Plan de Prevention des Risques

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Plan de Prevention des Risques

FTTH et Backbone sur les zones RIP (Réseau d’initiative Publique) / AMEL (Appel à Manifestation d'Engagements Locaux)

INSTALLATION, RACCORDEMENTS, MAINTENANCE et ASSISTANCE TECHNIQUE

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Lot Secteur : FIBRE 31 (Haute Garonne‐ 31)

Maitre d’Ouvrage : FIBRE 31

Adresse : ZAC Basso Cambo 3, 25 avenue Gaspard Coriolis, 16 rue Claude-Marie Perroud, 31100 Toulouse

Téléphone : 09 70 84 51 00 (Service Exploitation/NOC)

MISES A JOUR Indice Date Objet de la

modification Directeur URI

(Entreprise Utilisatrice) Entreprise Utilisatrice Maitre d’ouvrage 0.1 22/10/2021 Création suite

VIC Alain PORTAIS Altitude Infra Exploitation FIBRE 31

Nom / Visa AIE : Nom/ Visa EE

Alain Portais, Directeur URI

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Sommaire

1 Renseignements généraux ... 4

1.1 Les interlocuteurs spécifiques à l’Affaire ... 4

1.2 Les Organismes et Services Intervenants Erreur ! Signet non défini. 1.3 Les interlocuteurs Orange : ... 5

1.4 Les interlocuteurs Altitude Infrastructure Exploitation : ... 5

2 Renseignements propres à l’entreprise ... 6

2.1 Description sommaire des travaux ... 6

2.2 Planning prévisionnel d’interventions ... 7

3 Dispositions prises en matière de secours ... 9

4 Prévention des risques ... 10

4.1 Risques PROPRES (générés par notre activité à notre personnel) 11 4.2 Risques EXPORTES (au chantier ou au personnel d’autres entreprises travaillant à proximité) ... 31

4.3 Risques IMPORTES (Par le chantier ou par l’activité d’autres

entreprises) ... 33

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1 Renseignements généraux

1.1 Les interlocuteurs spécifiques à l’Affaire

• Maître d’Ouvrage – FIBRE 31

Situé : ZAC Basso Cambo 3, 25 avenue Gaspard Coriolis, 16 rue Claude-Marie Perroud, 31100 Toulouse

Représenté par : o Pierre Borda

• Exploitant mandaté par le Maître d’Ouvrage – Altitude Infrastructure Exploitation (EU – Entreprise Utilisatrice)

Situé : 2247 Voie de l’Orée 27100 Val de Reuil– 27100 VAL DE REUIL Représenté par :

o Tony Cavelier

• Entreprise Générale – ORANGE Unité d’Intervention Occitanie

Situé : 61 rue Raimon de Trencavel CS 10555 34078 MONTPELLIER CEDEX 3

Représenté par :

o Jean-François FLOC’H, Directeur de l’UI Occitanie

• Tel : 04.99.65.33.92

• Mail : jeanfrançois.floch@orange.com

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1.2 Les interlocuteurs Orange :

FONCTION PRENOM – NOM TELEPHONE

Directeur Sécurité

Environnement et Audit Bruno Pontus 06 84 04 90 40

Directeur RIP Marc Tanguy 06 76 80 82 25

Préventrice Flora Urnicia 06 84 30 01 90

1.3 Les interlocuteurs Altitude Infrastructure Exploitation :

• Alain PORTAIS – Directeur des Unités Régionales d’Intervention alain.portais@altitudeinfra.fr

• Jean MICHEL – Responsable QSE des Unités Régionales d’Intervention jean.michel@altitudeinfra.fr

FONCTION PRENOM – NOM TELEPHONE

Responsable

Maintenance Nord-Est Raphael Courciat raphael.courciat@altitudeinfra.fr 07 63 45 86 47

Responsable

Maintenance Nord-Ouest Florent Lebreton florent.lebreton@altitudeinfra.fr 06 64 69 84 52

Responsable

Maintenance Centre-Est David Gautheron david.gautheron@altitudeinfra.fr 07 56 12 70 02

Responsable

Maintenance Sud-Ouest Jose Sanchez jose.sanchez@altitudeinfra.fr 06 65 84 54 07

Responsable

Maintenance Sud-Est Aurelien Rousseau aurelien.rousseau@altitudeinfra.fr

06 65 84 54 56

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2 Renseignements propres à l’entreprise

2.1 Description sommaire des travaux Etude de réseaux Télécoms :

 Audit et contrôle

 Piquetage / Cassage

 Sondage (carottage ou ouverture) < 1,30 mètre

 Test de compactage

 Relevé de tampons / chambre

 Aiguillage Horizontalité :

 H : Travaux de GC < 1,30 mètre

 H : Travaux en hauteur (câblage en aérien ou en façade)

 H : Aiguillage

 H : Forage (percussion) de chambre FT

 H : Sous tubage

 H : Tirage de câble

 H : Raccordement de BPE

 H : Mesures et recettes

 H : Audit et contrôle Verticalité :

 V : Tirage de câble

 V : Percement pour passage de câble

 V : Pose et raccordement de BPE

 V : Travaux en hauteur (chemin de câble / CIM)

 V : Mesures et recettes

 V : Audit et contrôle

Intervention dans sites Techniques Télécoms :

 Audit /contrôle

 Tirage de câble / Jarretièrage

 Pose et Raccordement d’équipements télécoms

 Mesures et recettes

Mise en protection des éléments de réseaux Télécoms / Dévoiement

 Réparation provisoire /Réparation Définitive

 Opération de maintenance Préventive

Types de chantiers et répartition des activités d’Orange

o

L’Unité d’Intervention Occitanie et ses partenaires ont en charge :



La pénétration de fibres dans les NRO d’Altitude



La pose des tiroirs optiques dans la baie NRO d’Altitude

(7)



La pose de coupleurs dans les PM ainsi que le brassage



Les raccordements clients aux Points de Branchements

2.2 Planning prévisionnel d’interventions

Horaires de travail :

Orange UI Occitanie de 7h30 à 18h30

Durée globale des Travaux :

 Durée des travaux : Durée du contrat avec VIC annuelle

 Date de début des travaux : 01/11/2021 Effectif prévisible :

 Effectifs : 1 personne minimum

Listes du personnel sous-traitant susceptible d’intervenir sur le chantier :

 Liste en annexe 3

Informations évolutives et disponibles sur demande auprès

d’ORANGE

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Liste des Sous-Traitants susceptibles d’intervenir : VOIR LISTE EN ANNEXE

 Informations évolutives et disponibles sur demande auprès d’ORANGE

 ORANGE se chargeant de créer et tenir à jour les plans de

prévention de ses MOE/Prestataires directs et Sous-Traitants.

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3 Dispositions prises en matière de secours

Matériel de premiers secours présent sur le chantier

 Dans chaque véhicule se trouve, à disposition du personnel, une trousse de secours de première urgence.

Consignes à observer

 Dans chaque véhicule sont affichées les consignes à respecter en cas d’accident (voir Annexes). Toutes les équipes sont équipées de téléphone portable.

 Protéger la zone concernée pour évier le sur accident

 Numéros de téléphone en cas d’urgence :

15 18 17 112 114

SAMU POMPIERS POLICE

GENDARMERIE

TOUTE URGENCE

U.E.

TOUTE URGENCE ENTENDANT MAL

Prévenir immédiatement votre responsable hiérarchique ou le responsable QSE de l’agence.

Une procédure inter ORANGE définit les consignes et les documents à renseigner en cas d’ACCIDENT DU TRAVAIL.

En cas d’accident grave ou mortel, prévenir immédiatement le Responsable d’Agence ainsi que le Responsable Qualité Sécurité Environnement National.

A leur tour, ils préviendront le Coordonnateur Sécurité, le Maitre d’Ouvrage,

l’Inspection du Travail, la CRAM, les proches de la victime.

(10)

4 Prévention des risques

Ce chapitre analyse de manière détaillée les procédés et modes opératoires, définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels, dispositifs et installations, à l’utilisation des substances et préparations, au déplacement du personnel, à l’organisation du chantier, …

Il indique les mesures de protection collectives adaptées pour prévenir ces risques, il décrit l’organisation du contrôle de cas mesures et définit les mesures prises pour assurer la continuité dans l’espace et dans le temps des protections collectives.

Il précise également les règles et consignes définies dans l’entreprise concernant le port et l’utilisation des EPI.

Il précise l’utilisation d’installations spécifiques (levage, électricité, …)

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4.1 Risques PROPRES (générés par notre activité à notre personnel)

Activité

Générique n°1 Travaux Câblage

RISQUES LIES A L’OUVRAGE

Type de risque Présence risque

Consignes Altitude Infrastructure Exploitation –

Moyens de prévention mise en œuvre par l’EE

Chutes de hauteur

Privilégier Nacelle / Plateforme d’Accès en Hauteur sécurisé en binôme

Application du décret du 1^er Septembre 2004 Utilisation de moyens de protections adaptés Autorisation de conduite pour le salarié dans le PEMP. Dispositif antichute

1. Privilégier l'utilisation d'équipements en protection collective : 1ère intention avec une PEMP en binôme.

2. Porter des EPI adaptés à la situation de travail pour le nacelliste et le surveillant : Harnais et sa longe antichute, gilet haute visibilité, chaussures de sécurité, gants, casque. Se conformer aux règles inscrites dans le manuel du constructeur 3. Autorisation de conduite pour le nacelliste et gestes de

secours au poste bas obligatoire pour le 2eme intervenant AIPR en cours de validité et formation aux manœuvres de secours pour le surveillant au sol.

4. Balisage efficace de la zone de travail : appli je balise et se conformer à la règlementation.

Attention : un balisage doit être : 1. Compréhensible

2. Claire et lisible 3. Contraignante 5. Vérification périodique des équipements de levages conformes

6. Utilisation d'équipements aux normes professionnelles 7. Pas de travaux en superposition

8. Application du décret 2004- 924

9. Formation des travailleurs à :

• L’utilisation des équipements de Oui

(12)

protection au travail en hauteur.

• Interdiction d’utilisation des échelles et des griffes

• Interdiction d’accès et de s’appuyer aux poteaux bois. Si non accessible à la nacelle = arrêt chantier

• Reporter par vent supérieur à 45 km : anémomètre à avoir

• Interdiction par temps d’Orage

• Respect de l’IPS -2-6- AER-000

Nacelle obligatoire en première intention (2 intervenants formés) Privilégier les moyens de protection collective

Intervenir à la nacelle (PEMP) en binôme

Intervenant Nacelle poste haut : Autorisation de Conduite et AIPR Opérateur

Intervenant Nacelle poste bas : a minima la compétence à l’utilisation du poste bas Pour les autres moyens de protection collective, respecter les prescriptions du matériel et la notice du constructeur.

Travaux sous

émission laser Oui

Vérification coupure émetteur

Port de lunette si supérieur à la classe 2M

Vérification coupure émetteur Ne jamais regarder de face l’extrémité d’une fibre optique Utiliser des lunettes de protection adaptées à la puissance du rayonnement

(13)

RISQUES LIES A L’ENVIRONNEMENT

Contact avec les lignes électriques

aériennes Oui

 Respect distance réglementaire

 Habilitation électrique en fonction de l’activité

 Port EPI

 Consignation ou pose de protections isolantes sur la ligne

 Respect des distances minimales d’approche

 Application du décret du 08/01/1965 ou 88-1056 pour le personnel habilité

 Respect de l’IPS -2-6-AER- 000

Appliquer la réglementation DT/DICT et modalités anti- endommagement

Respecter les distances de sécurité avec les réseaux ou consignation / mise en place d’écran (aucun poteau métallique au voisinage d’une ligne électrique)

Prévenir les dangers liés à la tension mécanique sur les câbles Ne pas scier les poteaux bois après dépose

A titre d’exemple les techniciens UIOC sont tous habilités B2V BR BC BE HOV.

Installation

électrique sur façade

Oui

 Utilisation EPC / Port EPI

 Respect distance réglementaire

 Application du décret du 08/01/1965 ou 88-1056 pour le personnel habilité

 Respect de l’IPS -2-6-AER-

 Utiliser les moyens de 000 protection collective en première intention

 Se conformer aux

dispositions de la NF C 18- 510

 Appliquer la réglementation DT/DICT et les modalités anti-endommagement

 En cas de présence de câble électrique, s’assurer du bon état de la gaine de protection du câble électrique

(14)

A titre d’exemple les techniciens UIOC sont tous habilités B2V BR BC BE HOV

Présence de gaz dans l’ouvrage Oui

 Utilisation d’un détecteur de gaz avant ouverture et pendant les travaux, ventilation.

 Recommandation du détecteur 4 gaz

Laisser la chambre aérer avant d'y pénétrer

Assurer la détection gaz et la détection d’absence d’oxygène avant et pendant toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage Favoriser la ventilation naturelle pendant l’opération

Utiliser un moyen d’ouverture avec système anti-étincelle Une personne doit être présente en dehors de la chambre pour prévenir les secours en cas d’accident.

Contact avec des fluides dangereux

(gaz, …) Oui

 Moyens

d’intervention, DR- DICT

 Recommandation d’un Détecteur de 4 gaz

 Utilisation des retours DT DICT

 Utilisation d’un détecteur de gaz

 Ventilation

Accès au poste de travail

Oui  Signalisation, vérification de l’état du sol

 Propreté des lieux

 Faire une analyse des risques au préalable pour chaque intervention :

 Prise en compte des contraintes et de

l’environnement de travail (mise en place du balisage suffisant en particulier dans le cadre de travaux sur chaussées)

 Sondage du support

 Vérification de l’état du sol

 Harnais et stop chute

 Arrimage moyen d’accès Pomper les eaux stagnantes en respectant les règles environnementales

Sol (stabilité, pente

…) Oui

 Limites d’utilisation des équipements

 Plateforme (compensateur de niveau)

 Limites d’utilisation des équipements

 Arrimage du moyen d’accès

 Utilisation des stabilisateurs

(15)

Météo (vent…) Oui

 Conditions limites d’intervention

 Utilisation des nacelles (notice constructeur)

 Pas de travaux sous orages

 Régime d’intempéries. Pas de nacelle par > seuil constructeur

 Conditions limite à l’intervention à définir en fonctions des zones géographiques et équipements

 Utilisation d’un anémomètre

Animaux, insectes et

nuisibles Oui

 Précaution lors de l’accès aux boîtiers,

 Précaution lors de présence d’animaux en liberté

 Utilisation

d’insecticide et EPI dédiés

 Vérifier visuellement que éléments à risques ne sont pas présents dans l’ouvrage

 En cas de présence de ces éléments, suspendre l’intervention en cours et le signaler à Orange

Circulation routière Oui

 Signalisation temporaire de chantier (guide SETRA, OPPBTP)

 Equipement des véhicules (tri flashs, signalisation), Electriques, EPI haute visibilité (triangle et gilet)

 Arrêtés de circulation

 Signalisation temporaire de chantier

 Equipement des véhicules (tri flashs, signalétique réfléchissante)

 Mise en place des

véhicules « en protection » de la zone de travail

 EPI haute visibilité

Présence de batterie

Oui

 Interdiction de fumer

 Ne rien entreposer (objets métalliques, etc. …) sur les batteries

 Eviter le port de vêtement à pouvoir électrostatiques

 Interventions et

manipulations interdites des batteries

 Remonter si mauvaise état batterie

Présence Amiante

Oui

 Demande Dossier Technique Amiante

 Détournement parcours si nécessaire

 Utilisation EPI dédiés (masques FFP3, tenue jetable…)

Les ventilations de chambres plafonnées en fibrociment

Les conduites en fibrociment diamètre 150mn

Les plaques arrières des armoires métallique de sous répartition

Les enrobés de voiries

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sont susceptibles de contenir des fibres d’amiante

Informations sur la présence ou l’absence d’amiante à obtenir avant toutes interventions

Si pas d’informations sur présence ou absence amiante =>

intervention en SS4 sous mod’opératoire validé

Les enrobés de voirie peuvent contenir des Hydrocarbures Polycycliques Aromatiques

Si la teneur dépasse les 0,5 mg par Kg (information fournie par Orange), interdiction stricte de les chauffer, les réutiliser ou de les refondre avec d’autre enrobés, évacuer ces déchets dans un centre de tri spécialisé

Agression

Oui

 Politique de

prévention et gestion des violences externes

1. Planification des interventions tôt le matin

2. Intervention en équipes 3. Faire preuve de discrétion 4. Intervention en présence d'une équipe sécurité si nécessaire 5. Se garer à l'écart de la zone

"sensible", ne pas étaler les équipements présents dans le VL 6. Sensibilisation périodique 7. Transmission de l'information par la CA

8. Prendre connaissance des adresses concernées

9. Droit de retrait applicable

Asphyxie

Oui

 Préconisation de l’utilisation d’un détecteur 4 gaz (%LIE- 02 – CO - H2S)

Aérer l’ouvrage avant

intervention.

Utilisation d’un détecteur gaz contrôlé avec prise haute et

(17)

basse en chambre profonde et chargé

Porter le détecteur pendant toute la durée de l’intervention.

Chute de hauteur /

utilisation de nacelle Oui  Utilisation d’un anémomètre

Respect des notices constructeur des engins.

Prise en compte des alertes émises par les engins (voyants lumineux).

SMS météo relayés aux intervenants.

Balisage de la zone d’intervention et de la zone de survol

Mises en place des EPI nécessaire à l’utilisation de la nacelle => voir les préconisation en début de l’analyse des risques de ce document

Exposition des salariés au COVID

19

Oui

 Se laver les mains avec du savon régulièrement dans les bases vie et installations prévues à cet effet.

 Prévoir des lingettes ou produits

hydroalcooliques dans les véhicules utilitaires.

 Éviter les contacts physiques (distance minimum 1 mètre) et privilégier les réunions à distance

 Dans la mesure du possible, fournir des masques au

personnel ainsi que des gants à usage unique jetables.

 Nettoyer

régulièrement les surfaces et les lieux collectifs (tables,

 Mise en place des mesures barrières préconisées par le gouvernement et le guides OPPBTP

(18)

poignées...) ainsi que les équipements individuels

(téléphone, lunettes, bouchons

d’oreilles...).

 Tousser ou éternuer dans son coude et utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter dans une poubelle.

 Prévenir les autres acteurs du chantier (MOA, MOE, CSPS…)

RISQUES LIES A L’ACTIVITE

Chutes des objets

ou de matériels Oui  EPI

 Balisage / interdiction d’accès à la zone de risques

 Mise en place de Gardes fous + Cônes

 Port du casque + Jugulaire

 En cas de coactivité reporter l’intervention

Manutention Manuelle

Oui

 EPI

 Code du travail

 Formation

 Limite de charge (25kg de préférence)

Adapter les moyens humains et matériels d’aide à la manutention par rapport au modèle de plaque Prévenir le risque lié au poids, à la taille, au système d’ouverture et au caractère contondant de la plaque

Refermer soigneusement les ouvrages après intervention (vérifier l’alignement de la plaque sur le sol)

Utiliser des matériels de manutention adaptés à la forme et aux caractéristiques de la charge et à l’environnement.

Utiliser le matériel

conformément aux prescriptions du constructeur et à la

réglementation en vigueur

(19)

Manutention

mécanique Oui

 Autorisations de conduite (chariots, grues, nacelles…)

 Port des EPI

 Vérification des engins de levage et des apparaux de levages

 Balisage de la zone de déchargement

 Ne pas se

positionner entre la charge et un point fixe

 Formation à la conduite en sécurité

 Interdiction d’accès à la zone d’évolution

Engins mécaniques (dont treuils de

halage)

Non

 EPI – moyens de communication entre les différents points du chantier

 Ne pas rester dans les chambres pendant les opérations d’aiguillage et de tirage

 Moyen de communication entre les différents points du chantier

 Vérification des accessoires de levage

 Respect zone d’évolution de l’engin

 Port des EPI

Outillage électroportatif

Oui

 Guide pratique du matériel

 Marquage CE et matériel Classe 2

 Contrôle visuel de l'outillage

 Protection disjoncteur 30Ma

 Port des EPI (gants, lunettes, manchettes…) Mécanique

(relâchement de forces aériennes)

Non  Guide pratique, modes opératoires de dépose, EPI

 Balisage / interdiction d’accès à la zone à risque

 Port du casque

 Dispositif d’arrêt + tire-fort

Risques pour les tiers dans l’environnement des

travaux

Oui

 Signalisation temporaire de chantier de part et d’autre des travaux sur routes, rues ou trottoirs

 Protection des ouvrages

souterrains contre accidents (chutes des piétons…)

 Balisage panneaux interdiction d’accès au public

 Stockage des matériaux en sécurité (calage…)

 Protection des ouvrages souterrains contre les chutes des piétons

(20)

Activité

Générique n°2 Travaux au NRO

RISQUES LIES A L’OUVRAGE Type de risque Présence

risque Consignes EU Moyens de prévention mise en œuvre par l’EE

Chutes de hauteur (intérieur)

Oui

Plate-forme de travail (analyse de risque menée par les chefs d’entreprise) EPC

 Application du décret du 1er Septembre 2004 Utilisation de moyens de protections adaptés (plate-forme

individuelle, échafaudage, …)

 Vérification de l’état du moyen d’accès

 Respect des consignes particulières du client

Si PEMP impossible : L'utilisation d'échelles et escabeau sont tolérés en cas d'impossibilité de mise en place d'équipement de protections collectives ; elle doit être strictement limitée aux travaux de courte durée et non répétitifs (Longes avec absorbeur de choc, Points d'ancrages, Harnais antichute).

Binôme pour échelles

Travaux sous émissions laser Oui

 Vérification coupure émetteur

 Port de lunette si supérieur à la classe 2M

Vérification coupure émetteur

Ne jamais regarder de face l’extrémité d’une fibre optique

Utiliser des lunettes de protection adaptées à la puissance du rayonnement

Contact avec les lignes électriques / travaux d’ordre

électrique

Oui  Respect distance réglementaire

 Port EPI

 Consignation ou pose de protections isolantes sur la ligne

 Respect des distances minimales d’approche

Accès au poste

de travail Oui

 Signalisation, vérification de l’état du sol – Propreté des lieux (nettoyage

(21)

jarretières et déchets

divers)  Faire une analyse des risques au préalable pour chaque intervention :

l’environnement de travail (mise en place du balisage suffisant en particulier dans le cadre de travaux sur

chaussées)

 Arrimage moyen d’accès Pomper les eaux

stagnantes en respectant les règles

environnementales

Présence de batterie

Oui  Interdiction de fumer

 Ne rien entreposer (objet métalliques, etc…) sur les batteries

 Interventions et

manipulations interdites des batteries

 Remonter si mauvaise état batterie



Animaux, insectes et nuisibles

Oui  Précaution lors de l’accès aux boîtiers,

 Utilisation d’insecticide, vêtements,

chaussures, gants, EPI dédiés, vaccins

Manutention manuelle

Oui

EPI, Code du travail, Formation

Adapter les moyens humains et matériels d’aide à la manutention par rapport au modèle de plaque Prévenir le risque lié au poids, à la taille, au système d’ouverture et au caractère contondant de la plaque Refermer soigneusement les ouvrages après intervention (vérifier l’alignement de la plaque sur le sol)

(22)

Utiliser le matériel conformément aux prescriptions du constructeur et à la réglementation en vigueur

Manutention mécanique

Oui Utilisation des plates- formes

 Formation à la conduite en sécurité

 Interdiction d’accès à la zone d’évolution

Oui

Guide pratique du matériel

 Marquage CE et matériel Classe 2

 Contrôle visuel de l'outillage

 Protection disjoncteur 30Ma

 Port des EPI (gants, lunettes, manchettes…)

Risques pour les tiers dans l’environnement des travaux

Oui Signalisation temporaire de chantier de part et d’autre des travaux sur routes, rues ou trottoirs, protection des ouvrages souterrains contre les accidents (chutes des piétons…)

 Balisage panneaux interdiction d’accès au public

Protection des ouvrages souterrains contre les chutes des piétons

Activité Générique

n°3 Travaux Souterrains

RISQUES LIES A L’OUVRAGE Type de

risque

Présen

risque ce Consignes EU Moyens de prévention mise en œuvre par l’EE

Chute lors de l’accès à

l’ouvrage souterrain

Oui

 Mise en place signalisation adaptés

 Garde-fou – échelle à crosse

 Port des EPI

 Etaiement / Blindage des fouilles

 Lors de la descente dans les fouilles, utiliser une échelle si mise en place et surtout ne pas sauter !!

 Port du casque + jugulaire pour chambres plafonnées

 Vérifier les accès (échelles dégardées ne pas utiliser et utiliser sa propre échelle si dépasse de 1 m au dessus)

 Vérifier le bon état avant toute descente dans l’ouvrage

(23)

 Prévenir le risque lué au poids, à la taille, au système d’ouverture et au caractère contondant de la plaque

 Protéger les chambres ouvertes et les matériels stockés pour prévenir toute chute (intervenant et tiers) à l’aide de garde fou

 Ne jamais laisser une chambre ouverte sans surveillance

 Délimiter la zone afin d’indiquer la présence du chantier aux tiers en aménageant un passage sécurisé pour les piétons.

 Ranger les plaques et matériels installations liés à l’intervention à l’intérieur de la zone de chantier, vers la zone piétonne et en sens inverses de circulation

Manutention (plaques de

chambre)

Oui

 Utilisation d’outils appropriés au levage des plaques de chambre

 EPI, 2 agents suivant taille et poids des plaques

 Port des EPI (gants anti-coupure, chaussures de sécu…)

 Equipements d’aide à la manutention (marteaux à plaque antidéflagrant, lève plaque magnétique …)

 Mise en pratique formation « gestes et postures »

 Stockage des tampons à plat sur sol stable

Présence de gaz dans l’ouvrage

Oui

 Préconisation de l’utilisation d’un détecteur 4 gaz avant ouverture et pendant les travaux

 Ventilation

Laisser la chambre aérer avant d'y pénétrer Assurer la détection gaz et la détection d’absence d’oxygène avant et pendant toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage Favoriser la ventilation naturelle pendant l’opération

Utiliser un moyen d’ouverture avec système anti-étincelle

 Une personne doit être présente en dehors de la chambre pour prévenir les secours en cas d’accident.

Contact avec fluides

dangereux

Oui

 Moyens d’intervention

 DR-DICT

 Préconisation d’un détecteur 4 gaz

 Moyens d’intervention

 DR-DICT

Laisser la chambre aérer avant d'y pénétrer Assurer la détection gaz et la détection d’absence d’oxygène avant et pendant toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage

(24)

Favoriser la ventilation naturelle pendant l’opération

 Une personne doit être présente en dehors de la chambre pour prévenir les secours en cas d’accident.

Accès au poste de travail

Oui

 Signalisation, vérification de l’état du sol – propreté des lieux

 Préconisation d’un détecteur 4 gaz

Laisser la chambre aérer avant d'y pénétrer Assurer la détection gaz et la détection d’absence d’oxygène avant et pendant toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage Favoriser la ventilation naturelle pendant l’opération

Une personne doit être présente en dehors de la chambre pour prévenir les secours en cas d’accident.

Salubrité de l’ouvrage

Oui

 Vêtements,

chaussures, gants, pompe…

 Port des EPI (vêtements, sur- chaussures, masques, gants, …)

 Pompage, …

 Surveillance médicale renforcée

 Dispositions d’hygiène spécifiques travaux insalubres & salissants Météo

(pluies, orage, …)

Oui  Pluies d’orage,

fortes précipitations

Anoxie, asphyxie

Oui  Utilisation d’un détecteur 4 gaz avant ouverture et pendant les travaux, ventilation

Aérer l’ouvrage avant intervention.

Utilisation d’un détecteur 4 gaz contrôlé avec prise haute et basse en chambre profonde.

Porter le détecteur pendant toute la durée de l’intervention.

Animaux, insectes et

nuisibles

 Port des EPI (bottes, masques, lunettes, gants…)

 Utilisation de bombe aérosol

(25)

chaussures, gants, EPI dédiés, vaccins (leptospirose)

Circulation routière

Oui  Signalisation temporaire de chantier (guide SETRA, OPPBTP)

 Equipement des véhicules (tri flashs, signalisation), Electriques, EPI haute visibilité (triangle et gilet)

 Arrêtés de circulation

 Equipement des véhicules (tri flashs, signalétique réfléchissante)

 Mise en place des véhicules « en protection » de la zone de travail

 EPI haute visibilité

Présence

Amiante Oui

 Demande Dossier Technique Amiante

 Détournement parcours si nécessaire utilisation EPI (masques FFP3, tenue jetable)

Les plaques arrières des armoires métallique de sous répartition

Les enrobés de voiries

sont susceptibles de contenir des fibres d’amiante

Si pas d’informations sur présence ou absence amiante => intervention en SS4 sous mod’opératoire validé

 Si la teneur dépasse les 0,5 mg par Kg (information fournie par Orange), interdiction stricte de les chauffer, les réutiliser ou de les refondre avec d’autre enrobés, évacuer ces déchets dans un centre de tri spécialisé

(26)

Chutes d’objets ou de matériels

Oui  Balisage / interdiction d’accès à la zone

à risque

 Mise en place de filets de protection

 Port du casque + jugulaire

 Respects des plannings afin d’éviter la Co activité

Manutention manuelle

Oui

 EPI, Code du travail, Formation

Adapter les moyens humains et matériels d’aide à la manutention par rapport au modèle de plaque

Prévenir le risque lié au poids, à la taille, au système d’ouverture et au caractère contondant de la plaque

Refermer soigneusement les ouvrages après intervention (vérifier l’alignement de la plaque sur le sol)



Utilisation de l’air comprimé

Oui  Vérification annuel compresseur

 Port EPI,

vérification flexible

 Respect de règle de non-présence lors du furetage

 Utilisation de matériel conforme et en bon état

 Interdiction de se trouver dans les chambres ou moment du soufflage

 Ne pas propulser de furet libre lors des aiguillages / furetages

 Port des EPI (y compris casque anti- bruit et lunette de protection)

Manutention mécanique

Oui  Autorisation de conduite (chariots, grues, …) Port des EPI

 Port des EPI (gants anti-coupure, chaussures de sécu, …)

 Equipements d’aide à la manutention

 Mise en pratique formation « gestion et postures »

Engin mécaniques (dont treuils de halage)

Oui  EPI – moyens de communication entre les différents points du chantier

 Ne pas rester dans les chambres pendant les opérations d’aiguillage et de tirage

 Ne pas propulser de furet libre lors

 Moyens de communication entre les différents points de chantier

 Vérification des accessoires de levage

 Respect zone d’évolution de l’engin

 Port des EPI (y compris casque anti- bruit si besoin)

(27)

des aiguillages ou furetages

Outillage électroporta

tif

Oui

 Marquage CE ou matériel Classe 2

 Contrôle visuel de l’outillage

 Protection disjoncteur 30mA

 Port des EPI (gants, lunettes, manchettes, …)

 Demande de permis de feu si nécessaire

Ensevelisse ment

Oui  Blindage des

fouilles et tranchées

 EPI

 Blindage des fouilles et tranchées

 Port des EPI

Risques pour les tiers dans l’environne ment des

travaux

Oui

 Signalisation temporaire de chantier de part et d’autre des travaux sur routes, rues ou trottoirs

 Protection des ouvrages

souterrains contre les accidents (chutes des piétons, …)

 Balisage des zones de travail

 Accompagnement des tiers si besoin de passage dans les zones accès

(28)

Activité Générique n°4

Travaux dans les bâtiments, immeubles et chez les clients

RISQUES LIES A L’OUVRAGE Type de risque Présence

risque Consignes EU Moyens de prévention mise en œuvre par l’EE

Chutes de hauteur

(intérieur) Oui

 Plate-forme de travail (analyse de risque menée par les chefs d’entreprise)

 EPC

 Utilisation de moyens de protections adaptés (plateforme individuelle,

échafaudage, …)

 Priorité donnée aux protections collectives (nacelle) conformément à l’article R4323-63, en cas d’incapacité technique de recourir à un EPC ou si l’analyse des risques terrain démontre la présence un appui stable et un risque faible, l’utilisation de l’échelle sur cet appui, s’il la mise en sécurité de l’échelle est conforme au mode opératoire ORANGE peut être effectué RISQUES LIES A L’ENVIRONNEMENT

Contact avec des câbles

d’énergie électrique enterrés ou

encastrés

Non  Moyens

d’intervention, DR- DICT – (Conventions)

 Détecteurs de câbles encastrés

 Avant percement demander les trajets des câbles des réseaux éventuels

 DICT

 En cas de doute : détecteur, approche manuelle et/ou demande de consignation

Contact avec des fluides dangereux (gaz

…)

Non

 Moyens

d’intervention, DR- DICT

 Préconisation d’utilisation de Détecteur 4 gaz

 Moyen d’intervention

 DICT

Assurer la détection gaz et la détection d’absence d’oxygène avant et pendant toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage

(29)

Accès au poste de travail

Oui

 Signalisation,

vérification de l’état du sol – Propreté des lieux

 Arrimage moyen accès

 Faire une analyse des risques au préalable pour chaque intervention :

l’environnement de travail (mise en place du balisage suffisant en particulier dans le cadre de travaux sur chaussées)

 Arrimage moyen d’accès Pomper les eaux

stagnantes en respectant les règles

environnementales

Salubrité de l’ouvrage

Oui

 Vêtements, chaussures, gants, EPI pompage

 Port des EPI (vêtements, sur- chaussures, masques, gants,

…)

 Pompage, ….

 Surveillance médicale renforcée

 Dispositions d’hygiène spécifiques travaux insalubres & salissants

Animaux, insectes et

nuisibles

chaussures, gants, EPI dédiés, vaccins

Présence Amiante

Oui  Demande Dossier Technique Amiante

(30)

 Détournement parcours si nécessaire

 Utilisation EPI dédiés (masques FFP3, tenue jetable …)

Les plaques arrières des armoires métallique de sous répartition Les enrobés de voiries sont susceptibles de contenir des fibres d’amiante

Si pas d’informations sur présence ou absence amiante =>

intervention en SS4 sous mod’opératoire validé

 Si la teneur dépasse les 0,5 mg par Kg (information fournie par Orange), interdiction stricte de les chauffer, les réutiliser ou de les refondre avec d’autre enrobés, évacuer ces déchets dans un centre de tri spécialisé

Manutention

Manuelle Oui  EPI, Code du travail, Formation

 Port des EPI (gants anti- coupure, chaussures de sécurité, …)

 Equipements d’aide à la manutention

 Mise en pratique formation

« gestes et postures »

Adapter les moyens humains et matériels d’aide à la manutention par rapport au modèle de plaque Prévenir le risque lié au poids, à la taille, au système d’ouverture et au caractère contondant de la plaque Refermer soigneusement les ouvrages après intervention

(31)

(vérifier l’alignement de la plaque sur le sol)

Oui

 Marquage CE ou matériel Classe 2

 Contrôle visuel de l’outillage

 Protection disjoncteur 30mA

 Port des EPI (gants, lunettes, manchettes, …)

 Demande de permis de feu si nécessaire

Risques pour les tiers dans l’environnement

des travaux

Oui

 Signalisation temporaire de chantier sur route ou trottoirs

 Mise en place de Gardes fous + Cônes

 Balisage panneaux

interdiction d’accès au public

4.2 Risques EXPORTES (au chantier ou au personnel d’autres entreprises travaillant à proximité)

Phase de Travaux / Operations

Méthodes /

Moyens Risques Mesures de Prevention Commentaires / Contrôle RESPECT DES REGLES ET PRESCRIPTIONS PRECONISEES PAR LES AUTRES

INTERVENANTS

Opération LEVAGEde

 Camion grue

 Grue

 Chutes objet ou matériel

 Ecrasement

 Interdiction de se déplacer dans les zones d’évolution des engins

 Balisage de la zone de levage

 Utilisation de matériel adapté, conforme et en bon état pour la manutention et le levage

 Utilisation d’élingues en bon état et adaptées à la charge

 PV de conformité et de vérification présent dans l’engin

(32)

 Autorisation de conduite et levage valide et formation du personnel

Tirage de câbles

 Dérouleuses

 Compresseur haute

pression

 Chute dans chambre de tirage

 Bruit

 Balisage de la zone de visite en sus du balisage mise en place

 Mise en place de barrière autour des chambres ouvertes

 Prévenir les riverains et autres corps d’état de la gêne occasionnée. Limiter cette opération aux heures appropriées.

 Port de protection auditive à proximité

(33)

4.3 Risques IMPORTES (Par le chantier ou par l’activité d’autres entreprises)

Phase de Travaux / Operations

Méthodes /

Moyens Risques Mesures de Prevention Commentaires / Contrôle Déplacement

et Circulation des riverains et autres entreprises

 Collisions, chutes, heurts

 Circulation Dense

 Circulation routière

 Explosion

 Respect de la

réglementation présente sur le lieu de travail

 Respect de la planification afin de limiter la Co-activité

 Respect des balisages et signalisation en place

 Interdiction de se déplacer dans les zones d’évolution des engins

 Prise en compte et respect des arrêtés de voirie

 Prendre en compte les mesures de sécurité fournies par la DDE, Gendarmerie

 Prendre en compte les mesures de sécurité fournies par les agents de la SNCF

 Prendre en compte toutes les manifestations et activités urbaine (Ecole, commerce, évènement sportif, Bus,

…)

 Port des EPI (baudrier fluo)

 Ne pas fumer

 Un des agents reste en surface

Assurer la détection gaz et la

détection d’absence d’oxygène avant et pendant

toute la durée de l’intervention dans l’ouvrage

 Lors de travaux à proximité de voies rapides

 Si traversée de voie ferrée Accès et

circulation à pied des intervenants

 Traversées de voies circulées

Manutention, Manœuvres

 Manutentions manuelles, lors de l’ouverture de chambre de tirage avec des zones non découvertes par les tampons

(34)

(35)

Annexe 1 : IPS

Les règles de l’IPS sont à respecter dans le cadre des interventions sur infrastructures ENEDIS et dans le cadre de la convention ENEDIS.

De par son activité de prestataire, ORANGE intègre les conditions et

recommandation d’Altitude infrastructure Exploitation et ENEDIS provenant de

l’IPS -2-6-AER-000

(36)

Annexe 2 : Consignes en cas d’accident

(37)

Annexe 3 : Liste du personnel ORANGE

Suite à un contrôle de l’opérateur Altitude, Orange sera sollicité pour

confirmer la liste des intervenants identifiés lors de ce dit contrôle.

(38)

Annexe 4 : Fiche de l’intervenant

FTTH en ZMD sur les zones RIP (Réseau d’initiative Publique) ou AMEL (Appel à Manifestation d'Engagements Locaux)

INSTALLATION, RACCORDEMENTS, MAINTENANCE et ASSISTANCE TECHNIQUE

Secteur d’intervention : FIBRE 31 (Haute Garonne‐ 31)

Sous-traitant :

SCOPELEC

Représenté lors de l’inspection préalable : DESPAX Nalinie Fonction : Responsable QSE

Adresse :

48, Rue Louis Gay-Lussac 31250 REVEL Téléphone : 06 79 92 64 92

Inspection préalable fait le : 22/10/2021 Lieu : LABARTHE SUR LEZE

Sous-traitants déclaré par l’EE :

SOCIETE REPRESENTANT COORDONNEES AJOUTE AU PLAN

DE PREVENTION LE : ASTRAL TELECOM

MORENO Audrey 06 59 78 51 85

22/10/2021

HPL

LEVENEUR Thomas 06 84 93 62 46

22/10/2021

INTER COM

CHEURFA Nadjim 06 45 61 82 95

22/10/2021 RTE SASU

SEVA Christian 06 07 78 69 73

22/10/2021 ERIM-SN

CHACHERO Samuel 06 32 03 39 58

22/10/2021 STHD TELECOM

GAID Said 06 49 71 99 87

22/10/2021 BETA TECHNOLOGIE

SOUARE Ibrahima 06 51 79 86 55

22/10/2021 RETEFIB

ABDOULAYE NDIAYE 06 21 00 10 69

22/10/2021 Les 2 Amis

MALDEREZ Christian 06 78 90 71 91

22/10/2021 TH OPTIQUE

NEKKACHE Toukami 06 68 11 26 39

22/10/2021 BENITEL

OUSSAMA Bennissi 07 60 04 60 65

22/10/2021

(39)

Délégataire ou personne ayant procuration de signature :

PS : Procuration en annexe du document Signature

(40)

Annexe 4 : Fiche de l’intervenant

FTTH en ZMD sur les zones RIP (Réseau d’initiative Publique) ou AMEL (Appel à Manifestation d'Engagements Locaux)

INSTALLATION, RACCORDEMENTS, MAINTENANCE et ASSISTANCE TECHNIQUE

Secteur d’intervention : FIBRE 31 (Haute Garonne‐ 31)

Sous-traitant :

CIRCET

Représenté lors de l’inspection préalable : François DELMAS Fonction : Animateur QSE

Adresse :

16 chemin de la Chasse 31770 Colomiers Téléphone : 06 32 70 57 52

Inspection préalable fait le :

22/10/2022

Lieu : LABARTHE SUR LEZE Sous-traitants déclaré par l’EE :

SOCIETE REPRESENTANT COORDONNEES AJOUTE AU PLAN

DE PREVENTION LE :

NL PRO

Karim HACHEMI 06 95 97 53 25

22/10/2021

SIFO

Hicham HAYANE 06 67 42 53 53

22/10/2021

JFIBRE

Jean-Pierre DAO 06 18 91 62 97

22/10/2021

STHD TELECOM

GAID Said 09 53 71 13 57

22/10/2021

MULTITECH

ENNACERIE Abderrahmane

06 98 33 93 77

22/10/2021

TECHNO PRESTA

Josselin SOURIS 01 87 64 82 26

22/10/2021

B CONNECT

BELKHIR FERHAT 06 64 04 99 15

22/10/2021

(41)

OPTIMUM

TITRAOUI Salah 07 60 32 13 05

22/10/2021

MAGIC TELECOM

Tarik YKRELEF 07 78 47 27 46

22/10/2021

FUSION PLUS

Julien MASSONNEAU 02 62 26 64 66

22/10/2021

ASTRAL TELECOM

MORENO AUDREY

22/10/2021

Délégataire ou personne ayant procuration de signature :

(42)

Annexe 4 : Fiche de l’intervenant

FTTH en ZMD sur les zones RIP (Réseau d’initiative Publique) ou AMEL (Appel à Manifestation d'Engagements Locaux)

INSTALLATION, RACCORDEMENTS, MAINTENANCE et ASSISTANCE TECHNIQUE

Secteur d’intervention : FIBRE 31 (Haute Garonne‐ 31)

Sous-traitant :

SADE TELECOM

Représenté lors de l’inspection préalable : Mohamed ANSSEUR Fonction

: Chargé VQSE

Adresse : 7, Chemin des Silos – 31100 TOULOUSE Téléphone : 05 57 92 90 80

Inspection préalable fait le :

22/10/2021

Lieu : labarthe sur leze Sous-traitants déclaré par l’EE :

SOCIETE REPRESENTANT COORDONNEES AJOUTE AU PLAN DE PREVENTION LE : A2BCOM

ABBACH Aziz 05 63 67 18 49

22/10/2021

ALPHACOMS

MOUNIR Karim 06 63 88 42

89

22/10/2021 ARTEC

MAILHAT Sébastien 05 61 05 35 29

22/10/2021 EW FIBRE

EL ABED Wael 06 52 80 17 07

22/10/2021 FLTE

LOPEZ Frederic 06 42 64 28 28

22/10/2021 GO FIBRE

FAOUZI Habib 06 79 02 03 70

22/10/2021 INOVTEL

AIT DAOUD Hassane 06 61 47 97 23

22/10/2021 MAZAUD

MAZAUD Gérard 06 11 36 41 00

22/10/2021

MIDICOM

BARON Jean

Guillaume 06 74 20 82 26

22/10/2021 MM TELECOM

MANNOUBI Habib 06 37 18 25 96

22/10/2021

(43)

SEVA EOS

SAVE Antoine 06 74 88 44 27

22/10/2021 STHD Telecom

STHD Telecom 06 14 72 33 60

22/10/2021

Délégataire ou personne ayant procuration de signature :

(44)

Annexe 4 : Fiche de l’intervenant

FTTH en ZMD sur les zones RIP (Réseau d’initiative Publique) ou AMEL (Appel à Manifestation d'Engagements Locaux)

INSTALLATION, RACCORDEMENTS, MAINTENANCE et ASSISTANCE TECHNIQUE

Secteur d’intervention : FIBRE 31 (Haute Garonne‐ 31)

Sous-traitant :

SOLUTIONS 30

Représenté lors de l’inspection préalable : Joël Martinez Fonction : Responsable VQSE

Adresse

: 35 boulevard Saint Assiscle – 66000 PERPIGNAN Téléphone : 04 68 85 04 81

Inspection préalable fait le :

07/10/2021

Lieu : SIGEAN (11) Sous-traitants déclaré par l’EE :

SOCIETE REPRESENTANT COORDONNEES AJOUTE AU PLAN DE PREVENTION LE :

ADEDIS

JEAN BAPTISTE

NAVARRO 612945210

22/10/2021

ADM FIBRE

OUYED MOULOUD 07 81 97 14 98

22/10/2021

ALI COM

ARIF Ali 658560054

22/10/2021

AUGFIB

DOMINGOS

Leonardo 06 74 55 57 37

22/10/2021 BICK COMPU

BICK NABIL 07-66-66-90-50

22/10/2021 BK TELECOM

Mohssin BOUHOU 06 17 50 67 97

22/10/2021 CM RESEAU

MARA OUSMANE 07 67 21 98 03

22/10/2021 DENJEANN

NORBERT

DENJEAN 06 74 96 74 69

22/10/2021

(45)

DSL TELECOM

Nasser SEDDIK 07 60 00 21 44

22/10/2021 EFDE66

Olivier Brodziak 652199264

22/10/2021 FAMILY FIB

MAALA

MOHAMED 616321158

22/10/2021

FDFO

DOURI Fadi 637083155

22/10/2021

FIBRE@HOME

Nabil BOUSHABA 06 26 21 93 80

22/10/2021 GC COM

Gwendoline RIO 06 69 57 94 34

22/10/2021

GLA TELECOM

GUELIMI Elias 07 67 95 51 57

22/10/2021

I-NET

Grégory MIRY 06 52 75 32 63

22/10/2021

INFRAFLTE

MOUSSAOUI 06 42 64 28 28

22/10/2021

KONECTWORK

Mustapha EL

HEDJIM 07 63 42 32 34

22/10/2021 LRT

Hassan BAYOUMI 06 75 77 43 44

22/10/2021

MEA

EL AAMOUM

Mehdi 07 61 85 10 70

22/10/2021

MKI RESEAUX

Kamel REBAI 06 11 96 02 64

22/10/2021

NET ONE TE

BENAMAR Otmane 06 32 82 73 92

22/10/2021

OPTICAL FI

KAMIL Youssef 07 60 96 12 44

22/10/2021

QSDVP

Nourreddine

Ferhoune 07 88 62 49 78

22/10/2021 RFT

FEDRIZZI Antonio 609092202

22/10/2021

SEM.PER

José PEREZ 06 73 37 82 06

22/10/2021

STARCOM

Nuno CARVALHO 06 33 60 90 37

22/10/2021

TB RESEAUX

BOUDOUF Tijany 06 47 19 81 60

22/10/2021

TSI TELECOM

MAHOUCHE

Mohamed 06 58 29 11 65

22/10/2021 WIFIBRE

HADJ ARAB Simbad 06 65 76 16 04

22/10/2021 CLEVERFAST

CALDEIRA Jose 07-49-03-22-21

22/10/2021 AGF FIBER

AUGUSTIN Jean

Fédrice 07 66 35 06 88

22/10/2021

(46)

COMETE

TELECOM

JUTZI Bertrand 07 74 71 61 39

22/10/2021 PROCOMTEC

ABBAS Moussa 06 32 07 16 61

22/10/2021 HK TELECOM

HIYANI Khalil 06 08 61 52 02

22/10/2021

Délégataire ou personne ayant procuration de signature :

(47)

Annexe 5 : Feuille de présence visite préalable

(48)

(49)

(50)

(51)

(52)

(53)

(54)

(55)

(56)