Direction Générale MR/HB
REUNION du
CONSEIL MUNICIPAL
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Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire :
Le MARDI 16 MAI 2017 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 MARS 2017
02 – INTERCOMMUNALITE - APPROBATION du RAPPORT 2016 de la CLETC de la COMMUNAUTE URBAINE GPS&O
03 – OBTENTION du TITRE VILLE AMIE DES ENFANTS 2014/2020 – SIGNATURE de la CONVENTION d’OBJECTIFS avec l’UNICEF
04 - SIGNATURE de la CHARTE REGIONALE des VALEURS de la REPUBLIQUE et de la LAICITE (POINT RETIRE en SEANCE et REPORTE)
05 - ADHESION de la COMMUNE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE à la SECTION FOURRIERE du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) 06 – ADHESION de la VILLE à l’ASSOCIATION « la SEINE en PARTAGE »
II-2 – DIRECTION de l’URBANISME
07 - PRESENTATION des ORIENTATIONS GENERALES du PROJET d’AMENAGEMENT et de DEVELOPPEMENT DURABLES du PLAN LOCAL d’URBANISME INTERCOMMUNAL
08 - ACQUISITION d’une PORTION de la PARCELLE AR 138 SISE LIEUX-DIT « LES CURES)
09 - MISE en CONCORDANCE du REGLEMENT du CAHIER des CHARGES du LOTISSEMENT LAMBERT avec le PLAN LOCAL d’URBANISME d’ANDRESY (POINT RETIRE en SEANCE et REPORTE)
II-3 – DIRECTION des FINANCES
10 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET PRINCIPAL
11 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
12 – APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
13 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET PRINCIPAL
14 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
15 – APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
16 - AFFECTATION du RESULTAT 2016 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET PRINCIPAL
17 – DISSOLUTION du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
18 - DISSOLUTION du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
19 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2016
20 - FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er SEPTEMBRE 2017 - ECOLE de MUSIQUE et de DANSE - ATELIER d’ART et STAGES d’ARTS PLASTIQUES
21 – ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDE de la VILLE d’ORGEVAL pour les TRANSPORTS OCCASIONNELS
II-4 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE
22 - SIGNATURE du CONTRAT GENERAL de REPRESENTATION – ETABLISSEMENT de CONCERTS et de SPECTACLES THEATRE et ASSIMILE ETABLI par la SACEM
23 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre la VILLE d’ANDRESY et le SAX d’ACHERES pour la SAISON CULTURELLE 2017/2018
24 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES de la SAISON CULTURELLE
25 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR de l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE
II-5 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
26 - DOTATION d’EQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX (DETR) – PROGRAMMATION 2017
27 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’ACCORD CADRE de TRAVAUX de MENUISERIES pour les BATIMENTS COMMUNAUX
28 – DEMANDE de PERMIS d’AMENAGER pour la CREATION d’un CITY PARC sur le PLATEAU des CHARVAUX
29 - DECLARATION PREALABLE pour la MISE en ACCESSIBILITE du GROUPE SCOLAIRE les CHARVAUX : INSTALLATION d’un ELEVATEUR et MODIFICATION des SANITAIRES
30 – DEMANDE d’une AUTORISATION de TRAVAUX sur un ETABLISSEMENT RECEVANT du PUBLIC (AT-ERP) pour REALISATION d’une PLACE HANDICAPEE pour l’ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY
31 – DEMANDE d’une AUTORISATION de TRAVAUX sur un ETABLISSEMENT RECEVANT du PUBLIC (AT-ERP) pour des TRAVAUX d’AMENAGEMENT INTERIEUR de l’ECOLE ELEMENTAIRE SAINT EXUPERY
Andrésy, le 10 mai 2017 Le Maire,
Hugues RIBAULT
Direction Générale MR/HB
Andrésy, le 10 mai 2017 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL le :
Le MARDI 16 MAI 2017 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 MARS 2017
02 – INTERCOMMUNALITE - APPROBATION du RAPPORT 2016 de la CLETC de la COMMUNAUTE URBAINE GPS&O
03 – OBTENTION du TITRE VILLE AMIE DES ENFANTS 2014/2020 – SIGNATURE de la CONVENTION d’OBJECTIFS avec l’UNICEF
04 - SIGNATURE de la CHARTE REGIONALE des VALEURS de la REPUBLIQUE et de la LAICITE (POINT RETIRE en SEANCE et REPORTE)
05 - ADHESION de la COMMUNE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE à la SECTION FOURRIERE du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM) 06 – ADHESION de la VILLE à l’ASSOCIATION « la SEINE en PARTAGE »
II-2 – DIRECTION de l’URBANISME
07 - PRESENTATION des ORIENTATIONS GENERALES du PROJET d’AMENAGEMENT et de DEVELOPPEMENT DURABLES du PLAN LOCAL d’URBANISME INTERCOMMUNAL
08 - ACQUISITION d’une PORTION de la PARCELLE AR 138 SISE LIEUX-DIT « LES CURES)
09 - MISE en CONCORDANCE du REGLEMENT du CAHIER des CHARGES du LOTISSEMENT LAMBERT avec le PLAN LOCAL d’URBANISME d’ANDRESY (POINT RETIRE en SEANCE et REPORTE)
II-3 – DIRECTION des FINANCES
10 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET PRINCIPAL
11 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
12 – APPROBATION du COMPTE de GESTION 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
13 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET PRINCIPAL
14 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
15 – APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
16 - AFFECTATION du RESULTAT 2016 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET PRINCIPAL
17 – DISSOLUTION du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
18 - DISSOLUTION du BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
19 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2016
20 - FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er SEPTEMBRE 2017 - ECOLE de MUSIQUE et de DANSE - ATELIER d’ART et STAGES d’ARTS PLASTIQUES
21 – ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDE de la VILLE d’ORGEVAL pour les TRANSPORTS OCCASIONNELS
II-4 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE
22 - SIGNATURE du CONTRAT GENERAL de REPRESENTATION – ETABLISSEMENT de CONCERTS et de SPECTACLES THEATRE et ASSIMILE ETABLI par la SACEM
23 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre la VILLE d’ANDRESY et le SAX d’ACHERES pour la SAISON CULTURELLE 2017/2018
24 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES de la SAISON CULTURELLE
25 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR de l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE
II-5 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
26 - DOTATION d’EQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX (DETR) – PROGRAMMATION 2017
27 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’ACCORD CADRE de TRAVAUX de MENUISERIES pour les BATIMENTS COMMUNAUX
28 – DEMANDE de PERMIS d’AMENAGER pour la CREATION d’un CITY PARC sur le PLATEAU des CHARVAUX
29 - DECLARATION PREALABLE pour la MISE en ACCESSIBILITE du GROUPE SCOLAIRE les CHARVAUX : INSTALLATION d’un ELEVATEUR et MODIFICATION des SANITAIRES
30 – DEMANDE d’une AUTORISATION de TRAVAUX sur un ETABLISSEMENT RECEVANT du PUBLIC (AT-ERP) pour REALISATION d’une PLACE HANDICAPEE pour l’ECOLE MATERNELLE SAINT EXUPERY
31 – DEMANDE d’une AUTORISATION de TRAVAUX sur un ETABLISSEMENT RECEVANT du PUBLIC (AT-ERP) pour des TRAVAUX d’AMENAGEMENT INTERIEUR de l’ECOLE ELEMENTAIRE SAINT EXUPERY
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations.
La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.
Vous en souhaitant bonne réception, et dans l’espoir de vous compter parmi nous à cette occasion,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Hugues RIBAULT
