[PDF] Top 20 Le principe de précaution : un ‘nouveau’ rapport à la nature

... Le principe de précaution est semble-t-il le symbole d’un nouveau rapport entre l’homme et la nature, rapport qui se traduit dans les institutions humaines par une responsabilité ... Voir le document complet

... Mais les temps changent et les visions et les intérêts évoluent : la planification ne peut plus être un outil statique. Elle doit évoluer au rythme de la nature et des sociétés. Dans ce sens, l’approche de la ... Voir le document complet

... le principe de précaution est en quelque sorte un intermédiaire entre problèmes et ...Le principe de précaution n’a pas vocation à court-circuiter, au nom d’un impératif catégorique, les ... Voir le document complet

... Le principe de précaution est aujourd’hui au cœur des débats puisque l’on interroge notamment l’opportunité de le maintenir en tant que norme ...ce principe : sa place dans l’histoire, ses rôles, les ... Voir le document complet

... le principe de précaution sous forme de loi, ou a fortiori de texte constitutionnel, revient donc à en faire réellement un principe dont l’application générale s’impose à ...la nature de ce ... Voir le document complet

... de principe, les éléments d’information permettant d’évaluer l’impact de l’essai sur la santé publique ...le rapport d’évaluation aurait dû tenir compte des études disponibles : au jour du dépôt de la ... Voir le document complet

... le principe de précaution reste largement débattu tant sa portée opérationnelle reste mal dé…nie malgré une expression simple et en apparence pleine de bon sens (Loi Barnier ...le principe de ... Voir le document complet

... U N DISPOSITIF HYBRIDE DANS LE DOMAINE DE L ’ EVALUATION TECHNOLOGIQUE PARTICIPATIVE Quatre ans après la Conférence de citoyens sur les OGM (1998), un autre débat est organisé 10 sur une question voisine, le « Débat sur ... Voir le document complet

... le rapport de l'organe d'appel du 22/2/1999 (WT/DS76/AB/R) de l'OMC de 1998 dans le litige USA/ Japon relatif aux mesures visant les produits agricoles prises par ce dernier pays sur le site ...du rapport ... Voir le document complet

... le principe de précaution ne dit pas « il ne faut ...par rapport à d'éventuels avantages que cette situation serait susceptible d'apporter ; dans ce cas une prise de risques n'est pas à ... Voir le document complet

... du principe de précaution sur le droit de la responsabilité civile et pénale ...du principe de précaution. Ce principe est tourné vers la prévention des dommages environnementaux et ... Voir le document complet

... du principe de précaution et l’arrêt des cultures OGM en ...la précaution a ensuite débordé de son objet initial — la sécurité environnementale et sanitaire des OGM — pour toucher un autre aspect ... Voir le document complet

... En fait, l’étude isole précisément deux effets qui jouent en opposition. D’un coté, les perspectives de progrès de la connaissance conduisent à moins se soucier du futur, et à augmenter sa consommation présente du ... Voir le document complet

... Nous avons aussi vu des enfants de 15 à 18 mois descendre les escaliers : ils sont conscients de ce qu’ils font et trouvent de l’intérieur les gestes les plus appropriés au contexte de la difficulté et de leur âge. ... Voir le document complet

... son principe mais son application – parce que ne seraient pas respectés les principes de recours au droit pénal, ici comme souvent ailleurs – qui serait contestable (en l’espèce, tout particulièrement parce que ... Voir le document complet

... par rapport aux modes d’action et de pensée traditionnels : en substance, il énonce en effet que l’incertitude sur les risques d’un produit ou d’une activité ne constitue pas une raison de repousser l’adoption de ... Voir le document complet

... Il est certainement possible de trouver des antécédents très anciens à la démarche de prudence face à la nouveauté, mais dans le terme et dans les réalités internationales, on voit l’émergence du concept dans différentes ... Voir le document complet

... par rapport aux administrations, au monde politique et aux autres acteurs économiques (entreprises) et sociaux (syndicats, associations, ...la précaution au sein des politiques publiques ... Voir le document complet

... le rapport entre ces deux chiffres qui est, notons le néanmoins très élevé, mais l’évolution du prix du bon perpétuel lorsque la probabilité p d’avoir une fonction d’utilité attribuant beaucoup d’importance à ... Voir le document complet

... of nature but has even lost its faith in the redemptive powers of utopias » 473 ...et nature, qui place cette dernière comme une donnée extérieure traitée à même la rationalité sociale, menait en outre à ... Voir le document complet