Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

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1

Commission de la Forma tion e t de la Vie Unive rsitaire

R e l e v é d e s v o t e s e t a v i s d e l a s é a n c e d u l u n d i 2 f é v r i e r 2 0 1 5 - - -

L e q u o r u m é t a n t a t t e in t , l e Pr é s i d e n t o u v r e l a s é a n c e à 1 5 h 0 5 . (NB : Informations générales données lors du Conseil Académique ayant précédé la CFVU)

1. Approbation des procès-verbaux des séances des 5 novembre 2014 et 4 décembre 2014.

Le Président soumet le projet de procès-verbal de la séance du 5 novembre 2014 aux élus. Grégory WEGMANN précise que Sophie SALAÜN souhaite quelques modifications en pages 4 et 9.

Aucune autre remarque n’étant faite en séance, le projet est approuvé, avec prise en compte des modifications demandées.

V o te CF VU Avis favorable à l’unanimité

Le Président soumet le projet de procès-verbal de la séance du 4 décembre 2014 aux élus. Grégory WEGMANN précise que Sophie SALAÜN souhaite quelques modifications en page 12.

Aucune autre remarque n’étant faite en séance, le projet est approuvé, avec prise en compte des modifications demandées.

V o te CF V U Avis favorable à l’unanimité

2. Désignation de deux membres de la CFVU (dont un membre au moins appartenant au collège A) pour le jury du Prix d’Excellence en Enseignement 2015

Proposition faite à la CFVU : approbation des candidatures de Philippe MONNERET (élu du collège A) et de Lilian JUNGO (élu du collège des usagers)

V o te CF V U Avis favorable à l’unanimité

(3)

2 3. Vote sur la structuration en champs de formation de l’offre de formation en vue de l’accréditation VOTE CA

Après discussion, le Président propose aux élus de la CFVU de se prononcer sur la structuration suivante, identifiant 6 champs de formation :

1. Environnement, Terre, Aliments 2. Sciences et Techniques

3. Santé, Sport, Psychologie

4. Droit, Science Politique, Economie 5. Sciences Humaines, Lettres, Langues

6. Formations technologiques, Ingénierie, Management

Proposition faite à la CFVU : adoption de la structuration en champs de formation telle que présentée et discutée en séance, avec 6 champs identifiés

V o te CF VU Avis favorable à l’unanimité 4. Vie étudiante

 Point d’information sur l’enquête relative aux conditions de vie des étudiants

Muriel HENRY et Julien, BRAULT présentent cette enquête, les conditions de sa réalisation et les objectifs poursuivis. Ils rappellent que la dernière enquête date de 2007. La durée du questionnaire sera d’environ 20 minutes.

 Compte rendu de la Commission FSDIE du 28 janvier 2015 VOTE CA

Julien BRAULT présente les travaux de la commission FSDIE et les différents commentaires faits sur les projets présentés. Il donne des précisions sur certains projets pour lesquels les élus souhaitent des explications.

Proposition faite à la CFVU : adoption de la ventilation des crédits FSDIE attribués aux associations, telle qu’adoptée par la Commission FSDIE du 28 janvier 2015

Avis CF V U Avis favorable à l’unanimité

5. Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 janvier 2015

Le Président donne la parole à Grégory WEGMANN, Vice-Président de la CFVU.

(cf compte rendu de la CP)

 Appel à projets « équipements pédagogiques 2015 » : calendrier de gestion, procédure, définition des critères de sélection des projets VOTE CA

Grégory WEGMANN présente le dossier en rappelant le budget, les rubriques dans lesquelles peuvent s’inscrire les projets et le calendrier de gestion prévisionnel.

Il revient sur les éléments suivants.

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3 Classement des projets selon deux rubriques :

 Rubrique 1 – Projets liés au renouvellement, au remplacement et à la mise aux normes des équipements devenus obsolètes

 Rubrique 2 – Projets innovants répondants à un ou plusieurs des critères suivants : Les langues et l’international

L’innovation pédagogique Les projets inter-composantes Les projets pluri-annuels Les projets des sites territoriaux

Les financements pour les sites territoriaux sont importants afin de garantir leur développement. Les composantes sont fortement incitées à présenter des projets communs.

Un bilan des sommes allouées en année N-1 en fonction des rubriques est présenté : R1 - Les équipements obsolètes : 544 311€ en 2014 soit 65%

R2 – Innovations pédagogiques : 156 244€ en 2014 soit 18,7%

R2 – Projets inter-composantes : 58 171 € en 2014 soit 7%

R2 – Projets pluri-annuels : 73 880 € en 2014 soit 9%

R2 – Projets sites territoriaux : 2 961€ en 2014 soit 0,35%

R2 - Langues & international : 0 Total : 835 567 € (dont 15 789 € financés par les composantes)

Le calendrier prévisionnel 2015 est détaillé :

- Lancement de l’appel aux composantes : après le CA du 5 février 2015 (comparatif N-1 : 27 mars en 2014) - Date limite de retour des demandes au Pôle Finances : vendredi 13 mars 2015 (comparatif N-1 :9 mai 2014) - Examen des demandes : CP 21 avril 2015 (N-1 : 12 juin 2014), CFVU 13 mai 2015 (N-1 : 25 juin 2014), CA

27 mai 2015 (N-1 : 3 juillet 2014)

On note un avancement certain du calendrier cette année visant à assouplir la procédure.

Proposition faite à la CFVU : pour les équipements pédagogiques 2015 : adoption du calendrier de gestion, de la procédure et de la définition des critères de sélection, tels que présentés en séance

Avis CF V U Avis favorable à l’unanimité

 Projets internationaux

Grégory WEGMANN précise qu’il s’agit de 2 projets non diplômants : l’un avec l’université Toyota (Japon) et l’autre relatif à la participation de l’UB à un consortium

Proposition faite à la CFVU : adoption des deux projets internationaux, tels que présentés en séance

V o te CF V U Avis favorable à l’unanimité

 Modulation des plannings du campus de Dijon : expérimentation

Proposition faite à la CFVU : adoption du principe d’expérimentation, tel que présenté en séance

V o te CF V U Avis favorable à l’unanimité

(5)

4  Compte rendu relatif aux dynamiques du Plan Réussite en Licence à l’UB et présentation de la nouvelle phase d’évaluation expérimentation

Proposition faite à la CFVU : adoption du bilan établi par Cathy PERRET, tel que présenté en séance

V o te CF V U Avis favorable à l’unanimité

 Diplôme d’université VOTE CA

Proposition faite à la CFVU : adoption des modifications apportées au DU « Soins et Accompagnement des Personnes Agées Démentes (SAPAD) », décliné à Fort de France, telles que présentées en séance

Avis CF V U Avis favorable à l’unanimité

 Offre de formation rentrée 2015 VOTE CA

Proposition faite à la CFVU : adoption de l’ouverture d’une option "Infrastructures et réseaux de transport" à l’ISAT Nevers, telle que présentée en séance

Avis CF V U Avis favorable à l’unanimité

 Convention pédagogique

Proposition faite à la CFVU : adoption de la convention UB-Ville de Longvic relative aux modalités pédagogiques de gestion de la LP Gestion du patrimoine paysager végétal en milieu urbanisé, telle que présentée en séance.

Avis CF V U Avis favorable à l’unanimité

6. Bilan des activités du CROUS de Dijon pour l’année 2013-2014

Le Président invite Hervé BRONNER, Directeur du CROUS de Dijon, à présenter le bilan aux élus de la CFVU.

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L’ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance à 17h50.

Le Vice-Président de la CFVU

Validé

Grégory WEGMANN

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251 000,00 € En attente de la réponse de

la Région

En attente du Budget rectifié n°2 validé par la CA qui autorise les prélèvements sur le fonds de roulement

de l'université

31 000,00 € 105 000,00 € 387 000,00 €

N° Associations Projets Dates Budget global

Montant de la demande

Culture

FSDIE

Part FSDIE Part Région Total attribution

La P'tite fac Convention avec uB 105 000,00 € 105 000,00 €

1-1 AAUB (Association Archéologique Universitaire de Bourgogne) Soirée sur le thème du banquet gréco-romain Février 2015 482,72 € 240,00 € 120,00 € 120,00 € 240,00 €

1-2 AAUB (Association Archéologique Universitaire de Bourgogne) Excursion archéologique en Bade - Wurtemberg (Allemagne) Du 4 au 6 avril 2015 5 796,50 € 2 800,00 € 1 400,00 € 1 400,00 € 2 800,00 €

1-3 ACS (Association Culturelle et Sportive) de l'ESPé Département MEEF Site d'Auxerre

Demande de subventions Prévention et Secours Civiques

(PSC1) Année 2015 2 475,00 € 1 372,50 € 686,00 € 686,00 € 1 372,00 €

1-4 ACS (Association Culturelle et Sportive) de l'ESPé Département MEEF site

de Nevers Visite guidée du site de Bibracte 16 mai 2015 696,00 € 0,00€

Commission du 27-11-14

283,00 € 141,50 € 141,50 € 283,00 €

1-5 ACS (Association Culturelle et Sportive) de l'ESPé Département MEEF site

de Nevers Visite guidée du site de Guédelon 28 mars 2015 775,50 € 0,00€

387,75 € 193,50 € 193,50 € 387,00 €

1-6 ADIP(Association Dijonnaise pour l'Industrie Pharmaceutique) Repas des anciens 6 février 2015 2 450,00 € 700,00 € 350,00 € 350,00 € 700,00 €

1-7 AD KAMERA Célébrations 1er mars 2015 45 904,50 € 21 000,00 € 10 500,00 € 10 500,00 € 21 000,00 €

1-8 ADMA (Association pour la Découverte du Manga et de l'Animation) Dijon //SAITEN 11 Les 10 et 11 octobre 2015 49 629,86 € 1 500,00€

Prochaine commission 10 000,00 € 4 500,00 € 4 500,00 € 9 000,00 €

1-9 AEAEGUD (Association des Etudiants et Anciens Etudiants en Géologie de

l'Université de Dijon) Sortie au Palais de la découverte à Paris 11 avril 2015 694,80 € 347,40 € 173,50 € 173,50 € 347,00 €

ANNEE 2015

FONDS DE SOLIDARITE ET DE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES ETUDIANTES (F.S.D.I.E.) Subvention université de Bourgogne 2015

Subvention Conseil Régional 2015 (en cours de validation)

Réserves disponibles 2014

Culture (université de Bourgogne) P'tite Fac (dotation uB CA du 18/12/13) Total subventions à répartir

I - INITIATIVES ETUDIANTES

Propositions de la commission FSDIE du 28 janvier 2015 pour validation à la CFVU du 2 février 2015 et soumises au vote du CA du 5 février 2015

Soutien à la crèche universitaire

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Culture

FSDIE

Part FSDIE Part Région Total attribution Propositions de la commission FSDIE du 28 janvier 2015 pour validation à la CFVU du 2 février 2015 et soumises au vote du CA du 5 février 2015

1-10 AEDRHFP (Association des Etudiants en Droit des Ressources Humaines

des Fonctions Publiques) Visite des institutions européennes Mars 2015 Pas de budget fourni Pas de montant donné 0,00 € 0,00 € 0,00 €

1-11 AESEGB (Association des Etudiants de Sciences Economiques et Gestion

de Bourgogne) Voyage pédagogique à Londres Du 4 au 8 mars 2015 8 774,88 € 4 387,44 € 2 193,72 € 2 193,72 € 4 387,44 €

1-12 AOVB (Association des étudiants en Œnologie et Viticulture de Bourgogne) 6ème journée de rencontre entre les professionnels et les

étudiants de l'IUVV 7 mars 2015 16 358,80 € 2 000,00 € 700,00 € 700,00 € 1 400,00 €

1-13 AOVB (Association des étudiants en Œnologie et Viticulture de Bourgogne) "Oenopiades 2015", Rencontre interprofessionnelle des

étudiants en œnologie Du 27 au 29 mars 2015 2 190,00 € 900,00 € 250,00 € 250,00 € 500,00 €

1-14 ARTEMIS De corps et dames De janvier à avril 2015 2 320,00 € 350,00€

500,00 € 250,00 € 250,00 € 500,00 €

1-15 ARTenko Sortie culturelle à Paris 24 janvier 2015 1 006,00 € 0,00€

251,50 € 125,50 € 125,50 € 251,00 €

1-16 ARTenko Exposition ARTenko/ENSA 2015

"Contemporary Art is watching you" Vernissage le 12 mars 2015 844,00 € 222,00€

Prochaine commission 422,47 € 211,00 € 211,00 € 422,00 €

1-17 ARTenko Voyage à Venise Du 26 avril au 2 mai 2015 17 830,00 € 8 915,00 € 4 457,50 € 4 457,50 € 8 915,00 €

1-18 ASCIGEMAC (Association des SCIences et GEnie des MAtériaux de Chalon) Conception et réalisation d'un drone télécommandé Année 2015 709,59 € 354,79 € 177,00 € 177,00 € 354,00 €

1-19 Association des Doctorants et Docteurs du CREDIMI (Centre de Recherche sur le Droit International des Marchés et des Investissements)

Master Class jeunes chercheurs-réseau Droit Sciences et

Techniques Les 25 et 26 juin 2015 11 893,50 € 5 000,00 € 2 500,00 € 2 500,00 € 5 000,00 €

1-20 Association EDIFICE Forum des jeunes chercheurs et

Journées BIOTEchno 2015 Les 18 et 19 juin 2015 17 162,25 € 2 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 2 000,00 €

1-21 AJAI (Association des Juristes d'Affaires Internationales) Journée du droit des affaires internationales 30 janvier 2015 1 042,34 € 520,00 € 260,00 € 260,00 € 520,00 €

1-22 ASUB (Association Sportive de l'Université de Bourgogne)

Composante STAPS Championnats de France universitaire de voile à Brest Du 6 au 12 avril 2015 8 456,52 € 4 232,25 € 2 000,00 € 2 000,00 € 4 000,00 €

1-23 ASUB Chalon Escalade à Kalimnos Du 24 octobre au

1er novembre 2014 8 696,83 € 1 148,42 € 574,00 € 574,00 € 1 148,00 €

1-24 ASU (Association Sportive Universitaire) Condorcet Participation de deux étudiants en STAPS à l'édition 2015 du 4L TROPHY

Du 19 février au

1er mars 2015 5 981,44 € 600,00 € 300,00 € 300,00 € 600,00 €

1-25 Bureau des élèves de l'ISAT Pas de nom de projet Du 6 au 7 septembre 2014 9 552,81 € 3 552,81 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

1-26 CBE BIO (Corporation Bourguignonne des Etudiants en BIOlogie) Semaine "Perspective d'Avenir" Du 2 au 6 février 2015 2 645,79 € 1 350,00 € 650,00 € 650,00 € 1 300,00 €

(8)

Culture

FSDIE

1-27 CBE BIO (Corporation Bourguignonne des Etudiants en BIOlogie) Gala annuel des étudiants en Biologie de Dijon 6 février 2015 9 935,35 € 2 980,60 € 1 490,00 € 1 490,00 € 2 980,00 €

1-28 CEDB (Corporation des Etudiants en Droit de Bourgogne) Semaine du Droit Du 9 au 12 mars 2015 278,66 € 140,00 € 70,00 € 70,00 € 140,00 €

1-29 CEDB (Corporation des Etudiants en Droit de Bourgogne) Nuit du droit 14 mars 2015 14 992,89 € 2 998,00 € 1 499,00 € 1 499,00 € 2 998,00 €

1-30 CEDB (Corporation des Etudiants en Droit de Bourgogne)

Conseil d'Administration et Assemblée Générale de l'UNEDESEP (Union Nationale des Etudiants en Droit, gEstion,

AES, Sciences Economiques, Politiques et Sociales) et formation des associatifs du réseau

Du 15 au 17 mai 2015 4 290,45 € 2 145,00 € 1 072,50 € 1 072,50 € 2 145,00 €

1-31 DE BAS ETAGE[S] Projet de l'année 2014 - 2015 Janvier à septembre 2015 15 654,80 € 2 000 ,00€

1-32 De Taille et d'Estoc (Association Bourguignonne de Recherche et de Développement des Arts Martiaux Historiques Européens)

XIVème Rencontres Internationales d'Arts Martiaux

Historiques Européens à Dijon Du 14 au 17 mai 2015 37 641,38 € 5 500,00 € 2 750,00 € 2 750,00 € 5 500,00 €

1-33 INSIDIJON Semaine internationale intergénérationnelle Du 17 au 20 mars 2015 1 293,18 € 646,59 € 323,00 € 323,00 € 646,00 €

1-34 JURIVISION Colloque annuel JURIVISION 6 mars 2015 1 929,23 € 964,23 € 482,00 € 482,00 € 964,00 €

1-35 PROCESSUALIS (Master 2 Professionnel de Droit Processuel) Visite du Conseil d'Etat et de la Cour des Comptes 21 janvier 2015 1 511,25 € 700,00 € 350,00 € 350,00 € 700,00 €

1-36 PROCESSUALIS (Master 2 Professionnel de Droit Processuel) Visite de la Cour de Cassation et du Conseil Constitutionnel 27 janvier 2015 1 961,25 € 900,00 € 400,00 € 400,00 € 800,00 €

1-37 PROCESSUALIS (Master 2 Professionnel de Droit Processuel) Colloque "Justice et citoyen" 13 février 2015 7 214,71 € 1 700,00 € 850,00 € 850,00 € 1 700,00 €

1-38 SINGALLMUSIC Singall : 20 ans de Gospel De janvier à juin 2015 44 204,11 € 3 000,00€

1-39 TREMPLIN Les Négociales 10 février,

25 et 26 mars 2015 679,04 € 339,00 € 169,50 € 169,50 € 339,00 €

1-40 VIE ETUDIANTE 71 Atelier théâtre

De novembre 2014 à avril 2015 Représentation fin mars 2015

4 939,76 € 1 500,00€

2 169,88 € 1 000,00 € 1 000,00 € 2 000,00 €

1-41 Association des étudiants du Master 2 JCT

(Juriste des Collectivités Territoriales) Découverte des institutions européennes à Bruxelles 1er mars 2015 4 894,60 € 2 447,30 € 1 223,50 € 1 223,50 € 2 447,00 €

S/Total initiatives étudiantes 375 790,29 € 6 722,00 € 224 395,93 € 55 892,72 € 55 892,72 € 216 785,44 €

2-1 ACEP (Association Culturelle des Etudiants de Psychologie) Week end de formation à Paris Du 6 au 7 décembre 2014 155,10 € 155,10 € 155,00 € 0,00 € 155,00 €

II - AIDE A LA FORMATION DES ELUS ASSOCIATIFS ET DES SYNDICATS

(9)

Culture

FSDIE

2-2 ADES (Association Dijonnaise des Etudiants en Sociologie) Week end de formation de la FAéH (Fédération nationale des

Associations étudiantes en Humanité) Du 6 au 7 décembre 2014 232,20 € 116,10 € 116,00 € 0,00 € 116,00 €

S/Total aide à la formation 387,30 € 271,20 € 271,00 € 0,00 € 271,00 €

3-1 ADEXPRA Convention avec uB 30 000,00 € 15 000,00 € 15 000,00 € 30 000,00 €

3-2 ISATECH Convention avec uB 20 000,00 € 10 000,00 € 10 000,00 € 20 000,00 €

3-3 ASUB Convention avec uB 40 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 € 40 000,00 €

S/Total soutien aux associations conventionnées 90 000,00 € 45 000,00 € 45 000,00 € 90 000,00 €

S/Total projet - services 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

VI - CULTURE

S/Total Culture 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

S/Total aide aux associations en difficulté 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €

Total général 376 177,59 € 314 667,13 € 101 163,72 € 100 892,72 € 307 056,44 €

Solde : 79 943,56 €

Pour le Président de l'université, Le Directeur Général des Services V - PROJETS SERVICES

III - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES (Sous réserve du comité de pilotage de 2015)

VII - AIDE AUX ASSOCIATIONS EN DIFFICULTE

DIJON, le

Gilles ROBIN

(10)

NUMERO

DOSSIER NOM DE L'ASSOCIATION NOM DU PROJET DECISION OBSERVATIONS

1-3

ACS (Association Culturelle et Sportive) de l'ESPé Département MEEF

Site d'Auxerre

Demande de subventions Prévention

et Secours Civiques (PSC1) 1 372,00 €

Cette subvention est versée à titre exceptionnel.

Il pourra être demandé aux étudiants ayant suivi cette formation de participer comme secouriste à des manifestations organisées par des associations labellisées, sur le site d'Auxerre.

1-4 ACS (Association Culturelle et Sportive) de

l'ESPé Département MEEF site de Nevers Visite guidée du site de Bibracte 283,00 €

1-5 ACS (Association Culturelle et Sportive) de

l'ESPé Département MEEF site de Nevers Visite guidée du site de Guédelon 387,00 €

1-7 AD KAMERA Célébrations 21 000,00 € Il sera demandé à l'association de fournir les bilans des 3 projets subventionnés à hauteur de 20 342€ en 2014 (commission de juillet 2014)

1-10

AEDRHFP (Association des Etudiants en Droit des Ressources Humaines des Fonctions Publiques)

Visite des institutions européennes 0,00€ Cette association n'étant pas labellisée, elle ne peut pas prétendre à l'attribution de subvention du FSDIE.

1-15 ARTenko Sortie culturelle à Paris 251,00 €

Ce dossier, présenté en Commission "Subventions Culturelles", était irrecevable car hors critères d'attribution des subventions culturelles.

Il a été proposé d'augmenter la subvention, à hauteur de 50% du budget prévisionnel, soit une subvention d'un montant total de 502,00€.

La commission FSDIE du 20 novembre 2014 ayant attribué la somme de 251,00€, un complément de 251,00€

est proposé.

1-23 ASUB Chalon Escalade à Kalimnos 1 148,00 €

La commission du 2 juin 2014 a proposé une subvention de 3 200€ (votée au CA du 3 juillet 2014).

A la suite de la blessure de l'enseignant qui devait encadrer cette activité, et afin de ne pas annuler le projet, il a été fait appel à un accompagnateur possédant un Brevet d'Etat d'éducateur sportif en escalade.

Cela a engendré des frais supplémentaires d'un montant de 2 160€.

1-25 Bureau des élèves de l'ISAT Pas de nom de projet 0,00€

Le dossier a été transmis au BVE cinq mois après l'événement.

Les demandes doivent être déposées avant le déroulement de la manifestation et dans des délais permettant leur instruction (voir les critères du FSDIE Titre I Section 6).

TRAVAUX DE LA COMMISSION FSDIE DU 28 JANVIER 2015

I - INITIATIVES ETUDIANTES

Ces deux dossiers, présentés en Commission "Subventions Culturelles", étaient irrecevables car hors critères d'attribution des subventions culturelles.