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CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2021-042
PUBLIÉ LE 15 MARS 2021
Sommaire
Agence Régionale de Santé de la Corse
2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162 (4 pages) Page 3
2A-2021-03-12-003 - ARRETE 2021-163 (2 pages) Page 8
Coordination pour la Sécurité en Corse
2A-2021-03-15-007 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel deux rotations supplémentaires
le mercredi 17 mars 2021 entre la Corse et la Sardaigne (2 pages) Page 11 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de
sécurité et des conditions de travail départemental de la police nationale de la
Corse-du-Sud (4 pages) Page 14
2A-2021-03-12-002 - arrêté portant désignation des membres du comité technique
départemental des services de la police nationale (3 pages) Page 19 Direction de la réglementationet des Libertés Publiques
2A-2021-03-15-002 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° EW-147-ZD) (2 pages) Page 23
2A-2021-03-15-001 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° FJ-156-LG) (2 pages) Page 26
Direction des Territoires et de la Mer
2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021 (23
pages) Page 29
2
Agence Régionale de Santé de la Corse 2A-2021-03-12-004
ARRETE 2021-162
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162
3
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162
4
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162
5
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162
6
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-004 - ARRETE 2021-162
7
Agence Régionale de Santé de la Corse 2A-2021-03-12-003
ARRETE 2021-163
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-003 - ARRETE 2021-163
8
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-003 - ARRETE 2021-163
9
Agence Régionale de Santé de la Corse - 2A-2021-03-12-003 - ARRETE 2021-163
10
Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-03-15-007
Arrêté autorisant à titre exceptionnel deux rotations supplémentaires le mercredi 17 mars 2021 entre la Corse et
la Sardaigne
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-15-007 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel deux rotations supplémentaires le mercredi 17 mars 2021
entre la Corse et la Sardaigne
11
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-15-007 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel deux rotations supplémentaires le mercredi 17 mars 2021
entre la Corse et la Sardaigne
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Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-15-007 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel deux rotations supplémentaires le mercredi 17 mars 2021
entre la Corse et la Sardaigne
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-03-12-001
arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
14
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
15
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
16
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
17
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-001 - arrêté portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental de la police nationale de la Corse-du-Sud
18
Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2021-03-12-002
arrêté portant désignation des membres du comité
technique départemental des services de la police nationale
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-002 - arrêté portant désignation des membres du comité technique départemental des services de la
police nationale
19
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-002 - arrêté portant désignation des membres du comité technique départemental des services de la
police nationale
20
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-002 - arrêté portant désignation des membres du comité technique départemental des services de la
police nationale
21
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2021-03-12-002 - arrêté portant désignation des membres du comité technique départemental des services de la
police nationale
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques 2A-2021-03-15-002
BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA
REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base
hélicoptère d'Ajaccio "DRAGON 20" (n° EW-147-ZD)
Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-002 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° EW-147-ZD)
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-002 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° EW-147-ZD)
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-002 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° EW-147-ZD)
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques 2A-2021-03-15-001
BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA
REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base
hélicoptère d'Ajaccio "DRAGON 20" (n° FJ-156-LG)
Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-001 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° FJ-156-LG)
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-001 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° FJ-156-LG)
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Direction de la réglementationet des Libertés Publiques - 2A-2021-03-15-001 - BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA REGLEMENTATION GENERALE ET COMMERCIALE - Arrêté portant autorisation d'équiper de dispositifs spéciaux de signalisation un véhicule de service de la base hélicoptère d'Ajaccio
"DRAGON 20" (n° FJ-156-LG)
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Direction des Territoires et de la Mer 2A-2021-03-11-001
SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le
département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
30
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
31
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
32
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
33
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
34
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
35
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
36
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
37
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
38
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
39
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
40
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
41
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
43
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
45
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
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Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
49
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
50
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
51
Direction des Territoires et de la Mer - 2A-2021-03-11-001 - SERVICE RISQUES EAU FORET - Arrete relatif a l'exercice de la pêche de loisir en eau douce
dans le département de Corse-du-Sud pour la saison 2021
