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(1)

PREFECTURE AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - JANVIER 2011

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 28 JANVIER 2010

DELEGATIONS DE SIGNATURE

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SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2011004-0001 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à MmeSTEINFELDER, DREAL LR

... 1

Arrêté N °2011018-0007 - DELEGATION DE SIGNATURE pour l'intérim du SecrétaireGénéral par Mme BARDECHE, sous- préfet de Narbonne

... 6

Arrêté N °2011018-0010 - Délégation de signature - M. TABURET - DDFiP ... 9

Arrêté N °2011025-0006 - Délégation de signature I.A. OlivierMILLANGUE

Ordonnancement secondaire ... 11

Arrêté N °2011025-0007 - Délégation de signature I.A. Olivier MILLANGUE

CONTROLEet SIGNATURE actes E.P. locaux d'enseignement ... 15

Arrêté N °2011025-0008 - Délégation signature I.A.OlivierMILLANGUE

Ordonnancement secondaire BOP 139 ... 19

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Références

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arrêté préfectoral

Sur proposition du comité régional de la conchyliculture de la Méditerranée et après avis de la commission des cultures marines, l’élevage d’autres espèces pourra être mis

projet d’ Arrêté préfectoral

Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l’Aude, Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude, le colonel du groupement de gendarmerie