COMPTE RENDU AFFICHE LE 30 JUIN 2008
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 17 JUIN 2008
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73
PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard
SECRETAIRE ELU : Mme BOUZERDA Fouziya
PRESENTS : M. COLLOMB, M. TOURAINE, Mme GIOVACCHINI, M. BUNA, Mm GUILLAUME, M. LEVEQUE, Mme VALLAUD-BELKACEM, M. BRUMM, Mme CONDEMIN M. BRAILLARD, Mme FONDEUR, M. FOURNEL, Mme GOUZOU-TESTUD, M. KEPENEKIA Mme GAY, M. DACLIN , Mme RABATEL, M. CLAISSE, Mme ROY, M. HEMON, Mm HAGUENAUER, M. TETE, Mme ROURE, M. PHILIP, M. MALESKI, Mme BRUGNERA, Mm PSALTOPOULOS, M. COULON, Mme DEHARO, M. SANHADJI, Mme BONNIEL-CHALIER, M FLACONNECHE , Mme RIVOIRE, Mme FRIH, Mme CHEVASSUS-MASIA, M. DAVID, M TURCAS, Mme NACHURY, Mme BERTRIX VEZA, Mme BALAS, M. NARDONE , Mme PESSO Mme PERRAUD, Mme LEGAY, M. SECHERESSE, Mme FAURIE GAUTHIER, M. RUDIGOZ, M HUGUET, Mme BOUZERDA, M. ARRUE, Mme CHICHEREAU DINGUIRARD, M. GIORDAN M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, M. BOLLIET, M. VESCO, M. LEBUHOTEL, Mm GLEIZE, Mme PERRIN-GILBERT, M. HAVARD, Mme d'ANGLEJEAN, Mme de LAVERNEE, M ROYER, M. BROLIQUIER, M. HAMELIN, M. GEOURJON, M. DELACROIX, Mme GELAS, Mm REYNAUD.
ABSENTS EXCUSES : Mme PIERRON, M. HELAL, Mme DOGNIN-SAUZE, Mme BERRA.
DEPOTS DE POUVOIRS Mme GAY, Mme HAJRI, Mme BALAS ont déposé un pouvoir pour vo au nom de M. HELAL, Mme DOGNIN-SAUZE, Mme BERRA.
DEPOTS DE POUVOIRS POUR ABSENCES MOMENTANEES : M. BROLIQUIER, Mm BRUGNERA, Mme GELAS, M. KEPENEKIAN, Mme de LAVERNEE, M. LEBUHOTEL, Mm PSALTOPOULOS, Mme REYNAUD, M.SANHADJI, M. SECHERESSE ont déposé un pouvoir po voter au nom de M. TURCAS, M. PHILIP, Mme FONDEUR, M. MALESKI, M. HAVARD, Mm PERRIN GILBERT, Mme ROURE, Mme CHEVASSUS-MASIA, M. BOLLIET, Mme VALLAU BELKACEM
MF/MM SEANCE DU 23 JUIN 2008 2008/380 - APPROBATION D’UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE
DE LYON (SERVICE ARCHEOLOGIQUE) ET LA SOCIETE ARCHEODUNUM S.A.S. (AGENCE RHONE-ALPES) POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE SPECIALISEE DE MOBILIER ARCHEOLOGIQUE. (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 3 juin 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
« Dans le cadre d’une opération archéologique qu’elle a menée sur le territoire de la Ville de Lyon 14, rue des Tuileries à Lyon 9e, la Société Archeodunum S.A.S. a recueilli un mobilier archéologique d’époque protohistorique qui complète les résultats de l’étude de la zone artisanale de l’Age du Fer dégagée par le Service archéologique sur le terrain voisin.
La Société Archeodunum S.A.S. souhaite faire étudier son mobilier par le spécialiste de la discipline à l’échelle locale en poste au Service archéologique de la Ville de Lyon.
Cette étude, d’une durée de 7 jours, sera effectuée sur ce matériel spécifique dans les locaux du service et aboutira à la rédaction d’un rapport.
La présente convention a pour but de convenir des conditions, intellectuelles et financières de réalisation de cette prestation. Elle s’inscrit dans la logique qui préside à la préservation d’une cohérence scientifique pour l’étude de ce mobilier archéologique lyonnais, rare à ce jour, et l’intérêt que représente, pour le personnel spécialiste du Service archéologique, cette reconnaissance de ses compétences ».
Vu ladite convention ;
Vu l’avis émis par le Conseil du 9e arrondissement ; Ouï l’avis de sa Commission Culture et Evénements ;
D E L I B E R E
1. La convention susvisée, établie entre la Ville de Lyon et la Société Archeodunum S.A.S. pour la réalisation par le protohistorien du Service archéologique de l’étude du mobilier protohistorique de la fouille du 14, rue des Tuileries à Lyon 9e, est approuvée.
2. M. le Maire est autorisé à signer ledit document.
seront imputées sur les crédits inscrits au budget 2008 : chapitre 011 ; programme SAML ; ligne de crédit n° 19487 ; nature 7062.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, G. KEPENEKIAN
09/08/22
Direction des Affaires Culturelles – Approbation d’une convention entre la Ville de Lyon (Service Archéologique) et la Société Archeodunum SAS (agence Rhône-Alpes) pour la réalisation d’une étude spécialisée de mobilier archéologique.
SEANCE du 10 juin 2008
COMPTE RENDU AFFICHE le 11 juin 2008
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL : 3 juin 2008 NOMBRE DE CONSEILLERS D'ARRONDISSEMENT EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 27
RAPPORTEUR : Abel GAGO
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PRESIDENT : Alain GIORDANO Maire du 9ème arrondissement
SECRETAIRE de SEANCE : Mickaël SABATIER
PRESENTS : Alain GIORDANO, Louis LEVEQUE, Marguerite-Marie CHICHEREAU, Mina HAJRI, Blandine REYNAUD, Michel ROSSET, André AMOYAL, Martine DESFOURS, Abel GAGO, Marc FEUILLET, Myriam Zaïma EL YOUSSEF, Ronald SANNINO, Fatiha BENAHMED, Hakim HAFSAOUI, Mickaël SABATIER, Dounia BESSON, Jean BENZONI, Caroline LEBEAU
ABSENTS EXCUSES : Gérard COLLOMB, Colette ILUNGA, Mira KAMKOUM, Marie-Hélène VERNAY, Sylvie GUILLAUME, Karine DOGNIN- SAUZE, Jocelyne MICHEL, Bernard BOCHARD, Hubert JULIEN-LAFERRIERE
Dépôts de pouvoirs : Gérard COLLOMB, Colette ILUNGA, Mira KAMKOUM, Marie-Hélène VERNAY, Sylvie GUILLAUME, Karine DOGNIN-SAUZE, Jocelyne MICHEL, Bernard BOCHARD, Hubert JULIEN-LAFERRIERE
du 10 juin 2008
Direction des Affaires Culturelles – Approbation d’une convention entre la Ville de Lyon (Service Archéologique) et la Société Archeodunum SAS (agence Rhône-Alpes) pour la réalisation d’une étude spécialisée de mobilier archéologique.
Vu le rapport de la Direction des Affaires Culturelles, par lequel le Maire de Lyon expose ce qui suit :
« Dans le cadre d’une opération archéologique qu’elle a menée sur le territoire de la Ville de Lyon (14 rue des Tuileries - 69009), la société Archeodunum S.A.S. a recueilli un mobilier archéologique d’époque protohistorique qui complète les résultats de l’étude de la zone artisanale de l’Age du Fer dégagée par le Service archéologique sur le terrain voisin.
La société Archeodunum S.A.S. souhaite faire étudier son mobilier par le spécialiste de la discipline à l’échelle locale en poste au Service archéologique de la Ville de Lyon.
Cette étude, d’une durée de 7 jours, sera effectuée sur ce matériel spécifique dans les locaux du service et aboutira à la rédaction d’un rapport.
La présente convention a pour but de convenir des conditions, intellectuelles et financières, de réalisation de cette prestation.
Considérant la logique qui préside à la préservation d’une cohérence scientifique pour l’étude de ce mobilier archéologique lyonnais, rare à ce jour, et l’intérêt que représente, pour le personnel spécialiste du Service archéologique, cette reconnaissance de ses compétences, je vous propose, Mesdames et Messieurs, d’adopter les décisions suivantes :
1. La convention entre la société Archeodunum S.A.S. et la Ville de Lyon pour la réalisation par le protohistorien du Service archéologique de l’étude du mobilier protohistorique de la fouille du 14 rue des Tuileries (69009) est approuvée.
2. Monsieur le Maire est autorisé à la signer.
1. Les recettes découlant de la réalisation de cette prestation d’étude seront imputées sur les crédits inscrits au budget 2008 : chapitre 011 ; programme SAML ; ligne de crédit n° 19487 ; nature 7062. »
Vu l’article 7 de la Loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982, EMET UN AVIS FAVORABLE
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Et ont signé les membres présents Pour extrait conforme,
Le Maire
Alain GIORDANO
