Commissaire aux comptes

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DE LA CONNAISSANCE A LA MAITRISE DU RISQUE : COMMENT SE CONSTRUIT LA COMPETENCE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ?

DE LA CONNAISSANCE A LA MAITRISE DU RISQUE : COMMENT SE CONSTRUIT LA COMPETENCE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ?

La compétence renvoie à un « savoir agir reconnu » dans la mesure où elle témoigne de la capacité d’un individu à accomplir certaines tâches (LE BOTERF). La compétence se distingue ainsi de l’action et du résultat de l’action. CHOMSKY oppose la compétence et la performance : la compétence qualifie ce dont on est capable, ce que l’acteur au travail mobilise pour parvenir à un résultat performant, qui n’est que le résultat visible de l’action. La sociologie, les sciences de l’éducation et la gestion des ressources humaines ont mis en avant le fossé qui sépare la connaissance théorique et pratique, favorisée par la formation académique et l’expérience professionnelle, et la construction d’une compétence mobilisable au quotidien. L’approche ergologique permet de penser la compétence comme le résultat énigmatique d’ingrédients hétérogènes permettant d’intérioriser une indiscipline maîtrisée (SCHWARTZ). Dans ce cadre d’analyse, l’indiscipline serait l’indice de la maîtrise du risque, propre à l’auditeur compétent. Il est possible d’appliquer le paradigme ergologique à une meilleure compréhension de l’activité du commissaire aux comptes afin de comprendre comment celui-ci parvient à passer de la connaissance à la maîtrise de cette zone d’incertitude que constitue le risque.
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PERCEPTION DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES COMME SOURCE D'INFORMATION : CAS DES ANALYSES FINANCIERS FRANÇAIS

PERCEPTION DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES COMME SOURCE D'INFORMATION : CAS DES ANALYSES FINANCIERS FRANÇAIS

L’émission du RA est régie par des lois et des normes d’audit aussi bien à l’échelle mondiale 3 qu’en France 4 . Ces normes précisent les règles à respecter par l’auditeur dans l’expression de son opinion. Elles définissent les différentes formes que prend l’opinion de l’auditeur et édictent même la formulation que doit utiliser l’auditeur dans la formulation de son rapport. L’opinion émise par le commissaire aux comptes (désormais CAC) peut prendre l’une des trois formes suivantes: une certification pure et simple, une certification avec réserves ou un refus de certification. Les RA comportant une certification pure et simple constituent le cas le plus répandu aussi bien en France qu’à l’échelle mondiale. Certains auteurs (Asare et Wright, 2012 ; Carcello, 2012; Ciesielski et Weirich, 2012) ont analysé le contenu et les formes d’utilisation de ce type de document.
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L'audit légal et la fraude : le rôle du commissaire aux comptes dans la détection de la fraude en entreprise

L'audit légal et la fraude : le rôle du commissaire aux comptes dans la détection de la fraude en entreprise

La norme introduit également la notion « d’esprit critique » au sein du paragraphe 6 de la NEP en question, et sensibilise l’auditeur au fait que « tout au long de son audit […] une anomalie significative résultant de fraude peut exister ». C’est le sens du message d’ Olivia Laffont, auteur d’une étude sur les non détection des fraudes par les commissaires aux comptes 29 , pour qui « la meilleure mesure de la prévention est l’esprit critique […] Si les normes professionnelles relatives à la fraude sont des guides sur lesquels les commissaires aux comptes peuvent s'appuyer, seule l'adoption en toute circonstance d'un esprit critique sur les activités, l'organisation et les comptes de la société, d'une part, et sur les diligences menées, d'autre part, semble permettre aux commissaires aux comptes de choisir de mettre en place les diligences professionnelles qui sont adaptées à la société et de les appliquer correctement ». Elle constate cela à partir de l’étude de quatre sociétés au sein desquels des fraudes ont été constatés mais pour lesquels les auditeurs financiers n’ont rien détecté d’anormales. Pour les quatre sociétés analysées, le rapport de l’expert judiciaire incrimine les diligences menées par les commissaires aux comptes pour deux d’entre-elles. En effet, il s’avère que dans ces deux cas, les CAC n’ont pas adapté leur programme de travail en fonction des insuffisances de contrôles internes de la société. Ceux-ci étaient jugées « aberrants » ou « inexistants » par l’expert judiciaire. Les évaluations des risques effectuées étaient donc inappropriées. Dans une des sociétés, les actionnaires reprochent même au commissaire aux comptes un défaut de vigilance dans le cadre d’une « confiance excessive » accordée par le dirigeant de l’entreprise à une salariée en poste depuis de nombreuses années. Le reproche fait est donc de ne pas avoir tenu compte de ces spécificités dans leur programme
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Risques d'exploitation, litiges financiers : le commissaire aux comptes et l'information de gestion de la PME

Risques d'exploitation, litiges financiers : le commissaire aux comptes et l'information de gestion de la PME

le visa des reportings de projets dans des rela- tions partenariales (relations de sous-traitance pour un donneur d’ordre « de poids », etc.). Dans cette situation, le fait que le commissaire aux comptes soit un acteur permanent de l’environnement de la PME lui permet d’intervenir vite et bien, à un coût approprié, avec l’efficacité d’un tiers responsable et sou- cieux du secret professionnel. Les recherches académiques menées en cette matière conduit à envisager que le commissaire aux comptes est effectivement la personne de la situation, dans l’intérêt bien compris de chacun :
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La construction collective de l'indépendance du commissaire aux comptes : la place du comité d'audit

La construction collective de l'indépendance du commissaire aux comptes : la place du comité d'audit

régulière des commissaires aux comptes y compris hors la présence des dirigeants » et que « D’une manière générale, il veille au respect des règles garantissant l’ indépendance des commissaires aux comptes. » On retrouve d’ailleurs une attente identique dans la directive européenne du 17 mai 2006 concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés, ainsi que dans la transposition de cette directive en droit français à travers l’ordonnance du 8 décembre 2008. Ces attentes en termes de renforcement de l’indépendance des commissaires aux comptes reposent sur une vision particulière des relations entre administrateurs et auditeurs. Cette vision est celle de la théorie d’agence : ces rela- tions ont pour vocation le contrôle par le comité d’audit des commissaires aux comptes (Piot, 2004 ; Wirtz, 2005). Pourtant, plus que pour contrôler, le comité d’audit pourrait être en place pour réintro- duire de la confiance. En effet, tout comme le commissaire aux comptes rassure les actionnaires (ou plus largement les parties prenantes) quant à la qualité de l’information financière, le comité d’audit rassure les actionnaires (ou la société) quant à l’indépendance du commissaire aux comptes. Ainsi, le comité d’audit se voit attribuer une mission de « gardien de la confiance » de l’indépendance des commissaires aux comptes au sens de Shapiro (1987). On peut donc se poser la question de savoir si le comité d’audit a une réelle influence positive sur l’indépendance du commissaire aux comptes.
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L’appréciation du contrôle interne : un aspect essentiel de la mission du commissaire aux comptes

L’appréciation du contrôle interne : un aspect essentiel de la mission du commissaire aux comptes

46 I. L ES SPECIFICITES DE L ’ ACTIVITE DANS CE SECTEUR Nous allons dès à présent, illustrer l’e se le de la th o ie su l’i po ta e de l’app iatio du dispositif de contrôle interne par le commissaire aux comptes, que nous avons évoqué dans la première partie de ce mémoire. Pour cela, le choix a été fait de se focaliser sur un se teu d’a ti it précis, qui par son activité, nécessite que les entreprises qui interagissent dans ce domaine aient recours à des processus de contrôle interne fiables et identifiables. En effet, le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) regroupe une grosse partie des entreprises françaises, majoritairement des TPE-PME. Il s’agit du p e ie e plo eu f a çais et ep se te à lui seul la oiti de l’i dust ie e France. Dans un secteur intimement lié à la conjoncture économique, les entreprises doivent être en esu e de fai e fa e au al as, uels u’ils soie t. La région Rhône-Alpes Auvergne est la deuxième gio a e le plus d’e t ep ises da s e se teu , e si la g a de ajo it d’e t e elles e so t ue des petites structures ne nécessita t pas l’i te e tio d’u o issai e au o ptes, d’aut es, ta t d o leu a ti it , o t l’o ligatio l gale 41 d’a oi e ou s à u CAC pou e tifie leu s o ptes annuels. Mais a a t d’a o der la place du commissaire aux comptes dans ces entités et plus p is e t o e t l’ aluatio du o t ôle i te e pa e de ier peut jouer un rôle prépondérant dans le déroulement de la mission, nous allons nous intéresser à ce secteur et à ses particularités. Dans cette première partie, nous laisserons donc de ôt l’audit et le o t ôle i te e, afi de se concentrer sur le secteur. Nous e o s d’a o d uelles so t les a a t isti ues g ales, puis ous ous focaliserons sur les pratiques comptables mises en place dans les entreprises du BTP ; le but étant d’a oi toutes les o aissa es essai es du se teu pou o p e d e la essit d’u o t ôle interne efficace.
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Le commissaire aux comptes et les groupements politiques : présentation des spécificités, des risques et proposition de méthode d'approche pour le contrôle des dons

Le commissaire aux comptes et les groupements politiques : présentation des spécificités, des risques et proposition de méthode d'approche pour le contrôle des dons

% I% du contrôle de la cour des comptes. En effet le législateur a rendu obligatoire la certification des comptes des partis politiques par deux commissaires aux comptes. C’est dans le cadre de mon stage, que j’ai été amené à étudier les spécificités de ces entités ; spécificités qui amènent les commissaires aux comptes à adapter leur démarche d’audit. Il est donc nécessaire de prendre connaissance de l’entité auditée et de son environnement afin d’identifier les principaux risques et d’en tirer des points en matière d’organisation et l’établissement du programme de travail pour le bon déroulement de la mission.
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Le contrôle de l'insertion par l'activité économique par le commissaire aux comptes

Le contrôle de l'insertion par l'activité économique par le commissaire aux comptes

- Réalisez-vous des contrôles auprès des SIAE avec lesquelles vous travaillez ? Si oui en quoi consistent-ils ? Contrôle de la part de participants du PLIE dans les effectifs totaux annuels de chaque SIAE financée par la Métropole. Sur la base des heures déclarées par les SIAE à l’ASP / Analyse des comptes de l’année N-1 en collaboration avec la Direction du contrôle de gestion lorsqu’une SIAE montre des signes de fragilité financière / Contrôle de la qualité du travail d’insertion, dans le cadre des dialogues de gestion pilotés par l’Etat. Mise en place prochaine dans le cadre du PILIE d’un dispositif d’évaluation de la qualité de la relation collaborative avec les référents du PLIE / L’analyse des offres suite à appels d’offres publics et le suivi des marchés permet aussi une évaluation de la qualité des prestations techniques.Les contrôles réalisés dans le cadre du dialogue de gestion le sont sur la base des éléments déclarés par la SIAE dans le Dossier unique d’instruction, ainsi que des 3 parcours qu’elle transmet, qui viennent illustrer la démarche d’accompagnement socio-professionnel. Il s’agit d’une évaluation qualitative du travail. Par ailleurs, sur le plan quantitatif, il est également vérifié que la SIAE respecte les taux d’encadrement technique et d’accompagnement socio-professionnel imposé par le Conseil Départemental de l’IAE (CDIAE).
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LE COMMISSAIRE AUX COMPTES ET LE COMITE D'ENTREPRISE EN BELGIQUE

LE COMMISSAIRE AUX COMPTES ET LE COMITE D'ENTREPRISE EN BELGIQUE

L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r]

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L'INDEPENDANCE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : UNE ANALYSE EMPIRIQUE BASEE SUR DES COMPOSANTES PSYCHOLOGIQUES DU COMPORTEMENT

L'INDEPENDANCE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : UNE ANALYSE EMPIRIQUE BASEE SUR DES COMPOSANTES PSYCHOLOGIQUES DU COMPORTEMENT

2.2.2. Les situations d’audit L’indépendance a été mesurée à partir de quatre situations d’audit construites à partir de carnets de bord tenus par six commissaires aux comptes aux comptes en exercice. La première décision d’audit est relative à l’absence de comptabilisation de factures d’achats dans le compte de résultat (seuil de signification dépassé) et à la faiblesse de la procédure d’achats. La deuxième décision d’audit concerne une entreprise de bâtiment qui ne respecte pas les règles de déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée sur les achats de sous-traitance. La troisième décision d’audit est relative au non-respect des règles de comptabilisation à l’actif des frais de recherche et de développement. La quatrième décision d’audit concerne la révélation des faits délictueux suite à un abus de biens sociaux du dirigeant d’une société.
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LE CONTROLE DE L'INFORMATION COMPTABLE PAR LE COMMISSAIRE AUX COMPTES: LES ENSEIGNEMENTS DES RECHERCHES EMPIRIQUES

LE CONTROLE DE L'INFORMATION COMPTABLE PAR LE COMMISSAIRE AUX COMPTES: LES ENSEIGNEMENTS DES RECHERCHES EMPIRIQUES

L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignemen[r]

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Comptes rendus

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Comptes rendus / Book Reviews Bruce Lay, Robert Stavins and Richard Vietor (dir.). Environmental protection and the social responsibility of firms, Washington, Resources for the future, 2005. Hay, Stavins et Vietor nous proposent ici un ouvrage collectif d’une très grande qualité sur le thème de la responsabilité sociale des entreprises (RSE). Peut-on justifier et attribuer des obligations extralégales aux entreprises? Dans quelle mesure la réalisation de certains objectifs sociaux peut-elle justifier une remise en question de la norme de la maximisation des profits pour les entreprises? Quelles sont les obligations morales de celles-ci face aux problèmes environnementaux? Telles sont les questions qui sont au cœur de ce volume. Il est à noter qu’il ne s’agit pas d’un recueil de textes quelque peu disparates bien que portant sur un thème commun. Tous les textes du recueil incluent une discussion des thèses et arguments des auteurs des autres textes présentés dans le recueil. On trouve donc à l’intérieur même de l’ouvrage un débat intense sur le thème de la RSE. L’ouvrage est par ailleurs divisé en trois grandes parties. On y discute des rôles et responsabilités des entreprises du point de vue du droit, de l’économie et de la gestion. Pour chacune de ces parties, un premier auteur présente son point de vue et deux autres auteurs discutent ce premier texte. La discussion est ensuite habilement résumée à la fin de la partie.
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Comptes rendus

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Comptes rendus / Book Reviews Éthique et économique/Ethics and Economics, 5 (2), 2008, http://ethique-economique.net 2 La responsabilité juridique des multinationales doit donc changer, par exemple sous la forme de pactes, de chartes, de normes et de réglementation. L’auteur cite ainsi la réussite du Pacte Mondial lancé en 2000 par Kofi Annan et la collaboration réussie dans le delta du Niger entre l’entreprise Total et l’ONG Pro-Natura. Mais quelle est la qualité du contrôle sur ces initiatives ?

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Comptes rendus / Book Reviews Éthique et économique/Ethics and Economics, 3 (1), 2005, http://ethique-economique.sosign.net 2 toujours être plus performant et produit stress, violences, harcèlement, destruction de l’humain au profit d’une valeur comptable. Mais des solutions ou remèdes sont possibles et l’auteur en dresse un panorama, militant en faveur « d’une gestion humaine des ressources plutôt que d’une gestion des ressources humaines ».

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Suite à la présentation, dans le premier chapitre, des principales motivations des gestionnaires à intégrer des principes moraux à la structure de leurs entreprises[r]

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Conçu comme un ouvrage pédagogique, ce livre constitue en fait une base de réflexion aussi bien pour les étudiants et managers qui désirent s’informer sur le sujet que pour les che[r]

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Il pourrait en conséquence certainement être alloué pour aider les pays d’origine des populations plutôt que de contrôler les frontières, et ce d’autant plus que malgré tous les[r]

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Second, elements for the broader conversation are limited here: Foot and MacIntyre are not asked to comment on the view of the other; Foot is absolved based on a vague sta[r]

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Comptes rendus / Book Reviews Éthique et économique/Ethics and Economics, 5 (1), 2007, http://ethique-economique.net 3 La thèse est défendue magistralement par une double lecture. D’abord dans la première partie, une lecture de l’opposition des systèmes idéologiques. Puis dans la seconde partie, par une lecture chronologique des encycliques qui vient confirmer la thèse de l’intransigeance avancée dans la première partie.

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1) Une caractéristique essentielle de la post-modernité est de rendre tout jugement de valeur dépendant des préférences des individus. Ici, la post-modernité ne fai[r]

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