Code de la famille
L'application du Code de la famille marocaine aux mariages collectifs des Aït Khebbach
... nouveau code de la famille permet une avancée considé- rable en matière de droit des femmes, notamment du fait de la disparition du tutorat, on peut légitimement s’interroger sur une liberté bien théorique ...
11
La controverse autour du code des personnes et de la famille au Mali : enjeux et stratégies des acteurs
... d’un code qui est en contradiction totale avec nos valeurs religieuses et ...du code], mais nous avons compris leur geste, leur message, nous en avons tiré les conséquences et avons des dispositions à ...le ...
311
Le divorce pour discorde en droit marocain sous le nouveau code de la famille
... nouveau code de la famille permet d’en dégager trois catégories de divorce, le divorce par volonté unilatérale de l’époux (Répudiation), les voies de divorces traditionnelles, déjà contenues dans le ...
266
Famille et droit
... Le code civil, qui parle longuement et successivement du mariage et du divorce, de la filiation et de l’autorité parentale, est discret dans son utilisation du concept de famille (quelques éléments sur la ...
14
Le droit de la famille et les minorités
... du Code civil» dans ...du Code civil – I, Montréal, PUM, 1970 à la ...au Code civil, par cette disposition, les différents empêchements religieux qui n’y apparaissaient pas ...
34
Le droit de la famille et les minorités
... du Code civil» dans ...du Code civil – I, Montréal, PUM, 1970 à la ...au Code civil, par cette disposition, les différents empêchements religieux qui n’y apparaissaient pas ...
32
La famille Jaumes de Bordezac
... THOMAS x JAUMES a donné naissance à 2 enfants : André et Hélina Marie Emilie. Cependant, le couple est décédé dans la commune des Mages (situé dans le Gard), le 1er mars de la même année pour l’époux, et le trente mars ...
97
Communautés de famille et de village
... 4/ Gallica constitue une base de données, dont la BnF est le producteur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. 5/ Les présentes conditions d'utilisation des ...
21
Pour une théorie contractualiste de la famille
... de famille et institue l’autorité parentale partagée en lieu et place de la puissance ...belle famille (alliance), l’imposition d’un régime économique, les devoirs d’entraide entre adultes, la réserve ...
10
Le droit constitutionnel de la famille
... du Code civil, le fait que les époux se prennent pour mari et ...du Code civil était ainsi possible visant à admettre la possibilité juridique de mariages ...le Code civil est clair, et ne vise que ...
10
L'évolution du droit de la famille
... la famille ne reste pas à l’écart de ce mouvement) J’en donne un seul exemple : La Convention européenne des droits de l’homme dans son article 8 : garantit à toute personne le respect, notamment, de sa vie ...
9
Faire famille sans papiers
... Le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (Ceseda) prévoit certaines régularisations en fonction des liens de parenté, filiation et ...
7
La famille Soucy : généalogie et histoire d'une famille normande
... du code civil intitulé "du mariage" avons demandé au futur époux et à la et aussitôt future épouse s'ils voulaient se prendre pour mari et pour femme: chacun d'eux ayant répondu séparément et ...
107
Histoire de la famille Plan, modeste famille de paysans drômois
... J’ai alors décidé de créer un arbre généalogique, sans savoir vraiment comment faire car je ne savais pas vraiment comment m’y prendre mais j’étais curieux et motivé. Le premier jet comporte de nombreux trous car j’avais ...
42
Renouveler l'histoire de la famille
... conclut que rares sont les effets d’ordre familial réellement significatifs ; mais ils sont aussi très subtils. Ainsi, le plus âgé et le plus jeune d’une fratrie tendent à moins migrer ; la présence d’un nouveau-né ...
10
La famille Fontémoing, une famille de négociants libournais
... cette famille tend à montrer l’évolution de cette ...sa famille. Si cette famille est aujourd’hui oubliée, le domaine toujours présent en reste l’un des derniers ...
120
Famille et fiscalité : le Québec est-il encore un paradis pour la famille en 2018?
... la famille représentative touchant 90 000 $, l’utilisation du SGCR génère un coût brut de 2 691 $ une fois la contribution additionnelle de 599 $ prise en ...
93
Zonards. Une Famille de rue
... leur famille la majeure partie du temps pour dormir et se ...La famille sert alors de base d'entraînement aux comportements antisociaux qu'ils développent par la ...
237
Les Blouin, une famille du Penthièvre
... 5. Alexandre Augustin Paul naît en septembre 1819 190 . Bien qu’il commence par travailler comme laboureur avec son père et ses frères, comme le montre le recensement de 1836 191 , lorsqu’il se marie en janvier 1850 192 ...
97
La famille Hubert en Mayenne
... ans. 3.2 Les frères et sœurs de François Jean HUBERT Le principe est ici de les nommer et d’indiquer leur date de naissance et de décès. Les parents de François Jean, François HUBERT et Anne Charlotte MACRAIGNE ont eu ...
68