Pays tiers
Venir étudier dans l'UE : quelles motivations, quels enjeux pour des doctorants des Pays-Tiers ? Étude de cas à partir du programme de doctorat ERASMUS MUNDUS
... les pays tiers », comme le stipulent les titres des décisions de 2003 et de ...des pays tiers ou des aires régionales privilé- giées dans lesquels l’éducation, l’enseignement supérieur et la ...
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Le régime de la rétention des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier à l'aune des droits fondamentaux, Interprétation des articles 15 et 16 de la directive retour par la Cour de justice de l'Union européenne
... Tant la décision de placement en rétention que la décision de pro- longation de celle-ci doivent être rendues par écrit en indiquant les motifs de droit et de faits pertinents (11). Dans un arrêt Kadzoev, la Cour ...
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Protection du secteur agricole dans les pays tiers : un outil pour les négociations du Millenium Round
... les pays) correspondant aux diverses lignes tarifaires sur lesquelles ont été pris des engagements auprès de l'Organisation mondiale du ...des pays, pour des raisons de correspondance entre les ...
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La politique commune de l'immigration et de l'asile de l'UE en période de crise et le traitement des ressortissants de pays-tiers
... de pays tiers bénéficiant du statut de résident de longue durée doit présenter une demande de séjour dans les trois mois suivant son établissement sur le territoire de cet État qui peut exiger des preuves ...
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Elaboration d'un référentiel de quarantaine pour les chevaux à l'exportation vers les pays tiers
... Date Madame, Monsieur, Nous vous écrivons ce jour pour vous signifier l’autorisation de la Direction Départementale des Services Vétérinaires pour l’ouverture de la pré-quarantaine avant[r] ...
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La Tchécoslovaquie et le tiers-monde dans les années 50 et 60
... autres pays du bloc soviétique, la Tchécoslovaquie entretenait depuis de longues années des relations diplomatiques et commerciales avec Cuba 41 ...de pays tiers 43 ...
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Le tiers exclu et l’infini ne font pas bon ménage
... "validité réelle" des résultats obtenus dans cette théorie (problème de validité qui se pose lorsque ces résultats ont une signification concrète évidente), la tentation est gran[r] ...
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La violation du tiers exclu comme critère d’intentionnalité
... art. cit., p. 165. La raison de les tenir pour autonomes sera indiquée plus loin. 16 Le diagnostic vaut seulement pour la caractérisation par le tiers exclu. Ingarden y ajoute cependant une autre caractérisation, ...
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Les modèles socio-économiques du tiers secteur en Europe
... membres, la solidarité, l’a-capitalisme, la non-rémunération du capital, la double-qualité, les réserves impartageables […]. » (Draperi, 2011.) Plusieurs approches de l’économie sociale font entrer ou non les ...
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Tiers et procédure - Rapport provisoire pour la Belgique
... qui n'a point été dûment appelée ou n'est pas intervenue à la cause en la même qualité, peut former tierce opposition à la décision, même provisoire, qui préjudicie à ses droits et qui a été rendue par une juridiction ...
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Dépenses militaires, Tiers-Monde et pauvreté
... d’un pays dépend aussi de la défense d’un ...les pays à économie de marché et les pays socialistes continuent à alourdir le fardeau de cette course aux ...aux pays en développement n’est pas à ...
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Le tiers inclus comme projet urbain
... Ajoutons que la définition de tels enjeux peut servir de référence, à long terme, dans la gestion des opérations successives qui se réaliseront sur le territoire[r] ...
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La logique du tiers à l'épreuve du projet urbain
... Ce deuxième usage, sémantique, de la logique du tiers inclus, pourrait être considéré par certains comme un jeu théorique gratuit. Et pourtant… Force est de remarquer que ce type de distinction ternaire constitue ...
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La loi applicable à l'action des tiers au contrat de transport
... du pays sur le territoire duquel s’effectue le travail, c’est par extension de cette règle que pour l’engagement maritime était pris en compte la loi du pavillon, le travail étant effectué sur le navire, cette loi ...
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L’E.N.S.A. et la formation des cadres du Tiers-Monde
... Si ales relations non négligeables se sont établies entre Ecol6eÈ Universitédes pays du Tiers Monde et ITENSAR qui ont abouti à Ia formation de cad.res étrangers, [r] ...
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Le tiers inclus dans les rapports sociaux de sexe
... On aurait tort de sous estimer une résistance idéologique à l'apport de la problématique des rapports sociaux de sexe. Pourquoi la plasticité de la dissymétrie des rapports sociaux de sexe à l'oeuvre dans la famille, ...
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Zaki Laïdi. L'URSS vue du Tiers Monde
... La mention Le Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation sur[r] ...
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Les interfaces entre l'État et le tiers secteur au Québec
... du tiers secteur et, par conséquent, critiqueront le fait que nous ayons placé les CPE, les EESAD et les SSMO pour personnes handicapées dans le type que nous avons appelé « coproduction ...du tiers secteur ...
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Le tiers secteur dans la coconstruction des politiques publiques canadiennes
... le tiers secteur et les politiques publiques dans le domaine des services aux ...du tiers secteur dans la livraison ou l’application des politiques ...du tiers secteur dans la transformation de ...
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Les interfaces entre l’État et le tiers secteur au Québec
... Cahier de l’ARUC-ÉS — C-01-2005 les carrefours jeunesse emploi, ou encore avec les organismes de transport adapté pour les personnes handicapés, ou les centres locaux de développement (CLD) qui, à première vue du moins, ...
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