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(1)1 Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 11 juillet 2017 Point n° Ordre du jour Pour Contre Abst

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Relevé des décisions du Conseil d’Administration de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 : séance du 11 juillet 2017

Point

n° Ordre du jour Pour Contre Abst. Observations

1 Approbation du PV du CA du 23 juin 2017 Reporté à la prochaine séance

2

Actualités de l’université

Formation des maîtres de conférences stagiaires

GBCP

Campagne d’emplois

Exercice d’évacuation du Centre Censier Mentions dérogatoires pour le passage de M1 en M2

Implantation à Nation

Stationnement autour du Centre Censier

Information

3 Projet de fondation d’une nouvelle université Information

4a Equivalent en heures de TD pour le suivi

pédagogique à l’ENEAD 10 4 6

4b

Convention de partenariat avec la Délégation Générale du Québec à Paris pour la gestion du fonds Gaston Miron

Unanimité 4c Primes de charges administratives :

détermination des fonctions et des taux Unanimité 3 4d Arrêtés concernant les opérations d’inscription :

dates limites Unanimité

4d Arrêtés concernant les opérations d’inscription :

critères généraux d’exonération Unanimité

4d Arrêtés concernant les opérations d’inscription :

critères d’exonération totale Unanimité

Rapport d'auto-évaluation : point d'étape Information

Rapport d’activité des BIU Information

10

Questions diverses

Dossiers d’heures complémentaires Boîtiers électroniques installés sur les photocopieurs

Information

Le Président de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3

Carle BONAFOUS-MURAT

Références

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