSIDENCES »
Entrepreneurs de spectacles
Charles BENSMAINE (PRODISS)
Christophe BOSQ (PRODISS)
Claude GUINARD (SYNDEAC)
Eric BOISTARD (SMA)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Jean-Louis JOSSIC (SFA)
Jérôme SAVY (FNSAC)
Jean-Rémy GUEDON (SNAM)
Membres désignés par le ministère de la Culture
et de la Communication Bertrand DICALE, Président
Isabelle DHORDAIN
Anne-Claire ROCTON (DMDTS)
Hélène KLUNDER (DMDTS)
Françoise DUPAS Frédéric VILCOCQ Représentant des auteurs
Emmanuel de RENGERVE (SNAC)
CNV : le rapport d’activité 2007
G. LES 28 MEMBRES DE LA
Dominique REVERT (JHD ALIAS – PRODISS) Président
Christophe BOSQ (3C – PRODISS)
Frédéric SAINT-DIZIER (LABEL LN - PRODISS)
Luc GAURICHON (CARAMBA – PRODISS)
Catherine HUBERTY (ABACABA – SNES)
A pourvoir (SYNDEAC)
Suppléants
Emmanuel PLASSARD (THEATRE DU VESINET - SNSP)
Jean-Pierre VIVANTE (LE TRITON – SMA)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Jacques PAILHES (SNAM) Vice-président
Jean-Luc SAMSON (SYNPTAC)
Jean-Loup BALY (SFA)
Eric SANARENS (USPAOC)
Membres désignés par le ministère de la Culture et
de la Communication
Anne-Claire ROCTON (DRAC ILE-DE-FRANCE)
Gérald CHABAUD (LA CARTONNERIE, REIMS)
Représentant des auteurs
Serge Dominique LECOQ (SNAC)
Représentant de la SACEM
Guy MARSEGUERRA (VERONE PRODUCTIONS – PRODISS) Président
Bertrand AUBONNET (PBOX PRODUCTIONS – PRODISS)
Thierry LANGLOIS (UNI-T – PRODISS)
Olivier JOUAN (LA PROD JV – PRODISS)
Olivier CASAYS (ACCES – SNES)
Leila CUKIERMAN (THEATRE D’IVRY - SNSP)
Suppléants
Olivier GLUZMAN (LES VISITEURS DU SOIR – PRODISS)
Didier LEVALLET (L’ALLAN, MONTBELIARD – SYNDEAC)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Jean LEGER (SFA) Vice-président
Eric CHEVALIER (SYNPTAC)
Yann ASTRUC (SNAM)
Karim KACEL (FNSAC)
Membres désignés par le ministère de la Culture et
de la Communication Silvy CASTEL (DMDTS)
Patrick BULTING (LE VIP, SAINT-NAZAIRE)
Représentant des auteurs
Manou ROBLIN (SNAC)
Représentant de la SACEM
Lilian GOLDSTEIN
H. LES 14 MEMBRES DE LA
COMMISSION 6 : « AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SALLES DE SPECTACLES »
Entrepreneurs de spectacles
Titulaires
Arnaud DELBARRE (L’OLYMPIA – PRODISS) Président
Claude-Jean ANTOINE (ZENITH DE NANCY – PRODISS)
Xavier DECLEIRE (LA MAROQUINERIE – PRODISS)
Vincent RULOT (LA CLEF, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE – SMA)
Monica GUILLOUET-GELYS (THEATRE DE L’AGORA, EVRY – SNSP)
Jonathan MILTAT (DELUXE PRODUCTIONS – PRODISS)
Suppléants
Loïc BARROUK (CAFE DE LA DANSE – PRODISS)
Max GAILLARD (THEATRE D’ARRAS – SYNDEAC)
Représentants des organisations professionnelles
de salariés
Denis MARC (SYNPTAC) Vice-président
Karim TOURE (SNAM)
Daniel RIVIERE (SFA)
Marc MARIN (USPAOC)
CNV : le rapport d’activité 2007
Responsable Activité Ressources Michèle LOBINETAssistante de la Directrice
SECTEURS OPERATIONNELS SECTEURS FONCTIONNELS AGENCE COMPTABLE
Jean-Christophe BONNEAU Directeur administratif et financier
Pierrette
B - L’ÉQUIPE PERMANENTE AU 31 DÉCEMBRE 2007
Conseil d'administration Instance de délibération (budget, réglement intérieur,
programme d'activité)
6 commissions et 1 groupe de travail Instances de proposition
(avis sur les demandes d'aides)
Conseil d'orientation Instance de contrôle
et d'évaluation
Comité des programmes Instance de proposition (programmes, activités
commerciales, activités ressources)
Comptes entrepreneurs et économie des entreprises Festivals
Structuration et
développement professionnels Production
Aménagement et équipement des salles de spectacles Activité des salles de spectacles Résidences (groupe de travail) n°