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Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

JANVIER 2013

PUBLIE LE 19 FEVRIER 2013

(2)

SOMMAIRE

ARS DT 11

Arrêté N °2013008-0005 - Arrêté N ° ARS/ LR 2013-014 relatif au changement

d'adresse de l'entreprise de transports sanitaires « SARL AMBULANCES CEZAC» ... 1 Arrêté N °2013014-0001 - Arrêté Préfectoral portant DECLARATION D'UTILITE

PUBLIQUE - des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux - de

l'instauration des périmètres de protection, AUTORISATION D'UTILISER DE L'EAUen vue de la consommation humaine, pour la production et la distribution par un réseau public captage dénommé « source du Pont de Cabrespine», commune de

Villeneuve Minervois ... 3

Arrêté N °2013018-0006 - DECISION ARS LR/2013/055 portant révision de la tarification applicable à la Maison d'Accueil Spécialisée de LEZIGNAN-

CORBIERESgérée par l'ASM/ USSAP à Limoux à compter du 1er février 2013. ... 18 Arrêté N °2013018-0007 - DECISION ARS LR/2013/056 portant révision de la

tarification applicable à la Maison d'Accueil Spécialisée d'ALAIGNE géree par

l'ASM/ USSAP à Limoux à compter du 1er février 2013. ... 20 Arrêté N °2013023-0002 - Arrêté Préfectoral prescrivant l'ouverture d'enquêtes

conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et au parcellaire

correspondant, du projet sur la commune de Villar en Val de dérivation des eaux souterraines et d'instauration des périmètres de protection des sources des

Agals et de la source des Hortes de la communauté d'agglomération « Carcassonne

Agglo » ... 22

Arrêté N °2013023-0003 - Arrêté Préfectioral portant DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux - de

l'instauration des périmètres de protection, AUTORISATION D'UTILISER DE L'EAU en vue de la consommation humaine, pour la production et la

distribution par un réseau public DECLARATION DE PRELEVEMENT Source

communaled'alimentation en eau potable de « Fontfroide» Commune de Ginoles ... 26 Arrêté N °2013015-0017 - ARRETE ARS LR / 2013- N °26 fixant les produits de

l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2012 du Centre

Hospitalier de Carcassonne ... 41

Arrêté N °2013015-0018 - ARRETE ARS LR / 2013- N °27 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la

valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2012 du Centre

Hospitalier de Castelnaudary ... 44

Arrêté N °2013015-0019 - ARRETE ARS LR / 2013- N °28 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la

valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2012 du Centre

Hospitalier de Narbonne ... 47

(3)

Arrêté N °2013015-0020 - ARRETE ARS LR / 2013- N °29 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la

valorisation de l'activité au titre du mois de novembre 2012 du Centre

Hospitalier de Lézignan- Corbières ... 50

DDCSPP 11

Arrêté N °2013015-0002 - Arrêté préfectoral annulant et remplaçant l'arrêté n °2012291-0004, portant agrément pour l'exercice à titre individuel de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs de Mme DUPUY

épouse COSTE Nadine. ... 53

Arrêté N °2013015-0008 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à

Monsieur Roland HECK ... 55

Arrêté N °2013015-0009 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à

Madame Christine HECK- CORNET ... 57

Arrêté N °2013018-0005 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation sanitaire à

Madame Elise FONCLARA ... 59

DDTM 11 SEADR

Arrêté N °2013002-0009 - Demande d'autorisation d'exploiter ... 61 SEMA

Arrêté N °2013003-0003 - Arrêté préfectoral portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L. 214-6 du Code de l'Environnement concernant le barrage de La Jasse propriétaire : M. Louis Aveline) Commune de Payra sur

l'Hers ... 63

Arrêté N °2013003-0004 - Arrêté préfectoral portant autorisation pour la réalisation du projet de confortement du barrage de Thury et de la sécurisation

de la ressource en eau potable de la commune de Nébias ... 66 Arrêté N °2013014-0008 - Arrêté préfectoral portant prescriptions relatives aux

travaux d'Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Mouthoumet, en

application de l'article L. 121-14 du Code Rural et de la Pêche Maritime ... 74 Arrêté N °2013022-0003 - Arrêté préfectoral modificatif portant prescriptions

particulières à déclaration en application de l'article L. 214-3 du Code de l'Environnement relatives au système d'assainissement de la station

d'épuration de la commune de Luc Sur Orbieu ... 78 SUEDT

Arrêté N °2013021-0043 - DECISION PORTANT AGRÉMENT DU BARÈME D'INDEMNISATION DES

DÉGÂTS DE SANGLIER ET DE GRAND GIBIER SOUMIS A PLAN DE CHASSE

... 84 Arrêté N °2013029-0001 - renouvellement d'autorisation d'ouverture d'ouverture

d'établissement d'élevage de gibier ... 90

Arrêté N °2012345-0002 - Arrêté relatif à l'approbation de la carte communale de

GAJA LA SELVE ... 92

Arrêté N °2012349-0009 - Arrêté relatif à l'approbation de la Carte Communale de

FENDEILLE ... 93

(4)

Arrêté N °2012354-0001 - Arrêté relatif à l'approbation de la carte communale de

la commune de Rodome ... 94

Arrêté N °2013014-0011 - Décision du Directeur Départemental des Territoires et de la Mer par intérim portant délegation de signature pour liquider les taxes

d'urbanisme ... 95

DREAL UT 11

Arrêté N °2012334-0008 - Arrêté préfectoral renouvelant et modifiant les conditions d'exploitation d'une carrière de calcaire délivrée à la Société des Carrières SC113 (SC 113) et située sur le territoire des communes de BIZANET et

MONTREDON DES CORBIERES ... 97

Arrêté N °2012334-0011 - Arrêté préfectoral autorisant le transfert au profit de M MARTY Michel et les modifications de l'autorisation d'exploiter la carrière de calcaire implantée sur le territoire de la commune de CARLIPA aux

lieux- dits "La Rouzillaire" ... 98 Arrêté N °2012339-0016 - Arêté préfectoral modifiant et complétant l'AP n °

2011194-0011 du 20/07/2011 relatif à la remise en service dans des conditions provisoires des aménagements de la concession hydroélectrique de la chute

d'Escouloubre II, sur l'Aude, par EDF ... 101 Arrêté N °2013018-0002 - Arrêté préfectoral abrogeant partiellement l'arrêté

préfectoral n ° 2012327-0014 en date du 27 novembre 2012 imposant des mesures d'urgence en application de l'article L.510-20 du code de l'environnement à la distillerie coopérative LA CAVALE pour les installations de distillation qu'elle

exploite sur le territoire de la commune de PIEUSSE ... 105 Arrêté N °2012313-0002 - Arrêté imposant à la société EPPLN2 des mesures de

maîtrise du risque. ... 107

Préfecture de l'Aude pref11- SDIS

Arrêté N °2012361-0002 - ARRETE PORTANT ETABLISSEMENT DE LA LISTE DEPARTEMENTALE

DES EFFECTIFS SAPEURS- POMPIERS VOLONTAIRES DU GRADE

D'ADJUDANT, A FIN DE TIRAGEAU SORT DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DEPARTEMENTAL DES SAPEURS- POMPIERS

VOLONTAIRES

... 115

Arrêté N °2013008-0001 - Établissement de la liste départementale des effectifs sapeurs- pompiers volontaires du grade d'adjudant, à fin de tirage au sort des membres du conseil de discipline départemental des sapeurs- pompiers

volontaires ... 119

Arrêté N °2013008-0002 - Établissement de la liste départementale des effectifs sapeurs- pompiers volontaires du grade de sapeur, à fin de tirage au sort des membres du conseil de discipline départemental des sapeurs- pompiers

volontaires ... 123

Arrêté N °2013016-0001 - Arrêté préfectoral portant sur la liste des

sapeurs- pompiers de la spécialité risques chimiques pour l'année 2013 ... 139 Arrêté N °2013016-0004 - Arrêté prfectoral portant sur la liste d'aptitude des

sapeurs- pompiers opérationnels groupe de reconnaissance d'intervention en milieu

périlleux pour l'année 2013 ... 142

(5)

Arrêté N °2013016-0005 - Arrêté préfectoral portant sur la liste d'aptitude des

moniteurs nationaux de premiers secours pour l'année 2013 ... 145 Arrêté N °2013016-0006 - Arrêté préfectoral portant sur la liste d'aptitude des

sapeurs- pompiers à exercer les missions dans le domaine de la prévention contre

les risques d'incendie et de panique pour l'année 2013 ... 150 Arrêté N °2013016-0007 - Arrêté préfectoral portant sur la liste des

sapeurs- pompiers titulaires de la spécialité RAD pour l'année 2013 ... 153 Arrêté N °2013016-0008 - Arrêté préfectoral portant sur la liste d'aptitude des

Scaphandriers Autonomes Légers pour l'année 2013 ... 155 Arrêté N °2013016-0009 - Arrëté préfectoral portant sur la liste d'aptitude des

sauveteurs aquatiques pour l'année 2013 ... 158 Arrêté N °2013016-0010 - Arrêté préfectoral portant sur la lsite d'aptitude des

sapeurs- pompiers sauveteurs déblayeurs pour l'année 2013 ... 163 Arrêté N °2013016-0011 - Arrêté préfectoral portant sur la liste d'aptitude au

Brevet National de Jeunes Sapeurs- Pompiers ... 166 pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2012258-0008 - Arrêté préfectoral relatif à la modification du périmètre de la communauté de communes du Limouxin et du Saint- Hilairois -

Rectificatif ... 169

Arrêté N °2012325-0023 - Arrêté portant abrogation d'habilitation dans le domaine

funéraire - "Pompes Funèbres et Marbrerie Lagrange" Roc- Eclerc ... 171 Arrêté N °2013002-0008 - Arrêté prefectoral portant modification d'habilitation

dans le domaine funéraire - SA OGF "Pompes funèbres et marbrerie

Lagrange" - Carcassonne ... 172

Arrêté N °2013007-0001 - Arrêté modificatif à l'arrêté n °2012321-0003 relatif à la création de la communauté de communes "Piège Lauragais Malepère"

par fusion extension ... 173

Arrêté N °2013010-0003 - Demande d'autorisation et de DUP pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une zone de loisirs sur le site de Charla- Brantalou en

bordure du ruisseau de St Bertrand à Quillan ... 175 Arrêté N °2013010-0004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'une

habilitation dans le domaine funéraire - Etablissement secondaire des Pompes

funèbres CRABOL - Carcassonne ... 179

Arrêté N °2013010-0006 - Arrêté préfectoral portant renouvellement d'une habilitation dans le domaine funéraire - Ets secondaire des Pompes funèbres

CRABOL - Lézignan- Corbières ... 181

Arrêté N °2013011-0017 - Arrêté préfectoral relatif à l'éligibilité de la communauté de communes Piège Lauragais Malepère à la dotation globale de

fonctionnement bonifiée (dotation d'intercommunalité bonifiée) ... 183 Arrêté N °2013011-0018 - Arrêté préfectoral relatif à l'éligibilité de la

communauté de communes région Lézignanaise, Corbières et Minervois à la dotation

globale de fonctionnement bonifiée (dotation d'intercommunalité bonifiée) ... 184 Arrêté N °2013011-0020 - Arrêté préfectoral relatif à l'éligibilité de la

communauté de communes de Castelnaudary Lauragais Audois à la dotation

globalede fonctionnement bonifiée (dotation d'intercommunalité bonifiée) ... 185

(6)

Arrêté N °2013015-0005 - AP DGF 2013 Centre éducatif fermé Chemin du Sud

géré parl'ANRAS ... 186

Arrêté N °2013021-0010 - arrêté portant inscription d'objets mobiliers à

l'inventaire supplémentaire des monuments historiques ... 189 Arrêté N °2013021-0067 - arrêté relatif à la modification statutaire du SIVOS

Montlaur Val de Dagne ... 190

Arrêté N °2013025-0012 - Arrêté préfectoral relatif au barème de l'Indemnité

Représentative de Logement des Instituteurs pour l'année 2012 ... 192 pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE

Arrêté N °2013029-0003 - Modification des statuts de l'Association Syndicale

Autorisée du Petit Mandirac ... 193

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PRÉFECTURE DE L'AUDE Arrêté Préfectoral n° 2013008-0002

Portant établissement de la liste départementale des effectifs sapeurs-pompiers volontaires du grade de sapeur, à fin de tirage au sort des membres

du conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires

LE PREFET DE L'AUDE

Chevalier de la Légion d'Honneur

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Code de la sécurité intérieure,

VU la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 modifiée relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers,

VU le décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 modifié relatif aux sapeurs-pompiers volontaires, VU l'arrêté du 29 décembre 2005 portant organisation du conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires,

Considérant que la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires établie ne permet pas le tirage au sort d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du conseil de discipline du grade de sapeur,

Considérant qu'en cas d'impossibilité de faire siéger les représentants des sapeurs-pompiers volontaires dans les conditions prévues, le tirage au sort est effectué

à

partir de listes départementales établies par grade parmi les effectifs du corps départemental,

Considérant que les sapeurs-pompiers volontaires du centre de secours de Trébes dont reléve les sapeurs-pompiers volontaires comparaissant ne peuvent siéger au conseil de discipline,

SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de l'Aude, ARRETE

ARTICLE 1 .

La liste départementale des effectifs du corps départemental du grade de sapeur, à fin de tirage au sort des membres du conseil de discipline départemental des sapeurs-pom piers volontaires, est annexée au présent arrêté.

ARTICLE 2 .

Le secrétaire général de la Préfecture de l'Aude est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Carcassonne, le

9 - JAN, 2013

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ANNEXE DE L'ARRETE PREFECTORAL N" 2013008-0002

Liste départementale des effectifs du corps départemental du grade de sapeur à fin de tirage au sort des membres du conseil de discipline départemental

des sapeurs-pompiers volontaires

N° ordre Nom Prénom Centre

1 Bouleau Thierry ALZONNE

2 Bover Pauline ALZONN E

3 Emedes Julien ALZONNE

4 Foures Laurent ALZONN E

5 Ganglion Laetitia ALZONNE

6 Gieules Michel ALZONNE

7 Gui Jean Marc ALZONN E

8 Jeanet Richard ALZONNE

9 Juilla Manon ALZONNE

10 Julien MarIene ALZONNE

11 Loubes Thierrv ALZONNE

12 Ouddane Remi ALZONNE

13 Redon Stephane ALZONNE

14 Royet David ALZONNE

15 Taillefer Mathieu ALZONN E

16 Taillefer Mickael ALZONNE

17 Chenaud Mickael AXAT

18 Lacosle William AXAT

---.J 9 Leguevaque Marion AXAT

20 Mandrau Bernard AXAT

21 Marcerou Aurelie AXAT

22 Paqes Jeremy AXAT

23 Raynaud Olivier AXAT

24 Gusse Olivier AZILLE

25 Larruy Christophe AZILLE

26 Mathieu Gregory AZILLE

27 Navarrete-Fraisse Christine AZILLE

28 Navarrele Loie AZILLE

29 Ollvera Emilien AZ ILLE

30 Roquefort Marc AZ ILLE

31 Bedos Palrice BELCAIRE

32 Bonnel Didier BELCAIRE

33 Bove Brice BELCAIRE

34 Farques Phili~ BELCAIRE

35 Fauche Laetitia BELCAIRE

124

(131)

36 Foussarigues Fabien BELCAIRE

37 FoussariQues Mehdi BELCAIRE

38 Jassin J-Francois BELCAIRE

39 Lassere Eric BELCAIRE

-

40 Lopes Nelson BELCAIRE

41 Pelofy Eric BELCAIR E

42 Rouanet Gerard BELCAIRE

43 SadournyToustou Cédrine BELCAIRE

44 Serret Christine BEL CAIRE

45 Verdier Aude BELCAIRE

46 Bachere Christophe BELPECH

47 Faure Sebastien BELPECH

48 Freitas-Gin estais Cl aude BELPECH

49 Jeoffroy Laurent BELPECH

50 Remola Christophe BELPECH

51 lanin Laura BELPECH

52 Ballester Bernard BIZE

53 Cid Alexandra BIZE

54 1 Cid Aurelie BIZE

55 Dejeans Marjorie BIZE

56 Deieans Mickael BIZE

57 Dias Mathieu BIZE

58 Groussac Jean-Claude 1BIZE

59 Martinez Jean-Christophe BtZE

1-- 60 Muller Nicolas BIZE

61 Plusquellec Yoann BIZE

62 Puiol Emilie BIZE

63 Ramoneda Pascal BIZE

64 Resplandy Kevin BIZE

65 Schivardi Alexandre BIZE

66 Vacher Camille BIZE

67 Calmel Eric BRAM

68 Cathala Pierre-Julien BRAM

69 Dos Santos Philieee BRAM

70 l achaume Patrick BRAM

71 Maddens Nicolas BRAM

72 Mendegris Florian BRAM

73 Ponomareff Marion BRAM

74 Sanchez Brice BRAM

75 Sanchez Damien BRAM

76 Thery Olivier BRAM

77 Van Puvenbroeck Yoann BRAM

125

(132)

Viateur Laurent BRAM 78

BRAM Zaboubi Yacine

79

CAPENDU Armengaud Steve

80

CAPENDU Bastie Cecile

81

CAPENDU

Bonnaud Jerome 82

CAPENDU Dunca Pet",

83

CAPENDU Fauvet Atexandre

84

CAPENDU

Marini Tamara 85

CAPENDU

Mariscal David 86

CAPENDU 87 Medel Sebastien

CAPENDU 89

Mesnil Alexandre 88

CAPENDU 90

PluQuet Jessica

CARCASSONNE Andrieux Arnaud

CARCASSONNE Andriola Nicolas

91

CARCASSONNE

Armanini Quentin 92

CARCASSONNE 94

Auriol Jerome 93

Bazinet Kristian CARCASSONNE

B()!jBialto Sebastien CARCASSONNE

---2

5

96 Bonneau Damien CARCASSONNE

97 Boauet Florian CARCASSONNE

98 Bouhenia Miloud CARCASSONNE

99 BourQuet ReQis CARCASSONNE

100 Boyer Manon CARCASSONNE

101 Baye Thomas CARCASSONNE

102 Bru Stephane CARCASSONNE

103 Bustaffa Pascal CARCASSONNE

104 Buval Stephanie CARCASSONNE

105 Calas Alain CARCASSONNE

106 Carello Anthony CARCASSONNE

107 Cayla Arnaud CARCASSONNE

108 CourreQe Marjolaine CARCASSONNE

109 Damamme Christophe CARCASSONNE

110 Delporte Laurent CARCASSONNE

111 Deshayes Caroline CARCASSONNE

112 Doncieux Mathieu CARCASSONNE

113 Ounom Adrien CARCASSONNE

114 Enaler Arnaud CARCASSONNE

115 Fontaine HUQo CARCASSONNE

116 Fournier Paul CARCASSONNE

11 7 Galera Dorine CARCASSON NE

118 CARCASSONNE

119

Garachon Mehdi

Gonnet Herve CARCASSONNE

126

(133)

120 Gouze Anais CARCASSONNE

121 Hanin Karen CARCASSONNE

122 Jullian La ura CARCASSONNE

123 Kedaimia Dalila CARCASSONNE

124 Kedaimia Nacira CARCASSONNE

125 Kiener Randy CARCASSONNE

126 Laforge Eddy CARCASSONNE

12 7 Leuchart Sophie CARCASSONNE 128 Martellozzo Xavier CARCASSONNE

129 Menu Sandrine CARCASSONNE

130 Mercier Sandra CARCASSONNE

131 Miralles Florence CARCASSONNE

132 Moreno HUQO CARCASSONNE

133 Morin Marine CARCASSONNE

134 Orbeck Laurilz CARCASSONNE

135 Palanques Yan CARCASSONNE

136 Passebosc Jean-Marc CARCASSONNE

137 Peruch Cyril CARCASSONNE

138 Pilon Guilhem Sebaslien CARCASSONNE

139 Plesa Florin CARCASSONNE

140 Pueyo Benoit CARCASSONNE

141 Rosset Christophe CARCASSONNE

142 Rouger Xavier CARCASSONNE

_ .1 43 Seauv Julien CARCASSONNE

144 Tonello Mathieu CARCASSONNE

145 Van Eenoo Frederic CARCASSONNE

-

146 Vidal Samuel CARCASSONNE

147 Adeux Tonny CASTELNAUDARY

148 AversenQ Guillaume CASTELNAUDARY

149 Belloc Jerome CASTELNAUDARY

150 Cabanle Didier CASTELNAUDARY

151 Calva irae Anthony CASTELNAUDARY 152 Calvalrac Laurent CASTELNAUDARY

153 Calva irae Nicolas CASTELNAUDARY

154 Colin Ma)(ime CASTELNAUDARY

155 El Kalai Brahim CASTELNAUDARY

156 Francois Wenceslas CASTELNAUDARY

157 Gourdon David CASTELNAUDARY

158 Latae Anthonv CASTELNAUDARY

159 Unou Stephane CASTELNAUDARY

160 Marechaux Theodore CASTELNAUDARY

161 Nikolov Plamen CASTELNAUDARY

127

(134)

- "

162 Radin Tristan CASTELNAUDARY

163 Roig Patrice CASTELNAUDARY

164 Sassareu Christophe CASTELNAU DARY

~?5 Schneider Julien CASTELNAUDARY

166 Siomme Chlae CASTELNAUDARY

167 Souloumiac Patrice CASTELNAUDARY

168 Torres Benjamin CASTELNAUDARY

169 Audry Jerome CAUNES

170 Bastello Johanna CAUNES

171 Bender Martin CAUNES

~72

-

.f2eeens D'Eeckenbrugge Benoit CAUNES

173 Dirella Jean-Louis CAUNES

174 Estebe Alexandre CAUNES

175 Esteve Patrice CAUNES

176 Faugere Claude CAUNES

177 Miralles Philippe CAUNES

178 Morellel Yannicl< CAUNES

179 Pelofi Stephanie CAUNES

180 Raulet Julien CAU NES

18 1 Riqon Matlhieu CAUNES

182 Rio Cedric CAUNES

183 Septours Olivier CAUNES

184 Azam Oceane CHALABRE

185 Cot Stephane

-

CHALABRE

186 Gramont Julien CHALABRE

187 Mellado Laura CHALABRE

188 Tur Y Tur Samuel CHALABRE

189 Barriere Maxime COOlS

----1~0 8elondrade Arna ud COOlS

19 1 Ouban-y Jerome COOlS

192 Galibert Jerome COOlS

193 Regagnon Bernadette COOlS

194 Albe ro Jonathan COUIZA

195 Albero Theo COUIZA

----196 Cabrera Ad rien COUIZA

197 Casse Rémi COUIZA

198 Chalou Alain COUIZA

-

- - -

199 Oasi Fabien COUIZA

200 Delpech Palrick COUIZA

201 Escur Gabriel COUIZA

202 Laffan! Alexandra COUIZA

203 Merland Olivier COUIZA

128

(135)

204 Rodriquez Florenl COU IZA

205 Tncoire Frederic COUIZA

206 Anguille Charly COURSAN

207 Anguille Kevin COURSAN

208 Aulhier Remy COURSAN

209 Bandinelli Hadrien COURSAN

210 Benaiqes David COURSAN

211 Baissier Camille COURSAN

212 Sauniol Bruno COURSAN

213 Bousquet Nicole COURSAN

214 Castel Remi COURSAN

215 Clayrac David COURSAN

216 Climenl Philiooe COURSAN

217 Delesalle CindY COURSAN

218 Deslouches Jeremie COURSAN

219 Eppelle Claude COURSAN

220 Gayda Fabrice COURSAN

221 GeÎsen Anthon}' COURSAN

222 Giraudon Audrey COURSAN

223 Lorca Cedric COURSAN

224 Nollevalle Sylvie COURSAN

225 Novensa Jonathan COURSAN

226 Noyes Thierry COURSAN

227 Spinnewyn Clement COURSAN

228 Welsch Dominiaue COU RSAN

229 Barnaud Benoll CUXAC

230 Barnaud Marc CUXAC

231 Besslere Bernard CUXAC

232 Chaussard Jean-Michel CUXAC

233 Chaussa rd Yohann CUXAC

234 Damiani Gilles CUXAC

235 Mazars Emmanuel CUXAC

236 ROQer M~xime CUXAC

237 Senegas Anlhony CUXAC

238 Duoarca Pierre DURBAN

239 Garcia Svlvie DURBAN

240 Moreno Antoine DURBAN

-

241 SouquelYoann DURBAN

242 Tour Xavier DURBAN

243 Andrieu Laurent ESPERAZA

244 Castelnaud Damien ESPERAZA

245 Gonzalez Denise ESPERAZA

129

(136)

246 Harmand Greqory ESPERAZA

247 Labaud Christian ESPERAZA

248 Marcos Michael ESPERAZA

249 Martre Crespo Lucette ESPERAZA

- ­ -

250 Osmani Henny ESPERAZA

251 Papaix Jacques ESPERAZA

252 Raynaud Anne-Emmanuelle ESPERAZA

253 Raynaud Carol ESPERAZA

254 Vandenbussche Maud ESPERAZA

255 Berroeal Frederic FABREZAN

256 BourQes Voann FABREZAN

257 Fabien Jean-Michel FABREZAN

258 Martin Laurent FABREZAN

259 Rieux Claud e FABREZAN

260 Denjean Alexandre FLEURY

261 Dusehu Antoine FLEURY

262 Founlic Gautier FLEURY

263 Gensch Marion FLEURY

264 Grau Guillaume FLEURY

265 Jao COrinne FLEURY

266 Monné Guilhem FLE URY

267 Rancoule Guillaume FLEURY

268 Salin Fabrice FLEURY

269 Stagno Angelo FLEURY

270 Alleon Malhieu GRUISSAN

271 Blaissa Fabrice GRUISSAN

272 Brossard Marjorie GRUISSAN

273 Cheminet Baptiste GRUISSAN

274 Ferrasse Marie GRUISSAN

275 Gauby Remy GRUISSAN

1 ­276 Jeru Jean·Francois GRUISSAN

277 Kennedy Wolfgang

-

GRUISSAN

278 Lenoir Frederic GRUISSAN

279 Leteurtre Remi GRUISSAN

280 Maronda Fabrice GRUISSAN

281 NOQuel Nicolas GRUISSAN

282 Rivet Gaelle GRUISSAN

283 Ruiz Marie-Francaise GRUISSAN

---1!lL

Sanla Catalina Christophe GRUISSAN

285 CasS8gnaud Maxime LAGRASSE

286 Giaconia ChristoPhe LAGRASS E

287 Komazzenko Odette LAGRASSE

130

(137)

Lantermino David LAGRASSE 2BB

2B9 NOl Damien Pau Simon 1----29

'2­

291 Rainaud Eric Roqer Jean-Francois 292

Trilles Romain 293

294 Albero Denis 295 ~ntoine AnIon:!

Bellec Frédéric f---296

297 Fauran Luc

298 Gey'nes Samantha Inlran Thibauii 299

300 Martinez GreQorv 301 1Bezla Xavier

1-­

302 Cassareuil Marion Caslello Yvan 303

Delmas Chrislophe 304

Delmas Jerome 305

306 Donnadille Romain 307 Fourcade Gilles 308 Gal~ Fabien

Gellé Bruno

309

Grossin Frank 310

311 Seguier William Torreilles So~hie

~12

313 Aparicio Francoise

314 Bonnafous Lucile Combes Serge 315

316 Diouf Edouard

Em~ociello Jennifer

----1

17

318 Fouchard Th ierry 319 Guipponi Nicolas

Mas Marjolaine

320

321 Mestre Caroline Mestre Florent

----1

22

323 Munoz Eric Munoz Julien

----1.

24 ­

325 Ouradou Audrey Perez Cyril 326

327 Poudou Marie Claude Bau Jeremy'

328

-

329 Blazquez Claudia

LAGRASSE LAGRASSE

LAGRAS§E LAGRASSE LAGRASSE LAPALME LAPALME LAPALM E LAPALME LAPALME LAPALME LAPALME LAPRADELLE

LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE

LAPRADELLE LAPRADELLE LAPRADELLE

LAPRADELLE LAURE LAURE LAURE LAURE

LAURE LAURE LAURE LAURE

LAURE LAURE

LAURE LAURE

LAURE LAURE

LAURE LE UCATE LEUCATE

131

(138)

LEUCATE Desmazes Michel

330

LEUCATE Enderlin Jean-Rudolphe

331

LEUCATE Even Cedric

332

LEUCATE Guichaoua Anthony

333

LEUCATE Hanafi Gamal

334

LEUCATE Lauffenburger Andrew

335

LEUCATE Luthin Norbert

336

Marchesan Romain LEUCATE

337

LEUCATE Massa Alain

338

LEU CATE Morel-Gaisset Aurelvse

339

LEUCATE Pouqel Florian

340

LEUCATE 341 Pujol Virqinie

Regis Alexandre LEUCATE

342

LEUCATE 343 Vannier Cedric

LEZtGNAN 344 Boussieux Matthieu

345 Boutevilain Hulric LEZIGNAN

LEZIGNAN 346 De Brito Laurent

347 Delpech Florent LEZtGNAN

348 Dumont Tracy LEZtGNAN

349 Et Ouardl Noredin LEZtGNAN

350 Foncel Alexandre LEZIGNAN

351 Gea Florian LEZIGNAN

Gimenez Laurent

352 LE ZIGNAN

353 Umouzy Pierre LEZIGNAN

354 Loze Frederic Pascal LEZIGNAN

355 Renaut Anthony LEZIGNAN

356 Riviere Laurent LEZIGNAN

357 Ruslanys Greqoire LEZIGNAN

358 Saleri X~vier LEZIGNAN

Salvador Aurelien

359 LEZIGNAN

360 Sanchez Anlhony LEZIGNAN

361 Terki Abderrezak LEZIGNAN

_ _3~ ~!üOlle De Chanta.I Jean-Eudes LEZJGNAN

363 Azais Da~y LIMOUX

364 Chaumond Mathieu LIMOUX 365 Chaussebourg-Roy Cedric LIMOUX

366 Copin Olivier LI MOUX

367 Ducasse Jeremy: LIMOUX

368 Durand Alicia LIMOUX

369 Espiasse Jean-Brice LIMOUX

370 Gelis Laurent LI MOUX

371 Gouverneur Jasian LIMOUX

132

(139)

372 Greffier Yoan LIMOUX

373 Jouart Nicolas LIMOUX

374 Labadie Senie DominiQue LlM.9.UX 375 Manaold Jean-FrancoIS LIMOUX

376 Marty Sebastien LIMOUX

377 Pecoraro Jerome LIMOUX

Peno Mariano

378 LI MOUX

379 Rancoule Julien LIMOUX

380 Ravnaud Alain LIMOUX

-

381 RodriQuez Mathieu LIMOUX

382 Sans Christophe LIMOUX

Villa Alain

383 LIMOUX

384 Villain Didier LIMOUX

Yaaue Audrey LI MOUX

385

LIMOUX Yahiaoui Miloud

386

MEDICAL Bataillou Beatrice

387

MEDICAL 388 Codou Lydia

Schoenia Hubert MEDICAL

389

MONTREAL Bonnerv Flaurence

390

MONTREAL 391 Bourrel Florian

MONTREAL 392 Dolignon Anthony

MONTREAL 393 Ferrasse Eric

Leblanc Reais MONTREAL

394

MONTREAL Satine Romuald

395

MONTREAL Seguier Pierre

396

MONTREAL Theron Etienne

397

MONTREAL 398 Vidal Lionel

MOUTHOUMET Agneray Amour

399

MOUTHOUMET Balmay Rachel

400

MOUTHOUMET 401 Bruchet Cedric

MOUTHOUMET 402 Cauquil Thomas

MOUTHOUMET Doutrelen Lionel

403

MOUTHOUMET 404 Galinier Thibault

MOUTHOUMET 405 Le Moing Sté~hane

MOUTHOUMET 406 Ravnaud Didier

MOUTHOUMET 407 Roou Pascal

MOUTHOUMET 408 Sartran Christelle

Albi Thony NARBONNE

409

NARBONNE 410 Baeza Melanie

NARBONNE 41 1 BaQuerin Thomas

NARBONNE 412 Benkhelfallah Arnaud

NARBONNE 413 Berto David

133

(140)

Beziat Guillaume NARBONNE

~

415 Bideau Gilles NARBONNE

416 Bouffartigues Laurence NARBONN E

417 Bruin Jérome NARBONNE

418 Cals David NARBONNE

419 Camoo Joffrev NARBONNE

Carriere Nadege NARBONNE

420

Caumeil Nathalie NARBONNE

421

422 Cayre Thomas NARBONNE

423 ChaiQnon Oceane NARBONNE

424 Chinaud Ludovic NARBONNE

Combes Cedric NARBONNE

425

426 Dellour Gregory NARBONNE

427 Diloy-ReyJohann NARBONNE

428 Doise Emmanuel NARBONNE

Emmanuel Yann NARBONNE

429

NARBONNE 430 Eraud-Ben Driss Naiet

NARBONNE 431 Fuentes Lisa

NARBONNE 432 Gali Anlhonv

NARBONNE 433 Gallardo Loie

NARBONNE

Gauchia Eric 434

NARBONNE 435 Gaxieu Guillaume

NARBONNE

Grazia Karine 436

NARBONNE 437 Laurenl Arnaud

Lencioni Philippe NARBONNE

438

LesgourguesJayson NARBONNE

439

NARBONNE 440 Maliean Mathieu

NARBONNE 441 Montagne Mathieu

NARBONNE Montagne Romain

442

NARBONNE 443 Mouret Raohael

444 Nourry Thierry NARBONNE

NARBONNE

Pansier Aurelîe 445

NARBONNE 446 Perry Gaelle

447

-

l etre Marveen NARBONNE

448 PhaliPDou Damien NARBONNE

Rey Florian NARBONNE

449

NARBONNE 450 Ricci Fabien

NARBONNE 451 Sudret Damien

NARBONNE 452 Toullelan LudoviC

453 Tretg Fabien NARIlONNE

PEYRIAC 454 Akli Slimane

PEYRIAC Alemany Manon

455

134

(141)

J

456 Ben Ahmed Hocine PEYRIAC

457 Bounhoure Noëlie PEYRIAC

458 Srau Loic PEYRIAC

459 Breton Florian PEYRIAC

460 Cichocki Olivier PEYRIAC

461 Dedleu Fredeflc PEYRIAC

462 Dedieu Gaelan PEYRIAC

463 Deoond Jean PEYRIAC

- ­

464 Deslainvilla Jean-Gabflel PEYRIAC

465 Lapeyre Jean-Yves PEYRIAC

466 Lalorre Enc PEYRIAC

467 Papineschi Jean PEYRIAC

468 Picard Celine PEYRIAC

469 Semmar Laura PEYRIAC

470 Semmar Sandra PEYRIAC

471 Soulle GUilhem PEYRIAC

472 Villa Adeline PEYRIAC

473 Baloup Elodie PORT LA NOUVELLE

1­ 474 Bas Kevin PORT LA NOUVELLE

475 Berthe Julien PORT LA NOUVELLE

476 Canlie Sebastien PORT LA NOUVELLE

477 Chowaniec Sandra PORT LA NOU VELLE

478 Crozel Rene PORT LA NOUVELLE

479 Garcia Joseph PORT LA NOUVELLE

480 Grimal Laurent PORT LA NOUVELLE

481 Ueda Patrice PORT LA NOUVELLE

482 Ric~!,rd Gregory PORT LA NOUVELLE

483 Sihurier Nalhalie PORT LA NOUVELLE 484 Thibaud·Cacciaquerra Laurent PORT LA NOUVELLE

485 Vidal Salomé

-

PORT LA NOUVELLE

486 Andreo Frederic PUICHERIC

487 Ballesler Fabrice PUICHERIC

488 Conesa Elian PUICHERIC

489 Da Cruz Lionel PUICHERIC

490 Danjou Renaud PUICHERIC

491

l

Faustino Philippe PUICHERIC

492 Rloul Sebastien PUICHERIC

493 Sire Allan PU ICHERI C

494 Aranda Gael QUILLAN

495 8enassis Cedric QUILLAN

496 Bonneault Yoann QUILLAN

497 Cucuillere Caroline QUILLAN

135

(142)

- -

--

QUILLAN 498 Dias Daniel

Espi Odile QUILLAN

499

Frou Cedric QUILLAN

500

QUILLAN 501 Walkiewicz Jonathan

LA REDORTE Chennoufi-Cornot Karine

502

LA REDORTE Cuellar Justine

503

Deheeqher Christiane LA REDORTE

504

LA REDORTE Delprat Audrey

505

Dezarnaud Anthony LA REDORTE

506

Dezarnaud Steve LA REDORTE

r-!i

27

LA REDORTE 508 Ferrez Clement

LA REDORTE 509 Provost Romuald

Rev Elise LA REDORTE

r----2! 0

511 RouÇle Olivier LA REDORTE

Artigues Jerome RIVEL

512

513 Boulbel Jean-Claude RIVEL

514 Egger Bernard RIVEL

RIVEL 515 Foursin Olivier

516 Ilhat Pascal RIVE L

517 Jaure! Yvon RIVEL

Audirac Lionel SALLELES

518

SALLELES 519 Brezenac Jordan

520 Cano Georqes SALLELES

521 Castillo Melissa SALLELES

SALLELES 522 Deias Jonathan

Faye Jimmy SALLELES

523

524 Felice Jeremy SALLELES

525 Kaya 1 brahim SALLELES

Kiener Philippe

526 SALLELES

527 Marmont Clement SALLELES

528 Parisi Emilie SALLELES

Petit Beniamin SALLELES

529

Ros Katia SALLELES

531 Vannier Jean-Claude SALLELES

532 Volard Alain 1 SALLELES

533 Barriac Jean SALLES AUDE

Besson Sebastien SALLES AUDE

534

Brunei Marie-Aude SALLES AUDE

535

536 Cantuel Gerome SALLES AUDE

537 Castillo Michael SALLES AUDE

538 Delhomel Audrey SALLES AUDE

539 Emme Johnny SALLES AUDE

i

530

136

(143)

- ----

540 Goasse Philippe

541 Petit Yoann

542 Pin Raphael

__!2.

43 Quinchon Anqeljgue

544 Salquero Fernand

545 Blanc Guillaume

SALLES AUDE SALLES AUDE SALLES AUDE

SALLES AUDE SALLES AUDE

SALLES HERS ,

546 547 548 549 550 551

552 553

Cazaban Jean Paul Merezette Loie

Mestre Lionel Taillefer Manon Valiez Bernard Vieu Cv,,1 Bastouil Fabien Compeyre Marine

SALLES HERS SALLES HERS SALLES HERS SALLES HERS SALLES HERS

! SALLES HERS SALSIGNE SALSIGNE

554 Laurent Daniel SALSIGNE

555 556 557 558

559 560 561 562 563 564

565 566 1 - ­ 567

568

569 570 571 572 573 574 575 576 577 578 579 580 581

MartI' Thibaut Taillades Anthony Arnaud Didier

Biscaye Stephane Caccia Alain

Eeckeman Chloe Gaud Olivier

Marie David Maturana Geoffrey Menetrier Gabrielle Navarre Nicolas

Pujol Jean-Claude Santanac Stephane LaQuerre Jean-Christop~e

Laran Wilfried Cassianac Pierre

Cath~!y_Jean Marie Esparza Ludovic Martin Marine Mazet Aurélie

! Olive Guillaume Payrou Clotilde Perez Mathieu Quincev Mathilde Aouadj Stephanie Audrain Julien Avila Caroline

SALSIGNE SALSIGNE SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN SIGEAN _STE _COLOMBE

STE COLOMBE ST LAURENT ST LAURENT ST LAURENT ST LAURENT ST LAURENT J3T LAURENT

ST LAURENT ST LAURENT ST LAURENT ST NAZAIRE

ST NAZAIRE ST NAZAIRE

137

(144)

582 Barthes Gilles ST NAZAIRE Blanc Francois

583 ST NAZAIRE

584 Corneloup Stephane ST NAZAIRE

585 De Tarde Jeanne ST NAZAIRE

Didier Marc

586 ST NAZAIRE

587 Gibert Sylvana ST NAZAIRE

Labaume Eric

588 ST NAZA IRE

589 Le Cheval'er De Preville Frederic ST NAZAIRE

Mallet Patrick ST NAZAIRE

590

Mounie Manuel ST NAZAIRE

591

Rouch Catherine ST NAZAIRE

592

Roussel Gael ST NAZAIRE

593

594 Themans Rudy ST NAZAIRE

Torre Julien

595 ST NAZAIRE

Cayla Julien TUCHAN

596

597 Gandla LOle TUCHAN

Garcia William TUCHAN

598

Ivent Xavier TUCHAN

599

-

Juret Abel TUCHAN

~90

Laris Anthony TUCHAN

60l.

TUCHAN 602 MenQual Eric

Mostacchi Mathias TUCHAN

603

TUCHAN Picoulla Dominique

604

Pradet David TUCHAN

605

138

(145)
(146)
(147)
(148)
(149)
(150)
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