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accord avec la CE

Vers un accord d’association de libre-échange interrégional UE/Mercosur : mirage ou réalité ?

Vers un accord d’association de libre-échange interrégional UE/Mercosur : mirage ou réalité ?

... Les autorités européennes en charge des relations avec le MERCOSUR sont aujourd’hui déçues et irritées par le faible niveau d’intégration régionale atteint en Amérique latine, et en particulier par le MERCOSUR. En ...

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Approche multirisque du patient diabetique de type 2: desaccord sur les valeurs cibles suite a l'etude ACCORD.

Approche multirisque du patient diabetique de type 2: desaccord sur les valeurs cibles suite a l'etude ACCORD.

... Le critère d’évaluation primaire n’a pas été significativement différent entre les deux groupes (Tableau 1). 9 Les taux de mortalité d’origine CV (+ 35 % ; P = 0,02) et de mortalité totale (+ 22 % ; P = 0,04) ont été, ...

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A quelles conditions les autorités de la concurrence devraient-elles constater un accord dans le domaine des relations verticales ?

A quelles conditions les autorités de la concurrence devraient-elles constater un accord dans le domaine des relations verticales ?

... pénal dispose de tout un panel de faits justificatifs. En droit pénal, la contrainte est une cause d’irresponsabilité 134 en ce que l’auteur a été privé de sa volonté. La sévérité ne saurait se passer de correctifs ...

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Les molécules tératogènes nécessitant la présentation d'un accord de soins et de contraception lors de leur dispensation en officine

Les molécules tératogènes nécessitant la présentation d'un accord de soins et de contraception lors de leur dispensation en officine

... d’un accord de soins et de contraception est obligatoire pour la délivrance en officine de certaines molécules hautement tératogènes telles que les rétinoïdes, l’acide valproïque, le mycophénolate et le ...

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Les politiques d'égalité professionnelle : entre accord négocié et ambition managériale ?

Les politiques d'égalité professionnelle : entre accord négocié et ambition managériale ?

... Cependant, trois caractéristiques de la négociation sur l’EP peuvent venir interférer avec cette volonté. Tout d’abord, l’EP est un sujet transversal à différents processus RH (recrutement, rémunération, promotion, …), ...

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Accord Canada-UE: la nouvelle approche d'exemption culturelle et ses implications

Accord Canada-UE: la nouvelle approche d'exemption culturelle et ses implications

... Accord Canada-UE : l’exemption culturelle spécifique et ses implications L’Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne (UE) a été signé le 18 octobre à Bruxelles par le ...

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Hygiène bucco-dentaire chez l'enfant : l'information disponible sur Internet est-elle en accord avec les recommandations des sociétés savantes ?

Hygiène bucco-dentaire chez l'enfant : l'information disponible sur Internet est-elle en accord avec les recommandations des sociétés savantes ?

... 59 2.4. Discussion À notre connaissance, il s’agit de la première évaluation de la qualité des sites Internet sur l’hygiène orale des enfants. Parmi les sites analysés, seul le site www.ufsbd.fr abordait les 6 items et ...

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"The lower, the better": pas d'accord sur le rapport benefices/risques apres "ACCORD".

"The lower, the better": pas d'accord sur le rapport benefices/risques apres "ACCORD".

... l’étude ACCORD ne confirment pas le concept «the lower, the better», mais plutôt le vieil adage «le mieux est l’ennemi du bien», en tout cas pour ce qui concerne le contrôle de la glycémie et peut-être de la ...

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Accord Canada-UE: l'exemption culturelle specifique et ses implications

Accord Canada-UE: l'exemption culturelle specifique et ses implications

... Accord Canada-UE : l’exemption culturelle spécifique et ses implications L’Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne (UE) a été signé le 18 octobre à Bruxelles par le ...

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ACCORD PREDICATIF ET ATTRIBUTIF EN SYNTAXE DU KISWAHILI

ACCORD PREDICATIF ET ATTRIBUTIF EN SYNTAXE DU KISWAHILI

... 1°- Le niveau prédicatif particularise l‟accord dans le cas de la personnification, des noms propres, de l‟accord renvoyant à toute la proposition et à plus d‟un sujet. Concernant ce dernier cas, la classe ...

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Un accord de libre-échange est conclu entre quatre pays d'Amérique centrale et les États-Unis, excluant le Costa Rica

Un accord de libre-échange est conclu entre quatre pays d'Amérique centrale et les États-Unis, excluant le Costa Rica

... Un accord de libre-échange entre les États-Unis et quatre pays d’Amérique centrale (ALEAC) a été conclu le 17 décembre ...cet accord éliminera les barrières commerciales et les tarifs douaniers, ouvrira les ...

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Accord sur les aspects des droits de proprieté intellectuelle qui touchent au commerce : la licence obligatoire de câblodistribution canado-américaine y survivra-t-elle?

Accord sur les aspects des droits de proprieté intellectuelle qui touchent au commerce : la licence obligatoire de câblodistribution canado-américaine y survivra-t-elle?

... Les clauses de traitement national et de traitement de la nation la plus favorisée s'appliquant aux avantages conférés par les Membres ne s'appliqueront pas à la licence de câblodistribu[r] ...

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Sans accord négocié, rien ne sera possible : ni la réforme de l'Etat, ni la scission du pays

Sans accord négocié, rien ne sera possible : ni la réforme de l'Etat, ni la scission du pays

... À propos des négociations communautaires en cours, on a pu lire ces jours-ci dans la presse des pronostics globalement réservés, voire pessimistes. Mais qu’adviendrait-il si, dans ces négociations entre les deux ...

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Modèles à effets aléatoires pour l’analyse longitudinale de la qualité de vie relative à la santé dans l’essai randomisé PRODIGE 4/ACCORD 11

Modèles à effets aléatoires pour l’analyse longitudinale de la qualité de vie relative à la santé dans l’essai randomisé PRODIGE 4/ACCORD 11

... Modèles à effets aléatoires pour l’analyse longitudinale de la qualité de vie relative à la santé dans l’essai randomisé PRODIGE 4/ACCORD 11 Antoine Barbieri, Thierry Conroy, Sophie Gourgou-Bourgade, Amélie Anota, ...

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The Smart Border Accord and the Schengen Agreement: A Comparative Analysis of Security Policies

The Smart Border Accord and the Schengen Agreement: A Comparative Analysis of Security Policies

... Mots clés : Sécurité, frontière, terrorisme, accord sur la frontière intelligente, Schengen. Focusing on cooperation and coordination, we compare the security policies of Europe’s Schengen Agreement and the ...

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"Mon sel dans ton ventre". Accord, agrégation et identité par la consommation de nourriture carnée dans le Sud-Est marocain

"Mon sel dans ton ventre". Accord, agrégation et identité par la consommation de nourriture carnée dans le Sud-Est marocain

... Gélard M.-L. 2010. — « Mon sel dans ton ventre ». Accord, agrégation et identité par la consommation de nourriture carnée dans le Sud-Est marocain. Anthropozoologica 45(1): 67-76. RÉSuMÉ Dans le Sud-Est marocain ...

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Conférence internationale de Paris sur le climat en décembre 2015 : comment construire un accord évolutif dans le temps ?

Conférence internationale de Paris sur le climat en décembre 2015 : comment construire un accord évolutif dans le temps ?

... . En pratique, il s’agirait de mettre en place un mécanisme de coopération en charge du suivi et de l’évaluation des contributions nationales. Un tel cadre impliquerait que le régime post-2020 du climat puisse reposer ...

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CARACTÉRISATION NON LINÉAIRE DE GUIDES SUR PPLN EN SITUATION DE QUASI ACCORD DE PHASE NON CRITIQUE

CARACTÉRISATION NON LINÉAIRE DE GUIDES SUR PPLN EN SITUATION DE QUASI ACCORD DE PHASE NON CRITIQUE

... Maxim Neradovskiy, Pascal Baldi, Hervé Tronche, Florent Doutre, Marc de Micheli, Elizaveta Neradovskaya, Dmitri Chezganov, Lubov Gimadeeva,2. Evgenii Vlasov, Vladimir Shur.[r] ...

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Accord perdu : mise en place d’un atelier de mime adapté à la psychomotricité en Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

Accord perdu : mise en place d’un atelier de mime adapté à la psychomotricité en Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes

... mouvement et respiration, ce qui lui confère un contrôle moteur plus précis, fin et adapté. Il est également capable de procéder à des ajustements posturaux selon l’activité qu’il prati[r] ...

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Accord européen sur la proposition de règlement relatif à la lutte contre la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne

Accord européen sur la proposition de règlement relatif à la lutte contre la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne

... intérieures au sein de la Commission européenne, à la suite de l’adoption d’un accord politique avec le Parlement et le Conseil quant à la proposition de règlement relatif à la préventi[r] ...

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