Enregistrement des frais de port
Les frais de transports peuvent être comptabilisés dans des comptes appropriés s’ils figurent sur la facture.
Parfois, les frais de port sont inclus dans le prix des marchandises. On parle d’achat ou de vente franco de port.
Dans ce cas, l’enregistrement des frais de port sont inclus dans la comptabilisation de l’achat ou de la vente (Par exemple, dans le compte 607. Achats de marchandises ou 707. Ventes de marchandises).
On distingue également 2 cas, lorsque les frais de port apparaissent sur la facture au montant du coût de livraison. Ils sont détaillés plus bas.
Attention :
la TVA n’est à enregistrer que si elle apparaît sur la facture.
Pour les immobilisations, il convient d’incorporer le coût de transport au bien immobilisé afin d’obtenir son coût de revient réel (dans le compte 2).
Il existe donc trois types de frais de transport : Franco de port ;
Condition départ ; Condition arrivée.
Et 3 façons d’enregistrer les frais de port :
Les frais enregistrés sans distinction avec les achats ou les ventes.
Les frais de port enregistrés sur achats ou sur ventes:
6241. Transports sur achats 6242. Transports sur ventes
Les frais de port accessoires enregistrés dans le compte :
608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats) Ports et frais accessoires facturés
7085. Ports et frais accessoires facturés
Franco de port
La facture ne présente pas de frais de port. Les marchandises sont vendues « frais de ports inclus ».
Comptabilisation – Chez le fournisseur
Au ../../N, vente de marchandises
Compte Intitulé Débit Crédit
411 Client …
44571 Etat, TVA Collectée …
701 Vente de marchandise …
– Chez le client
Les frais de transport n’apparaissent pas sur la facture car les frais de transports sont explicites.
Au ../../N, achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
60. Achat de … …
44566 Etat, TVA sur ABS …
401 Fournisseurs …
Condition Départ
Cela signifie que le client est propriétaire des marchandises dès le départ du magasin du fournisseur. Les frais de port sont à la charge du client au risque et péril de l’acheteur, en cas de problème lors du transport le
fournisseur de la marchandise n’est pas responsable. Il faudra se retourner directement vers le transporteur.
Deux solutions peuvent se présenter :
– Le transport est effectué par un transporteur, dans ce cas le fournisseur est simplement un intermédiaire entre le client et le transporteur.
Le fournisseur ne fait pas de bénéfice sur le transport puisque le client rembourse exactement au fournisseur ce que ce dernier a payé au transporteur.
Comptabilisation – Chez le fournisseur On enregistre :
le paiement des frais de port du transporteur,
puis la facture de marchandise faisant état des frais de ports facturés au client.
Au ../../N, paiement des frais de port au transporteur
Compte Intitulé Débit Crédit
6242 Transport sur vente …
44566 Etat, TVA sur ABS …
512 Banque …
Au ../../N, vente de marchandise au client
Compte Intitulé Débit Crédit
411 Client …
44571 État, TVA Collectée …
707 Vente de marchandise …
7085 Ports et frais accessoires facturés …
– Chez le client
On enregistre la facture d’achat qui distingue ainsi les frais de ports re-facturés par le fournisseur.
Au ../../N, achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
607 Achat de marchandise …
6241 Transport sur achat …
44566 État, TVA sur ABS …
401 Fournisseurs …
– Les frais de port sont forfaitaires
Les frais de ports sont facturés avec les marchandises.
Le taux de TVA du port est donc le même que le taux de la marchandise.
Comptabilisation – Chez le fournisseur
Le port est considéré comme un produit accessoire à la vente.
Au ../../N, vente de marchandise au client
Compte Intitulé Débit Crédit
411 Client …
44571 Etat, TVA Collectée …
707 Vente de marchandise …
7085 Ports et frais accessoires facturés …
– Chez le client
Les frais de ports sont considérés comme une charge accessoire à l’achat. Le client peut choisir la façon de comptabiliser cette charge.
Au ../../N, achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
607 Achat de marchandise …
60.ou 608ou 6241
Achat de …ou Frais accessoires d’achatou
Transport sur achat …
44566 État, TVA sur ABS …
401 Fournisseurs …
Condition arrivée
Cela signifie que le client n’est propriétaire de la marchandise qu’à l’arrivée dans ses locaux.
La comptabilisation se fait comme ci-dessus lors de frais de port forfaitaire.
Donc en cas de problème lors du transport, le client n’est pas responsable.
Exemple
Le 15/04/N, le fournisseur F envoie à son client C, de la marchandise pour 10 000 € HT dont la TVA et au taux réduit de 5,50 %. Les frais de port s’élève à 1 000 € HT TVA à 19,60%.
Transport franco de port – Chez le fournisseur
Au 15/04/N, Paiement des frais de port
Compte Intitulé Débit Crédit
6242 Transport sur vente 1
000,00
44566 Etat, TVA sur ABS 196,00
512 Banque 1
196,00
Au 15/04/N, Vente de la marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
411 Client 10
550,00
44571 Etat, TVA Collectée 550,00
701 Vente de marchandise 10
550,00 – Chez le client
Au 15/04/N, Achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
607 Achat de marchandise 10
000,00
44566 Etat, TVA sur ABS 550,00
401 Fournisseurs 10
550,00 Transport départ
– Chez le fournisseur
Au 15/04/N, Paiement des frais de port au transporteur
Compte Intitulé Débit Crédit
6242 Transport sur vente 1
000,00
44566 Etat, TVA sur ABS 196,00
512 Banque 1
196,00
Au 15/04/N, Vente de marchandise au client
Compte Intitulé Débit Crédit
411 Client 11
605,00
44571 État, TVA Collectée 605,00
707 Vente de marchandise 10
000,00
7085 Ports et frais accessoires facturés 1
000,00 – Chez le client
On enregistre l’achat avec les frais de ports.
Au ../../N, Achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
607 Achat de marchandise 10
000,00
6241ou 608
Transport sur achatou frais accessoires d’achat
1 000,00
44566 État, TVA sur ABS 605,00
401 Fournisseurs 11
605,00 Ou
Au ../../N, Achat de marchandise
Compte Intitulé Débit Crédit
607 Achat de marchandise 11
000,00
44566 État, TVA sur ABS 605,00
401 Fournisseurs 11
605,00
