1 COMMISSION DE LA FORMATION
ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE
Séance du Mercredi 13 Mai 2015
R e l e v é d e s a v i s e t v o t e s
L e q u o r u m é t a n t a t t e in t , l e Pr é s i d e n t o u v r e l a s é a n c e à 1 4 h 1 5 .
1. Informations du Président
Le Président souhaite faire un point sur la situation budgétaire de l’Université de Bourgogne. Il précise qu’un message a été envoyé à ce sujet à l’ensemble de la communauté le mardi 12 mai 2015.
L’Etat doit trouver cent millions d'euros pour finaliser le budget 2015 et a dans ce contexte ciblé douze universités.
On ne vient pas « piocher » dans le fonds de roulement mais on recevra une dotation en baisse.
Mais cela impose de fait un prélèvement sur le fonds de roulement (NB : cette pratique est normalement proscrite, le fonds de roulement étant réservé à l’investissement, mais elle est ici exceptionnellement autorisée par l’Etat). C'est injuste et cela représente une pénalité pour l'université. Il indique qu’il a eu l'occasion d'en parler aux représentants de l'Etat.
Cette démarche imposée n’est pas très responsabilisante car malgré les efforts faits, on est en quelque sorte puni.
Le marqueur utilisé a été d'évaluer le fonds de roulement en nombre de jours de fonctionnement
Le fonds de roulement de l’UB s’élève à 40 millions d’euros à la fin de l’année 2014, nous permettant de poursuivre une politique d’investissement que ce soit au travers des programmes pluriannuels d’investissement en direction des composantes ou encore des grands chantiers d’investissement en matière d’accessibilité du handicap ou de mise en sécurité des locaux (environ 20 millions d’euros votés par notre conseil d’administration, les 20 millions restants constituant la « réserve de précaution » imposée par l’Etat).
L’idée selon laquelle le fonds de roulement serait de l’argent qui dort est fausse pour l’UB.
Les universités n’ont pas le droit d’emprunter et ont la seule possibilité d'investir. Nous sommes dans une situation désagréable qui ne règle rien. La même question va se poser pour le budget 2016. On s'engage dans une logique qui n'est pas celle du respect de l'autonomie de l'université. Tout le fonds de roulement de l’UB est fléché sur l'investissement. Pour prélever : il y aura un dialogue avec les contrôleurs de gestion du Ministère.
Soit l'Etat accepte de revenir sur le dogme du « un mois de gestion », soit on revient sur les décisions s'investissement qui devront être étalées dans le temps.
Sébastien CHEVALIER indique qu’il partage l'indignation du Président. Cela montre un vrai dysfonctionnement.
Quid de la CPU?
Si la situation est pire l'année prochaine : il faudra voir ce qui est possible en termes de faisabilité
Le Président précise qu’il est bien conscient qu’il devenait intenable pour le Ministère de l'Enseignement supérieur de ne pas participer à l'effort national de réduction des budgets mais la méthode choisie pose problème.
Dorian COLAS DES FRANCS rappelle que le CNESER a voté à 49 voix contre la répartition des moyens proposée par le Ministère. Tout le monde est un peu résigné par cette situation.
Le Président indique aux élus que la COMUE est en place.
Annie VINTER a été élue Présidente provisoire. Elle pourra mener une politique ambitieuse. Le Conseil des membres s’est réuni pour la première fois le 12 mai 2015.
Des marqueurs de réalité effective de la COMUE vont progressivement se mettre en place comme la signature scientifique unique au nom de la COMUE ou le paramétrage des diplômes qui sera à revoir afin d’indiquer que l'UB est membre de la COMUE UBFC.
2 Le Président évoque le succès du projet collectif I-SITE, qui vient d’être présélectionné par le jury international suite à l’audition du 21 avril 2015. C’est une très bonne nouvelle qui montre la capacité des établissements à travailler ensemble. Deux autres universités ont été présélectionnées : Paris Est Créteil et Auvergne
Les universités de Montpellier et de Lorraine, qui se sont présentées dans la catégorie I-DEX, ont été positionnées sur l’appel à projets I-SITE. Nous entrons à présent dans la deuxième phase.
Sébastien CHEVALIER demande si on a des éléments sur l’évaluation des projets des universités d’Auvergne et de Lorraine.
Le Président indique que compte tenu des enjeux et de la concurrence entre les universités candidates, personne ne communique sur les notes et l’évaluation obtenues. L’UB a reçu des conseils du Commissariat Général à l’Investissement et a fait forte impression au jury mais il faut confirmer. Le deuxième dossier va demander des éléments plus approfondis.
Marielle Adrian est nommée Directrice de l’IUVV depuis le 21 avril 2015.
Marie-France MATHIEU est nommée Directrice Générale des Services.
Concernant le dossier « accréditation / évaluation», Grégory WEGMANN précise qu’une réunion sur l’évaluation des champs de formation a eu lieu le 11 mai 2015. Une réunion sur le volet formation du contrat s’est tenue le 13 mai 2015 matin. Les équipes répondent aux questions posées via les mails « évaluation2015 » et « accréditation ».
Les fiches d'intention préparées par les équipes pédagogiques ont été reçues avant les congés d’avril. Les Vice- Présidents ont étudié tout cela et sont en lien avec les composantes.
Il est précisé qu’au-delà du dossier type devant être complété, rien n'empêche les équipes de détailler les choses et d’ajouter des éléments au cœur du document. Il faut travailler sur un mode forces/ faiblesses.
Sébastien CHEVALIER revient sur le fait que la COMUE contribue à l'homogénéisation de l'offre de formation.
Comment cela se va-t-il se passer?
Gregory WEGMANN indique qu’une réunion avec l'UFC est prévue fin mai, afin de mettre en commun les fiches d'intention de l’ensemble des équipes pédagogiques. Cela permettra de détecter des conflits potentiels. Un travail important doit être engagé avec les porteurs de mention. Il est rappelé que ce dossier est également géré avec AgroSUP Dijon, l’ESC Dijon, l’ENSMM et l’UTBM.
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 18 mars et 2 avril 2015
Le Président soumet le projet de procès-verbal de la séance du 18 mars 2015. Aucune remarque n’étant faite en séance, le projet est approuvé.
Proposition faite à la CFVU : adoption du procès-verbal de la CFVU du 18 mars 2015
Vote CFVU Avis favorable à l’unanimité
Le Président soumet le projet de procès-verbal de la séance du 2 avril 2015. Aucune remarque n’étant faite en séance, le projet est approuvé.
Proposition faite à la CFVU : adoption du procès-verbal de la CFVU du 2 avril 2015
Vote CFVU Avis favorable à l’unanimité
3. Information sur les nouvelles modalités de calcul et de suivi de la dotation des heures complémentaires
Ce point est présenté par Dominique DELMAS, Vice-Président délégué aux finances, au budget et aux investissements, et Sylvie GIGAREL, Directrice du Pôle Finances.
3 4. Adoption d’une Charte des Stages pour l’Université de Bourgogne
Ce point est présenté par Frédéric DEBEAUFORT, Vice-Président délégué aux formations technologiques et professionnelles, et Muriel HENRY, Directrice du Pôle Formation et Vie universitaire.
Proposition faite à la CFVU : adoption de la Charte des Stages pour l’Université de Bourgogne
Vote CFVU Avis favorable à l’unanimité
5. Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission Politiques culturelles du 26 mars 2015 Ce point est présenté par Pierre ANCET, Vice-Président délégué aux politiques culturelles.
Proposition faite à la CFVU : adoption du compte rendu des travaux de la Commission Politiques culturelles du 26 mars 2015
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Compte rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 mai 2015 Ce point est présenté par Pierre ANCET, Vice-Président délégué aux politiques culturelles.
Proposition faite à la CFVU : adoption du compte rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 mai 2015
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
6. Compte rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 21 avril 2015 Le Président donne la parole à Grégory WEGMANN, Vice-Président de la CFVU.
(cf compte rendu de la CP en annexe)
Proposition de modification des dispositions relatives au statut AJAC
Dorian COLAS DES FRANCS, Vice-Président du Conseil académique, présente les modifications apportées au statut AJAC.
Le paragraphe figurant dans le Référentiel commun des études serait ainsi rédigé :
« 1.3.1 règles de progression
Le statut des étudiants ajournés mais autorisés à composer dans l’année supérieure (AJAC) est ainsi défini : le passage dans l’année immédiatement supérieure est impossible à tout étudiant à qui il manque plus de 12 ECTS par semestre (soit 18 ECTS validés au minimum au S1 et 18 ECTS validés au minimum au S2 pour un passage en L2 et 18 ECTS validés au minimum au S3 et 18
ECTS validés au minimum au S4 pour un passage en L3) et qui ne satisfait pas aux dispositions spécifiques précisées dans la fiche filière de la formation sollicitée.
TRES IMPORTANT : le système AJAC est un régime dérogatoire, non imposable à l’étudiant. Les jurys souverains, au vu du référentiel commun des études, de la fiche filière et après étude des situations particulières, dressent la liste des étudiants pouvant solliciter le statut AJAC. Les étudiants concernés devront demander explicitement le droit
4 d’être inscrit en tant qu’étudiant AJAC en adressant une demande au service de scolarité concerné. Les étudiants seront obligatoirement informés des conséquences liées à ce statut.
L’UFR de rattachement de l’étudiant s’engage à ce que, dans la mesure du possible, l’ensemble des enseignements obligatoires puisse être suivis par l’étudiant pour les deux semestres engagés en parallèle.
Sur proposition du jury, un étudiant redoublant, répondant aux critères du statut AJAC en cours d'année, peut accéder au statut et s'inscrire dans l'année supérieure en cours d'année.
Sur proposition du jury, un étudiant ajourné, ne répondant pas aux critères du statut AJAC, mais ayant validé un semestre, peut être inscrit dans le semestre de l'année supérieure durant la période du semestre validé. »
Proposition faite à la CFVU : adoption des modifications apportées aux dispositions relatives au statut AJAC, telles que présentées en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Equipements pédagogiques 2015
Proposition faite à la CFVU : adoption de la proposition de ventilation budgétaire des crédits dédiés à l’appel à projets « Equipements pédagogiques 2015»
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Projets internationaux
Proposition faite à la CFVU : adoption des 6 projets internationaux, tels que présentés en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Diplômes d’université
UFR Sciences de Santé – UMDPC-S : création du DIU « Prise en charge de la santé orale des patients handicapés »
Proposition faite à la CFVU : adoption du projet de création d’un DIU « Prise en charge de la santé orale des patients handicapés », tel que présenté en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
UFR Sciences de Santé – UMDPC-S : création du DIU « Neurologie d'Urgences et Téléneurologie-TéléAVC»
Proposition faite à la CFVU : adoption du projet de création d’un DIU « Neurologie d'Urgences et Téléneurologie- TéléAVC », tel que présenté en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
5
UFR Sciences Humaines : modification du DU «Psychopathologie du bébé et de sa famille»
Proposition faite à la CFVU : adoption du projet de modification du DU «Psychopathologie du bébé et de sa famille», tel que présenté en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Offre de formation rentrée 2015
UFR Sciences Humaines : fiches filières du Master mention Musicologie - M1 et M2
Proposition faite à la CFVU : adoption des fiches filières du Master mention Musicologie - M1 et M2 - telles que présentées en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
ESPE : fiches filières de la Licence mention Sciences de l’Education - L1 et L3
Proposition faite à la CFVU : adoption des fiches filières de la Licence mention Sciences de l’Education - L1 et L3- telles que présentées en séance. La CFVU se prononce sur le volet pédagogique de ce dossier. Le Conseil d’Administration se prononcera sur le volet financier.
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Différentes composantes : demandes de modifications de fiches filières
Proposition faite à la CFVU : adoption des demandes de modifications de fiches filières telles que présentées en séance, à l’exception de la demande concernant le Master Euromédias (dossier pour une ouverture en alternance à voir avec le SEFCA)
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Conventions pédagogiques
UFR STAPS : convention avec la Mutualité française de Bourgogne pour la mise en place d’un nouveau module dans le cadre du programme prévention santé séniors Bourgogne
ISAT Nevers : convention de partenariat avec le groupe SEGULA Technologies
UFR Sciences Humaines : convention de mise à disposition d’espaces entre le département de Musicologie et la Cour d’Appel de Dijon (pour information)
Proposition faite à la CFVU : adoption des deux conventions, telles que présentées en séance
6 Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
7. Préparation de la rentrée universitaire 2015
Calendrier universitaire 2015-2016 : étude des propositions des composantes
Proposition faite à la CFVU : adoption des propositions de calendriers formulées par les composantes, telles que présentées en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2015-2016
Proposition faite à la CFVU : adoption des procédures administratives pour l’année universitaire 2015-2016, telles que présentées en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
Proposition faite à la CFVU : adoption des procédures comptables pour l’année universitaire 2015-2016, telles que présentées en séance
Avis CFVU Avis favorable à l’unanimité
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L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 18h30.
(validé par Grégory WEGMANN, VPCFVU)
Annexe :
- compte rendu CP du 21 avril 2015
Subvention université de Bourgogne 31 000,00 €
N° Associations Projets Dates Budget global
Montant de la demande
FSDIE
Attribution FSDIE
Montant de la demande
Culture
Proposition d'attribution
1
ADE du PESM (Association Des Etudiants et anciens étudiants du Pôle d'Enseignement Supérieur de Musique en Bourgogne)
L'histoire du soldat 13 et 14 mai 2015 3 226,86 € 1 100,00 € 1 000,00 € 500,00 500,00 €
2
ADE du PESM (Association Des Etudiants et anciens étudiants du Pôle d'Enseignement Supérieur de Musique en Bourgogne)
La clémence de Titus
Paye ta clémence De octobre 2015 à mars 2017 22 801,12 € 5 871,34 € 5 871,00 € 5 871,34 € 5 000,00 €
3 ADMA (Association pour la Découverte du Manga et de
l'Animation) Dijon //SAITEN 11 Les 10 et 11 octobre 2015 49 629,65 € 10 000,00 € 9 000,00 € 1 500,00 € 1 250,00 €
4 ARTenko Exposition ARTenko/ENSA 2015
"Contemporary Art is watching you" Vernissage le 12 mars 2015 844,94 € 422,00 € 422,00 € 222,00 € 0,00 €
5 Chorale Universitaire de Bourgogne (Aventures Vocales) "Le Cru et le Cuit" autour du goût, du vin et des climats de Bourgogne
22 et 23 mars 2015 16 avril 2015 24 et 30 mai 2015
5 026,00 € 1 000,00 € 250,00 €
6 DE BAS ETAGE[S] Projet de l'année 2014 - 2015 De janvier à septembre 2015 15 654,80 € 5 500,00 € 5 500,00 € 2 000 ,00€ 2 000,00 €
7 SINGALLMUSIC Singall : 20 ans de Gospel De janvier à juin 2015 44 204,11 € 17 000,00 € 15 500,00 € 3 000,00 € 1 000,00 €
8 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) FESTIVAL ECLOSION
6ème édition Du 1er au 4 avril 2015 19 700,07 € 6 000,00 € 6 000,00 € 4 000,00 2 000,00 €
9 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) Ateliers de pratique artistique Année 2014 - 2015 37 047,84 € 9 500,00 € 9 500,00 € 7 500,00 3 750,00
198 135,39 € 55 393,34 € 52 793,00 € 23 593,34 € 15 750,00 €
15 250,00 €
AVIS CFVU 13 MAI 2015 : favorable à l'unanimité
SUBVENTION CULTURELLE 2015
Solde au 12 mai 2015
Propositions de la commission "subventions culturelles" du 12 mai 2015, de la CFVU du 13 mai 2015 - CA du 27 mai 2015
TOTAL
TRAVAUX DE LA COMMISSION SUBVENTIONS CULTURELLES DU 12 MAI 2015
NUMERO
DOSSIER NOM DE L'ASSOCIATION NOM DU PROJET DECISION OBSERVATIONS
2
ADE du PESM (Association Des Etudiants et anciens étudiants du Pôle d'Enseignement Supérieur de Musique en Bourgogne)
La clémence de Titus
Paye ta clémence 5 000,00 € Les porteurs du projet ont précisé qu'aucune demande de subvention ne sera soumise à la commission
"subventions culturelles" en 2016 et en 2017.
4 ARTenko
Exposition ARTenko/ENSA 2015
"Contemporary Art is watching you"
0,00 €
La demande globale de subvention dépasse les 50% du budget (voir fonctionnement des commissions culture et critères d'attribution des subventions culturelles : F - Critères d'attribution des subventions, 4 - Montant des subventions : La commission "subventions culturelles » ne financera pas un projet au-delà de 50% de son budget global prévisionnel. En tout état de cause, le cumul des subventions FSDIE et culture ne pourra dépasser 50 % du budget global prévisionnel).
5 Chorale Universitaire de Bourgogne (Aventures Vocales)
"Le Cru et le Cuit" autour du goût, du vin et des climats de
Bourgogne
250,00 €
Le dossier pourra être présenté à la prochaine commission FSDIE.
Les membres de la commission proposent, à l'avenir, que l'association dépose une demande de subvention plus conséquente au FSDIE, car la dotation globale est plus importante.
7 SINGALLMUSIC Singall : 20 ans de Gospel 1 000,00 €
Compte tenu du nombre trop important de choristes, l’association ne peut plus se produire sur le Campus.
A l'avenir, avec la salle MULTIPLEXE, ce problème devrait être résolu.
Une subvention est accordée pour le rayonnement que l'association offre à l'uB.
8 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) FESTIVAL ECLOSION
6ème édition 2 000,00 € Les membres de la commission proposent, à l'avenir, que l'association dépose une demande de subvention plus conséquente au FSDIE, car la dotation globale est plus importante.
9 TUD (Théâtre Universitaire de Dijon) Ateliers de pratique artistique 3 750,00
Les membres de la commission proposent, à l'avenir, que l'association dépose une demande de subvention plus conséquente au FSDIE, car la dotation globale est plus importante, et encourage les membres de l'association à trouver des partenaires privés.
Une attention particulière devra être portée sur la rémunération des professionnels, jugée trop élevée.
