Ville de Montréal
Séance du conseil d'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville
Séance ordinaire du 1er novembre à 19 h
ORDRE DU JOUR A. OUVERTURE DE LA SÉANCE
B. INFORMATIONS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
C. PÉRIODE D'INTERVENTION DU PUBLIC SUR LES DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES
Lot 1 996 209 du Cadastre du Québec : Intersection sud-est du boulevarad Henri-Bourassa et de la rue Laverdure (40.002)
D. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
E. CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS
10 - ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
10.001 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville du 1er novembre 2004.
10.002 De considérer comme lu et ratifier le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville du 4 octobre 2004.
20 - CONTRAT
20.001 Octroyer une contribution additionnelle totale de 7 154 $ aux organismes pour l'encadrement des programmes « club sportif et activités sportives » et « activités physiques, culturelles et de loisirs » pour l'année 2004.
20.002 Approuver la cession du contrat intervenu entre la Ville et « L'Institut Québécois du Taekwondo Mondial Ahuntsic-Cartierville », en faveur de l'organisme « Taekwondo d'Ahuntsic-Cartierville », pour la réalisation du programme club sportif et activités sportives, pour une période se terminant le 31 décembre 2006.
20.003 Approuver les ententes entre la Ville et les organismes pour l'exploitation des boutiques d'équipement de sports (pro-shop) des arénas Ahuntsic et Marcelin-Wilson, pour la saison 2004-2005, se terminant le 1er septembre 2005.
20.004 Accorder un contrat à la firme Consortium Pier-Jal inc. pour l'aménagement du chalet du parc St-Paul- de-la-Croix (0390) - 9900, avenue Hamel - (5 soum.) - autoriser une dépense de 74 600,00 $ - Contrat : 10991 - Mandat : 12933-2-001.
30 - ADMINISTRATION ET FINANCES
30.001 Accorder une contribution financière de 100 $ au Service de nutrition et d'action communautaire (SNAC) à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.002 Autoriser une dépense de 17 678 $, taxes incluses, pour l'impression et la préparation postale de 65 000 copies du Bulletin d'Ahuntsic-Cartierville - Édition octobre 2004.
30.003 Accorder une contribution financière totalisant 300 $ aux organismes Service de nutrition et d'action communautaire (SNAC) et à Monovie Ahuntsic inc. à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.004 Accorder une contribution financière totalisant 150 $ aux organismes Service de nutrition et d'action communautaire (SNAC) et à l'École secondaire Sophie-Barat - CSDM à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.005 Autoriser les virements de crédits effectués par l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville pour la période du 1er septembre au 30 septembre 2004
30.006 Virer des crédits de 125 000 $ à partir du surplus de l'arrondissement pour l'augmentation des coûts du transport de rebuts par conteneur.
30.007 Accorder une contribution financière totalisant 400 $ aux organismes Fondation Manoir Cartierville, Association des retraités d'Ahuntsic et Association des locataires des habitations d'Auteuil à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.008 Accorder une contribution financière totalisant 300 $ aux organismes Jardin communautaire Henri- Bourassa et Club âge d'or Hélène-Desportes à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.009 Autoriser un virement de crédit de 16 000 $ du budget des petits équipements de la Direction de l'arrondissement au budget de la Direction des affaires publiques et du greffe afin de permettre le paiement des factures reliées à la publication des avis légaux jusqu'à la fin de l'année 2004 ainsi que divers services professionnels.
30.010 Accorder une contribution financière totalisant 500 $ aux organismes L'Association des résidants de l'habitation Ahuntsic, Club de l'âge d'or Saint-Nicolas d'Ahuntsic et Les habitations à ciel ouvert, à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.011 Accorder une contribution financière de 200 $ à l'Église Christ-Roi à titre de soutien aux activités et/ou pour souligner le travail des bénévoles.
30.012 Autoriser madame Noushig Eloyan, mairesse d'arrondissement et conseillère du district de Cartierville, à participer à une soirée-bénéfice au profit de la Fondation Manoir Cartierville, le 26 novembre 2004 et autoriser, à cette fin une dépense de 125 $.
30.013 Abroger la résolution CA03 090391 relative à une contribution financière de 300 $ à la Communauté grecque orthodoxe des Archanges Michel et Gabriel.
30.014 Autoriser madame Hasmig Belleli, conseillère du district de l'Acadie, à participer à une soirée-bénéfice au profit de la Fondation Manoir Cartierville, le 26 novembre 2004 et autoriser à cette fin une dépense de 125 $.
30.015 Autoriser madame Hasmig Belleli, conseillère du district de l'Acadie, à participer à une soirée-bénéfice au profit du Club Richelieu Ahuntsic-Cartierville (C.R.A.C.), le 24 novembre 2004 et autoriser à cette fin une dépense de 100 $.
30.016 Autoriser madame Noushig Eloyan, mairesse d'arrondissement et conseillère du district de Cartierville, à participer à une soirée-bénéfice au profit du Club Richelieu Ahuntsic-Cartierville (C.R.A.C.), le 24 novembre 2004 et autoriser à cette fin une dépense de 100 $.
30.017 Autoriser monsieur Pierre Lapointe, conseiller du district d'Ahuntsic, à participer à une soirée-bénéfice au profit du Club Richelieu Ahuntsic-Cartierville (C.R.A.C.), le 24 novembre 2004 et autoriser à cette fin une dépense de 100 $ et accorder une contribution financière de 50 $ à ce même organisme.
30.018 Autoriser la dépense de 23 760 $ pour l'achat d'équipement informatique pour le bureau d'expertise technique de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville.
40 - RÉGLEMENTATION
40.001 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser la transformation de l'Hôpital de la Visitation en immeuble résidentiel - 151, boulevard Henri-Bourassa Ouest - Zone 0262.
40.002 Autoriser une dérogation mineure - Mode d'implantation - isolé au lieu de jumelé - lot 1 996 209 du Cadastre du Québec - emplacement situé à l'intersection sud-est du boulevard Henri-Bourassa et de la rue Laverdure.
40.003 Approuver, conformément au Titre VIII du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ahuntsic- Cartierville (01-274), l'installation de trois enseignes (nom de l'immeuble) pour le cinéma Guzzo Marché Central - Lot 2 985 074 - Article 479 dudit règlement d'urbanisme.
40.004 Donner un avis de motion avec dispense de lecture et adopter un second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville (01-274) afin de créer la nouvelle zone 0625, d'autoriser la catégorie résidentielle H.1 et d'augmenter le taux d'implantation de 35 à 50 % du côté est de la rue René-Bauset - Zones 0259, 0254 et 0277.
40.005 Approuver, conformément au Titre VIII du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Ahuntsic- Cartierville (01-274), la construction d'un escalier extérieur en façade - Phase 1 du projet résidentiel André-Grasset.
40.006 Avis de motion et demande de dispense de lecture: Règlement sur les sociétés de développement commercial.
40.007 Avis de motion et demande de dispense de lecture : Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial « La Promenade Fleury » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2005 et imposant une cotisation.
40.008 Récupérer la réglementation de stationnement limité à 2 heures - Fleury / D'Iberville.
40.009 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution autorisant l'implantation d'une succursale de la Société des alcools du Québec sur le boulevard Henri-Bourassa Ouest, entre les rues Hogue et Tanguay.
40.010 Avis de motion et demande de dispense de lecture: Règlement sur les tarifs (exercice financier 2005), pour l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville.
60 - INFORMATION
60.001 Déposer le rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués pour la période du 1er septembre au 30 septembre 2004.
60.002 Déposer le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme du 15 septembre 2004.
F. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
G. AFFAIRES NOUVELLES
Aucun dossier.
H. LEVÉE DE LA SÉANCE
