Bilan de la société TPS Star
Année 2010
les bilans du CSA
septembre 2011
©
CONSEIL SUPERIEUR DE L’AUDIOVISUELBilan de la société TPS Star
Année 2010
Sommaire
Rapide panorama du bilan 2010 5
1.
Obligations de programmation 9
Tableau des engagements quantitatifs 7
2.
Œuvres cinématographiques 13
3.
Œuvres audiovisuelles
17 4.
Pluralisme et déontologie des contenus audiovisuels 19
5.
Protection de l’enfance 21
6.
Obligations spécifiques 23
7.
Publicité, parrainage et placement de produit 25
8.
Contribution à la production 27
Annexes (
liste) 31
Rapide panorama du bilan 2010
Caractéristiques générales du service
Article 1er de la convention
« L’éditeur édite un service de télévision dénommé TPS Star à caractère national et composé de trois programmes dénommés TPS Star, TPS Star 2 et TPS Star 3, dont le financement fait appel à une rémunération de la part des usagers et qui réservent au moins 75 % de leur durée quotidienne de diffusion à des programmes faisant appel à des conditions d’accès particulières :
- TPS Star, programme par voie hertzienne en mode numérique, diffusé simultanément et intégralement par les réseaux n’utilisant pas des fréquences assignées par le Conseil supérieur de l’audiovisuel ;
- TPS Star 2 et TPS Star 3, diffusés ou distribués exclusivement hors du territoire métropolitain et uniquement par les réseaux n’utilisant pas des fréquences assignées par le Conseil supérieur de l’audiovisuel ».
À la suite de la conclusion de l’avenant n° 5 du 12 mars 2008, TPS Star est devenu un service de cinéma à programmation multiple, composé de trois programmes, TPS Star, TPS Star 2 et TPS Star 3. Ces deux dernières déclinaisons n’existent pas à ce jour, cette possibilité ayant été demandée pour une éventuelle diffusion dans les DOM-TOM. En conséquence, ce bilan concerne uniquement le programme principal TPS Star.
Positionnement
TPS Star est un service cinéma de premières diffusions à programmation multiple, au sens des articles 6-2 et 6-3 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Pour l’année 2010, il a été reconnu comme un service cinéma de premières exclusivités.
Sa programmation est complétée par des événements sportifs, des séries, des téléfilms et des magazines sur le cinéma et le sport.
Engagements pris par Vivendi Universal lors de la fusion entre TPS et Canal Satellite
La décision du ministre de l’économie et des finances relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés TPS et CanalSatellite par Vivendi Universal/Groupe Canal+ est intervenue le 30 août 2006. Elle est assortie de 59 engagements pris par Vivendi Universal/Groupe Canal+, dont certains portent spécifiquement sur le service de TPS Star.
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 6
Le 28 octobre 2009, l’Autorité de la concurrence s’est saisie d’office d’éventuels manquements aux engagements pris par les sociétés Vivendi Universal et Groupe Canal+ et a saisi pour avis le Conseil supérieur de l’audiovisuel, le 23 février 2010. Le Conseil a rendu son avis le 27 mai 2010.
Événements marquants
Ressources annuelles et nombre d’abonnés
Les ressources annuelles de TPS Star sont en progression en 2010, après avoir enregistré une baisse entre 2007 et 2009, alors même que le nombre d’abonnés ne cesse de diminuer.
Cette baisse du nombre d’abonnés ne se reflète pas directement sur les ressources annuelles de TPS Star dans la mesure où CanalSat lui garantit une rémunération forfaitaire.
2007 2008 2009 2010
Ressources annuelles 62,492 M€ 52,698 M€ 49,117 M€ 56,648 M€
Nombre d’abonnés
(au 30 juin) 1 225 626 988 277 529 452* *
Source : TPS Star.
* La chaîne déclare avoir un nombre d’abonnés inférieur à 529 452 depuis 2009.
Les programmes accessibles
aux personnes sourdes ou malentendantes
Ces programmes ont représenté 51 % du temps de diffusion (depuis 2010, l’obligation est de 40 % de programmes accessibles).
TABLEAU DES ENGAGEMENTS QUANTITATIFS
2010
I. DIFFUSION
OBLIGATIONS RÉALISATION
• Œuvres audiovisuelles
sur l’ensemble de la diffusion (24h/24h) 1 301 heures
Europe (60 %) 66 %
EOF (40 %) 48 %
• Œuvres audiovisuelles
aux heures de grande écoute (20 h 30-22 h 30) 99 heures
Europe (60 %) 64 %
EOF (40 %) 44 %
QUOTAS TITRE PAR TITREs
• Œuvres cinématographiques
sur l’ensemble de la diffusion (24h/24h)
478 titres
Europe (60 %) 61 %
EOF (40 %) 41 %
• Œuvres cinématographiques
aux heures de grande écoute (18 h-2 h) 432 titres
Europe (60 %) 61 %
EOF (40 %) 41 %
QUOTAS SUR L’ENSEMBLE DES DIFFUSIONS ET REDIFFUSIONS
• Œuvres cinématographiques sur l’ensemble des diffusions et rediffusions (24h/24h)
Europe (50 %) EOF (35 %)
• Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute (18 h-2 h)
EOF (35 %)
56 % 34,9 %
35 %
Nombre maximal
d’œuvres cinématographiques de longue durée différentes (500)
478
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 8
II. PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE
OBLIGATION RÉALISATION
Œuvres européennes
26 % des ressources totales de l’exercice minoré
de l’excédent 2009 : 12,174 M€ 17,711 M€
Œuvres d’expression originale française
22 % des ressources totales de l’exercice minoré
de l’excédent 2009 : 10,301 M€ 11,467 M€
Clause de diversité
25 % de l’obligation d’acquisition d’œuvres EOF = œuvres dont devis est égal ou inférieur à 5,35 M€ minoré de l’excédent 2009 : 2,575 M€
2,370 M€
Préachats EOF
60 % de l’obligation d’acquisition d’œuvres EOF minoré
de l’excédent 2009 : 6,180 M€ 9,418 M €
Indépendance
75 % des dépenses consacrées à l’acquisition d’œuvres cinématographiques EOF et d’œuvres cinématographiques agréées inédites à la télévision en France hors paiement à la séance minoré de l’excédent 2009 : 6,393 M€
8,525 M€
Production audiovisuelle Sans objet (volume d’œuvres audiovisuelles < 20 %)
Source : TPS Star – CSA.
I. Obligations de programmation
Caractéristiques de la programmation
TPS Star est diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique.
Le service, dont le financement fait appel à une rémunération de la part des usagers, réserve au moins 75 % de la durée quotidienne de diffusion à des programmes faisant appel à des conditions d’accès particulières.
Le temps de diffusion quotidien est de 24 heures.
La programmation de TPS Star est composée majoritairement d’œuvres cinématographiques (à 72 %). Elle comprend :
- des films qui font tous l’objet de plusieurs rediffusions tout au long de la journée ;
- des téléfilms, des séries le plus souvent inédites (13 %) ; - des magazines consacrés au cinéma (8 %) ;
- du sport (2 %) ;
- des courts métrages, des bandes-annonces et des écrans publicitaires qui composent les 5 % restants.
TPS Star a proposé quotidiennement, jusqu’en août 2010, le magazine Star Mag, diffusé en clair à 19 heures. À partir de septembre, un nouveau magazine quotidien dénommé La Quotidienne du cinéma a été mis à l’antenne à 19 h 40.
Le temps d’antenne consacré au sport évolue peu. Après avoir connu une baisse depuis 2006, il atteint un volume horaire de 197 heures en 2010, soit une légère hausse par rapport à 2009. Une seule discipline, le football (avec les championnats italien, anglais et espagnol), est proposée.
• TPS Star, service de cinéma de premières exclusivités
Article 6-3 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 m odifié
Est dénommé service de cinéma de premières exclusivités, un service de cinéma de premières diffusions qui diffuse annuellement en première exclusivité télévisuelle hors paiement à la séance au moins soixante-quinze œuvres cinématographiques dans un délai inférieur à 36 mois après leur sortie en salle en France, dont au moins dix d’expression originale française pour lesquelles les droits ont été acquis avant la fin de la période de prises de vues.
Au vu des éléments qui lui ont été communiqués le 29 octobre 2009, le Conseil a considéré que TPS Star pourrait être qualifié, pour l’année 2010, de service de cinéma de premières exclusivités.
En 2010, TPS Star a déclaré 75 œuvres cinématographiques en première exclusivité dans un délai inférieur à 36 mois après leur sortie en salle. Dix d’entre elles étaient des films d’expression originale française ayant fait l’objet de préachats.
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 10
La liste des œuvres cinématographiques en première exclusivité figure en annexe 1.
Article 3-3 2 de la convention
En outre, le programme diffuse des œuvres cinématographiques dans le respect de l’engagement 22 pris devant le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et ce, pour la durée de cet accord.
Extrait de l’engagement 22
Afin de garantir la qualité de TPS Star, les Parties s’engagent à la maintenir dans la catégorie réglementaire des chaînes cinéma de premières exclusivités et à diffuser chaque année (hors rediffusions) un minimum de 100 films de première exclusivité (dont 30 films américains), parmi lesquels : 50 films en première fenêtre (dont 20 américains sur ces 50), dont 15 films de première fenêtre français, européens ou étrangers (y compris américains) ayant réalisé plus de 500 000 entrées en salles en France.
L’Autorité de la concurrence a fixé trois types d’engagements :
• Pour les films dits de première exclusivité et qui comprennent, au sens de l’Autorité de la concurrence, ceux diffusés en 1re et 2e fenêtres, leur nombre doit être d’au moins 100, dont 30 américains :
la chaîne a diffusé 146 films dits de 1re exclusivité, dont 61 étaient des films américains.
• Pour les films dits de première fenêtre qui doivent être de 50, dont 20 américains :
la chaîne a proposé 75 films en première exclusivité, dont 33 titres étaient d’origine américaine.
• Pour les films diffusés en première fenêtre ayant réalisé plus de 500 000 entrées en salle en France et qui doivent être au moins au nombre de quinze :
la chaîne a diffusé 15 films (dont 2 films français) ayant réalisé plus de 500 000 entrées en France lors de leur sortie en salle en 2008 ou en 2009.
Il s’agit de : - Mirrors, USA - Pour elle, France
- Envoyés très spéciaux, France - Star Trek, USA
- Transformer 2, USA - Burn after reading, USA - Marley&Moi, USA - The Reader, Allemagne - Millenium, Suède
- Ponyo sur la falaise, Japon - Les 3 royaumes, Hong-Kong - Sept vies, USA
- Whatever Works, USA - L’Abominable Vérité, USA
- Tempête de boulettes géantes, USA.
.
• Les contenus sportifs de TPS Star
Article 3 -1-1, 2e alinéa, de la convention
En particulier, le programme TPS Star diffuse un volume hebdomadaire de contenus sportifs dans le respect de l’engagement 22 pris devant le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et ce, pour la durée de cet accord.
Extrait de l’engagement 22
En outre, TPS Star poursuivra la diffusion, dans un volume horaire hebdomadaire au moins équivalent à celui existant à la date du présent engagement, de contenus sportifs attractifs [soit 6 heures], et dont une partie significative sera diffusée en exclusivité étant précisé que les contenus sportifs diffusés sur TPS Star ne seront pas codiffusés sur Sport+.
En 2010, TPS Star a retransmis deux ou trois matchs, chaque fin de semaine, issus de divers championnats de football européens, hors période de trêve. Il s’agit de la seule discipline sportive présente à l’antenne.
La durée hebdomadaire des retransmissions sportives a atteint en moyenne 3 heures 50 minutes par semaine, pour un volume exigé de 6 heures. En neutralisant la période de la trêve, la moyenne hebdomadaire serait proche de 5 heures.
Les rencontres sportives proposées sur TPS Star sont diffusées en exclusivité.
2. Œuvres cinématographiques
Quotas de diffusion des œuvres cinématographiques
Article 3-3-1
L’éditeur réserve, pour chacun de ses programmes, dans le nombre total annuel de diffusions et de rediffusions d’œuvres cinématographiques de longue durée, au moins 60 % à la diffusion d’œuvres européennes et 40 % à la diffusion d’œuvres d’expression originale française, au sens des articles 2, 3, 5 et 6 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
Les proportions mentionnées au précédent alinéa doivent également être respectées aux heures de grande écoute, soit entre 18 heures et 2 heures.
Ces proportions peuvent être appréciées titre par titre, sous réserve :
- que les œuvres cinématographiques européennes de longue durée ne représentent pas moins de 50 % du nombre total annuel de diffusions et rediffusions d’œuvres cinématographiques de longue durée ;
- que les œuvres cinématographiques d’expression originale française de longue durée ne représentent pas moins de 35 % de ce nombre total, y compris aux heures de grande écoute.
TPS Star a choisi le calcul de ses quotas titre par titre en respectant l’obligation de diffuser au moins 50 % d’œuvres européennes sur le nombre total de diffusions et rediffusions et au moins 35 % d’œuvres d’expression originale française, y compris aux heures de grande écoute.
Les listes des œuvres cinématographiques EOF et européennes diffusées figurent en annexe 2.
QUOTAS DE DIFFUSION DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES TITRE PAR TITRE Ensemble
de la diffusion (24h/24h) 478 titres
Europe (60 %) 297 titres
61 %
EOF (40 %) 195 titres
41 % Aux heures
e grande écoute (18 h - 2 h)
432 titres
Europe 262 titres
61 %
EOF 177 titres
41 % Source : TPS Star – CSA.
QUOTAS DE DIFFUSION DES ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES SUR L’ENSEMBLE DE LA DIFFUSION (Diffusions et rediffusions)
Ensemble de la
diffusion (24h/24h) 3 770
Europe (50 %) 2 100 56 %
EOF (35 %) 1 316 34,9 %
Aux heures de grande
écoute (18 h - 2 h) 1 149 629
55 %
EOF 402 35 % Source : TPS Star – CSA.
Les quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques ont été respectés.
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 14
Quantum annuel d’œuvres cinématographiques différentes
Article 3 -3-2, 1er alinéa
L’éditeur ne peut diffuser sur chacun de ses programmes plus de cinq cents œuvres cinématographiques de longue durée différentes par année civile.
TPS Star a diffusé 478 œuvres cinématographiques en 2010 (contre 467 en 2009).
Modalités de diffusion des œuvres cinématographiques
Article 3-3-2, 2e alinéa
L’éditeur respecte les dispositions figurant à l’article 9 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 relatives au nombre de diffusions de chaque œuvre cinématographique pouvant intervenir sur les services de cinéma à programmation multiple. Ces diffusions s’effectuent sur une période maximale de trois mois.
Article 9 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 mod ifié
Chaque œuvre cinématographique de longue durée ne peut être diffusée plus de sept fois pendant une période de trois semaines.
Aucun film n’a fait l’objet de plus de 7 diffusions sur 3 semaines.
Article 3-3-2, 5e et 8e alinéas
Les œuvres cinématographiques de longue durée sont diffusées à l’intérieur des programmes faisant l’objet de conditions particulières d’accès.
La programmation des œuvres cinématographiques de longue durée ne peut être annoncée plus de deux mois avant le mois de programmation effective de ces œuvres.
Toutes les œuvres cinématographiques ont été diffusées dans les plages réservées aux programmes cryptés. La publication de la programmation des œuvres cinématographiques dans les magazines destinés à ses abonnés a respecté le délai conventionnel de deux mois.
Grille de diffusion
Article 3-3-2, 6e et 7e alinéas
L’éditeur respecte la grille de diffusion des œuvres cinématographiques fixée à l’article 11 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990.
Les œuvres cinématographiques pouvant être diffusées le samedi, entre 18 heures et 23 heures, sont celles fixées par l’arrêté prévu au 1° du II d e l’article 11 du décret précité.
La grille de diffusion des œuvres cinématographiques pour les éditeurs de service de premières exclusivités ne fait apparaître que deux restrictions : aucune diffusion d’œuvre cinématographique de longue durée le dimanche entre 13 heures et 18 heures ainsi que le samedi entre 18 heures et 23 heures, à l’exception pour cette tranche des œuvres ayant réalisé, lors de la première année de leur exploitation en salle en France, un nombre d’entrées déterminé par arrêté.
Article 1 de l’arrêté
du 23 décembre 2004 modifié
Les éditeurs de services de premières exclusivités ne peuvent diffuser, le samedi, de 18 heures à 23 heures, aucune œuvre cinématographique ayant réalisé en France, pendant la première année de son exploitation, au moins un million cinq cent mille entrées en salles de spectacles cinématographiques.
[Ces éditeurs de services] peuvent toutefois diffuser [le samedi dans cette tranche horaire] quinze œuvres cinématographiques [ayant réalisé…], à l’exception des cinq œuvres ayant réalisé les plus fortes entrées en salles de spectacles cinématographiques l’année précédente.
TPS Star a respecté la grille de diffusion des œuvres cinématographiques en ne programmant aucune œuvre cinématographique le dimanche entre 13 heures et 18 heures.
Le samedi entre 18heures et 23heures, TPS Star a proposé 127 œuvres cinématographiques différentes.
TPS Star a déclaré avoir programmé le samedi, entre 18 heures et 23 heures, 9 œuvres cinématographiques différentes ayant réalisé au moins 1 500 000 entrées en salle, comme l’y autorise l’arrêté du 23 décembre 2004 :
- Espace détente, Yvan Le Bolloch, Bruno Solo (FR) - Il était une fois, Kevin Lima (USA)
- Le Dernier Trappeur, Nicolas Vanier (USA) - Le Patient anglais, Anthony Minghella (GB)
- Les 11 commandements, François Desagnat (FR) - Les Rois de la glisse, Ash Brannon, Chris Buck (USA) - Mon beau-père et moi, Jay Roach (USA)
- Transformers, Michael Bay (USA) - Un crime au paradis, Jean Becker (FR)
3. Œuvres audiovisuelles
Œuvres audiovisuelles
QUOTAS DE DIFFUSION DES ŒUVRES AUDIOVISUELLES
Total Europe (60 %) EOF (40 %) Ensemble de la diffusion
(24h/24h) 1 301 heures 864 heures
66 %
620 heures 48 %
Aux heures de grande
écoute (20h30-22h30) 99 heures 64 h 64 %
44 h 44 % Source : TPS Star – CSA.
Tous les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles ont été respectés en 2010.
Les listes des œuvres audiovisuelles EOF et européennes diffusées figurent en annexe 3.
4. Pluralisme et déontologie des contenus audiovisuels
Représentation de la diversité
Article 2-3-3, 6e alinéa
L’éditeur veille dans son programme (…) à prendre en considération, dans la représentation à l’antenne, la diversité des origines et des cultures de la communauté nationale.
L’éditeur a déclaré que cet engagement devait être examiné au regard de la thématique de la chaîne qui, du fait de sa programmation, veille à ce que les programmes qu’elle diffuse soient de nature à prendre en compte, dans la représentation à l’antenne, la diversité des origines et des cultures de la communauté nationale.
5. Protection de l’enfance
Respect des horaires de la signalétique
Pour garantir la protection de l’enfance et de l’adolescence, l’éditeur s’engage à respecter les recommandations du Conseil supérieur de l’audiovisuel concernant la signalétique jeunesse et la classification des programmes. À la date de signature de la présente convention, le texte en vigueur est la recommandation n° 2005-5 du 7 juin 2 005.
TPS Star a respecté en 2010 les conditions de programmation des différentes catégories de programmes. Avant la diffusion des programmes de catégories II à IV, le pictogramme et le texte associé sont mis à l’antenne dans les conditions fixées par la recommandation n° 2005-5 du 7 juin 20 05.
Diffusion de programmes de catégorie IV en première partie de soirée
La recommandation du 7 juin 2005 concernant la signalétique jeunesse et la classification des programmes permet aux chaînes cinéma de diffuser après 20 h 30 des œuvres de catégorie IV. TPS Star a proposé 9 programmes déconseillés aux moins de 16 ans au cours de l’année 2010. Trois de ces œuvres cinématographiques avaient été, lors de leur sortie en salle, classées interdites aux moins de 12 ans ».
Diffusion de programmes de catégorie V
Le nombre de diffusions et de rediffusions de programmes de catégorie V (les œuvres cinématographiques interdites aux mineurs de dix-huit ans ainsi que les programmes pornographiques ou de très grande violence, réservés à un public averti et susceptibles de nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs de dix-huit ans) ne peut excéder 52 par an. La diffusion de ces programmes doit être conforme aux dispositions des recommandations du Conseil supérieur de l’audiovisuel dans ce domaine. À la date de signature de l’avenant n° 5, le texte en vigueur est la recommandation n° 2004-7 du 15 décembre 2004.
En 2010, TPS Star a diffusé, entre minuit et 5 heures, 44 programmes de catégorie V - représentant 51 diffusions et rediffusions - précédés du magazine érotique En attendant minuit (signalisé en catégorie IV).
TPS Star déclare avoir pris bonne note de la délibération du Conseil du 4 décembre 2007 relative au port du préservatif et avoir fait le nécessaire auprès de ses fournisseurs de programmes de catégorie V afin qu’ils s’assurent que les programmes acquis sont en conformité avec la délibération. La commission de visionnage de la chaîne veille en outre au bon respect de cette délibération.
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 22
Campagne annuelle de sensibilisation
à la protection du jeune public à la télévision
Conformément au dispositif de protection de l’enfance et aux demandes du Conseil, TPS Star a participé, entre le 23 novembre et le 31 décembre 2010, à la campagne annuelle de sensibilisation à la signalétique. Ces messages ont fait l’objet de 124 diffusions, dont 22 entre 19 heures et 23 heures, plage horaire que le Conseil demande de privilégier.
6. Obligations spécifiques
Les plages en clair
Article 3-1-2
Sur le programme TPS Star, la durée hebdomadaire des plages en clair est comprise entre 10 heures et 25 heures. Leur diffusion ne peut avoir lieu que le matin, à la mi journée ou en avant soirée. Aucune plage en clair ne peut excéder une durée de 2 heures consécutives du lundi au vendredi et une durée de 3 heures consécutives le samedi et le dimanche.
Les programmes accessibles à tous sont diffusés du lundi au dimanche, le matin et en avant soirée ; la plage horaire de la mi-journée n’a été utilisée que le dimanche.
La durée maximale consécutive (2 heures en semaine et 3 heures le week-end) n’a jamais été atteinte. La durée totale annuelle s’est élevée à environ 962 heures, soit 11 % de la programmation.
La durée hebdomadaire des plages en clair a été en moyenne de 18 heures. Elle varie selon les semaines et peut atteindre au maximum 20 heures et au minimum 16 heures.
Les émissions diffusées dans les plages en clair sont principalement des magazines (La Quotidienne du cinéma, Telle est ma télé, L’Hebdo Hollywood, L’Hebdo séries).
Présentation pluraliste de l’actualité cinématographique
Article 3-3-6
Si l’éditeur présente l’actualité des œuvres cinématographiques sorties en salles au sein d’émissions consacrées à cette actualité, il s’engage à ce que cette présentation soit pluraliste et diversifiée.
Le service a déclaré que « dans le cadre de ses émissions, TPS Star veille au respect du pluralisme dans le traitement des sorties en salle, notamment en ce qui concerne les distributeurs, les entreprises de production et, indépendamment du montant de leur budget de production, les différentes œuvres cinématographiques produites ».
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 24
Sous-titrage des programmes
à destination des personnes sourdes ou malentendantes
Article 3-1-3
L’éditeur s’engage à rendre accessible aux personnes sourdes ou malentendantes, par des dispositifs adaptés définis en concertation avec les associations représentatives, et en particulier aux heures de grande écoute, 40 % sur le programme TPS Star et 20 % sur les programmes TPS Star 2 et TPS Star 3 de ses émissions, hors écrans publicitaires, à compter de l’année 2010, en s’attachant notamment à assurer l’accès à la diversité des programmes diffusés.
Par dérogation, le Conseil a accepté, le 16 décembre 2008, qu’une partie des œuvres cinématographiques et audiovisuelles étrangères puisse être diffusée en version multilingue jusqu’en 2012. De même, la VOST (version originale sous- titrée) est acceptée jusqu’à cette date.
L’éditeur a déclaré avoir « diffusé 4 415 heures de programmes en version multilingue et 85 heures de programmes sous-titrés en version française, soit un total de 4 500 heures de programmes en version accessible.» Ce volume horaire représente 51 % des programmes diffusés en 2010.
Langue française
Article 2-2-2
L’éditeur veille à assurer un usage correct de la langue française dans ses émissions ainsi que dans les adaptations, doublages et sous-titrages de programmes étrangers. L’éditeur s‘efforce d’utiliser le français dans les titres de ses émissions.
TPS Star a respecté cet engagement.
7. Publicité, parrainage et placement de produit
Articles 3-1-4 et 3-1-5.
Publicité
Les écrans publicitaires sont réservés aux seules plages en clair.
Volume total annuel
Durée maximale pour une heure donnée
(12 minutes)
Durée maximale de publicité par heure d’antenne en moyenne
quotidienne
71 h 38 11 minutes 58 4 minutes 28
Source : TPS Star.
La durée maximale de publicité pour une heure donnée a pratiquement été atteinte en 2010.
Parrainage
Les programmes suivants ont été parrainés : - Starmag par Lancel ;
- Telle est ma télé par Boursorana, Vivendi et Beauté, Prestige international ; - les retransmissions de football par Nike France ;
- le magazine érotique En attendant minuit par Néocom multimédia ; - les téléfilms érotiques par Néocom multimédia.
Placement de produit
Le Conseil a adopté, le 16 février 2010, une délibération fixant les conditions dans lesquelles les programmes des services de télévision peuvent comporter du placement de produit.
Le Conseil n’est pas intervenu auprès de TPS Star en matière de placement de produit en 2010.
8. Contribution à la production
Production cinématographique
Articles 3-3-4 et 3-3-5.
•
Acquisition de droits de diffusion d’œuvres européennes et EOF TPS Star s’est engagée à ce que le montant de ses obligations d’acquisitions d’œuvres cinématographiques de longue durée européennes et d’expression originale française ne soit pas inférieur au montant le plus élevé entre :- la somme résultant de ses obligations exprimées en pourcentage de ses ressources totales ;
- au moins 2,01 € par mois et par abonné au service pour les œuvres européennes, dont au moins 1,70 € par mois et par abonné au service pour les œuvres d’expression originale française.
En 2010, pour la deuxième année consécutive, ces minimums garantis sont inférieurs aux obligations de TPS Star calculées en pourcentages des ressources totales annuelles. Ce sont donc ces dernières qui ont été retenues pour l’exercice 2010.
ACQUISITION DE DROITS DE DIFFUSION D’ŒUVRES
CINEMATOGRAPHIQUES EUROPEENNESET D’EXPRESSION ORIGINALE FRANÇAISE
Ressources annuelles 2010 : 56,648 M€*
Obligations Réalisation
Œuvres européennes 26 % des ressources annuelles
= 14,728 M€
- excédent 2009 à soustraire
= 2,554 M€
12,174 M€ 17,711 M€
excédent à reporter sur 2011** : 2,945 M€
ŒuvresEOF
22 % des ressources annuelles
= 12,462 M€
- excédent 2009 à soustraire
= 2,161 M€
10,301 M€ 11,467 M€
excédent à reporter sur 2011** : 1,165 M€
Source : CSA – Direction des programmes.
* Après déductions réglementaires.
** Report maximum autorisé : 20 % de l’obligation.
En 2010, TPS Star a déclaré un investissement de 17,711 M€ dans la production d’œuvres cinématographiques européennes. Le service génère des excédents pour l’exercice 2011 de 2,945 M€ concernant l’investissement dans la production
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 28
d’œuvres cinématographiques européennes et de 1,165 M€ pour les œuvres d’expression originale française.
•
Préachats de droits de diffusiond’œuvres d’expression originale française
PRÉACHATS DE DROITS DE DIFFUSION D’ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES D’EXPRESSION ORIGINALE FRANÇAISE Assiette : montant de l’obligation
d’acquisitions EOF 12,462 M€
Obligation Réalisation
Préachats EOF
60 % de ce montant = 7,477 M€
- excédent 2009 à soustraire = 1,296 M€
6,180 M€
9,418 M€
excédent à reporter sur 2011* : 1,495 M€
Source : CSA – Direction des programmes.
* Report maximum autorisé : 20 % de l’obligation.
Au vu des éléments déclarés par le service, TPS Star a respecté ses engagements en matière de préachats de droits de diffusion d’œuvres cinématographiques d’expression originale française.
•
Clause de diversitéTPS Star s’est engagée à ce que 25 % du montant de son obligation d’acquisition de droits de diffusion d’œuvres cinématographiques d’expression originale française soit consacré à des œuvres d’expression originale française dont le devis est inférieur à 5,35 M€.
Contrairement à l’année précédente, le bilan présente un déficit, de 205 215 €, qui pourra être rattrapé sur l’exercice 2011.
CLAUSE DE DIVERSITÉ Assiette : montant de l’obligation
d’acquisitions EOF : 12,462 M€
Obligation Réalisation
25 % de ce montant consacrés à l’acquisition de droits en exclusivité d’œuvres cinématographiques EOF dont le devis est égal ou inférieur à 5,35 M€ : 3,115 M€
- excédent 2009 à soustraire : 0,540 M€
2,575 M€
2,370 M€
déficit à rattraper sur 2011* : 0,205 M€
Source : CSA – Direction des programmes.
•
Production indépendantePRODUCTION INDÉPENDANTE Assiette : dépenses consacrées à l’acquisition
d’œuvres cinématographiques EOF et d’œuvres cinématographiques
agréées inédites à la télévision en France hors paiement à la séance
8,525 M€ Obligation Réalisation
Production indépendante :
75 % de ce montant 6,393 M€ 8,525 M€
Source : CSA – Direction des programmes.
Production audiovisuelle
Article 24 du décret n° 2001-1333 du 28 décembre 2001 modifié
L’éditeur d’un service de cinéma de premières diffusions qui réserve annuellement plus de 20 % de son temps de diffusion à des œuvres audiovisuelles consacre au moins 6 % de ses ressources totales nettes de l’exercice précédent à des dépenses contribuant au développement de la production d’œuvres audiovisuelles européennes ou d’expression originale française.
TPS Star a réservé moins de 20 % (17,1 %) de son temps de diffusion à des œuvres audiovisuelles et n’est donc pas soumise à cette obligation.
Annexes
A n n e x e 1
Liste des œuvres cinématographiques en première
exclusivité diffusées sur TPS Star en 2010 33
A n n e x e 2
Liste des œuvres cinématographiques EOF
diffusées sur TPS Star en 2010 35
Liste des œuvres cinématographiques européennes
diffusées sur TPS Star en 2010 39
A n n e x e 3
Liste des œuvres audiovisuelles EOF
diffusées sur TPS Star en 2010 45
Liste des œuvres audiovisuelles européennes
diffusées sur TPS Star en 2010 49
ANNEXE 1
LISTEDESŒUVRESCINÉMATOGRAPHIQUES
DÉCLARÉESENPREMIÈREEXCLUSIVITÉSURTPSSTAREN2010
Titre 3 AMIS MENENT L'ENQUETE 7 VIES
AMREEKA BAMBOU*
BANCS PUBLICS*
BANGKOK DANGEROUS BURN AFTER READING CAOS CALMOS
COMME UNE ETOILE DANS LA NUIT DANS SES REVES
DEMAIN DES L'AUBE DOUTE
ENVOYES TRES SPECIAUX*
GERBOISE BLEUE HAPPY EVER AFTER
JASPER, PINGOUIN EXPLORATEUR JE NE DIS PAS NON
LA FAMILLE WOLBERG*
L'ABOMINABLE VERITE
LE BALLET DE L'OPERA DE PARIS*
LE CHIHUAHUA DE BEVERLY HILLS LE MONDE MERVEILLEUX D'IMPY LE ROYAUME INTERDIT
LE SEMINAIRE*
LE SYNDROME DU TITANIC*
LES 3 ROYAUMES LES ZINTRUS
LOIN DE LA TERRE BRULEE
LOTTE AU VILLAGE DES INVENTEURS MAMAN, MODE D'EMPLOI
MARCHING BAND MARLEY & MOI MARY ET MAX
MEILLEURES ENNEMIES MILLENIUM
MIRRORS
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 34
MISS PETTIGREW
MOI QUI AI SERVI LE ROI D'ANGLETERRE MISTER SHOWMAN
NE ME LIBEREZ PAS JE M'EN CHARGE
NO PASARAN, IL ETAIT UNE FOIS DANS LE SUD OUEST
NOUS RESTERONS SUR TERRE
OU EST LA MAIN DE L'HOMME SANS TETE PONYO SUR LA FALAISE
POUR ELLE*
RED RIDING 1974 RED RIDING 1980 RED RIDING 1983 ROCK'N ROLLA SHERRYBABY SIMON KONIANSKI*
SMART PEOPLE SOLITAIRE SPIRITS STARTREK
SUNSHINE CLEANING TEETH
TEMPETE DE BOULETTES GEANTES THE ANSWER MEN
THE CLUB THE GREATEST THE OTHER MAN THE READER THE WOMEN TOUT EST PARFAIT TOY BOY
TRAHISON
TRANSFORMERS 2 TROUPE D'ELITE UN CHAT UN CHAT
UNE FIANCEE PAS COMME LES AUTRES VENDREDI 13
VOYAGE SOUS LES MERS WHATEVER WORKS VICTOR*
TOTAL= 75 films
* film d'expression originale française dont les droits ont été acquis avant la fin du tournage
ANNEXE 2
LISTE DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES EOF DIFFUSÉES SUR TPS STAR EN 2010
Titre
A TON IMAGE
ABSOLUMENT FABULEUX AGE DES TENEBRES AMANTS DU NIL ANIMAUX AMOUREUX ANNIVERSAIRE ANTIDOTE APPRENTI APPRENTIS
ASTERIX ET CLEOPATRE ASTERIX LE GAULOIS AU PLUS PRES DU PARADIS AVRIL
BABY BLUES
BAISER S IL VOUS PLAIT BALLON D'OR
BAMBOU
BANCS PUBLICS VERSAILLES RIVE DROITE BELLA CIAO
BELLE PERSONNE BLANCHE
BON VOYAGE BROCELIANDE
BRUIT DES GENS AUTOUR BUCHE
C EST PAS MOI JE LE JURE CA SE SOIGNE
CACHE CALIFORNIE
CAMPING A LA FERME CARTOUCHES GAULOISES CASABLANCA DRIVER CE SOIR JE DORS CHEZ TOI CELIBATAIRES
CHAMBRE DES MORTS CHAMBRE DES OFFICIERS CHANSONS D AMOUR CHAOS
CHASSEURS DE DRAGONS CHAT UN CHAT
CHATEAU DES SINGES CITE DES ENFANTS PERDUS CLARA ET MOI
COEUR DES HOMMES 2 COEUR SIMPLE
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 36
COMME TON PERE
COMME UNE ETOILE DANS LA NUIT
CORTO MALTESE : LA COUR SECRETE DES ARCANES COUPABLE
CREATEUR
CRIME EST NOTRE AFFAIRE
DANS LES CORDES (MAGALY RICHARD-SERRANO) DANSE LE BALLET DE L OPERA DE PARIS
DE L'AMOUR
DEMAIN DES L AUBE DERNIER TRAPPEUR DIDINE
DIEU EST GRAND, JE SUIS TOUTE PETITE DOUZE TRAVAUX D'ASTERIX
EFFROYABLES JARDINS EMPLOI DU TEMPS ENFANT
ENFANTS
ENFANTS DE TIMPELBACH
ENNEMI PUBLIC N 1 (JEAN-FRANCOIS RICHET) ENNUI
ENVOYES TRES SPECIAUX EQUIPIER
ESPACE DETENTE EXILS
FABULEUX DESTIN D'AMELIE POULAIN FACE CACHEE
FAIS-MOI DES VACANCES FAMILLE WOLBERG FAUBOURG 36 FAUT QUE CA DANSE FAUTES D'ORTHOGRAPHE
FEMMES… OU LES ENFANTS D'ABORD FEUX ROUGES
FILLE DE L'AIR FILS DU FRANCAIS FOON
FRANCE BOUTIQUE GENTILLE
GERBOISE BLEUE
GRAND ALIBI (PASCAL BONITZER) GRAND APPARTEMENT
GRANDES PERSONNES
HARRY, UN AMI QUI VOUS VEUT DU BIEN HAUTE TENSION
HELLO GOODBYE HEURE D ETE HEURE ZERO HOME SWEET HOME
IL Y A LONGTEMPS QUE JE T AIME
ILE AUX TRESORS
ILS SE MARIERENT ET EURENT BEAUCOUP D'ENFANTS INCRUSTE
INSOUMIS
J AI TOUJOURS REVE D ETRE UN GANGSTER J AURAIS VOULU ETRE UN DANSEUR JE NE DIS PAS NON
JOUR AU LENDEMAIN (PHILIPPE LE GUAY) KAENA, LA PROPHETIE
LA GUERRE LEMMING
LEUR MORALE... ET LA NOTRE LIBERTE-OLERON
LITTLE SENEGAL LIVRAISON A DOMICILE MA FEMME EST UNE ACTRICE MA SAISON PREFEREE MADAME IRMA MAGIQUE MARCHING BAND MAUVAIS JOUEURS
MECHE BLANCHE LES AVENTURES DU PETIT CASTOR MES AMIS
MES AMIS MES AMOURS
MES ENFANTS NE SONT PAS COMME LES AUTRES MESRINE : INSTINCT DE MORT
MIA ET LE MIGOU MODERN LOVE
MONSIEUR IBRAHIM ET LES FLEURS DU CORAN MONSIEUR N
MOTS BLEUS
MUSEE HAUT MUSEE BAS NARCO
NE ME LIBEREZ PAS JE M EN CHARGE
NO PASARAN IL ETAIT UNE FOIS DANS LE SUD-OUEST NOS AMIS LES FLICS
NOTRE UNIVERS IMPITOYABLE NOUS RESTERONS SUR TERRE NOUVEAU JEAN-CLAUDE OLE
ON DIRAIT QUE
OU EST LA MAIN DE L HOMME SANS TETE PARIS (CEDRIC KLAPISCH)
PARLEZ-MOI DE LA PLUIE PETIT POUCET
PETITE JERUSALEM PETITE LILI POIDS LEGER POUR ELLE PREMIER CRI
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 38
PREMIER JOUR DU RESTE DE TA VIE PRINCE DU PACIFIQUE
PRINCES ET PRINCESSES PROPHETIE DES GRENOUILLES QUI A TUE BAMBI ?
QUI M AIME ME SUIVE REINES D'UN JOUR REPETITION RESTONS GROUPES RETOUR EN NORMANDIE
RIVIERES POURPRES 2 : LES ANGES DE L'APOCALYPSE ROMAN DE LULU
RUMBA SAGAN SAINT-ANGE SECRET
SELON MATTHIEU SEMINAIRE SENTIMENTS SEULS TWO SIMON KONIANSKI
SOIT JE MEURS SOIT JE VAIS MIEUX SUR MES LEVRES
SYNDROME DU TITANIC TOUT EST PARFAIT
TOUT LE PLAISIR EST POUR MOI TOUTES LES FILLES SONT FOLLES TRAHISON
TRES TRES GRANDE ENTREPRISE TRISTAN
TRISTAN ET ISEUT U
UN AIR DE FAMILLE UN CRIME AU PARADIS UNE AFFAIRE QUI ROULE UNE FEMME DE MENAGE UNE VIE A T'ATTENDRE VA, VIS ET DEVIENS VERITE OU PRESQUE VEUVE DE SAINT-PIERRE VICTOR
VIE D ARTISTE
VIE EST A NOUS (GERARD KRAWCZYK) VIE PRIVEE
VILAINE VIVE LA VIE
VOYAGE AUX PYRENEES 1 JOURNEE
11 COMMANDEMENTS 3 AMIS MENENT L ENQUETE
LISTE DES ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES EUROPÉENNES DIFFUSÉES SUR TPS STAR EN 2010
Titre
A LA DERIVE
A LA POURSUITE DE LA CROIX PERDUE A SOUND OF THUNDER
A TON IMAGE ABANDONNEE
ABSOLUMENT FABULEUX AFTER THE WEDDING AGE DES TENEBRES AMANTS DU NIL ANIMAUX AMOUREUX ANNIVERSAIRE ANTIDOTE APPRENTI APPRENTIS
ASTERIX ET CLEOPATRE ASTERIX LE GAULOIS AU PLUS PRES DU PARADIS AU-DELA DE L ILLUSION
AVENTURES D IMPY LE DINOSAURE AVRIL
BABY BLUES
BAISER S IL VOUS PLAIT BALLON D'OR
BAMBOU
BANCS PUBLICS VERSAILLES RIVE DROITE BARON ROUGE
BELLA CIAO BELLE PERSONNE BLANCHE
BON VOYAGE
BONS BAISERS DE BRUGES BRAQUAGE DU SIECLE BROCELIANDE
BROTHERS - SUSANNE BIER - BRUIT DES GENS AUTOUR BUCHE
CA SE SOIGNE CACHE CALIFORNIE
CAMPING A LA FERME CAOS CALMO
CAPITAINE CORELLI CARTOUCHES GAULOISES CASABLANCA DRIVER CE SOIR JE DORS CHEZ TOI CELIBATAIRES
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 40
CHAMBRE DES MORTS CHAMBRE DES OFFICIERS CHANSONS D AMOUR CHAOS
CHASSEURS DE DRAGONS CHAT UN CHAT
CHATEAU DES SINGES CHRISTMAS STORY CINQ ENFANTS ET MOI CIRCUS - ROB WALKER - CITE DES ENFANTS PERDUS CLARA ET MOI
COEUR DES HOMMES 2 COEUR INVAINCU COEUR SIMPLE COMME TON PERE
COMME UNE ETOILE DANS LA NUIT CONTROL
CORTO MALTESE : LA COUR SECRETE DES ARCANES COUPABLE
CREATEUR
CRIME EST NOTRE AFFAIRE CRIMES A OXFORD
DANS LES CORDES (MAGALY RICHARD-SERRANO) DANSE LE BALLET DE L OPERA DE PARIS
DE L'AMOUR
DEMAIN DES L AUBE DERIVE MORTELLE DERNIER TRAPPEUR DERNIERE LEGION
DEUX SOEURS POUR UN ROI DIDINE
DIEU EST GRAND, JE SUIS TOUTE PETITE DISPARUS
DOUZE TRAVAUX D'ASTERIX DUEL AU SOMMET
EFFROYABLES JARDINS ELIZABETH L AGE D OR EMPLOI DU TEMPS ENFANT
ENFANTS
ENFANTS DE TIMPELBACH
ENNEMI PUBLIC N 1 (JEAN-FRANCOIS RICHET) ENNUI
ENVOYES TRES SPECIAUX EQUIPIER
ESPACE DETENTE
ETE DE TOUS LES DANGERS
EVENTAIL DE LADY WINDERMERE (MIKE BARKER) EXILS
FABULEUX DESTIN D'AMELIE POULAIN FACE CACHEE
FAIS-MOI DES VACANCES FAMILLE WOLBERG FANTOMES DE GOYA FAUBOURG 36
FAUSSAIRES - STEFAN RUZOWITZKY - FAUT QUE CA DANSE
FAUTES D'ORTHOGRAPHE
FEMMES… OU LES ENFANTS D'ABORD FEUX ROUGES
FILLE DE L'AIR FILS DE RAMBOW FILS DU FRANCAIS FIN D'UNE LIAISON FOON
FRANCE BOUTIQUE FUNAMBULE GENTILLE GERBOISE BLEUE
GOAL II LA CONSECRATION GONE
GRAND ALIBI (PASCAL BONITZER) GRAND APPARTEMENT
GRANDES PERSONNES
HANNIBAL LECTER LES ORIGINES DU MAL HAPPY EVER AFTERS
HARRISON'S FLOWERS
HARRY, UN AMI QUI VOUS VEUT DU BIEN HAUTE TENSION
HELLO GOODBYE HEURE D ETE HEURE ZERO HOME SWEET HOME HOT FUZZ
IL Y A LONGTEMPS QUE JE T AIME ILE AUX TRESORS
ILS SE MARIERENT ET EURENT BEAUCOUP D'ENFANTS INCRUSTE
INSOUMIS
IT S A FREE WORLD
J AI TOUJOURS REVE D ETRE UN GANGSTER J AURAIS VOULU ETRE UN DANSEUR JASPER PINGOUIN EXPLORATEUR JE NE DIS PAS NON
JOUR AU LENDEMAIN (PHILIPPE LE GUAY) JOYEUSES FUNERAILLES
JUSTE UN BAISER KAENA, LA PROPHETIE KARLA ET KATRINE
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 42
KILOMETRE 31 L AUTRE COTE LA GUERRE LEMMING
LEUR MORALE... ET LA NOTRE LIBERTE-OLERON
LIMIER-SLEUTH
LISCIO LA MUSIQUE DE MA MERE LITTLE SENEGAL
LIVRAISON A DOMICILE LONDON TO BRIGHTON
LOTTE DU VILLAGE DES INVENTEURS LOVE ACTUALLY
MA FEMME EST UNE ACTRICE MA SAISON PREFEREE MADAME IRMA MAGIQUE MARCHING BAND MARY REILLY MAUVAIS JOUEURS
MECHE BLANCHE LES AVENTURES DU PETIT CASTOR MEDUSES
MEE-SHEE LE SECRET DES PROFONDEURS MES AMIS
MES AMIS MES AMOURS
MES ENFANTS NE SONT PAS COMME LES AUTRES MESRINE : INSTINCT DE MORT
MIA ET LE MIGOU MILLENIUM LE FILM MISS PETTIGREW MODERN LOVE
MOI QUI AI SERVI LE ROI D ANGLETERRE MON FRERE EST FILS UNIQUE
MONDE FABULEUX DE GAYA MONDE MERVEILLEUX D IMPY
MONSIEUR IBRAHIM ET LES FLEURS DU CORAN MONSIEUR N
MORT SUSPENDUE MOTS BLEUS
MUSEE HAUT MUSEE BAS MY NAME IS HALLAM FOE NARCO
NE ME LIBEREZ PAS JE M EN CHARGE NED KELLY
NIKO LE PETIT RENNE
NO PASARAN IL ETAIT UNE FOIS DANS LE SUD-OUEST NOS AMIS LES FLICS
NOTRE UNIVERS IMPITOYABLE NOUS RESTERONS SUR TERRE NOUVEAU JEAN-CLAUDE
OLE
ON DIRAIT QUE ORPHELINAT
OU EST LA MAIN DE L HOMME SANS TETE OUTPOST
PARIS (CEDRIC KLAPISCH) PARLEZ-MOI DE LA PLUIE PATIENT ANGLAIS PETIT POUCET PETITE JERUSALEM PETITE LILI PIANISTE
PIEGE - SRDAN GOLUBOVIC - POIDS LEGER
POUR ELLE PREMIER CRI
PREMIER JOUR DU RESTE DE TA VIE PRINCE DU PACIFIQUE
PRINCES ET PRINCESSES PROMETS-MOI
PROPHETIE DES GRENOUILLES QUI A TUE BAMBI ?
QUI M AIME ME SUIVE RED RIDING 1974 RED RIDING 1980 RED RIDING 1983 REDEMPTION REINES D'UN JOUR REPETITION RESTONS GROUPES RETOUR DE FLAMMES RETOUR EN NORMANDIE REVE DE CASSANDRE REVIENS-MOI
RIVIERES POURPRES 2 : LES ANGES DE L'APOCALYPSE ROCK N ROLLA
ROMAN DE LULU RUMBA
SAGAN SAINT-ANGE SECRET
SEIGNEURS DU SUD SELON MATTHIEU SEMINAIRE SENTIMENTS SEULS TWO SIMON KONIANSKI
SNATCH, TU BRAQUES OU TU RAQUES SOIT JE MEURS SOIT JE VAIS MIEUX SUR MES LEVRES
LES BILAN DU CSA ANNEE 2010-TPSSTAR(GROUPE CANAL+) 44
SWIMMING POOL SYNDROME DU TITANIC TAKEN
TEMPETE MON CHIEN TERREUR POINT COM THE CLUB
THE CONSTANT GARDENER THE ESCAPIST
THE HOLE THE HOURS THE JACKET
THE MAGDALENE SISTERS THE OTHER MAN
THE READER THE WALKER THIS IS ENGLAND
TOUT LE PLAISIR EST POUR MOI TOUT SUR MA MERE
TOUTES LES FILLES SONT FOLLES TRAHISON
TRANSSIBERIEN
TRES TRES GRANDE ENTREPRISE TRISTAN
TRISTAN ET ISEUT TROIS BRIGANDS U
UN AIR DE FAMILLE
UN AMERICAIN BIEN TRANQUILLE UN CRIME AU PARADIS
UNE AFFAIRE QUI ROULE UNE FEMME DE MENAGE UNE VIE A T'ATTENDRE URO
VA, VIS ET DEVIENS VACANCES DE MR. BEAN VENGEANCE A L IRLANDAISE VERITE OU PRESQUE VEUVE DE SAINT-PIERRE VICTOR
VIE D ARTISTE
VIE EST A NOUS (GERARD KRAWCZYK) VIE PRIVEE
VILAINE VIVE LA VIE
VOYAGE AUX PYRENEES VOYAGE SOUS LES MERS 1 JOURNEE
11 COMMANDEMENTS 3 AMIS MENENT L ENQUETE 4 MOIS 3 SEMAINES 2 JOURS
ANNEXE 3
LISTE DES ŒUVRES AUDIOVISUELLES EOF DIFFUSÉES SUR TPS STAR EN 2010
Titre
24 HEURES D'AMOUR A LA LUNE MONTANTE ADELE ET KAMEL
ADIEU DE GAULLE, ADIEU ALEXANDRA
ALEXANDRE DESPLAT - HOMME ORCHESTRE ALLER/RETOUR DANS LA JOURNEE
AMUSE GUEULE, L'ART DU DIALOGUE DANS LE CINEMA FRANCAIS
ANIMAL SINGULIER
ART PORN 2 : LES CHALEURS DE LA NUIT AU LAPIN VERT
AVENUE DE FRANCE BRAINSTORMING CABOSSES
CALL GIRLS DE LUXE CAMILLE ET JAMILA
CAROLINE SIHOL - LA PASSION FAITE COMEDIENNE CARON
CELLULOID GANGSTER C'EST DIMANCHE ! C'EST MON TOUR
CLARA MORGANE TOURNE SON PREMIER FILM CLAUDE CHABROL
CLICHES DE SOIREE CONCUPISCENCE
CORINNE CLERY, O QUELLE HISTOIRE...
CORPS PERDUS
CRISTIANA REALI : UNE BRESILIENNE FAIT SA COMEDIENNE A PARIS
CYBERIX
DANS L'ESPRIT DE : ALBERT DUPONTEL DES FIGURANTS
DES FLEURS POUR ALGERNON EAUX TROUBLES P2
ECLATE CHEZ LES BOURGES
EDEN ROC - LE PARADIS DES STARS ELIXIR
ELLES ET MOI P1
EN ATTENDANT MINUIT SAISON 2009 / 2010
EN NOU KOKE EN GWADA - ALLONS BAISER EN GUADELOUPE
EN TOUTE INTIMITE ENQUETE LIBERTINE EXHIBITION 1999
FANTASMES DE JEUNES FILLES PERVERSES
